Vertaling van "second comité " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

exposition à la fumée de tabac de seconde main
blootstelling aan secundaire tabaksrook

Bloc auriculoventriculaire du second degré
tweedegraads atrioventriculair-blok

Prolapsus (de):col SAI | utérus du:premier degré | second degré
prolaps van cervix NNO | uterusprolaps | eerstegraads | uterusprolaps | tweedegraads

Brûlure du second degré de la tête et du cou
brandwond van tweede graad van hoofd en hals

Bloc (de) (du):auriculoventriculaire, type I et II | Möbitz, type I et II | second degré, type I et II | Wenckebach
atrioventriculair blok, type I en II | AV-blok, Mobitz type I en II | AV-blok, type Wenckebach | tweedegraads blok, type I en II

Confusion | Etat second | psychogène | Personnalité multiple Syndrome de Ganser
meervoudige persoonlijkheidsstoornis | psychogene schemertoestand | psychogene verwardheid | syndroom van Ganser

second métacarpien
os metacarpale II

second métatarsien
os metatarsale II

coup de soleil du second degré
tweedegraads zonnebrand

Corrosion du second degré de la tête et du cou
etsing van tweede graad van hoofd en hals

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

S'il soumet l'avis à un second Comité d'éthique médicale, il doit informer ce second Comité des remarques et de l'avis du premier Comité.
Wanneer hij een tweede commissie voor medische ethiek om advies verzoekt, moet hij deze in kennis stellen van de opmerkingen en het advies van de eerste commissie.

Le président de la Commission technique transmet ces rapports, accompagnés d'éventuelles observations, le premier au Conseil général, le second au Comité de gestion du Service des indemnités, le premier et le second au Comité général de gestion;
De voorzitter van de Technische commissie bezorgt deze verslagen, samen met eventuele opmerkingen, het eerste aan de Algemene raad, het tweede aan het Beheerscomité van de Dienst voor uitkeringen, het eerste en het tweede aan het Algemeen beheerscomité;

Considérant que le requérant invoque, dans un second temps, les liens existant entre les médecins-conseils et le Service d'évaluation et de contrôle médicaux ; qu'en vertu de l'article 153, § 1 er`, alinéa 2, de la loi coordonnée, les médecins-conseils sont tenus, dans le cadre de l'exercice de leur mission, d'observer les directives du Comité du Service d'évaluation et de contrôle médicaux ; que les articles 154, alinéa 2, et 155 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 confèrent au comité du Service d'évaluation et de contrôle médicaux le pouvoir, d'une part, d'agréer les médecins-conseils proposés par les organismes assureurs et d'autre part, de sanctionner disciplinairement les médecins-conseils qui ne se conforment pas aux règles d'assurance ou aux directives du comité ; qu'il s'ensuit qu'une apparence de subordination existe entre les médecins-conseils et le comité du Service d'évaluation et de contrôle médicaux ; que toutefois, dans le cadre de l'exercice des pouvoirs que lui confèrent les articles 154, alinéa 2, et 155, le comité est soumis à un contrôle juridictionnel des motifs de sa décision, et il paraît évident qu'eu égard à la fonction juridictionnelle qu'ils exercent en tant que membres de la chambre de recours - précisément appelée à trancher la validité des poursuites diligentées par le Service d'évaluation et de contrôle médicaux - ceux de ses membres qui seraient également médecins-conseils ne pourraient en aucun cas être sanctionnés en raison des opinions émises dans le cadre de cette fonction juridictionnelle ; qu'une sanction reposant sur un tel motif reposerait sur un motif inadmissible qui justifierait son annulation ; que par ailleurs, ainsi qu'il ressort des articles 139, alinéa 2, 6° et 7°, 146bis, § 1 er`, alinéas 10 et 11, et § 2, alinéas 5 et 6, de la loi coordonnée, le législateur a entendu distinguer, pour ce qui concerne l'exercice des poursuites, le Comité du Service d'évaluation et de contrôle médicaux du fonctionnaire dirigea ...
Considérant que le requérant invoque, dans un second temps, les liens existant entre les médecins-conseils et le Service d’évaluation et de contrôle médicaux ; qu’en vertu de l’article 153, § 1 er , alinéa 2, de la loi coordonnée, les médecins-conseils sont tenus, dans le cadre de l’exercice de leur mission, d’observer les directives du Comité du Service d’évaluation et de contrôle médicaux ; que les articles 154, alinéa 2, et 155 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 confèrent au Comité du Service d’évaluation et de contrôle médicaux le pouvoir, d’une part, d’agréer les médecinsconseils proposés par les organismes assureurs et d’autre part, de sanctionner disciplinairement les médecins-conseils qui ne se conforment pas aux règles d’assurance ou aux directives du comité ; qu’il s’ensuit qu’une apparence de subordination existe entre les médecins-conseils et le Comité du Service d’évaluation et de contrôle médicaux ; que toutefois, dans le cadre de l’exercice des pouvoirs que lui confèrent les articles 154, alinéa 2, et 155, le comité est soumis à un contrôle juridictionnel des motifs de sa décision, et il paraît évident qu’eu égard à la fonction juridictionnelle qu’ils exercent en tant que membres de la chambre de recours - précisément appelée à trancher la validité des poursuites diligentées par le Service d’évaluation et de contrôle médicaux - ceux de ses membres qui seraient également médecins-conseils ne pourraient en aucun cas être sanctionnés en raison des opinions émises dans le cadre de cette fonction juridictionnelle ; qu’une sanction reposant sur un tel motif reposerait sur un motif inadmissible qui justifierait son annulation ; que par ailleurs, ainsi qu’il ressort des articles 139, alinéa 2, 6° et 7°, 146bis, § 1 er , alinéas 10 et 11, et § 2, alinéas 5 et 6, de la loi coordonnée, le législateur a entendu distinguer, pour ce qui concerne l’exercice des poursuites, le Comité du Service d’évaluation et de contrôle médicaux du fonctionnaire dirigean ...

