Traduction de «rapport à l’absence » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

1) auriculaire - 2) auriculaire | 1) qui se rapporte à l'oreille - 2) qui se rapporte à une oreillette | à une auricule
auriculair | met betrekking tot het oor

anaérobie (a et s.m) | ne pouvant vivre qu'en l'absence d'oxygène (micro-organisme-)
anaëroob | onafhankelijk van zuurstof

gastro-oesophagien | qui se rapporte à l'estomac et à l'oesophage
gastro-oesofageaal | met betrekking tot maag en slokdarm

1) auditif - 2) auriculaire | 1) qui se rapporte à l'ouie - 2) de l'oreille
auraal | met betrekking tot een voorbode

anal | 1) qui se rapporte à l'anus - 2) qui se fixe sur l'anus
anaal | met betrekking tot de aars

1) anabolique - 2) anabolisant | 1) qui se rapporte à l'anabolisme - 2) qui renforce l'anabolisme
anabool | weefselopbouwend

génito-urinaire | qui se rapporte à l'appareil génital et urinaire
genito-urinair | met betrekking tot de geslachtsorganen en de urinewegen

gastro-intestinal | qui se rapporte à l'estomac et aux intestins
gastro-intestinaal | met betrekking tot maag en darm

gastro- duodénal | qui se rapporte à l'estomac et au duodénum
gastro-duodenaal | met betrekking tot maag en twaalfvingerige darm

oculaire | 1) qui se rapporte à l'oeil - 2) lentille
oculair | oog- | met betrekking tot het oog

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

76. Or, ce n'est généralement que lors de l'examen du rapport définitif que les parties s'aperçoivent de certaines violations du droit de la défense ou du caractère contradictoire au cours de l'expertise : absence de convocation à une séance d'expertise, absence de réponse à une observation formulée par une partie sur le rapport préliminaire, absence de rapport préliminaire, etc.
76. Meestal echter is het tijdens het onderzoek van het eindverslag dat de partijen bepaalde schendingen van het recht van verdediging of van het tegensprekelijk karakter tijdens het deskundigenonderzoek opmerken: afwezigheid van oproeping voor een expertisezitting, gebrek aan antwoord op een door een partij geformuleerde opmerking op het voorverslag, afwezigheid van voorverslag e.d.m.

La réponse a été définie comme : réduction ≥ 50 % de la somme des volumes des angiomyolipomes par rapport à la somme initiale plus absence d'un nouvel angiomyolipome ≥ 1,0 cm dans son diamètre le plus long plus pas d'augmentation du volume du rein > 20 % par rapport au volume le plus bas plus absence de saignement lié à l'angiomyolipome de grade ≥.
Respons werd gedefinieerd als een daling van de som van de volumes van de angiomyolipomen ≥50% ten opzichte van de beginwaarde, plus afwezigheid van nieuwe angiomyolipomen met een grootste diameter ≥1,0 cm, plus geen toename van niervolume > 20% ten opzichte van de laagste waarde, plus geen graad ≥2 angiomyolipoomgerelateerde bloeding.

Mons, 1.2.1980, B.I. -INAMI, 334); que l’absence de pratique professionnelle en rapport avec le diplôme ou la formation scolaire est sans incidence et, il en est de même de l’absence de réactualisation d’une formation acquise il y a long laps de temps parce que la norme légale applicable qui est à caractère d’ordre public et de stricte interprétation prévoit comme critère de référence «les professions que l’assuré a ou aurait pu exercer en rapport avec la formation professionnelle» ; que la réactualisation d’une formation professionnelle acquise il y a plusieurs années est de la compétence de l’assurance chômage et non de l’assurance maladie invalidité obligatoire ; qu’il n’y a pas de déclassement social en appliquant strictement l’article 100, § 1er, alinéa 1er, de la loi du 14 juillet 1994 ; que l’assurance maladie-invalidité n’a pas à couvrir les charges de l’assurance chômage, cette dernière couvrant des risques distincts de l’assurance maladie-invalidité ;
Mons, 1.2.1980, B.I. -INAMI, 334) ; que l’absence de pratique professionnelle en rapport avec le diplôme ou la formation scolaire est sans incidence et, il en est de même de l’absence de réactualisation d’une formation acquise il y a long laps de temps parce que la norme légale applicable qui est à caractère d’ordre public et de stricte interprétation prévoit comme critère de référence «les professions que l’assuré a ou aurait pu exercer en rapport avec la formation professionnelle» ; que la réactualisation d’une formation professionnelle acquise il y a plusieurs années est de la compétence de l’assurance chômage et non de l’assurance maladie invalidité obligatoire ; qu’il n’y a pas de déclassement social en appliquant strictement l’article 100, § 1er, alinéa 1er, de la loi du 14 juillet 1994 ; que l’assurance maladie-invalidité n’a pas à couvrir les charges de l’assurance chômage, cette dernière couvrant des risques distincts de l’assurance maladie-invalidité ;

