Vertaling van "pour l'arrêt sous " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Trouble des conduites caractérisé par la présence d'un comportement dyssocial ou agressif (non limité à un comportement oppositionnel, provocateur ou perturbateur), se manifestant exclusivement, ou presque exclusivement, à la maison et dans les relations avec les membres de la famille nucléaire ou les personnes habitant sous le même toit. Pour un diagnostic positif, le trouble doit répondre, par ailleurs, aux critères généraux cités sous F91.-; la présence d'une perturbation, même sévère, des relations parents-enfants n'est pas, en elle-même, suffisante pour ce diagnostic.
Omschrijving: Gedragsstoornis met dissociaal of agressief gedrag (en niet louter opstandig, uitdagend, storend gedrag), waarin het afwijkende gedrag volledig of vrijwel volledig, binnenshuis blijft en beperkt tot leden van het gezin of de huishouding. De stoornis vereist dat aan de algemene criteria van F91 is voldaan; zelfs ernstig verstoorde ouder-kind relaties zijn op zichzelf niet voldoende voor de diagnose.

nécessaire pour l’arrêt/le démarrage de l’hémodialyse
set voor starten en stoppen hemodialyse

Définition: La plupart des comportements compulsifs concernent la propreté (en particulier le lavage des mains), des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une situation qui pourrait devenir dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du rangement. Le comportement du sujet est sous-tendu par une crainte consistant habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet et l'activité rituelle constitue un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce danger.
Omschrijving: De meeste dwanghandelingen hebben betrekking op schoonmaken (vooral handen wassen), herhaald controleren of een mogelijk gevaarlijke situatie niet is ontstaan of ordelijkheid en netheid. Onder het waarneembare gedrag ligt angst, doorgaans voor gevaar hetzij voor, hetzij veroorzaakt door de betrokkene en het ritueel is een vruchteloze of symbolische poging dat gevaar af te wenden.

Présence d'un shunt artério-veineux pour dialyse Sous dialyse rénale
aanwezigheid van arterioveneuze shunt voor dialyse

Définition: Modification durable de la personnalité, persistant au moins deux ans, à la suite de l'exposition à un facteur de stress catastrophique. Le facteur de stress doit être d'une intensité telle qu'il n'est pas nécessaire de se référer à une vulnérabilité personnelle pour expliquer son effet profond sur la personnalité. Le trouble se caractérise par une attitude hostile ou méfiante envers le monde, un retrait social, des sentiments de vide ou de désespoir, par l'impression permanente d'être sous tension comme si on était constamment menacé et par un détachement. Un état de stress post-traumatique (F43.1) peut précéder ce type de modification de la personnalité. | Modification de la personnalité après:captivité prolongée avec risque d'être tué à tout moment | désastres | expériences de camp de concentration | exposition prolongée à des situations représentant un danger vital, comme le fait d'être victime du terrorisme | torture
Omschrijving: Een duurzame persoonlijkheidsverandering sinds ten minste twee jaar, volgend op blootstelling aan catastrofale stress. De stress moet zo uitzonderlijk zijn dat het niet nodig is persoonlijke gevoeligheid te verdisconteren ten einde zijn diepgaande effect op de persoonlijkheid te verklaren. De stoornis wordt gekenmerkt door een vijandige of wantrouwende houding tegenover de wereld, sociale teruggetrokkenheid, gevoelens van leegte of hopeloosheid, een chronisch gevoel van 'op scherp staan' als bij voortdurende dreiging en van vervreemding. Posttraumatische stressstoornis (F43.1) kan aan dit type persoonlijkheidsverandering voorafgaan. | Neventerm: | persoonlijkheidsverandering na | concentratiekampervaringen | persoonlijkheidsverandering na | langdurige blootstelling aan levensbedreigende situaties, bijvoorbeeld als slachtoffer van terrorisme | persoonlijkheidsverandering na | langdurige gevangenschap onder reële doodsdreiging | persoonlijkheidsverandering na | marteling | persoonlijkheidsverandering na | rampen

