Traduction de «seuls les sous-produits » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

produit contenant de l'auranofine sous forme orale
product dat auranofine in orale vorm bevat

produit contenant du bétaxolol sous forme orale
product dat betaxolol in orale vorm bevat

produit contenant du bexarotène sous forme orale
product dat bexaroteen in orale vorm bevat

produit contenant de la benzocaïne sous forme otique
product dat benzocaïne in otische vorm bevat

produit contenant de la bétaméthasone sous forme orale
product dat betamethason in orale vorm bevat

produit contenant du bénorilate sous forme orale
product dat benorilaat in orale vorm bevat

produit contenant seulement de l'auranofine sous forme orale
product dat enkel auranofine in orale vorm bevat

produit contenant du baclofène sous forme orale
product dat baclofen in orale vorm bevat

produit contenant du baclofène sous forme parentérale
product dat baclofen in parenterale vorm bevat

produit contenant de la béclométasone sous forme nasale
product dat beclometason in nasale vorm bevat

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Seuls les sous-produits animaux de la catégorie 3 peuvent être utilisés dans l’alimentation des animaux d’élevage (voir articles 10 et 14 du règlement 1069).
Enkel de dierlijke bijproducten van categorie 3 mogen nog gebruikt worden in de diervoeding (zie artikelen 10 en 14 van verordening 1069/2009).

Considérant qu'en vue de justifier le risque de préjudice grave difficilement réparable, la requérante fait valoir que l'exécution de l'acte attaqué l'expose à un important dommage financier, que le S. est le produit le plus important de sa gamme de médicaments, qu'il s'agit en outre du second médicament le plus important de Belgique, qu'il est le seul de ses produits pour lequel une croissance est anticipée en 2005 et qui permette de compenser les mesures ordonnées par l'autorité en matière de politique des médicaments, telles que la promotion des produits génériques, les diminutions obligatoires de prix lorsque le médicament atteint 15 et 17 ans de remboursement (respectivement - 14 % et - 16 %), le système de remboursement de référence générant des diminutions de prix de 26 % pour les produits originaux (30 % à partir du 1er juillet 2005), les campagnes visant à réduire la consommation d'antibiotiques, les taxes de 3,5 % sur le chiffre d'affaires, le système de récupération en cas de dépassement du budget (65 % du dépassement à reverser à l'INAMI); qu'elle soutient que, si les produits S. ne sont pas inscrits au chapitre Ier de la liste, elle sera exposée à une forte diminution de son chiffre d'affaires et de son bénéfice net pour l'exercice, qu'elle sera empêchée d'étendre sa part de marché pour l'année 2005, qu'il est de jurisprudence que l'acquisition et le maintien d'une position sur un marché où le nombre d'acteurs est réduit est de la plus haute importance pour l'entreprise concernée, que ne pas acquérir ou perdre une position sur un marché constitue un préjudice sérieux et
Considérant qu’en vue de justifier le risque de préjudice grave difficilement réparable, la requérante fait valoir que l’exécution de l’acte attaqué l’expose à un important dommage financier, que le S. est le produit le plus important de sa gamme de médicaments, qu’il s’agit en outre du second médicament le plus important de Belgique, qu’il est le seul de ses produits pour lequel une croissance est anticipée en 2005 et qui permette de compenser les mesures ordonnées par l’autorité en matière de politique des médicaments, telles que la promotion des produits génériques, les diminutions obligatoires de prix lorsque le médicament atteint 15 et 17 ans de remboursement (respectivement - 14 % et - 16 %), le système de remboursement de référence générant des diminutions de prix de 26 % pour les produits originaux (30 % à partir du 1er juillet 2005), les campagnes visant à réduire la consommation d’antibiotiques, les taxes de 3,5 % sur le chiffre d’affaires, le système de récupération en cas de dépassement du budget (65 % du dépassement à reverser à l’INAMI); qu’elle soutient que, si les produits S. ne sont pas inscrits au chapitre Ier de la liste, elle sera exposée à une forte diminution de son chiffre d’affaires et de son bénéfice net pour l’exercice, qu’elle sera empêchée d’étendre sa part de marché pour l’année 2005, qu’il est de jurisprudence que l’acquisition et le maintien d’une position sur un marché où le nombre d’acteurs est réduit est de la plus haute importance pour l’entreprise concernée, que ne pas acquérir ou perdre

A un moment donné et pour un seul et même produit, une seule notification est permise dans le flux.
Op één moment en voor één en hetzelfde product, is slechts één notificatie in de flow toegelaten.

