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Le soir
Toux du soir

Traduction de «octobre au soir » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le bureau de l’ABSyM s’est réuni mercredi 7 octobre au soir et envisage sérieusement de proposer à son conseil d’administration de dénoncer également l’accord 2010 collectivement.

Het directiecomité van de BVAS is op woensdagavond 7 oktober jl. samengekomen en overweegt daadwerkelijk om zijn Raad van Bestuur voor te stellen de overeenkomst 2010 collectief op te zeggen.


L’O.A. soutient qu’il y a lieu de vérifier en l’espèce si la situation qui a donné lieu à l’application de l’article 169, alinéa 5 de l’arrêté royal du 4 novembre 1963 dans le cas de Mme D. et ce, avec effet rétroactif au 1er juin 1991 était définitivement révolue avant l’entrée en vigueur de l’arrêté royal du 16 septembre 1992, soir le 1er octobre 1992.

L’O.A. soutient qu’il y a lieu de vérifier en l’espèce si la situation qui a donné lieu à l’application de l’article 169, alinéa 5 de l’arrêté royal du 4 novembre 1963 dans le cas de Mme D. et ce, avec effet rétroactif au 1 er juin 1991 était définitivement révolue avant l’entrée en vigueur de l’arrêté royal du 16 septembre 1992, soir le 1 er octobre 1992.




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Date index: 2022-10-17
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