Traduction de «non comme unique » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

kit de premiers secours non médicamenteux à usage unique
eerstehulpset zonder medicatie voor eenmalig gebruik

buse d’irrigation du côlon non stérile à usage unique
niet-steriele tuit voor irrigatie van colon voor eenmalig gebruik

kit non stérile de support de pompe mammaire à usage unique
niet-steriele ondersteuningsset voor eenmalig gebruik voor borstkolf

kit à usage unique d’intervention chirurgicale arthroscopique non médicamenteuse
set zonder medicatie voor artroscopische operatie voor eenmalig gebruik

valve non stérile d’aspiration endoscopique à usage unique
niet-steriel afzuigventiel voor endoscoop voor eenmalig gebruik

couverture pour nourrisson à usage unique non stérile
niet-steriel babydeken voor eenmalig gebruik

coussin à usage unique non stérile de système de chauffage/refroidissement de tout le corps à circulation d’air
niet-steriele onderlegger of niet-steriel deken voor koeling of verwarming voor eenmalig gebruik

instrument non invasif à usage unique de nettoyage de dispositif des voies respiratoires
niet-invasief reinigingsgereedschap voor luchtweghulpmiddel voor eenmalig gebruik

taraud non stérile pour os à usage unique
niet-steriele bottap voor eenmalig gebruik

système à usage unique non stérile de fixation orthopédique externe
niet-steriel orthopedisch uitwendig fixatiesysteem voor eenmalig gebruik

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

78 4 Modules 79 6 Modules 80 3 modules 81 5 modules 8 Densité exprimée en G/ml uniquement pour les produits dont la quantité peut être décrite en poids et en volume (sinon toujours 1) 9 Signe honoraire 901 *: dispensation telle quelle - base de remboursement majorée de 40% - aucun honoraire 902 G: dispensation telle quelle - base de remboursement majorée de 40% - honoraire 10 Signe intervention personnelle 1001 A: gratuité pour le bénéficiaire 11 Signe restriction 1101 +: sont exclues du remboursement les préparations magistrales contenant des matières premières affectées du signe «+», lorsque ces matières premières sont prescrites isolément, en mélange entre elles ou en mélange avec des matières premières inscrites au chapitre V de la liste 12 Condition restrictive: quantité maximale remboursable par module ou récipé 13 Condition restrictive: unité 1301 Mg 1302 Gramme 1303 Pièce 1304 Boîte 14 Condition restrictive: facteur de multiplication égal ou supérieur à 1 et limite le nombre de modules remboursables par récipé, par dérogation aux autres limitations 15 Conditions de remboursement: condition restrictive 1501 Uniquement en suppositoires ou pour usage externe 1502 1503 1504 Uniquement pour usage interne 1505 Solutions à usage externe: uniquement si elles ne contiennent aucune substance tensioactive 1506 Uniquement pour un dosage strictement inférieur à 40 mg par unité ou pour un dosage supérieur ou égal à 250 mg par dose de prise 1507 Uniquement en collyres et en suppositoires (suppositoires: à toutes les doses s'il est incorporé dans une association avec d'autres produits remboursables ou s'il est prescrit séparément, à un autre dosage que celui des suppositoires sous forme de «spécialités pharmaceutiques») 1508 Uniquement en préparations dermatologiques solides 1509 Uniquement à condition que cette substance constitue le seul principe actif 1510 Non remboursable sous forme de crème, gel, onguent ou pâte si la préparation contient du zinc oxyde 1511 Uniquement ...
78 4 Modules 79 6 Modules 80 3 modules 81 5 modules 8 Densiteit uitgedrukt in G/ml, enkel voor de producten waarvan de hoeveelheid kan beschreven worden in gewicht en volume (indien niet, steeds 1) 9 Teken honoraria 901 *: afgeleverd alsdusdanig - vergoedingsbasis vermeerderd met 40% - geen honorarium 902 G: afgeleverd alsdusdanig - vergoedingsbasis vermeerderd met 40% - honorarium 10 Teken persoonlijke tussenkomst 1001 A: gratis voor de rechthebbende 11 Teken beperking 1101 +: zijn van vergoeding uitgesloten, de magistrale bereidingen die grondstoffen bevatten waaraan het teken «+» is toegekend, als die grondstoffen afzonderlijk, onderling vermengd of vermengd met de hulpstoffen die zijn ingeschreven in hoofdstuk V van de lijst, worden voorgeschreven 12 Beperkende voorwaarde: maximumhoeveelheid die per module of per recept mag terugbetaald worden 13 Beperkende voorwaarde: eenheid 1301 Mg 1302 Gram 1303 Stuk 1304 Doos 14 Beperkende voorwaarde: vermenigvuldigingsfactor, gelijk aan of groter dan 1 en beperkt het aantal modules dat per recept terugbetaalbaar is, in afwijking met de andere beperkingen 15 Vergoedingsvoorwaarden: beperkende voorwaarde 1501 Enkel in zetpillen of voor uitwendig gebruik 1502 1503 1504 Enkel voor inwendig gebruik 1505 Oplossingen voor uitwendig gebruik: enkel als zij geen tensioactieve stoffen bevatten 1506 Enkel voor een dosering lager dan 40 mg per inname of voor een dosering hoger of gelijk aan 250 mg per inname 1507 Enkel als collyres en als zetpillen (zetpillen: in elke dosis als het wordt verwerkt in een associatie met andere vergoedbare producten of, indien afzonderlijk voorgeschreven, in een andere dosering dan deze van zetpillen onder de vorm van “farmaceutische specialiteiten”) 1508 Enkel in dermatologische bereidingen onder vaste vorm 1509 Enkel als deze stof het enig werkzaam bestanddeel is 1510 Niet terugbetaalbaar in de vorm van crème, gel, zalf of pasta als de bereiding zinkoxide bevat 1511 Enkel in oogdruppels en voor nasaal g ...

