Traduction de «nouveau des droits » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

mort ou un handicap sérieux (kernictère) associés avec à l'absence de dépistage et de traitement de l'hyperbilirubinémie chez les nouveau-nés
dood of ernstige invaliditeit (kernicterus) geassocieerd met falen van identificeren en behandelen van hyperbilirubinemia bij pasgeborenen

ectasie de l'auricule droite
ectasie van rechter hartoor

base du poumon droit
basis van rechterlong

pneumonie inférieure droite
pneumonie rechts basaal

oreille droite
auris dextra

ventricule droit à double issue
double-outlet right ventricle

pontage de l'oreillette droite au tronc pulmonaire
aanleg van bypass van rechter atrium naar truncus pulmonalis

dilatation idiopathique familiale de l'oreillette droite
familiale idiopathische dilatatie van rechteratrium

arc aortique droit
rechter aortaboog

segment basal du poumon droit
basaal segment van rechterlong

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ceci implique nécessairement que le(s) prestataire(s) de soins en question n’obtien(nen)t plus accès aux données de santé existantes dans le réseau d’échange, du moins jusqu’à ce que la relation thérapeutique ou la relation de soins soit à nouveau constatée et/ou jusqu’à ce que le patient accorde à nouveau des droits d’accès.
Dit laatste houdt vanzelfsprekend in dat de betrokken zorgverlener(s) geen toegang meer kan of kunnen krijgen tot de bestaande gezondheidsgegevens in het uitwisselingsnetwerk, ten minste tot op het moment dat de therapeutische relatie of de zorgrelatie opnieuw werd vastgesteld en/of de patiënt opnieuw toegangsrechten zou verlenen.

Lors d'une renumérotation (changement de numéro de dossier) d'un droit périodique, il est donc fondamental que non seulement les paiements du nouveau droit se rattachent aux paiements de l'ancien droit, mais aussi que la date de début du nouveau droit se rattache à la date de clôture de l'ancien droit.
Bij een hernummering (verandering van dossiernummer) van een periodiek recht is het dus van essentieel belang dat niet alleen de betalingen van het nieuwe recht aansluiten bij de betalingen van het oude recht, maar ook dat de ingangsdatum van het nieuwe recht aansluit bij de afsluitingsdatum van het oude recht.

Plafond dépassé Droit jusque fin 2007 Le droit ne peut pas s’ouvrir Plafond OK : droit pour le 01.01.2008 → 31.12.2008 01.01.2008 → 31.12.2008 nouveau membre Modification de la composition du ménage : novembre Plafond dépassé Droit jusque fin 2008 Droit jusque fin 2008
Grensbedrag OK: recht voor 01.01.2008 → 31.12.2008 01.01.2008 → 31.12.2008 het nieuwe gezinslid Wijziging in de samenstelling van het gezin: november Grensbedrag overschreden Recht tot eind 2008 Recht tot eind 2008

C1 Nouveau droit C2 Modification du droit C3 Clôture du droit C4 Annulation du droit C5 Renumérotation C9 Demande de renseignements
C1 Nieuw recht C2 Wijziging van het recht C3 Afsluiting van het recht C4 Annulering van het recht C5 Hernummering C9 Vraag om inlichtingen

Considérant que c'est la qualité de médecins-conseils des docteurs C. et R. qui constitue le fait nouveau justifiant la recevabilité de la requête ; que le requérant invoque la suspicion légitime, visée à l'article 828, 1°, du Code judiciaire, comme cause de récusation des docteurs C. et R. ; que selon la Cour de cassation “La suspicion légitime suppose que le juge ne soit pas en mesure de statuer en la cause d'une manière indépendante et impartiale ou suscite dans l'opinion générale un doute légitime quant à son aptitude à juger de cette manière” ; que cette cause de récusation vise à garantir l'impartialité et l'indépendance garanties par l'article 6, § 1 er , de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, de sorte que la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme est déterminante pour examiner le bien-fondé de la demande du requérant ; que la Cour européenne des droits de l'homme a, dans son arrêt du 15 octobre 2009, MICALLEF c./MALTE, jugé ce qui suit :
Considérant que c’est la qualité de médecins-conseils des docteurs C. et R. qui constitue le fait nouveau justifiant la recevabilité de la requête ; que le requérant invoque la suspicion légitime, visée à l’article 828, 1°, du Code judiciaire, comme cause de récusation des docteurs C. et R. ; que selon la Cour de cassation “La suspicion légitime suppose que le juge ne soit pas en mesure de statuer en la cause d’une manière indépendante et impartiale ou suscite dans l’opinion générale un doute légitime quant à son aptitude à juger de cette manière” ; que cette cause de récusation vise à garantir l’impartialité et l’indépendance garanties par l’article 6, § 1 er , de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales, de sorte que la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme est déterminante pour examiner le bienfondé de la demande du requérant ; que la Cour européenne des droits de l’homme a, dans son arrêt du 15 octobre 2009, MICALLEF c./MALTE, jugé ce qui suit :

