Traduction de «sans aucun délai » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Tumeur maligne de la langue dont le point de départ ne peut être classé à aucune des catégories C01-C02.4
maligne neoplasma van tong, waarvan punt van oorsprong niet onder codereeks C01-C02.4 kan worden geklasseerd

Tumeur maligne des organes respiratoires et intrathoraciques dont le point de départ ne peut être classé à aucune des catégories C30-C39.0
maligne neoplasma van ademhalingsstelsel en intrathoracale organen waarvan punt van oorsprong niet onder codereeks C30-C39.0 kan worden geklasseerd

Tumeur maligne de l'os et du cartilage articulaire dont le point de départ ne peut être classé à aucune des catégories C40-C41.4
maligne neoplasma van bot en gewrichtskraakbeen waarvan punt van oorsprong niet onder codereeks C40-C41.4 kan worden geklasseerd

Tumeur maligne du tissu conjonctif et des autres tissus mous dont le point de départ ne peut être classé à aucune des catégories C47-C49.6
maligne neoplasma van bindweefsel en weke delen waarvan punt van oorsprong niet onder codereeks C47-C49.6 kan worden geklasseerd

Tumeurs maligne des organes digestifs dont le point de départ ne peut être classé à aucune des catégories C15-C26.1
maligne neoplasma van spijsverteringsstelsel waarvan punt van oorsprong niet onder codereeks C15-C26.1 kan worden geklasseerd

Tumeur maligne affectant à la fois les canaux biliaires intra- et extra-hépatiques Tumeur maligne des voies biliaires dont le point de départ ne peut être classé à aucune des catégories C22.0-C24.1
maligne neoplasma van galwegen waarvan punt van oorsprong niet onder codereeks C22.0-C24.1 kan worden geklasseerd | maligne neoplasma van zowel intrahepatische als extrahepatische galwegen

Tumeur maligne des glandes salivaires principales dont le point de départ ne peut être classé à aucune des catégories C07-C08.1
maligne neoplasma van grote speekselklieren, waarvan punt van oorsprong niet onder codereeks C07-C08.1 kan worden geklasseerd

Tumeur maligne de la lèvre, de la cavité buccale et du pharynx dont le point de départ ne peut être classé à aucune des catégories C00-C14.2
maligne neoplasma van lip, mond- en keelholte waarvan punt van oorsprong niet onder codereeks C00-C14.2 kan worden geklasseerd

Ano-rectale Jonction ano-rectale Tumeur maligne du rectum, de l'anus et du canal anal dont le point de départ ne peut être classé à aucune des catégories C20-C21.2
anorectale overgang | anorectum | maligne neoplasma van rectum, anus en anaal kanaal waarvan punt van oorsprong niet onder codereeks C20-C21.2 kan worden geklasseerd

Salpingo-ovarienne Utéro-ovarienne Tumeur maligne des organes génitaux de la femme dont le point de départ ne peut être classé à aucune des catégories C51-C57.7, C58
maligne neoplasma van vrouwelijke geslachtsorganen waarvan punt van oorsprong niet onder codereeks C51-C57.7 en C58 kan worden geklasseerd | tubo-ovarieel | utero-ovarieel

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La loi coordonnée ne prévoyant aucun délai de prescription particulier en ce qui concerne la régularisation des cotisations, le délai de prescription est de 5 ans, par application de l’article 2277 du Code civil.
Gezien de gecoördineerde wet in geen enkele bijzondere verjaringstermijn voorziet voor de regularisatie van de bijdragen, bedraagt de verjaringstermijn, in toepassing van artikel 2277 van het Burgerlijk Wetboek, vijf jaar.

Si la demande émane du Ministre ou de la Commission, aucun délai n’est applicable.
Als de vraag van de Minister of de Commissie zelf afkomstig is, is er geen termijn van toepassing.