14� de transmettre les rapports visés au 13� accompagnés des suggestions que ses constatations lui ont inspirées, le premier, au Ministre, au Comité général et au Comité de gestion du Service des indemnités, le second, au Ministre, au Comité général et au Conseil général;
14� de in 13� bedoelde verslagen, samen met de aanbevelingen ingegeven door zijn bevindingen te bezorgen, het eerste aan de Minister, aan het Algemeen comité en aan het Beheerscomité van de Dienst voor uitkeringen, het tweede aan de Minister, aan het Algemeen comité en aan de Algemene raad;

Au second semestre 2010 le comité organisera les activités suivantes pour le réseau des conseillers en prévention:
In het tweede semester van 2010 zal het Actiecomité de volgende activiteiten voor het netwerk van preventieadviseurs organiseren:

Comme prévu, le rapport annuel 2010 a été finalisé au cours du second semestre de 2010 et traduit au cours du premier semestre de 2011 ; il a ensuite été présenté à la Commission technique et au Comité général de gestion au cours de l’année 2011.
Zoals gepland, is tijdens het tweede semester van 2010 de laatste hand gelegd aan het jaarverslag 2010. Het verslag is vertaald tijdens het eerste semester van 2011 en is vervolgens in de loop van 2011 aan de Technische commissie en aan het Algemeen Beheerscomité voorgelegd.

Les deux groupes de travail se sont réunis à deux reprises au cours du second semestre de 2010. Ils ont ensuite aussi fourni un rapport intermédiaire au Comité de gestion du Service des indemnités.
In de loop van het tweede semester van 2010 kwamen de beide werkgroepen twee maal samen, waarna ook reeds een tussentijdse rapportering gebeurde aan het Beheerscomité van de Dienst Uitkeringen.

Au cours du second semestre de 2010, chacun des 66 projets sélectionnés a conclu une convention avec le Comité de l’assurance.
In de loop van het tweede semester van 2010 hebben elk van de 66 geselecteerde projecten een conventie gesloten met het Verzekeringscomité.

Il paraît indiqué que le premier cité soit présenté par le Comité consultatif de bioéthique, et le second cité par la Commission fédérale " Droits du patient" .
Aangewezen lijkt het dat de eerst genoemde voorgedragen wordt door het Raadgevend Comité voor Bio-ethiek en de tweede genoemde door de Federale Commissie voor de Rechten van de patiënt.

Ensuite, lors de la seconde phase, les auditeurs font rapport au Comité du contenu de l’audition.
Vervolgens brengen de auditeurs tijdens de tweede fase verslag uit aan het Comité over het verloop van de hoorzitting.