Considérant que la partie adverse fait observer que 1'absence de préjudice grave difficilement réparable résulte de l'examen du dossier administratif, que l'expert de la Commission de remboursement des médicaments a estimé, dans son rapport d'évaluation, qu'il n'est pas démontré que 1'inscription du S. au chapitre IV soit une gêne pour les patients qui pourraient y avoir recours, qu'en réponse à ce rapport, qu'elle ne conteste pas, la requérante affirme que " le passage en chapitre Ier ne devrait pas faire craindre de croissance plus importante que celle observée actuellement " , que par cette réponse, donnée tempore non suspecto, la requérante laisse entendre que 1'inscription dans le chapitre IV ne constitue pas un handicap, mais reconnaît explicitement qu'une hausse des ventes peut être observée, qu'ainsi, le risque de préjudice grave difficilement réparable n'apparaît pas, qu'il n'apparaît pas davantage en ce que la décision attaquée affecte les prévisions de la requérante, que le dommage décrit est d'ordre financier, qu'il ne met pas en péril la viabilité de l'entreprise et qu'il n'est donc pas difficilement réparable; qu'elle énonce encore que le Ministre des Affaires sociales a comme politique de ne permettre le passage du chapitre IV ou du chapitre II au chapitre Ier qu'à la condition que le prix soit diminué, de manière à ce que l'opération ait un effet positif pour la sécurité sociale, que la réglementation relative au remboursement des médicaments vise à en faciliter l'accès aux patients et non à favoriser les intérêts commerciaux des firmes pharmaceutiques, que le but recherché est d'ordre social, que rien ne permet d'espérer que la spécialité de la requérante passe au chapitre Ier puisque les conditions budgétaires et sociales essentielles d'une telle révision ne sont pas remplies, que l'espoir d'obtenir le passage du S. au chapitre Ier n'est pas raisonnable, que le Ministre des Affaires sociales a annoncé à de nombreuses reprises la ligne de ...
Considérant que la partie adverse fait observer que 1’absence de préjudice grave difficilement réparable résulte de l’examen du dossier administratif, que l’expert de la Commission de remboursement de médicamants a estimé, dans son rapport d’évaluation, qu’il n’est pas démontré que 1’inscription du S. au chapitre IV soit une gêne pour les patients qui pourraient y avoir recours, qu’en réponse à ce rapport, qu’elle ne conteste pas, la requérante affirme que “le passage en chapitre I er ne devrait pas faire craindre de croissance plus importante que celle observée actuellement “, que par cette réponse, donnée tempore non suspecto, la requérante laisse entendre que 1’inscription dans le chapitre IV ne constitue pas un handicap, mais reconnaît explicitement qu’une hausse des ventes peut être observée, qu’ainsi, le risque de préjudice grave difficilement réparable n’apparaît pas, qu’il n’apparaît pas davantage en ce que la décision attaquée affecte les prévisions de la requérante, que le dommage décrit est d’ordre financier, qu’il ne met pas en péril la viabilité de l’entreprise et qu’il n’est donc pas difficilement réparable; qu’elle énonce encore que le Ministre des Affaires sociales a comme politique de ne permettre le passage du chapitre IV ou du chapitre II au chapitre Ier qu’à la condition que le prix soit diminué, de manière à ce que l’opération ait un effet positif pour la sécurité sociale, que la réglementation relative au remboursement des médicaments vise à en faciliter l’accès aux patients et non à favoriser les intérêts commerciaux des firmes pharmaceutiques, que le but recherché est d’ordre social, que rien ne permet d’espérer que la spécialité de la requérante passe au chapitre I er puisque les conditions budgétaires et sociales essentielles d’une telle révision ne sont pas remplies, que l’espoir d’obtenir le passage du S. au chapitre I er n’est pas raisonnable, que le Ministre des Affaires sociales a annoncé à de nombreuses reprises la ligne de conduite ...