que la procédure à laquelle est confronté le requérant n'est pas celle de l'article 164 de la loi coordonnée ; que la procédure actuelle aboutira à la récupération d'un indu au profit de l'INAMI et non au profit des organismes assureurs ; qu'il est erroné de soutenir que les organismes assureurs ont un intérêt direct ou indirect à la cause et que la présence de leurs représentants met à mal l'impartialité et l'indépendance de la chambre de recours ; que la thèse du requérant est partisane ; qu'en contrepartie de la présence de représentants des organismes assureurs, les praticiens disposent de représentants en nombre égal, de sorte qu'il n'y a aucune unilatéralité du risque ; que l'arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme du 30 octobre 1991 condamnant la participation du ministère public près la Cour de cassation au délibéré de celle-ci n'est pas applicable à l'espèce, dès lors que les représentants des organismes assureurs et des praticiens ne donnent pas de réquisition avant que la chambre de recours délibère ; que la composition et le fonctionnement des chambres de première instance et de la chambre de recours s'inscrivent dans le fonctionnement général de l'INAMI ; que l'assurance soins de santé est administrée par le Service des soins de santé, géré par un Conseil général composé de représentants de l'État, de représentants des organisations patronales et syndicales et de représentants des organismes assureurs et des dispensateurs de soins ; que ces différents groupes se retrouvent tant dans les juridictions du travail que dans les chambres de première instance et de recours ; qu'il se déduit de l'arrêt de la Cour de cassation du 2 juin 2008 que les membres présentés par les organismes assureurs siègent à titre personnel et non comme représentants de ces organismes ; que ces membres ne peuvent être révoqués que par le Roi et non par les organismes qui les ont présentés ; que l'article 145, § 2, de la loi coordonnée précise que le mandat de m ...
que la procédure à laquelle est confronté le requérant n’est pas celle de l’article 164 de la loi coordonnée ; que la procédure actuelle aboutira à la récupération d’un indu au profit de l’INAMI et non au profit des organismes assureurs ; qu’il est erroné de soutenir que les organismes assureurs ont un intérêt direct ou indirect à la cause et que la présence de leurs représentants met à mal l’impartialité et l’indépendance de la chambre de recours ; que la thèse du requérant est partisane ; qu’en contrepartie de la présence de représentants des organismes assureurs, les praticiens disposent de représentants en nombre égal, de sorte qu’il n’y a aucune unilatéralité du risque ; que l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme du 30 octobre 1991 condamnant la participation du ministère public près la Cour de cassation au délibéré de celle-ci n’est pas applicable à l’espèce, dès lors que les représentants des organismes assureurs et des praticiens ne donnent pas de réquisition avant que la chambre de recours délibère ; que la composition et le fonctionnement des chambres de première instance et de la chambre de recours s’inscrivent dans le fonctionnement général de l’INAMI ; que l’assurance soins de santé est administrée par le Service des soins de santé, géré par un conseil général composé de représentants de l’État, de représentants des organisations patronales et syndicales et de représentants des organismes assureurs et des dispensateurs de soins ; que ces différents groupes se retrouvent tant dans les juridictions du travail que dans les chambres de première instance et de recours ; qu’il se déduit de l’arrêt de la Cour de cassation du 2 juin 2008 que les membres présentés par les organismes assureurs siègent à titre personnel et non comme représentants de ces organismes ; que ces membres ne peuvent être révoqués que parle Roi et non par les organismes qui les ont présentés ; que l’article 145, § 2, de la loi coordonnée précise que le mandat de me ...