Définition: Trouble psychotique aigu caractérisé par la présence du tableau clinique polymorphe et instable décrit sous F23.0; malgré l'instabilité du tableau clinique, certains symptômes typiquement schizophréniques sont présents la plupart du temps. Quand les symptômes schizophréniques persistent, le diagnostic doit être modifié pour celui de schizophrénie (F20.-). | Bouffée délirante | Psychose cycloïde | avec symptômes schizophréniques
Omschrijving: Een acute psychotische stoornis waarin het veelvormige en instabiele klinische beeld aanwezig is, zoals beschreven onder F23.0, maar ondanks deze instabiliteit trekken ook enkele voor schizofrenie kenmerkende symptomen voor het merendeel van de tijd de aandacht. Als de schizofrene symptomen aanhouden dient de diagnose gewijzigd te worden in schizofrenie (F20.-). | Neventerm: | bouffée délirante met symptomen van schizofrenie | cycloïde psychose met symptomen van schizofrenie

Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpersonnelles insolubles. Dans le passé, ces troubles ont été classés comme divers types d'hystérie de conversion . On admet qu'ils sont psychogènes, dans la mesure où ils surviennent en relation temporelle étroite avec des événements traumatiques, des problèmes insolubles et insupportables, ou des relations interpersonnelles difficiles. Les symptômes traduisent souvent l'idée que se fait le sujet du tableau clinique d'une maladie physique. L'examen médical et les examens complémentaires ne permettent pas de mettre en évidence un trouble physique (en particulier neurologique) connu. Par ailleurs, on dispose d'arguments pour penser que la perte d'une fonction est, dans ce trouble, l'expression d'un conflit ou d'un besoin psychique. Les symptômes peuvent se développer en relation étroite avec un facteur de stress psychologique et ils surviennent souvent brusquement. Seuls les troubles impliquant soit une perturbation des fonctions physiques normalement sous le contrôle de la volonté, soit une perte des sensations sont inclus ici. Les troubles impliquant des manifestations douloureuses ou d'autres sensations physiques complexes faisant intervenir le système nerveux autonome, sont classés parmi les troubles somatoformes (F45.0). La possibilité de survenue, à une date ultérieure, d'un trouble physique ou psychiatrique grave, doit toujours êt ...
Omschrijving: Het gemeenschappelijk thema van dissociatieve stoornissen of conversiestoornissen bestaat uit een gedeeltelijk of volledig verlies van de normale integratie van herinneringen, besef van identiteit en onmiddellijke zintuiglijke gewaarwordingen en controle over de motoriek. Alle vormen van dissociatieve stoornissen vertonen de tendens minder te worden na enige weken of maanden, vooral als hun begin samenviel met een traumatische levensgebeurtenis. Meer chronische stoornissen, vooral verlammingen en anesthesieën, kunnen ontstaan indien het begin samenvalt met onoplosbare problemen of persoonlijke conflicten. Deze stoornissen zijn voorheen geclassificeerd als verschillende vormen 'conversiehysterie'. Men neemt aan dat ze psychogeen van oorsprong zijn, nauw verbonden in de tijd als ze zijn met traumatische gebeurtenissen, onoplosbare en onverdraaglijke problemen of verstoorde betrekkingen. De symptomen vertegenwoordigen dikwijls de voorstelling van de patiënt over hoe een lichamelijke ziekte er uit ziet. Lichamelijk en aanvullend onderzoek brengt geen enkele bekende lichamelijke of neurologische stoornis aan het licht. Daarenboven zijn er aanwijzingen dat het functieverlies een uitdrukking is van emotionele conflicten of noden. De symptomen kunnen zich ontwikkelen in nauwe relatie met psychische stress en verschijnen vaak plotseling. Alleen stoornissen van lichamelijke functies die gewoonlijk onder willekeurige controle staan en verlies van zintuiglijke gewaarwordingen vallen hieronder. Stoornissen met betrekking tot pijn en andere complexe lichamelijke sensaties die verlopen via het autonome zenuwstelsel zijn geclassificeerd onder somatisatiestoornissen (F45.0). De mogelijkheid van het naderhand optreden van ernstige lichamelijke of psychiatrische stoornissen dient altijd in gedachten te worden gehouden. | conversiehysterie | conversiereactie | hysterie | hysterische psychose

