Vertaling van "non notamment " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

valve auriculoventriculaire commune (non-mitrale, non-tricuspide)
gemeenschappelijke atrioventriculaire klep (niet mitralis en niet tricuspidalis)

cordage tendineux de la valve auriculoventriculaire commune (non-mitrale, non-tricuspide)
chordae tendineae van gemeenschappelijke atrioventriculaire klep (niet mitralis en niet tricuspidalis)

cuspide de la valve auriculoventriculaire commune (non-mitrale, non-tricuspide)
klepblad van gemeenschappelijke atrioventriculaire klep (niet mitralis en niet tricuspidalis)

Définition: Trouble caractérisé par une émission fécale répétée, involontaire ou volontaire, habituellement de consistance normale ou quasi-normale, dans des lieux non appropriés à cet usage, compte-tenu du contexte socio-culturel du sujet. Il peut s'agir de la persistance anormale de l'incontinence infantile physiologique, ou de la perte du contrôle sphinctérien survenant après une période de continence fécale, ou encore d'une émission fécale délibérée dans des lieux non appropriés en dépit d'un contrôle sphinctérien normal. L'encoprésie peut constituer un trouble isolé, mono-symptomatique, ou faire partie d'un autre trouble, en particulier un trouble émotionnel (F93.-) ou un trouble des conduites (F91.-). | Encoprésie:fonctionnelle | psychogène | Incontinence fécale d'origine non organique
Omschrijving: Herhaaldelijke, willekeurige of onwillekeurige productie van feces, doorgaans van normale of vrijwel normale consistentie, op daartoe in de eigen socio-culturele omgeving niet bestemde plaatsen. De toestand kan een abnormale voortzetting betekenen van normale kinderlijke incontinentie of een verlies van continentie na reeds verworven sfincterbeheersing of de opzettelijke productie van feces op ongeschikte plaatsen ondanks normale fysiologische sfincterbeheersing. De toestand kan voorkomen als een monosymptomatische stoornis of kan deel uitmaken van een uitgebreidere stoornis, met name van een emotionele stoornis (F93.-) of een gedragsstoornis (F91.-). | Neventerm: | functionele encopresis | incontinentie voor feces van niet-organische oorsprong | psychogene encopresis

gant d’examen/de traitement non stérile non talqué en latex d’hévéa
poedervrije niet-steriele handschoen van Hevea-latex voor onderzoek en/of behandeling

muscle papillaire de la valve auriculoventriculaire gauche (non-mitrale)
papillaire spier van linkeratrioventriculaire (niet morfologische mitralis) klep

épiglottite aigüe non-streptococcique
acute epiglottitis niet veroorzaakt door streptokokken

vis à os craniofacial non stérile et non résorbable
niet-steriele niet-resorbeerbare craniofaciale botschroef

asthme non-allergique non compliqué
ongecompliceerd niet-allergisch astma

plaque/vis non résorbable non stérile de système de fixation orthopédique interne
niet-resorbeerbaar en niet-steriel inwendig orthopedisch fixatiesysteem met platen en schroeven

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

13° “journées ou heures non assimilées” : les journées ou les heures non prestées et non assimilées à des journées ou des heures de travail dans la mesure où elles n’ont pas donné lieu au paiement d’une rémunération par l’institution (notamment les périodes de maladie non couvertes par un salaire garanti, les repos d’accouchement, les congés sans solde).
13° “niet-gelijkgestelde dagen of uren”: de niet-gepresteerde dagen of uren die niet gelijkgesteld worden met arbeidsdagen of –uren, voor zover zij geen aanleiding geven tot de betaling van een vergoeding door de inrichting (ondermeer ziekteperiode niet gedekt door een gewaarborgd loon, bevallingsrust, onbetaald verlof, enz.).

Le CSS attire également l’attention sur les dispositions de l’article 1 er § 11° qui prévoit que l’AR ne s’applique pas notamment " aux organes, tissus ou cellules d’origine animale, sauf si le dispositif est fabriqué en utilisant du tissu d’origine animale rendu non-viable ou des produits nonviables dérivés de tissus d’origine animale" Le CSS réaffirme son opinion selon laquelle les dispositions générales du présent arrêté sont insuffisantes pour assurer de manière pertinente le contrôle de la qualité et de la sécurité de dispositifs médicaux implantables utilisant du tissu d’origine animale rendu non-viable ou des produits non-viables dérivés de tissus d’origine animale, y compris leur profil bénéfice/risque.
De HGR vestigt eveneens de aandacht op de beschikkingen van artikel 1 § 11° waarin voorzien wordt dat het KB niet van toepassing is onder andere " op transplantaten, weefsels of cellen van dierlijke oorsprong, tenzij een hulpmiddel is vervaardigd met dierlijk weefsel dat nietlevensvatbaar is gemaakt of met niet-levensvatbare producten die zijn afgeleid van dierlijk weefsel" . De HGR bevestigt hierbij zijn standpunt volgens welke de algemene beschikkingen van huidig besluit onvoldoende zijn om een relevante controle te verzekeren op de kwaliteit en de veiligheid van implanteerbare medische hulpmiddelen die niet-levensvatbaar gemaakt weefsel van dierlijke oorsprong of niet-levensvatbare producten die van dierlijk weefsel zijn afgeleid, gebruiken met inbegrip van hun benefit/risk profiel.