Réponse : Non. Le complément de fonction est destiné uniquement aux infirmiers(ères) en chef, coordinateurs infirmiers et paramédicaux en chef qui satisfont aux conditions de l’Arrêté Ministériel et pour les membres du personnel avec une nomination ou un contrat comme infirmier(ère) en chef (uniquement pour les infirmiers(ères)), coordinateur infirmier ou paramédical en chef.
Antwoord: neen, het functiecomplement is enkel bestemd voor de hoofdverpleegkundige / verpleegkundig coördinator / hoofdparamedicus die voldoet aan de voorwaarden van het MB en voor de personeelsleden met een benoeming of contract als hoofdverpleegkundige (enkel voor verpleegkundigen), verpleegkundig coördinator of hoofdparamedicus.

Les opérateurs du secteur des cuisines de collectivités qui utilisent comme matière première des produits d’origine animale non transformés et qui vendent leurs productions en totalité ou en partie à d’autres cuisines de collectivités, ne doivent pas disposer d’un agrément (une autorisation est suffisante), s’ils livrent leur production à ces autres cuisines de collectivités uniquement dans le cadre d’un contrat de fourniture de repas qui seront proposés par ces autres cuisines de collectivités au consommateur final. Dans le cas contraire, comme par
Operatoren van de sector van de grootkeukens die niet-verwerkte producten van dierlijke oorsprong als grondstoffen gebruiken en die hun productie volledig of gedeeltelijk aan andere grootkeukens verkopen, moeten niet over een erkenning beschikken (een toelating volstaat), voor zover ze hun productie uitsluitend aan deze grootkeukens leveren, in het kader van een contract voor het leveren van maaltijden die door deze andere grootkeukens aan de eindconsument zullen worden aangeboden.

Celleci est à considérer comme un modèle et non comme unique et/ou bonne méthode d’effectuer une évaluation des risques.
Dit is te beschouwen als voorbeeld en niet als enige bruikbare en/of goede methode om een risicoanalyse uit te voeren.

Etant donné que ce procédé peut uniquement s’appliquer à des objets non emballés et que son effi cacité réelle ne peut être contrôlée, il doit être considéré comme aboutissant à une désinfection de haut niveau et non à une stérilisation du matériel.
Aangezien dit procédé slechts toepasbaar is op niet-verpakte voorwerpen en men over geen middelen beschikt om de werkelijke doeltreffendheid te controleren, moet het beschouwd worden als een ontsmetting van hoog niveau en niet als een sterilisatie van het materiaal.

