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Anoxie cérébrale
Arrêt cardiaque
Insuffisance cardiaque

Traduction de «préambule de l’acte » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Trouble caractérisé par des actes ou tentatives multiples visant à mettre le feu aux objets et aux biens sans motif apparent, associé à des préoccupations idéiques persistantes concernant le feu ou l'incendie. Ce comportement s'accompagne souvent d'un état de tension croissante avant l'acte et d'une excitation intense immédiatement après.

Omschrijving: Gedrag dat wordt gekenmerkt door herhaaldelijke daadwerkelijke- of pogingen tot, brandstichting in gebouwen of andere objecten, zonder duidelijk motief en door een voortdurende preoccupatie met onderwerpen die met vuur en brand van doen hebben. Dit gedrag gaat vaak samen met gevoelens van toegenomen spanning voor de daad en intense opwinding direct na de uitvoering ervan.


Actes chirurgicaux et autres actes médicaux à l'origine de réactions anormales du patient ou de complications ultérieures, sans mention d'accident au cours de l'intervention

genees- en heelkundige verrichtingen als oorzaak van afwijkende reactie van patiënt of van latere complicatie, zonder vermelding van afwijkende gang van zaken tijdens verrichting


Autres complications d'un acte de chirurgie obstétricale et d'un acte à visée diagnostique et thérapeutique

overige complicaties van obstetrische ingrepen en verrichtingen


Anoxie cérébrale | Arrêt cardiaque | Insuffisance cardiaque | survenant après une césarienne, un acte de chirurgie obstétricale ou un acte à visée diagnostique et thérapeutique, y compris l'accouchement SAI

hartstilstandna keizersnede of andere obstetrische-ingreep of -verrichting, met inbegrip van verlossing NNO | hartdecompensatiena keizersnede of andere obstetrische-ingreep of -verrichting, met inbegrip van verlossing NNO | cerebrale anoxiena keizersnede of andere obstetrische-ingreep of -verrichting, met inbegrip van verlossing NNO


Anomalies endocriniennes et métaboliques après un acte à visée diagnostique et thérapeutique

endocriene ziekten en stofwisselingsstoornissen na medische verrichting


Hypothyroïdie après un acte à visée diagnostique et thérapeutique

hypothyroïdie na medische verrichting


Hypoinsulinémie après un acte à visée diagnostique et thérapeutique

hypo-insulinemie na medische verrichting


Insuffisance ovarienne après un acte à visée diagnostique et thérapeutique

ovariuminsufficiëntie na medische verrichting


Hypopituitarisme après un acte à visée diagnostique et thérapeutique

hypopituïtarisme na medische verrichting


Hypoparathyroïdie après un acte à visée diagnostique et thérapeutique

hypoparathyroïdie na medische verrichting
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
} } Selon le Conseil d’État, “l’alinéa 1er , 2°, de l’article 84, précité, a été introduit dans les lois coordonnées sur le Conseil d’État par une loi du 4 août 1996 ; il ressort notamment de l’exposé des motifs du projet de loi correspondant que “la motivation de l’urgence justifiant l’examen dans les trois jours (devra) figurer dans le préambule de l’acte réglementaire”, exigence qui “permettra à la Section d’administration du Conseil d’État de vérifier, en cas de recours en annulation, la réalité de l’urgence invoquée au préambule de l’acte réglementaire soumis à sa censure” (Doc. parl.

coordonnées sur le Conseil d’État par une loi du 4 août 1996 ; il ressort notamment de l’exposé des motifs du projet de loi correspondant que “la motivation de l’urgence justifiant l’examen dans les trois jours (devra) figurer dans le préambule de l’acte réglementaire”, exigence qui “permettra à la Section d’administration du Conseil d’État de vérifier, en cas de recours en annulation, la réalité de l’urgence invoquée au préambule de l’acte réglementaire soumis à sa censure” (Doc. parl.


Les différents contrats d'administration confirment soit dans un considérant de leur préambule, soit dans une disposition générale, qu'il ne peut être dérogé aux textes légaux et réglementaires ainsi que, notamment, à la loi du 29 juillet 1991 relative à la motivation formelle des actes administratifs.

De onderscheiden bestuursovereenkomsten bevestigen hetzij in een considerans van hun aanhef, hetzij in een algemene bepaling, dat ermee geen afbreuk kan worden gedaan aan wettelijke en verordenende teksten, zoals aan onder meer de wet van 29 juli 1991 betreffende de uitdrukkelijke motivering van de bestuurshandelingen.




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Date index: 2023-04-25
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