Considérant que la partie adverse fait observer que 1'absence de préjudice grave difficilement réparable résulte de l'examen du dossier administratif, que l'expert de la Commission de remboursement des médicaments a estimé, dans son rapport d'évaluation, qu'il n'est pas démontré que 1'inscription du S. au chapitre IV soit une gêne pour les patients qui pourraient y avoir recours, qu'en réponse à ce rapport, qu'elle ne conteste pas, la requérante affirme que " le passage en chapitre Ier ne devrait pas faire craindre de croissance plus importante que celle observée actuellement " , que par cette réponse, donnée tempore non suspecto, la requérante laisse entendre que 1'inscription dans le chapitre IV ne constitue pas un handicap, mais reconnaît explicitement qu'une hausse des ventes peut être observée, qu'ainsi, le risque de préjudice grave difficilement réparable n'apparaît pas, qu'il n'apparaît pas davantage en ce que la décision attaquée affecte les prévisions de la requérante, que le dommage décrit est d'ordre financier, qu'il ne met pas en péril la viabilité de l'entreprise et qu'il n'est donc pas difficilement réparable; qu'elle énonce encore que le Ministre des Affaires sociales a comme politique de ne permettre le passage du chapitre IV ou du chapitre II au chapitre Ier qu'à la condition que le prix soit diminué, de manière à ce que l'opération ait un effet positif pour la sécurité sociale, que la réglementation relative au remboursement des médicaments vise à en faciliter l'accès aux patients et non à favoriser les intérêts commerciaux des firmes pharmaceutiques, que le but recherché est d'ordre social, que rien ne permet d'espérer que la spécialité de la requérante passe au chapitre Ier puisque les conditions budgétaires et sociales essentielles d'une telle révision ne sont pas remplies, que l'espoir d'obtenir le passage du S. au chapitre Ier n'est pas raisonnable, que le Ministre des Affaires sociales a annoncé à de nombreuses reprises la ligne de ...
Considérant que la partie adverse fait observer que 1’absence de préjudice grave difficilement réparable résulte de l’examen du dossier administratif, que l’expert de la Commission de remboursement de médicamants a estimé, dans son rapport d’évaluation, qu’il n’est pas démontré que 1’inscription du S. au chapitre IV soit une gêne pour les patients qui pourraient y avoir recours, qu’en réponse à ce rapport, qu’elle ne conteste pas, la requérante affirme que “le passage en chapitre I er ne devrait pas faire craindre de croissance plus importante que celle observée actuellement “, que par cette réponse, donnée tempore non suspecto, la requérante laisse entendre que 1’inscription dans le chapitre IV ne constitue pas un handicap, mais reconnaît explicitement qu’une hausse des ventes peut être observée, qu’ainsi, le risque de préjudice grave difficilement réparable n’apparaît pas, qu’il n’apparaît pas davantage en ce que la décision attaquée affecte les prévisions de la requérante, que le dommage décrit est d’ordre financier, qu’il ne met pas en péril la viabilité de l’entreprise et qu’il n’est donc pas difficilement réparable; qu’elle énonce encore que le Ministre des Affaires sociales a comme politique de ne permettre le passage du chapitre IV ou du chapitre II au chapitre Ier qu’à la condition que le prix soit diminué, de manière à ce que l’opération ait un effet positif pour la sécurité sociale, que la réglementation relative au remboursement des médicaments vise à en faciliter l’accès aux patients et non à favoriser les intérêts commerciaux des firmes pharmaceutiques, que le but recherché est d’ordre social, que rien ne permet d’espérer que la spécialité de la requérante passe au chapitre I er puisque les conditions budgétaires et sociales essentielles d’une telle révision ne sont pas remplies, que l’espoir d’obtenir le passage du S. au chapitre I er n’est pas raisonnable, que le Ministre des Affaires sociales a annoncé à de nombreuses reprises la ligne de conduite ...