électrode électrochirurgicale/aiguille de soulèvement sous-muqueux pour endoscopie
elektrode en naald voor submucosale lifting voor endoscopische elektrochirurgie

hypodermique | relatif au tissu sous-cutané | sous la peau
hypodermaal | onder de huid toegediend

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

-) pour les hôpitaux visés à l’article 74 de l’arrêté royal du 25 avril 2002, le montant repris en souspartie B4, ligne 4100, 2 ème colonne du BMF au 1 er juillet 2012 est divisé par la valeur du point au 1 er juillet 2012 (24.556,62 €), le nombre de points ainsi obtenu est ensuite converti en ETP en le divisant par 2,5; -) pour les hôpitaux visés à l’article 77, § 2 de l’arrêté royal du 25 avril 2002 (« hôpitaux B7B »), le montant repris en sous-partie B7, ligne 250, 2 ème colonne du BMF au 1 er juillet 2012 diminué du montant repris en sous-partie B7, ligne 300, 2 ème colonne du BMF au 1 er juillet 2012 est divisé par la valeur du point au 1 er juillet 2012 (24.556,62 €), le nombre de points ainsi obtenu est ensuite converti en ETP en le divisant par 2,5 ; -) pour les hôpitaux visés à l’article 77, § 1 er de l’arrêté royal du 25 avril 2002 (« hôpitaux B7A »), le montant repris en sous-partie B7, ligne 250, 2 ème colonne du BMF au 1 er juillet 2003 diminué du montant repris en sous-partie B7, ligne 300, 2 ème colonne du BMF au 1 er juillet 2003 est divisé par
-) Voor de ziekenhuizen bedoeld in art 77, §1 van het KB van 25 april 2002 (“ziekenhuizen B7A”) werd het bedrag in Onderdeel B7, lijn 250, 2 e kolom van het BFM op 1 juli 2003 verminderd met het bedrag in Onderdeel B7 lijn 300 2 e kolom van BFM 1 juli 2003, gedeeld door de waarde van het punt op 1 juli 2003 (18.155,25 €). Het aantal aldus bekomen punten werd vervolgens omgezet in FTE door deze te delen door 2,5. -) aangezien het geheel van het betrokken verpleegkundig en zorgkundig personeel (“B2 ”) niet langer wordt weerhouden voor de berekening van deze gemiddelde looncorrectie, wordt eerst het meest gekwalificeerd personeel met de grootste geldelijke anciënniteit in aanmerking genomen; -) voor de valorisatie van de bezoldiging van de buitengewone prestaties in de berekening van de gemiddelde theoretische loonkost van het ziekenhuis, werden er reële nationale percentages berekend die identiek zijn voor de private sector en voor de openbare sector, en dit afzonderlijk voor bedden intensieve zorg, voor de spoedgevallendienst en de andere ziekenhuisdiensten.

