Traduction de «quant aux conclusions » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Groupe hétérogène de troubles caractérisés par la survenue aiguë de symptômes psychotiques tels que des idées délirantes, des hallucinations, des perturbations des perceptions et par une désorganisation massive du comportement normal. Une survenue aiguë est définie comme étant l'apparition, allant crescendo, d'un tableau clinique manifestement pathologique, en deux semaines au plus. Ces troubles ne comportent aucun élément en faveur d'une étiologie organique. Ils s'accompagnent souvent d'une perplexité ou d'une hébétude, mais les perturbations de l'orientation dans le temps, dans l'espace, et quant à la personne, ne sont pas suffisamment persistantes ou graves pour répondre aux critères d'un delirium d'origine organique (F05.-). En général, ces troubles guérissent complètement en moins de quelques mois, souvent en quelques semaines ou jours. Le diagnostic doit être modifié si le trouble persiste. Le trouble peut être associé à un facteur aigu de stress, c'est-à-dire habituellement à des événements stressants survenus une ou deux semaines avant le début du trouble.
Omschrijving: Een heterogene groep stoornissen die worden gekenmerkt door het acute begin van psychotische symptomen, zoals wanen, hallucinaties, stoornissen van de waarneming en door de ernstige verstoring van gewone gedragingen. 'Acuut' wordt gedefinieerd als een progressieve ontwikkeling van een duidelijk abnormaal klinisch beeld in ongeveer twee weken of minder. Voor deze stoornissen is geen bewijs voor een organische oorzaak. Verbijstering en onbegrip zijn dikwijls aanwezig, maar desoriëntatie in tijd, plaats en persoon is niet aanhoudend of -ernstig genoeg om een diagnose van organisch veroorzaakt delirium (F05.-) te rechtvaardigen. Volledig herstel treedt doorgaans op binnen enkele maanden, dikwijls binnen enkele weken of zelfs dagen. Als de stoornis aanhoudt is er een wijziging van klassering nodig. De stoornis kan al of niet samengaan met acute stress, gedefinieerd als doorgaans stressveroorzakende gebeurtenissen die een of twee weken aan het begin voorafgaan.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

3. Si un bénéficiaire qui a eu dans un établissement conventionné une évaluation pré-chirurgicale prévue à la présente convention, souhaite de la part d'un autre centre de référence en matière d'épilepsie rebelle un second avis quant aux conclusions de cette évaluation, une discussion multidisciplinaire étendue - pour laquelle le bénéficiaire a donné son accord - à laquelle au moins les épileptologues des deux équipes assistent, peut être honorée.
3. Indien een rechthebbende, die in een geconventioneerde inrichting een bij onderhavige overeenkomst voorziene preheelkundige evaluatie heeft gehad, betreffende de conclusies ervan een tweede advies van een ander geconventioneerd referentiecentrum voor refractaire epilepsie wenst, dan kan met toestemming van betrokkene een uitgebreide multidisciplinaire patiënten bespreking worden gehonoreerd, waaraan minstens de epileptologen van beide teams deelnemen.

