Traduction de «plusieurs produits lorsque » (Français → Néerlandais) :

Un même diagramme peut être utilisé pour plusieurs produits lorsque les étapes de transformation de ces produits sont similaires.
Eenzelfde diagram mag voor meerdere producten worden gebruikt als de stappen bij de verwerking van die producten gelijkaardig zijn.

Un même diagramme peut être utilisé pour plusieurs produits lorsque les étapes de transformation et de transport interne de ces produits sont similaires.
Eenzelfde diagram mag voor meerdere producten worden gebruikt als de stappen bij de verwerking en interne transport van die producten gelijkaardig zijn.

Un même diagramme peut être utilisé pour plusieurs produits lorsque les étapes sont similaires.
Eenzelfde diagram mag voor meerdere producten worden gebruikt als de stappen gelijkaardig zijn.

Considérant qu'en vue de justifier le risque de préjudice grave, difficilement réparable, la requérante fait valoir notamment que l'association du C. avec le peg-interferon est de nature à faire courir un grave risque en termes de santé publique parce que les produits contiennent des contre-indications différentes, que l'arrêté ministériel attaqué procède d'une dangereuse confusion susceptible de conduire à des erreurs et à des accidents dans la mesure où non seulement les produits ne sont pas identiques mais où ils comprennent des réserves d'utilisation différentes, qu'un accident serait de nature à remettre en cause, dans l'esprit des patients, l'efficacité et la sécurité de l'ensemble du traitement en bithérapie, et que ce traitement concerne les produits commercialisés par R. ou par elle-même; qu'elle a fait valoir à l'audience qu'un tel accident serait de nature à lui porter gravement préjudice en raison de l'amplification que les médias ne manqueraient pas de lui donner, l'opinion publique étant particulièrement sensible à tout ce qui peut affecter la santé; que la requérante a énoncé encore que, lorsque la demande repose sur un ou plusieurs moyens sérieux et de nature à justifier l'annulation de l'acte attaqué, un risque de préjudice grave et difficilement réparable suffit à justifier la suspension de l'exécution de celui-ci, sans que le préjudice allégué doive être certain;
Considérant qu’en vue de justifier le risque de préjudice grave, difficilement réparable, la requérante fait valoir notamment que l’association du C. avec le peg-interferon est de nature à faire courir un grave risque en termes de santé publique parce que les produits contiennent des contre-indications différentes, que l’arrêté ministériel attaqué procède d’une dangereuse confusion susceptible de conduire à des erreurs et à des accidents dans la mesure où non seulement les produits ne sont pas identiques mais où ils comprennent des réserves d’utilisation différentes, qu’un accident serait de nature à remettre en cause, dans l’esprit des patients, l’efficacité et la sécurité de l’ensemble du traitement en bithérapie, et que ce traitement concerne les produits commercialisés par R. ou par elle-même; qu’elle a fait valoir à l’audience qu’un tel accident serait de nature à lui porter gravement préjudice en raison de l’amplification que les médias ne manqueraient pas de lui donner, l’opinion publique étant particulièrement sensible à tout ce qui peut affecter la santé; que la requérante a énoncé encore que, lorsque la demande repose sur un ou plusieurs moyens sérieux et de nature à justifier l’annulation de l’acte attaqué, un risque de préjudice grave et difficilement réparable suffit à justifier la suspension de l’exécution de celui-ci, sans que le préjudice allégué doive être certain;

Lorsqu’un lot de produits non conformes est scindé en deux ou plusieurs lots dans un entrepôt en zone franche, dans un entrepôt franc ou dans un entrepôt douanier, le vétérinaire officiel délivre un nouveau certificat pour chaque lot.
Wanneer een partij niet-conforme producten in een entrepot in een vrije zone, in een vrij entrepot of in een douane-entrepot in twee of meer deelpartijen wordt gesplitst, geeft de officiële dierenarts een nieuw certificaat af voor elke deelpartij.

Lorsqu’un lot de produits non conformes est scindé en deux ou plusieurs lots, le vétérinaire officiel délivre un nouveau certificat pour chaque lot.
Wanneer een partij niet-conforme producten in twee of meer deelpartijen wordt gesplitst, geeft de officiële dierenarts een nieuw certificaat af voor elke deelpartij.

Le législateur a pu imposer, sans violer le principe d’égalité et de non-discrimination, que le prix des médicaments remboursés depuis plusieurs années soit diminué, même lorsque ceux-ci sont désormais produits selon une forme galénique mieux adaptée.
De wetgever mocht, zonder het gelijkheidsbeginsel en het beginsel van non-discriminatie te schenden, de verplichting opleggen de prijzen van geneesmiddelen die sinds verschillende jaren worden terugbetaald, te verminderen, zelfs indien zij inmiddels worden vervaardigd volgens een beter aangepaste galenische vorm.

Lorsque vous vous présentez à l’hôpital en vue d’une admission, vous recevez plusieurs documents : la déclaration d’admission, des explications relatives à cette déclaration d’admission ainsi qu’une liste récapitulative des prix en vigueur pour les produits et services proposés par l’hôpital.
Wanneer u zich in het ziekenhuis aanmeldt voor een opname, krijgt u een aantal documenten voorgelegd: de opnameverklaring, een toelichting bij die opnameverklaring en een overzichtslijst met de actuele prijzen van de door het ziekenhuis aangeboden goederen en diensten.

La préparation magistrale est également intéressante dans la mesure où elle permet de varier le dosage en fonction du patient (exemple : lorsque les formes pédiatriques n’existent pas sur le marché), de varier la forme galénique pour faciliter la prise par le patient (solution liquide à la place de comprimés), d’associer plusieurs principes actifs (association non disponible en spécialité) ou de mettre à disposition des préparations sans produit conservateur potentiellement allergisant.
Magistrale bereidingen zijn ook interessant omdat ze ervoor zorgen dat de dosering aan de patiënt kan worden aangepast (bijvoorbeeld wanneer er geen pediatrische vormen op de markt zijn), dat de galenische vorm kan worden aangepast om de inname door de patiënt te vergemakkelijken (vloeibare oplossing in plaats van tabletten), dat meerdere werkzame bestanddelen met elkaar kunnen worden gecombineerd (combinatie die niet als specialiteit beschikbaar is) of dat er bereidingen zonder een mogelijk allergeen bewaarmiddel ter beschikking kunnen worden gesteld.

La Cour relève par ailleurs que, pour les motifs énoncés en B.7.4, le législateur a pu imposer, sans violer le principe d’égalité et de non-discrimination, que le prix des médicaments remboursés depuis plusieurs années soit diminué, même lorsque ceux-ci sont désormais produits selon une forme galénique mieux adaptée.
Het Hof merkt overigens op dat, om de in B.7.4. vermelde redenen, de wetgever, zonder het beginsel van gelijkheid en niet-discriminatie te schenden, de verplichting vermocht op te leggen de prijs van de sinds verscheidene jaren terugbetaalde geneesmiddelen te verminderen, zelfs wanneer die geneesmiddelen voortaan worden vervaardigd volgens een beter aangepaste galenische vorm.