Sont exclues de toute intervention de l'assurance : 1° les préparations dans lesquelles sont présents des produits non inscrits dans les listes figurant à l'annexe I du présent arrêté; 2° les préparations, exception faite pour celles relatives à des préparations dermatologiques à usage externe présentées sous forme de crème, gel, onguent, pâte ou pommade, qui ne contiennent aucun des principes actifs inscrits aux chapitres I à V de l'annexe I du présent arrêté; 3° [les préparations relatives à des produits affectés du signe " +" dans les listes figurant à l'annexe I du présent arrêté lorsque ces produits sont prescrits isolément, en mélange entre eux ou en mélange avec des produits inscrits au chapitre VI de l'annexe I du présent arrêté]; 4° les préparations dans lesquelles sont incorporées des spécialités pharmaceutiques ou des médicaments génériques si elles ne répondent pas aux dispositions de l'article 10; 5° les préparations magistrales inscrites sur des bons de renouvellement; 6° les préparations prescrites sous un libellé simplifié faisant référence à un numéro tel que, entre autres, un numéro de registre de prescriptions à moins qu'il s'agisse de la represcription, par le même médecin et pour le même bénéficiaire d'une préparation prescrite précédemment.
Zijn van alle verzekeringstegemoetkoming uitgesloten : 1°de bereidingen waarin produkten voorkomen die niet zijn ingeschreven op de in bijlage I van dit besluit gevoegde lijsten; 2°de bereidingen, behoudens die welke betrekking hebben op dermatologische bereidingen voor uitwendig gebruik - in de vorm van crème, gel, zalf, pasta of pommade - en die geen enkel van de in de hoofdstukken I tot V van de bijlage I bij dit besluit ingeschreven actieve stoffen bevatten; 3°[de bereidingen die betrekking hebben op produkten waarvan het teken " +" is toegewezen in de in de bijlage I bij dit besluit gevoegde lijsten, als die produkten afzonderlijk, onderling vermengd of vermengd met de produkten die ingeschreven zijn in hoofdstuk VI van de bijlage I bij dit besluit, worden voorgeschreven]; 4°de bereidingen waarin farmaceutische specialiteiten of generische geneesmiddelen zijn verwerkt indien ze niet beantwoorden aan de bepalingen van artikel 10; 5°de magistrale bereidingen die zijn vermeld op hernieuwingsbons; 6°de bereidingen die zijn voorgeschreven in een vereenvoudigde vorm waarin wordt verwezen naar een nummer, zoals onder andere een nummer uit een voorschriftenregister, ten ware het gaat om het opnieuw voorschrijven, door dezelfde geneesheer en voor dezelfde rechthebbende van een reeds vroeger voorgeschreven bereiding.

(9) Le matériel médical relevant de la compétence du comité du matériel médical comprend, au minimum, parmi les dispositifs médicaux visés dans l'arrêté royal du 18 mars 1999 relatif aux dispositifs médicaux et les dispositifs médicaux implantables actifs visés dans l'arrêté royal du 15 juillet 1997 relatif aux dispositifs médicaux implantables actifs, les dispositifs médicaux suivants : 1° le matériel médical stérile en contact avec le patient; 2° le matériel stérile d'injection, de perfusion, de transfusion ou de drainage ainsi que les sondes et les cathéters et tout matériel destiné aux interventions médicales ou obstétricales présenté comme stérile, y compris les solutions pour irrigation et les concentrés pour hémodialyse; 3° les dispositifs implantables, stériles ou non; 4° les dispositifs utilisés dans l'art dentaire, y compris les dispositifs sur mesure et les systèmes et nécessaires constitués de ces dispositifs; 5° les dispositifs invasifs; 6° les dispositifs invasifs de type chirurgical réutilisable; 7° les dispositifs médicaux non-invasifs non stériles également présentés sous forme de dispositifs stériles tels qu'ouates, pansements et gants, notamment, ainsi que les systèmes et nécessaires qui en sont constitués (article 26, § 3, de l’arrêté royal du 4 mars 1991 fixant les normes auxquelles une officine hospitalière doit satisfaire pour être agréée.
(9) Het geneeskundig materiaal dat onder de bevoegdheid van het comité voor geneeskundig materiaal valt, omvat van de medische hulpmiddelen, bedoeld in het koninklijk besluit van 18 maart 1999 betreffende de medische hulpmiddelen en van de actieve medische implantaten, bedoeld in het koninklijk besluit van 15 juli 1997 betreffende de actieve implanteerbare medische hulpmiddelen, minstens de volgende medische hulpmiddelen : 1° het steriele medische materiaal in contact met de patiënt; 2° het steriele injectiemateriaal, het materiaal voor perfusie, transfusie of drainering alsmede de sondes en katheters en alle materiaal bestemd voor geneeskundige of verloskundige ingrepen met de vermelding " steriel " , met inbegrip van de oplossingen voor irrigatie en de concentraten voor hemodialyse; 3° de al dan niet steriele implantaten; 4° de in de tandheelkunde gebruikte hulpmiddelen, met inbegrip van de hulpmiddelen op maat en de systemen en benodigdheden voor die hulpmiddelen; 5° de invasieve hulpmiddelen; 6° de chirurgisch herbruikbare invasieve hulpmiddelen; 7° de niet-invasieve niet-steriele medische hulpmiddelen, eveneens genomen in de vorm van steriele hulpmiddelen zoals inzonderheid watten, verband en handschoenen alsmede de systemen en benodigdheden daarvoor (artikel 26, §3, van het koninklijk besluit van 4 maart 1991 houdende vaststelling van de normen waaraan een ziekenhuisapotheek moet voldoen om te worden erkend).