Si par contre, le droit est maintenu car le plafond de revenus n’est pas dépassé, le nouveau membre du ménage se verra octroyer le droit au 1 er janvier de l’année qui suit la modification de la composition du ménage, pour autant que le ménage initial conserve le droit à cette date.
Indien daarentegen het recht wordt behouden omdat het grensbedrag niet overschreden is, wordt het recht toegekend aan het nieuwe gezinslid op 1 januari van het jaar dat volgt op datgene waarin de wijziging in het gezin plaatsvond, voor zover het initiële gezin op die datum het recht nog heeft.

Le docteur V. C. , interrogé par le médecin traitant de l'appelante, relevait, le 27 novembre 2001, qu'une électromyographie objectivait toujours des éléments séquellaires correspondant à un territoire L4 droit ne présentant (alors) aucun caractère évolutif nouveau, qu'au niveau L5-S1 droits, il n'observait rien de significatif et qu'il n'y avait pas de signe d'une compression S1.
Le docteur V. C. , interrogé par le médecin traitant de l'appelante, relevait, le 27 novembre 2001, qu'une électromyographie objectivait toujours des éléments séquellaires correspondant à un territoire L4 droit ne présentant (alors) aucun caractère évolutif nouveau, qu'au niveau L5- S1 droits, il n'observait rien de significatif et qu'il n'y avait pas de signe d'une compression S1.

Ajout ou remplacement d'une ou plusieurs électrodes (2 ajouts): 102.10.00080.02; 13/04/2010; ; ; Twaaf; Voorbeeld; Schoolstraat, 5 123515 Gemeente Luxembourg; 920105155- 82; 05/01/1992; Masculin; HospitalTest Smals; HospitalTest Smals - Centre P; 7109981200000; 02/12 56 00; Katriin Dierickx; 1-00340-55-790; 04/04/2010; Ajout ou remplacement d'une ou plusieurs électrodes; A1 Non spécifié; A1Rythme non spécifié; A2 Etiologie non codée; Dierickx Katrijn; Cannes Griet; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; Electrode transveineuse - Electrode ventriculaire droite; Biotronik; ; ; ; 4545454; Ajout d'un nouveau type d'électrode; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; Electrode épicardique - Electrode auriculaire gauche; Biotronik; ; ; ; 5454545; Ajout d'un nouveau type d'électrode; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ;
Toevoeging of vervanging van 1 of meerdere elektrodes (2 toevoegingen): 102.10.00080.02; 13/04/2010; ; ; Twaaf; Voorbeeld; Schoolstraat, 5 123515 Gemeente Luxemburg; 920105155- 82; 05/01/1992; Mannelijk; HospitalTest Smals; HospitalTest Smals - Centre P; 7109981200000; 02/12 56 00; Katrien Dickx; 1-00340-55-790; 04/04/2010; Toevoeging of vervanging elektrode(s); A1 Niet gespecificeerd; A1 Ritme niet gespecificeerd; A2 Etiologie niet gecodeerd; Dickx Katrien; Canlas Grace; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; Transveneuze elektrode - Rechter ventriculaire elektrode; Biotronik; ; ; ; 4545454; Toevoeging van een nieuw type elektrode; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; Epicardiale elektrode - Linker atriale elektrode; Biotronik; ; ; ; 5454545; Toevoeging van een nieuw type elektrode; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ;

A l'issue de la période de six mois depuis la dernière lecture de l'eID ou de la carte SIS, ces cartes doivent à nouveau être lues afin de pouvoir renouveler la durée de validité des droits d'accès.
Na een periode van zes maanden nadat de eID of de SIS-kaart voor het laatst is gelezen, dienen deze respectievelijk opnieuw te worden ingelezen om de geldigheidsduur van de toegangsrechten te vernieuwen.

- si le traitement a lieu dans le cadre d’une hospitalisation ou d'un traitement ambulatoire, la durée de validité des droits d'accès peut être fixée à trois mois 11 , ce délai étant renouvelable dès qu'il y a un nouveau contact avec le patient;
- indien de behandeling wordt verstrekt in het kader van een hospitalisatie of een ambulante behandeling, kan de geldigheidsduur van de toegangsrechten op drie maanden worden vastgesteld 11 , dewelke vernieuwbaar is van zodra er een nieuw contact is met de patiënt;