Vertaling van "non effectuées " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

valve auriculoventriculaire commune (non-mitrale, non-tricuspide)
gemeenschappelijke atrioventriculaire klep (niet mitralis en niet tricuspidalis)

cordage tendineux de la valve auriculoventriculaire commune (non-mitrale, non-tricuspide)
chordae tendineae van gemeenschappelijke atrioventriculaire klep (niet mitralis en niet tricuspidalis)

cuspide de la valve auriculoventriculaire commune (non-mitrale, non-tricuspide)
klepblad van gemeenschappelijke atrioventriculaire klep (niet mitralis en niet tricuspidalis)

Définition: Trouble caractérisé par une émission fécale répétée, involontaire ou volontaire, habituellement de consistance normale ou quasi-normale, dans des lieux non appropriés à cet usage, compte-tenu du contexte socio-culturel du sujet. Il peut s'agir de la persistance anormale de l'incontinence infantile physiologique, ou de la perte du contrôle sphinctérien survenant après une période de continence fécale, ou encore d'une émission fécale délibérée dans des lieux non appropriés en dépit d'un contrôle sphinctérien normal. L'encoprésie peut constituer un trouble isolé, mono-symptomatique, ou faire partie d'un autre trouble, en particulier un trouble émotionnel (F93.-) ou un trouble des conduites (F91.-). | Encoprésie:fonctionnelle | psychogène | Incontinence fécale d'origine non organique
Omschrijving: Herhaaldelijke, willekeurige of onwillekeurige productie van feces, doorgaans van normale of vrijwel normale consistentie, op daartoe in de eigen socio-culturele omgeving niet bestemde plaatsen. De toestand kan een abnormale voortzetting betekenen van normale kinderlijke incontinentie of een verlies van continentie na reeds verworven sfincterbeheersing of de opzettelijke productie van feces op ongeschikte plaatsen ondanks normale fysiologische sfincterbeheersing. De toestand kan voorkomen als een monosymptomatische stoornis of kan deel uitmaken van een uitgebreidere stoornis, met name van een emotionele stoornis (F93.-) of een gedragsstoornis (F91.-). | Neventerm: | functionele encopresis | incontinentie voor feces van niet-organische oorsprong | psychogene encopresis

gant d’examen/de traitement non stérile non talqué en latex d’hévéa
poedervrije niet-steriele handschoen van Hevea-latex voor onderzoek en/of behandeling

muscle papillaire de la valve auriculoventriculaire gauche (non-mitrale)
papillaire spier van linkeratrioventriculaire (niet morfologische mitralis) klep

épiglottite aigüe non-streptococcique
acute epiglottitis niet veroorzaakt door streptokokken

vis à os craniofacial non stérile et non résorbable
niet-steriele niet-resorbeerbare craniofaciale botschroef

asthme non-allergique non compliqué
ongecompliceerd niet-allergisch astma

plaque/vis non résorbable non stérile de système de fixation orthopédique interne
niet-resorbeerbaar en niet-steriel inwendig orthopedisch fixatiesysteem met platen en schroeven

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Si l'infraction est de même nature (p. ex. l'attestation de prestations non effectuées et nouvelle attestation de prestations non effectuées), l'amende peut s'élever à 10 fois les montants maximaux fixés.
Indien de overtreding van dezelfde aard is (bv.: de aanrekening van niet-uitgevoerde verstrekkingen en herhaling van niet-uitgevoerde verstrekkingen), kan de geldboete tot 10 keer het vastgestelde maximum bedragen.

Si l’infraction est de même nature (par exemple, l’attestation de prestations non effectuées et nouvelle attestation de prestations non effectuées), l’amende peut s’élever à 10 fois les montants maximaux fixés.
Indien de overtreding van dezelfde aard is (bv.: de aanrekening van niet-uitgevoerde verstrekkingen en herhaling van niet-uitgevoerde verstrekkingen), kan de geldboete tot 10 keer het vastgestelde maximum bedragen.