soit un titre professionnel particulier pour lequel le médecin est agréé en tant que titulaire (ex.: médecin généraliste) ou un des titres professionnels repris dans la liste sous l'article 1 ou l'article 2 de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 (ex., sous article 1 : cardiologue, ou sous article 2 : néphrologue);
ofwel één bijzondere beroepstitel waarvoor de geneesheer als titularis is erkend. bv. huisarts of één van de beroepstitels vermeld op de lijst onder artikel 1 of artikel 2 van het koninklijk besluit van 25 november 1991 bv. cardioloog (artikel 1) of nefroloog (artikel 2).

Conformément à l'arrêté royal du 27 avril 2007 (.PDF) relatif à l’utilisation et la mise en circulation de certains sous-produits animaux destinés à nourrir des animaux non destinés à l’alimentation humaine, certains sous-produits animaux de catégorie 2 et 3 peuvent être utilisés sans transformation préalable pour nourrir des reptiles, des rapaces, des animaux sauvages, des asticots et larves servant d’appâts pour la pêche, les animaux des zoos, des cirques, des chenils reconnus et les animaux à fourrure.
Het koninklijk besluit van 27 april 2007 (.PDF) betreffende het gebruik en het verhandelen van sommige dierlijke bijproducten bestemd voor het voederen van dieren, niet bestemd voor humane voeding, bepaalt dat sommige dierlijke bijproducten van categorie 2 en 3 onverwerkt mogen gebruikt worden als voeding voor reptielen, roofvogels, wilde dieren, maden en larven voor gebruik als visaas, dieren in dierentuinen, circussen, erkende hondenkennels en pelsdierenkwekerijen.

-) seul est pris en considération pour le calcul de la correction moyenne salariale le nombre d’ETP réellement financé par la sous-partie B2 au 1 er juillet 2013 [(nombre de points de base + nombre de points complémentaires + nombre de points places hospitalisation de jour chirurgicale + nombre de points personnel bloc opératoire + nombre de points personnel urgences + nombre de points personnel stérilisation) / 2,5] auquel est ajouté un nombre d’ETP correspondant au financement complémentaire accordé en sous-partie B4 conformément aux dispositions de l’article 74 de l’arrêté royal du 25 avril 2002 ou accordé en sous-partie B7 (A ou B) conformément aux dispositions de l’article 77, § 1 er a) points A 1 et 2 (B7A) et conformément aux dispositions de l’article 77, § 2 points A et B. De manière concrète,
-) voor de berekening van de gemiddelde looncorrectie wordt enkel rekening gehouden met het op 1 juli 2013 reëel door onderdeel B2 gefinancierde aantal VTE’s [(aantal basispunten + aantal bijkomende punten + aantal punten plaatsen heelkundige daghospitalisatie + aantal punten personeel operatiekwartier + aantal punten personeel spoeddiensten + aantal punten personeel sterilisatie) / 2,5] waaraan een aantal VTE’s wordt toegevoegd dat overeenstemt met de bijkomend toegekende financiering onder onderdeel B4 overeenkomstig de bepalingen van artikel 74 van het koninklijk besluit 25 april 2002, of toegekend onder onderdeel B7 (A of B) overeenkomstig de bepalingen van artikel 77, 77, § 1 er a) punten A 1 en 2 (B7A) en overeenkomstig de bepalingen van artikel 77, § 2 punten A en.