Dès lors que la Cour ne pourrait, elle-même, violer le principe du raisonnable et/ou du délai raisonnable (cfr infra, pt 48), c’est à tort que la S.A. S. voit dans ces principes ainsi que dans les autres principes qu’elle évoque, un obstacle à la compétence de la Cour pour réformer la décision du 11 octobre 2001 Dans la mesure où, il a été décidé que la S.A. S. a dû recevoir la décision du 19 avril 2001, c’est à tort qu’elle considère que faute de connaître les éléments permettant de calculer le dépassement, la Cour ne pourrait se prononcer sur l’application du coefficient “P”, sans méconnaître le principe de non-rétroactivité et le principe de sécurité juridique La maison de repos n’a droit aux interventions que dans les limites du budget et des dispositions la concernant notamment celles relatives au pourcentage “P”, qui apparaît comme une mesure de correction budgétaire visant à garantir l’équilibre global du budget des allocations versées aux maisons de repos, et non comme une sanction.
Dès lors que la Cour ne pourrait, elle-même, violer le principe du raisonnable et/ou du délai raisonnable (cfr infra, point 48), c’est à tort que la S.A. S. voit dans ces principes ainsi que dans les autres principes qu’elle évoque, un obstacle à la compétence de la Cour pour réformer la décision du 11 octobre 2001 Dans la mesure où, il a été décidé que la S.A. S. a dû recevoir la décision du 19 avril 2001, c’est à tort qu’elle considère que faute de connaître les éléments permettant de calculer le dépassement, la Cour ne pourrait se prononcer sur l’application du coefficient “P”, sans méconnaître le principe de non-rétroactivité et le principe de sécurité juridique La maison de repos n’a droit aux interventions que dans les limites du budget et des dispositions la concernant notamment celles relatives au pourcentage “P”, qui apparaît comme une mesure de correction budgétaire visant à garantir l’équilibre global du budget des allocations versées aux maisons de repos, et non comme une sanction.

- la production intentionnelle de produits chimiques tels que les pesticides - la production non-intentionnelle qui résulte de l’activité humaine notamment de l’activité industrielle, du transport et du secteur résidentiel (par exemple les dioxines et les furanes).
- de doelbewuste productie van chemische producten zoals pesticiden - de niet opzettelijke productie die het gevolg is van menselijke activiteiten, met name de industrie, het transport en de huishoudsector (bijvoorbeeld de sterk giftige stoffen dioxines en furanen).

La CITES détermine, sur la base notamment de données scientifiques, si le commerce de certaines espèces animales ou végétales est autorisé ou non.
CITES bepaalt aan de hand van onder andere wetenschappelijke informatie of de handel in bepaalde dier- of plantensoorten toegelaten is of niet.

La non-application de l'ancien système légal a eu notamment pour conséquence que certains organismes assureurs ont reçu trop et d'autres trop peu.
De niet-toepassing van het oude wettelijke systeem had onder meer als gevolg dat sommige verzekeringsinstellingen te veel ontvingen en andere te weinig.

Nous pensons notamment à un meilleur soutien des services CEMA (Centra voor Erfelijke Metabole Aandoeningen) en fonction des besoins quotidiens et très divers des patients souffrant d'une affection métabolique, mais également à une meilleure infrastructure statistique en vue des politiques à mener, un calcul et une interprétation plus corrects des facettes économiques des soins de santé qui déterminent l'offre ou non de services, une mentalité plus ouverte envers les thérapies et les sociétés innovants, une application meilleure et plus rapide des accords européens, et encore nombre de mesures possibles qui conduiront à une amélioration de la qualité de vie de ces enfants atteints d'une maladie chronique.
We denken hierbij aan een betere ondersteuning van de CEMA(Centra voor Erfelijke Metabole Aandoeningen)-dienstverlening in functie van de dagdagelijkse en zeer diverse noden van patiënten met metabole aandoeningen. Maar ook aan een verbeterde statistische onderbouw voor het beleid, een correctere berekening en interpretatie van de gezondheids-economische facetten die het al of niet aanbieden van bepaalde dienstverlening met zich meebrengt, een opener mentaliteit tegenover innoverende therapieën en bedrijven, een betere en snellere invoering van Europese afspraken, en nog tal van mogelijke maatregelen die voor een verhoging van de levenskwaliteit van deze chronisch zieke kinderen kunnen zorgen.

Cela conduit non seulement à des dépenses importantes (notamment pour les quinolones dont les prix sont particulièrement élevés) mais aussi au risque d’entrainer des résistances bactériennes qui pourraient aboutir à diminuer l’efficacité des antibiotiques actuels.
Dit leidt niet enkel tot aanzienlijke uitgaven (onder andere voor de bijzonder dure quinolones) maar ook tot het risico op een bacteriële resistentie die de werkzaamheid van de huidige antibiotica zou kunnen verminderen.

Les données standardisées selon des schémas propriétaire non compatibles avec les standards de référence, notamment sémantiques, sont progressivement remplacées selon un planning précis, déterminé par ces derniers, en
Gegevens die geregistreerd worden via « proprietary systemen »die niet compatibel zijn met de referentiestandaarden (waaronder de semantische) zullen progressief vervangen worden volgens een welbepaalde kalender, die zal afgesproken worden tussen de beheerders van de standaarden en de beheerders van de registers.