“d'établir les autorités compétentes et les procédures selon lesquelles les pourcentages de médicaments “bon marché” que doivent prescrire les médecins pour éviter que leur mode de prescription soit considéré comme inutilement onéreux et par conséquent exposé à une sanction, mais non de régler, en dehors du mécanisme de sanction susceptibles d'être infligées aux médecins, les modalités de prescriptions de spécialités pharmaceutiques; [considérant] qu'en outre, l'article 73, § 2, vise tous les médecins et non uniquement ceux qui ont adhéré à la convention médico-mutualiste; que la référence à l'article 73, § 2, de la loi coordonnée le 14 juillet 1994 ne peut servir à apprécier la validité de l'acte attaqué”.
“de bevoegde autoriteiten vast te leggen, en de procedures volgens welke de percentages van “goedkope” geneesmiddelen die de geneesheren moeten voorschrijven om te vermijden dat hun voorschrijfgedrag als onnodig duur zou worden beschouwd en bijgevolg aan een sanctie zou worden onderworpen, maar niet de nadere regels inzake voorschriften van farmaceutische specialiteiten te bepalen, buiten het mechanisme van sancties die de geneesheren kunnen worden opgelegd; [overwegende] dat bovendien artikel 73, § 2, alle geneesheren beoogt, en niet alleen de geneesheren die zijn toegetreden tot de overeenkomst geneesheren-ziekenfondsen; dat de verwijzing naar artikel 73, § 2, van de op 14 juli 1994 gecoördineerde wet niet kan dienen om de geldigheid van de bestreden akte te beoordelen” (eigen vertaling).

L’article 6 de la directive 89/105/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 est étranger à des mesures qui, comme les dispositions attaquées, ont pour objet, non pas de déterminer le prix d’un médicament ou son caractère remboursable, mais uniquement de fixer le montant des cotisations mises à charge des entreprises pharmaceutiques.
Artikel 6 van de richtlijn 89/105/EEG van de Raad van 21 december 1988 heeft niets te maken met maatregelen die, zoals de aangevochten bepalingen, niet tot doel hebben de prijs van een geneesmiddel of het terugbetaalbare karakter ervan te bepalen, maar uitsluitend het bedrag vast te stellen van de heffingen ten laste van de farmaceutische ondernemingen.

La possibilité de recevoir une attestation dans des situations dignes d’intérêt non limitatives permet généralement d’apporter rapidement des solutions appropriées aux situations où la transmission de la carte SIS pose problème ou aux situations exceptionnelles qui se présenteraient, sans pour autant porter préjudice au caractère unique et personnel de la carte SIS comme instrument d’identification de la sécurité sociale.
De mogelijkheid om een attest te krijgen in niet limitatieve sociaal behartigenswaardige situaties, laat in het algemeen toe snel gepaste oplossingen te bieden voor situaties waarin het doorgeven van de SIS-kaart een probleem stelt, of voor uitzonderlijke situaties die zich kunnen voordoen, zonder daarbij uiteraard afbreuk te doen aan het unieke en persoonlijke karakter van de SIS-kaart als identificatie-instrument in de sociale zekerheid.

Tachycardie ventriculaire très symptomatique, non soutenue ou soutenue, chez des patients se trouvant sur la liste d’attente active pour une transplantation cardiaque, et ne séjournant pas en permanence en milieu hospitalier (la date de documentation de l’arythmie ainsi que le type d’arythmie sont à mentionner) ; cette indication peut uniquement être remboursée si elle est demandée par un centre reconnu comme centre de transplantation cardiaque.
Ernstig symptomatische nonsustained of sustained ventrikeltachycardie bij patiënten die op de actieve wachtlijst voor een harttransplantatie staan, en die niet permanent in het ziekenhuis verblijven (datum te vermelden van de documentatie van de aritmie alsook het type aritmie); deze indicatie kan enkel vergoed worden indien zij aangevraagd wordt door een centrum dat erkend is als harttransplantatiecentrum.