Ces unités d’œuvre intègrent les données relatives à l’hôpital de jour chirurgical : -) pour les unités d’œuvre « frais généraux », « frais d’entretien » et « frais de chauffage », les m 2 de l’unité d’hospitalisation chirurgicale de jour ont été ajoutés au résultat de l’application de la formule de pondération des m 2 par lit reprise à l’article 42, §1 er , 3 ème opération, élément « A », de l’AR du 25 avril 2002 ; de manière pratique pour le calcul de cet élément « A », la superficie totale après répartition – telle que reprise dans l’annexe B1 - est diminuée de la surface de l’unité d’hospitalisation chirurgicale de jour et au résultat est appliquée la formule de pondération dont question ci-dessus ; ensuite au résultat de cette dernière opération est ajoutée la surface de l’unité d’hospitalisation chirurgicale de jour, -) pour l’unité d’œuvre « frais administratif », les admissions en hospitalisation chirurgicale de jour sont ajoutées aux admissions en hospitalisation classique et les journées réalisées en hospitalisation chirurgicales de jour pondérées par 0,05 (en lieu et place de 0,1 à partir du 1 er juillet 2013 - voir à ce sujet la circulaire ministérielle reprenant les modifications, d’application à partir du 1 er janvier 2013 et du 1 er juillet 2013, qui sont apportées à l’arrêté royal du 25 avril 2002) sont ajoutées aux journées en hospitalisation classique pondérées également par 0,05 ; pour les ETP personnel infirmier et soignant (élément « P »), un nombre d’ETP a été retenu pour l’unité d’hospitalisation chirurgicale de jour en divisant par 2,5 le nombre de points attribués pour les places d’hospitalisation chirurgical de jour sur base de la sous-partie B2 fixée au 1 er juillet 2011 ( 2,5 points représentent effectivement le financement octroyé pour un ETP) ; -) pour l’unité d’œuvre « Buanderie lingerie », les journées réalisées en hospitalisation chirurgicale de jour pondérées par 1,25 ont été ajoutées ; -) pour l’unité d’œuvre « Alimentation », ...
Deze werkeenheden omvatten de gegevens betreffende het heelkundig dagziekenhuis : -) voor de werkeenheden “algemene kosten”, “onderhoud” en “verwarming”, werden de m 2 van de heelkundige hospitalisatie-eenheid toegevoegd aan het resultaat van de toepassing van de wegingsformule van de m 2 per bed die te vinden is in artikel 42, §1 , 3 de bewerking, element “A”, van het KB van 25 april 2002; praktisch gezien wordt voor de berekening van dit element “A”, de totale oppervlakte na omslag – zoals die te vinden is in bijlage B – verminderd met de oppervlakte van de eenheid heelkundige daghospitalisatie en op de uitkomst daarvan wordt de wegingsformule waarvan hierboven sprake toegepast; bij de uitkomst van deze laatste bewerking wordt vervolgens de oppervlakte van de eenheid heelkundige daghospitalisatie toegevoegd; -) voor de werkeenheid “administratie” worden de opnames in de heelkundige daghospitalisatie opgeteld bij de opnames in de klassieke hospitalisatie en de ligdagen in heelkundige daghospitalisatie worden gewogen aan 0,05 (in plaats van 0,1 vanaf 1 juli 2013 – zie ter zake de ministeriële omzendbrief met de wijzigingen aan het koninklijk besluit van 25 april 2002, van toepassing vanaf 1 januari 2013 en vanaf 1 juli 2013) en toegevoegd aan de ligdagen in klassieke hospitalisatie die eveneens aan 0,05 worden gewogen; voor de VTE’s verpleegkundig en verzorgend personeel (element “P”), werd een aantal VTE’s weerhouden voor de eenheid heelkundige daghospitalisatie door het aantal punten die voor de plaatsen heelkundige daghospitalisatie zijn toegekend op basis van onderdeel B2 zoals vastgesteld op 1 juli 2011, te delen door 2,5 ( 2,5 punten vertegenwoordigen de financiering toegekend voor één VTE); -) voor de werkeenheid “wasserij – linnen” worden de ligdagen in heelkundige daghospitalisatie gewogen aan 1,25 en bijgevoegd ; -) voor de werkeenheid “voeding” worden de ligdagen in heelkundige daghospitalisatie gewogen aan 0,44 en bijgevoegd.