Attendu que la Cour considère la lettre ou note de la 1ère intimée adressée par lettre recommandée du 18 octobre 2001 comme conclusions en réplique à l’avis du Ministère public au sens des articles 766, alinéa 1 et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire; que cependant le certificat médical du Docteur C. du 23 octobre 2001, adressé par télécopie et reçu par le greffe du Tribunal à cette date, ne constitue pas au sens des articles 766, alinéa 1 et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire des conclusions portant exclusivement sur le contenu de l’avis du Ministère public; que d’une part, la lettre de la 1ère intimée du 18 octobre 2001 constituant elle des conclusions en réplique ne fait pas référence à un certificat médical du Docteur C. qui parviendrait dans le délai imparti; que d’autre part, le certificat du Docteur C. n’est pas accompagné d’une note de la 1ère intimée qui ferait valoir ce certificat pas plus que le Docteur C. n’apporte aucune note émanant de la 1ère intimée pour adresser cette pièce pas plus qu’un justificatif de celleci; que le certificat médical du Docteur C. ne répond pas aux conditions strictes et sans ambiguïté des conclusions des parties en réplique exclusivement à l’avis du Ministère public au sens des articles 766, alinéa 1er et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire; que la Cour estime que ce certificat médical du 23 octobre 2001 constitue une pièce nouvelle versée aux débats émanant d’un praticien de l’art de guérir sans mandat du patient alors que ceux-ci sont clos depuis l’audience publique du 25 septembre 2001; qu’ainsi la Cour considère que c’est à tort que le premier juge a pris en considération ce certificat médical du 23 octobre 2001 comme conclusions en réplique à l’avis du Ministère public alors que les conclusions ne peuvent porter que sur le contenu de l’avis du Ministère public et que ce certificat n’est pas une conclusion ou une note en réplique mais un élément nouveau sans qu’il apparaît des pièces ...
Attendu que la Cour considère la lettre ou note de la 1ère intimée adressée par lettre recommandée du 18 octobre 2001 comme conclusions en réplique à l'avis du Ministère public au sens des articles 766, alinéa 1 et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire; que cependant le certificat médical du Docteur C. du 23 octobre 2001, adressé par télécopie et reçu par le greffe du Tribunal à cette date, ne constitue pas au sens des articles 766, alinéa 1 et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire des conclusions portant exclusivement sur le contenu de l'avis du Ministère public; que d'une part, la lettre de la 1ère intimée du 18 octobre 2001 constituant elle des conclusions en réplique ne fait pas référence à un certificat médical du Docteur C. qui parviendrait dans le délai imparti; que d'autre part, le certificat du Docteur C. n'est pas accompagné d'une note de la 1ère intimée qui ferait valoir ce certificat pas plus que le Docteur C. n'apporte aucune note émanant de la 1ère intimée pour adresser cette pièce pas plus qu'un justificatif de celle-ci; que le certificat médical du Docteur C. ne répond pas aux conditions strictes et sans ambiguïté des conclusions des parties en réplique exclusivement à l'avis du Ministère public au sens des articles 766, alinéa 1er et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire; que la Cour estime que ce certificat médical du 23 octobre 2001 constitue une pièce nouvelle versée aux débats émanant d'un praticien de l'art de guérir sans mandat du patient alors que ceux-ci sont clos depuis l'audience publique du 25 septembre 2001; qu'ainsi la Cour considère que c'est à tort que le premier juge a pris en considération ce certificat médical du 23 octobre 2001 comme conclusions en réplique à l'avis du Ministère public alors que les conclusions ne peuvent porter que sur le contenu de l'avis du Ministère public et que ce certificat n'est pas une conclusion ou une note en réplique mais un élément nouveau sans qu'il apparaît des pièces ...

La capacité d’effort n’est qu’une facette du fonctionnement des patients et ne permet aucune conclusion fondée quant au fonctionnement physique global, quant à la possibilité de résistance ou quant aux possibilités d’exercer par exemple une activité professionnelle 63,64 .
Het inspanningsvermogen is slechts één facet van het functioneren van de patiënten en laat geen voldoende gegronde conclusies toe over het globaal fysiek functioneren, over de draagkracht, of over de mogelijkheid om bijvoorbeeld een beroepsactiviteit uit te oefenen 63,64 .

Une première loi du 14 janvier 2002 dans ses mesures relatives aux relations avec le corps médical, contient, d’une part, un certain nombre de corrections techniques en matière d’accréditation (insertion d’une disposition dans l’article 36 bis de la loi SSI en remplacement de l’article 36) et une précision quant aux missions de la Commission chargée de la conclusion des accords en matière de paiement forfaitaire (art. 52).
Een eerste wet van 14 januari 2002 bevat onder zijn maatregelen betreffende de betrekkingen met de geneesheren een aantal technische verbeteringen inzake accreditering (invoeging van een bepaling in artikel 36 bis van de GVU-wet ter vervanging van artikel 36) en een precisering betreffende de opdrachten van de Commissie belast met het sluiten van de akkoorden inzake forfaitaire betaling (art. 52).Voorts is met de eerste afdeling van deze wet artikel 50 bis van de GVU-wet afgeschaft.

Il est toutefois trop tôt encore pour tirer des conclusions à moyen terme quant à l’efficacité, aux avantages et à l’impact des interventions de ce genre, faute d’un groupe de contrôle.
Het is echter nog te vroeg om op middellange termijn conclusies te trekken i.v.m. de efficiëntie, de voordelen en de impact van dergelijke interventies bij gebrek aan een controlegroep.

