Traduction de «pouvoir apprécier lorsqu » (Français → Néerlandais) :

II convient de s'interroger sur les motifs de cette prise en charge afin de pouvoir apprécier, lorsqu'il est à nouveau déclaré apte au travail, si ces motifs ont disparu, ou non : dès lors que l'inaptitude au travail serait due à la tachycardie, il conviendrait de constater une amélioration suffisante de l'état de l'intimé, pour qu'il puisse être déclaré apte au travail ; par contre, si la prise en charge par l'assurance maladie-invalidité de l'appelant, qui était (déclaré) apte au travail, résulte d'une aggravation de son état de santé, il convient de déterminer si cette aggravation a disparu ou non lors de la déclaration d'aptitude au travail ultérieure.
II convient de s’interroger sur les motifs de cette prise en charge afin de pouvoir apprécier, lorsqu’il est à nouveau déclaré apte au travail, si ces motifs ont disparu, ou non : dès lors que l’inaptitude au travail serait due à la tachycardie, il conviendrait de constater une amélioration suffisante de l’état de l’intimé, pour qu’il puisse être déclaré apte au travail ; par contre, si la prise en charge par l’assurance maladie-invalidité de l’appelant, qui était (déclaré) apte au travail, résulte d’une aggravation de son état de santé, il convient de déterminer si cette aggravation a disparu ou non lors de la déclaration d’aptitude au travail ultérieure.

Elle est prise d’office lorsque l’évaluation a révélé un risque d’exposition à des agents ou procédés interdits, dont la liste figure dans l’annexe II de l’arrêté royal du 2 mai 1995 concernant la protection de la maternité, ce qui exclut tout pouvoir d’appréciation de la part de l’employeur.
Hij wordt ambtshalve genomen, wanneer uit de evaluatie een risico blijkt van blootstelling aan verboden agentia of procédés, waarvan de lijst is opgenomen in bijlage II van het koninklijk besluit van 2 mei 1995 betreffende de moederschapsbescherming, wat elke beoordelingsbevoegdheid door de werkgever uitsluit.