Actuellement, aucun délai ne peut être fixé concernant la rédaction d’un projet de réglementation de la profession.
Momenteel kan geen enkele termijn vastgelegd worden voor de redactie van een project ter regeling van het beroep.

L’article 29 de nomenclature ne prévoit aucun délai de renouvellement pour les prestations en IMF (Immediate Fitting) car l’intervention de l’assurance obligatoire pour de telles prestations ne peut être octroyée qu’une seule fois par situation pathologique.
Artikel 29 van de nomenclatuur voorziet geen enkel hernieuwingstermijn voor IMF - verstrekkingen (Immediate Fitting) omdat de tegemoetkoming van de verplichte verzekering voor dergelijke verstrekkingen slechts éénmaal per pathologische situatie mag toegekend worden.

La législation ne prévoit aucun délai dans lequel la récupération de l’indu doit être notifiée par l’organisme assureur à l’assuré social.
In de wetgeving is geen enkele termijn voorzien waarbinnen de terugvordering van het onverschuldigde bedrag door de verzekeringsinstelling moet worden betekend aan de sociaal verzekerde.

L'éleveur doit veiller à ce qu’aucun animal ne soit abattu pour la consommation avant l’expiration du délai d’attente, ni qu’aucun produit d’origine animale (lait, œufs), obtenu d’un animal traité, avant l’expiration de ce délai, ne soit utilisé pour la consommation humaine.
De veehouder moet ervoor zorgen dat geen behandelde dieren worden geslacht om voor consumptie te worden aangeboden voordat de vastgestelde wachttijd is verstreken en dat de producten die voor het verstrijken van die termijn van een behandeld dier zijn verkregen (zoals melk en eieren) niet voor menselijke consumptie worden gebruikt.

Considérant que la S.A. R., partie intervenante, fait valoir que la requérante n'apporte aucune preuve du risque que ferait courir en terme de santé publique l'association du C. avec un interféron alfa-2b ou un peginterféron alfa-2b, qu'elle n'a pas déposé plainte auprès des autorités de santé publique dans les autres Etats où ces molécules sont enregistrées et où ne prévalent pas des conditions de remboursement restrictives, que la prescription de C. ne peut avoir lieu qu'à des conditions très strictes, puisque ce médicament ne peut être prescrit que par un spécialiste en gastro-entérologie ou en médecine interne et que le remboursement du C. doit être soumis à l'accord préalable du médecin-conseil; qu'elle affirme que la requérante n'établit aucun préjudice personnel et direct, qu'elle ne soutient ni que l'acte attaqué mettrait sa viabilité en danger ni qu'il porterait gravement atteinte à sa position concurrentielle ou entraînerait la fin de ses activités, que le risque de perte de confiance des patients et de perte de réputation d'un médicament ne constituent rien d'autre que la crainte d'un préjudice financier qui peut toujours être réparé, que l'impact prétendu de l'acte attaqué sur les patients et les professionnels de la santé ne constitue aucunement un préjudice personnel et direct dans le chef de la requérante, et que l'introduction de la requête en suspension le dernier jour du délai de soixante jours ayant pris cours à la suite de la publication de l'acte attaqué ne peut que faire douter du risque de préjudice grave et difficilement réparable; qu'elle souligne enfin que si l'acte attaqué admet le
Considérant que la S.A. R., partie intervenante, fait valoir que la requérante n’apporte aucune preuve du risque que ferait courir en terme de santé publique l’association du C. avec un interféron alfa-2b ou un peginterféron alfa-2b, qu’elle n’a pas déposé plainte auprès des autorités de santé publique dans les autres Etats où ces molécules sont enregistrées et où ne prévalent pas des conditions de remboursement restrictives, que la prescription de C. ne peut avoir lieu qu’à des conditions très strictes, puisque ce médicament ne peut être prescrit que par un spécialiste en gastro-entérologie ou en médecine interne et que le remboursement du C. doit être soumis à l’accord préalable du médecin-conseil; qu’elle affirme que la requérante n’établit aucun préjudice personnel et direct, qu’elle ne soutient ni que l’acte attaqué mettrait sa viabilité en danger ni qu’il porterait gravement atteinte à sa position concurrentielle ou entraînerait la fin de ses activités, que le risque de perte de confiance des patients et de perte de réputation d’un médicament ne constituent rien d’autre que la crainte d’un préjudice financier qui peut toujours être réparé, que l’impact prétendu de l’acte attaqué sur les patients et les professionnels de la santé ne constitue aucunement un préjudice personnel et direct dans le chef de la requérante, et que l’introduction de la requête en suspension le dernier jour du délai de soixante jours ayant pris cours à la suite de la publication de l’acte attaqué ne peut que faire douter du risque de préjudice grave et difficilement réparable; qu’elle souligne enfin que si l’acte attaqué admet le C. au remboursement lorsqu’il est associé avec un interféron alfa ou un peginterféron alfa, il n’en est pas de même de l’autorisation de mise sur le marché du C. qui permet uniquement l’association du C. avec un interféron alfa 2a ou un peginterféron alfa 2a et non avec les alfa 2b, que les médecins prescripteurs doivent se conformer au prescrit de l’aut ...