Les dispositions de cet article sont les suivantes: le Ministre qui demande à la CRM de composer une liste de spécialités, lui transmet un aperçu des indications qui doivent être prises en considération si la CRM établit une liste de sa propre initiative, elle doit elle-même établir cet aperçu des indications pour déterminer ce qu’il y a lieu d’entendre par indications et mécanismes d’action analogues, la Commission fait appel à des experts qui disposent d’une compétence particulière en matière d’évaluation scientifique, clinique et/ou économique de la santé des médicaments sur la base des conclusions ainsi obtenues, la Commission prend une décision établissant une liste provisoire des spécialités (seulement celles hors brevet) inscrites dans la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables et dont les indications et les mécanismes d’action sont identiques ou analogues s’il n’y a pas d’accord au sein de la CRM quant à la composition de la liste provisoire, la procédure est clôturée si la liste est établie, elle est transmise aux demandeurs concernés qui peuvent disposer d’un délai de 30 jours pour faire part de leurs remarques même si une spécialité est inscrite dans la liste provisoire des spécialités dont les indications et les mécanismes d’action sont identiques ou analogues, il y a une dérogation possible en raison de la plus-value substantielle au regard de la sécurité et/ou de l’utilité.
De bepalingen van dit artikel zijn de volgende: de minister die aan de CTG vraagt om een lijst met specialiteiten samen te stellen, bezorgt aan deze commissie een overzicht met indicaties die in overweging moeten worden genomen indien de commissie op eigen initiatief een lijst opstelt moet ze zelf dit overzicht van indicaties opmaken om te bepalen wat moet worden verstaan onder gelijksoortige indicaties en werkingsmechanismen doet de commissie beroep op deskundigen die over een bijzondere bekwaamheid inzake wetenschappelijke, klinische en/of gezondheidseconomische evaluatie van geneesmiddelen beschikken op basis van de aldus bereikte conclusies, neemt de commissie een beslissing tot het vaststellen van een voorlopige lijst van specialiteiten (enkel die buiten octrooi) die zijn opgenomen in de lijst van vergoedbare farmaceutische specialiteiten en waarvan de indicaties en werkingsmechanismen gelijk of gelijksoortig zijn indien er binnen de commissie geen akkoord is over de samenstelling van de lijst, wordt de procedure afgesloten indien de lijst is vastgesteld wordt zij overgemaakt aan de betrokken aanvragers die binnen de 30 dagen opmerkingen hierop kunnen laten gelden zelfs wanneer een specialiteit wordt opgenomen op de lijst van specialiteiten waarvan de indicaties en werkingsmechanismen gelijk of gelijksoortig zijn, kan er een uitzondering verkregen worden wanneer er een substantiële meerwaarde is op het vlak van de veiligheid en/of de doeltreffendheid.

2.1 Conclusion quant aux effets sur la santé humaine
2.1 Conclusie over effecten op de menselijke gezondheid

Les conclusions et les recommandations des récents rapports du Centre fédéral d’expertise des soins de santé (KCE) y ont été discutées et une proposition de consensus de l’INAMI quant à l’adaptation de la nomenclature relative aux mammographies a été présentée.
Men besprak er de conclusies en aanbevelingen van de recente rapporten van het Federaal Kenniscentrum voor de Gezondheidszorg (KCE) en er werd een consensusvoorstel van het RIZIV voorgelegd met betrekking tot de aanpassing van de nomenclatuur rond de mammografieën.

Malgré un certain nombre de publications relatives au don de sang de personnes atteints d‘hémochromatose héréditaire, le niveau de preuve fourni par la littérature est insuffisant quant à la sécurité ou aux risques liés à l’utilisation de ce sang pour étayer des conclusions et des recommandations d’un grade evidence-based élevé (Conry-Cantilena & Klein, 2000; Whitlock et al., 2005; Swinkels et al., 2009).
Ondanks het aantal publicaties over hemochromatose zijn er in de literatuur onvoldoende bewijzen van de veiligheid of de risico’s van het gebruik van bloed van patiënten met erfelijke hemochromatose om conclusies en aanbevelingen met een hoge evidence-based graad te onderbouwen (Conry-Cantilena & Klein, 2000; Whitlock et al., 2005; Swinkels et al., 2009).