En ce qui concerne les hôpitaux « hors système », tels que visés à l’article 33, §§ 1 et 2 de l’arrêté royal du 25 avril 2002 (les hôpitaux pour lesquels la sous-partie B2 n’est pas fixée au 1 er juillet 2013 sur base de la répartition d’un budget national disponible), la sous-partie B2 (ligne 200) reste inchangée par rapport à sa valeur au 30 juin 2013.
Voor de ziekenhuizen “buiten systeem”, zoals bedoeld in artikel 33, §§ 1 en 2 van het koninklijk besluit van 25 april 2002 (de ziekenhuizen waarvoor geen onderdeel B2 is vastgesteld op 1 juli 2013 op basis van de verdeling van een nationaal beschikbaar budget), blijft onderdeel B2 (lijn 200) onveranderd ten opzichte van de waarde ervan op 30 juni 2013.

En ce qui concerne les hôpitaux « hors système » tels que visés à l’article 33, §§ 1 et 2 de l’arrêté royal du 25 avril 2002 (les hôpitaux pour lesquels la sous-partie B1 n’a pas été fixée au 1 er juillet 2013 sur base de la répartition d’un budget national disponible en fonction d’unités d’œuvre), la sous-partie B1 (ligne 200) reste inchangée par rapport à sa valeur au 30 juin 2013.
Voor de ziekenhuizen “buiten systeem”, zoals bedoeld in artikel 33, §§ 1 en 2 van het koninklijk besluit van 25 april 2002 (de ziekenhuizen waarvoor geen onderdeel B1 is vastgesteld op 1 juli 2013 op basis van de verdeling van een nationaal beschikbaar budget), blijft onderdeel B1 (lijn 200) onveranderd ten opzichte van de waarde ervan op 30 juni 2013.

Les centres de collecte, les centres de collecte du producteur et les utilisateurs professionnels qui souhaitent commercialiser ou utiliser des sous-produits animaux non transformés pour nourrir des animaux non destinés à la consommation humaine, conformément à l'arrêté royal du 27 avril 2007 (.PDF), doivent demander préalablement un numéro d’enregistrement ou d’autorisation au Service Public Fédéral Santé Publique (voir circulaire (.PDF)) au moyen du formulaire de demande (.WORD) disponible sur ce site.
De verzamelcentra, de verzamelcentra van de producent en de beroepsgebruikers die niet-verwerkte dierlijke bijproducten wensen te verhandelen of te gebruiken voor rechtstreekse voedering van niet-consumptiedieren overeenkomstig het koninklijk besluit van 27 april 2007 (.PDF), moeten vooraf een toelatings- of registratienummer aanvragen bij de Federale Overheidsdienst Volksgezondheid, Veiligheid van de Voedselketen en Leefmilieu (zie omzendbrief (.PDF)) via het aanvraagformulier (.WORD) beschikbaar op deze website.