‣ Respect des délais Depuis le 12 février 2007 (semaine 7), le délai de livraison (maximum 9 jours après paiement) est respecté sans plus aucun retard.
‣ Naleven van de termijnen Sinds 12 februari 2007 (week 7) is de leveringstermijn (maximum 9 dagen na de betaling) gerespecteerd, zonder dat er nog een vertraging is geweest.

La faible concentration en bactéries constatée au moment de l’échantillonnage peut être attribuée à différentes causes: 1° contamination initiale par de petits nombres de bactéries viables: dans des tests de contamination exogène de concentrés plaquettaires par des bactéries, on a pu montrer que des concentrations bactériennes inférieures à 5 CFU/mL se soldaient par une culture dont le résultat était indéterminé voire négatif (Nussbaumer et al., 2007); 2° inactivation d’une partie des bactéries par des facteurs anti-bactériens contenus dans le sang (effet bactéricide); 3° phase de latence prolongée avant la prolifération bactérienne; 4° espèce bactérienne qui se multiplie lentement dans les conditions aérobies de conservation des plaquettes; 5° temps de réplication allongé (« fenêtre silencieuse »): c’est la raison pour laquelle l’échantillon pour culture bactérienne doit être prélevé avec un certain délai parce qu’il pourrait ne contenir aucune bactérie (loi de Poisson) et donner lieu à un résultat faux négatif (Montag, 2008). Ce délai n’est toutefois pas toujours suffisant à cause de la phase de latence (lag phase) qui peut être plus longue pour certaines bactéries.
Het vaststellen van lage concentratie aan bacteriën op het moment van de staalname kan worden toegeschreven aan verschillende oorzaken: 1° aanvankelijke besmetting door kleine aantallen levensvatbare bacteriën: bij tests inzake exogene besmetting van bloedplaatjesconcentraten door bacteriën heeft men kunnen aantonen dat bacteriële concentraties lager dan 5 CFU/mL leiden tot een kweek waarvan het resultaat onbepaald of zelfs negatief was (Nussbaumer et al., 2007); 2° inactivatie van een deel van de bacteriën door de antibacteriële factoren in het bloed (bacteriedodende werking); 3° langere latentiefase voor de bacteriegroei;

Aucun OUI (Art. N1) Rapport de synthèse sur les évolutions statistiques de l’ITP + projet d’étude des facteurs explicatifs de l’évolution de l’incapacité de travail primaire Aucun OUI. La transmission à temps des données à l’OCM et l’actualisation du tableau de bord (données effectivement transmises concernant l’année 2008 et dans quels délais)
JA. Het tijdig overmaken van de gegevens aan de Controledienst en het actualiseren van de boordtabel (effectief overgemaakte gegevens mbt het jaar 2008, en binnen welke termijn)