que la procédure à laquelle est confronté le requérant n'est pas celle de l'article 164 de la loi coordonnée ; que la procédure actuelle aboutira à la récupération d'un indu au profit de l'INAMI et non au profit des organismes assureurs ; qu'il est erroné de soutenir que les organismes assureurs ont un intérêt direct ou indirect à la cause et que la présence de leurs représentants met à mal l'impartialité et l'indépendance de la chambre de recours ; que la thèse du requérant est partisane ; qu'en contrepartie de la présence de représentants des organismes assureurs, les praticiens disposent de représentants en nombre égal, de sorte qu'il n'y a aucune unilatéralité du risque ; que l'arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme du 30 octobre 1991 condamnant la participation du ministère public près la Cour de cassation au délibéré de celle-ci n'est pas applicable à l'espèce, dès lors que les représentants des organismes assureurs et des praticiens ne donnent pas de réquisition avant que la chambre de recours délibère ; que la composition et le fonctionnement des chambres de première instance et de la chambre de recours s'inscrivent dans le fonctionnement général de l'INAMI ; que l'assurance soins de santé est administrée par le Service des soins de santé, géré par un Conseil général composé de représentants de l'État, de représentants des organisations patronales et syndicales et de représentants des organismes assureurs et des dispensateurs de soins ; que ces différents groupes se retrouvent tant dans les juridictions du travail que dans les chambres de première instance et de recours ; qu'il se déduit de l'arrêt de la Cour de cassation du 2 juin 2008 que les membres présentés par les organismes assureurs siègent à titre personnel et non comme représentants de ces organismes ; que ces membres ne peuvent être révoqués que par le Roi et non par les organismes qui les ont présentés ; que l'article 145, § 2, de la loi coordonnée précise que le mandat de m ...
que la procédure à laquelle est confronté le requérant n’est pas celle de l’article 164 de la loi coordonnée ; que la procédure actuelle aboutira à la récupération d’un indu au profit de l’INAMI et non au profit des organismes assureurs ; qu’il est erroné de soutenir que les organismes assureurs ont un intérêt direct ou indirect à la cause et que la présence de leurs représentants met à mal l’impartialité et l’indépendance de la chambre de recours ; que la thèse du requérant est partisane ; qu’en contrepartie de la présence de représentants des organismes assureurs, les praticiens disposent de représentants en nombre égal, de sorte qu’il n’y a aucune unilatéralité du risque ; que l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme du 30 octobre 1991 condamnant la participation du ministère public près la Cour de cassation au délibéré de celle-ci n’est pas applicable à l’espèce, dès lors que les représentants des organismes assureurs et des praticiens ne donnent pas de réquisition avant que la chambre de recours délibère ; que la composition et le fonctionnement des chambres de première instance et de la chambre de recours s’inscrivent dans le fonctionnement général de l’INAMI ; que l’assurance soins de santé est administrée par le Service des soins de santé, géré par un conseil général composé de représentants de l’État, de représentants des organisations patronales et syndicales et de représentants des organismes assureurs et des dispensateurs de soins ; que ces différents groupes se retrouvent tant dans les juridictions du travail que dans les chambres de première instance et de recours ; qu’il se déduit de l’arrêt de la Cour de cassation du 2 juin 2008 que les membres présentés par les organismes assureurs siègent à titre personnel et non comme représentants de ces organismes ; que ces membres ne peuvent être révoqués que parle Roi et non par les organismes qui les ont présentés ; que l’article 145, § 2, de la loi coordonnée précise que le mandat de me ...

Une nouvelle répartition des compétences est instaurée en fonction de la nature de l’infraction : ‣ les prestations non effectuées ‣ les prestations non conformes ‣ les prestations non curatives et non préventives ‣ l’exécution de prestations superflues ou inutilement onéreuses ‣ la prescription de prestations superflues et/ou inutilement onéreuses ‣ la prescription de certaines spécialités pharmaceutiques pour lesquelles les recommandations de la Commission de remboursement des médicaments n’ont pas été suffisamment respectées ; ‣ les manquements purement administratifs ; ‣ incitation à la surconsommation ou la prescription excessive.
Er wordt een nieuwe bevoegdheidsverdeling ingevoegd in functie van de aard van de inbreuk: ‣ de niet-uitgevoerde verstrekkingen; ‣ de niet-conforme verstrekkingen; ‣ de niet-curatieve en niet-preventieve verstrekkingen; ‣ het uitvoeren van overbodige of onnodig dure verstrekkingen; ‣ het voorschrijven van overbodige of onnodig dure verstrekkingen; ‣ het voorschrijven van sommige farmaceutische specialiteiten waarbij de aanbevelingen van de Commissie tegemoetkoming geneesmiddelen onvoldoende nageleefd werden; ‣ de louter administratieve tekortkomingen; ‣ het aanzetten tot overconsumptie of het overdreven voorschrijven.

les prestations non effectuées, non conformes, non curatives ou non préventives qui ne sont pas de la compétence du fonctionnaire dirigeant.
de niet-uitgevoerde, niet-conforme, niet-curatieve of niet-preventieve verstrekkingen die buiten de bevoegdheid van de Leidend ambtenaar vallen

Imposer un remboursement ou une amende administrative aux dispensateurs de soins pour les prestations non effectuées, non conformes, non curatives ou non préventives si :
het opleggen van terugbetaling en/of een administratieve geldboete aan de zorgverleners voor de niet-uitgevoerde, de niet-conforme, de niet-curatieve of niet-preventieve verstrekkingen indien:

Le § 11 traite du remboursement des prestations qui n’ont pas été effectuées ou qui n’ont été que partiellement effectuées par une personne non habilitée.
§ 11 behandelt de vergoedbaarheid van verstrekkingen die niet of slechts gedeeltelijk zijn uitgevoerd door een bevoegde persoon.

Comme le soulignent les auteurs, il s’agit en effet d’une étude ouverte, non contrôlée par placebo, non double aveugle; la randomisation n’a pas non plus été effectuée de manière optimale (les femmes du groupe contrôle étaient plus âgées de 4,7 mois en moyenne que les femmes du groupe traité).
Zoals door de auteurs benadrukt, gaat het inderdaad om een open, niet-placebogecontroleerde en niet-dubbelblinde studie; ook de randomisering gebeurde niet optimaal (de vrouwen in de controlegroep waren gemiddeld 4,7 maanden ouder dan de vrouwen in de behandelde groep). Daarenboven was het oorspronkelijk objectief van de studie het effect van hormonale substitutietherapie te evalueren

Une étude de cohortes récente effectuée chez des patients atteints d’acné, traités ou non par des antibiotiques, a évalué les effets non cutanés d’une antibiothérapie prolongée: une augmentation statistiquement significative de l’incidence des infections des voies respiratoires supérieures a été observée chez les patients traités par un antibiotique par rapport aux patients ne prenant pas d’antibiotique [Arch Dermatol 2005; 141: 1132-6].
In een recente cohortstudie uitgevoerd bij patiënten met acne die al dan niet behandeld werden met antibiotica, werden de effecten, andere dan deze ter hoogte van de huid, van een langdurige antibioticabehandeling geëvalueerd: een statistisch significante toename van de incidentie van infecties van de bovenste luchtwegen werd gezien bij de patiënten behandeld met een antibioticum, vergeleken met dezen die geen antibioticum namen [Arch Dermatol 2005; 141:1132-6].