Le critère principal d’efficacité défini pour cette étude était un critère combiné associant : une amélioration par rapport à la valeur initiale d’au moins 10% de la capacité à l’effort (mesurée par un test de marche à 6 minutes) à 12 semaines, une amélioration par rapport à la valeur initiale d’au moins une classe sur la classification NYHA à 12 semaines et l’absence d’aggravation de l’hypertension pulmonaire ou de décès durant ces 12 semaines.
De doelstelling betreffende de primaire werkzaamheid die voor deze studie was vastgesteld, was een gecombineerd respons-criterium bestaande uit verbetering van de inspanningscapaciteit (6-minuten-lopen-test) na 12 weken met ten minste 10 % ten opzichte van het uitgangsniveau, en verbetering met ten minste één NYHA-klasse na 12 weken ten opzichte van het uitgangsniveau, en geen verslechtering van de pulmonaire hypertensie of overlijden op enig moment binnen 12 weken.

Les centres avancent diverses raisons à cela : la non-primauté de la réinsertion socioprofessionnelle par rapport à d’autres objectifs plus fondamentaux comme une amélioration concernant les plaintes et la qualité de vie, l’insuffisance des moyens des centres pour concrétiser la réinsertion socioprofessionnelle, l’absence de modalités adaptées pour une reprise progressive du travail, l’invalidité des patients – parfois déjà prolongée - assurément peu favorable à une reprise de travail, .
De centra halen hiervoor verschillende redenen aan: het niet prioritair zijn van de socioprofessionele reïntegratie ten opzichte van andere meer primaire doelstellingen zoals een verbetering qua klachten en levenskwaliteit; onvoldoende middelen voor de centra om de socioprofessionele reïntegratie te bewerkstelligen; het ontbreken van aangepaste modaliteiten voor een progressieve werkhervatting; de soms al langdurige invaliditeit van de patiënten die een werkhervatting zeker niet vergemakkelijkt; .

Toutefois, des études pharmacocinétiques réalisées chez des enfants ont montré des concentrations plasmatiques du bosentan en moyenne inférieure par rapport à l’adulte ainsi que l’absence d’augmentation des concentrations plasmatiques lorsque la dose administrée de Tracleer était supérieure à 2mg/kg de poids corporel deux fois par jour (voir rubrique 5.2).
Farmacokinetische gegevens afkomstig van onderzoek bij kinderen hebben echter aangetoond dat de plasmaconcentraties bosentan bij kinderen gemiddeld lager waren dan bij volwassen patiënten en niet werden verhoogd door de dosis Tracleer verder te verhogen dan tot tweemaal daags 2 mg/kg lichaamsgewicht (zie rubriek 5.2).

Ainsi, il a été jugé que le seul fait pour un pharmacien d'être toujours administrateur à titre gratuit de la SPRL responsable de l'officine ne suffit pas pour conclure à l'absence de cessation d'activité lorsqu'il n'est pas rapporté des faits précis et probants de l'exercice effectif de responsabilités propres à cette fonction d'administrateur 19 .
Ainsi, il a été jugé que le seul fait pour un pharmacien d’être toujours administrateur à titre gratuit de la SPRL responsable de l’officine ne suffit pas pour conclure à l’absence de cessation d’activité lorsqu’il n’est pas rapporté des faits précis et probants de l’exercice effectif de responsabilités propres à cette fonction d’administrateur 19 .

Dans cette partie, en l’absence d’autre mention, les références légales se rapportent à l’article 8 de la NPS.
De in dit deel vermelde juridische referenties hebben betrekking op art 8 van de NGV tenzij anders vermeld.

Selon les auteurs LYSENS et NAUDTS, l’absence de motivation n’entraînerait pas la nullité du rapport.
Volgens de auteurs, LYSENS en NAUDTS, zou het gebrek aan motivering geen nietigheid van het verslag meebrengen.