78 4 Modules 79 6 Modules 80 3 modules 81 5 modules 8 Densité exprimée en G/ml uniquement pour les produits dont la quantité peut être décrite en poids et en volume (sinon toujours 1) 9 Signe honoraire 901 *: dispensation telle quelle - base de remboursement majorée de 40% - aucun honoraire 902 G: dispensation telle quelle - base de remboursement majorée de 40% - honoraire 10 Signe intervention personnelle 1001 A: gratuité pour le bénéficiaire 11 Signe restriction 1101 +: sont exclues du remboursement les préparations magistrales contenant des matières premières affectées du signe «+», lorsque ces matières premières sont prescrites isolément, en mélange entre elles ou en mélange avec des matières premières inscrites au chapitre V de la liste 12 Condition restrictive: quantité maximale remboursable par module ou récipé 13 Condition restrictive: unité 1301 Mg 1302 Gramme 1303 Pièce 1304 Boîte 14 Condition restrictive: facteur de multiplication égal ou supérieur à 1 et limite le nombre de modules remboursables par récipé, par dérogation aux autres limitations 15 Conditions de remboursement: condition restrictive 1501 Uniquement en suppositoires ou pour usage externe 1502 1503 1504 Uniquement pour usage interne 1505 Solutions à usage externe: uniquement si elles ne contiennent aucune substance tensioactive 1506 Uniquement pour un dosage strictement inférieur à 40 mg par unité ou pour un dosage supérieur ou égal à 250 mg par dose de prise 1507 Uniquement en collyres et en suppositoires (suppositoires: à toutes les doses s'il est incorporé dans une association avec d'autres produits remboursables ou s'il est prescrit séparément, à un autre dosage que celui des suppositoires sous forme de «spécialités pharmaceutiques») 1508 Uniquement en préparations dermatologiques solides 1509 Uniquement à condition que cette substance constitue le seul principe actif 1510 Non remboursable sous forme de crème, gel, onguent ou pâte si la préparation contient du zinc oxyde 1511 Uniquement ...
78 4 Modules 79 6 Modules 80 3 modules 81 5 modules 8 Densiteit uitgedrukt in G/ml, enkel voor de producten waarvan de hoeveelheid kan beschreven worden in gewicht en volume (indien niet, steeds 1) 9 Teken honoraria 901 *: afgeleverd alsdusdanig - vergoedingsbasis vermeerderd met 40% - geen honorarium 902 G: afgeleverd alsdusdanig - vergoedingsbasis vermeerderd met 40% - honorarium 10 Teken persoonlijke tussenkomst 1001 A: gratis voor de rechthebbende 11 Teken beperking 1101 +: zijn van vergoeding uitgesloten, de magistrale bereidingen die grondstoffen bevatten waaraan het teken «+» is toegekend, als die grondstoffen afzonderlijk, onderling vermengd of vermengd met de hulpstoffen die zijn ingeschreven in hoofdstuk V van de lijst, worden voorgeschreven 12 Beperkende voorwaarde: maximumhoeveelheid die per module of per recept mag terugbetaald worden 13 Beperkende voorwaarde: eenheid 1301 Mg 1302 Gram 1303 Stuk 1304 Doos 14 Beperkende voorwaarde: vermenigvuldigingsfactor, gelijk aan of groter dan 1 en beperkt het aantal modules dat per recept terugbetaalbaar is, in afwijking met de andere beperkingen 15 Vergoedingsvoorwaarden: beperkende voorwaarde 1501 Enkel in zetpillen of voor uitwendig gebruik 1502 1503 1504 Enkel voor inwendig gebruik 1505 Oplossingen voor uitwendig gebruik: enkel als zij geen tensioactieve stoffen bevatten 1506 Enkel voor een dosering lager dan 40 mg per inname of voor een dosering hoger of gelijk aan 250 mg per inname 1507 Enkel als collyres en als zetpillen (zetpillen: in elke dosis als het wordt verwerkt in een associatie met andere vergoedbare producten of, indien afzonderlijk voorgeschreven, in een andere dosering dan deze van zetpillen onder de vorm van “farmaceutische specialiteiten”) 1508 Enkel in dermatologische bereidingen onder vaste vorm 1509 Enkel als deze stof het enig werkzaam bestanddeel is 1510 Niet terugbetaalbaar in de vorm van crème, gel, zalf of pasta als de bereiding zinkoxide bevat 1511 Enkel in oogdruppels en voor nasaal g ...

l’ implant d'arthrodèse non mobile pour placement dans l'espace intervertébral cervical et conçu pour être utilisé seul par niveau “Mecta-C Flat L7°” (03.28.4xx), sous le numéro de nomenclature 700593-700604; l’ implant d'arthrodèse non mobile pour placement dans l'espace intervertébral cervical et conçu pour être utilisé seul par niveau “Mecta-C Domed L5°” (03.28.5xx), sous le numéro de nomenclature 700593-700604; l’ implant d'arthrodèse non mobile pour placement dans l'espace intervertébral cervical et conçu pour être utilisé seul par niveau “Mecta-C TiPeek Flat L7°” (03.28.6xx), sous le numéro de nomenclature 700593-700604; l’ implant d'arthrodèse non mobile pour placement dans l'espace intervertébral cervical et conçu pour être utilisé seul par niveau “ Mecta-C TiPeek Domed L5° ” (03.28.7xx), sous le numéro de nomenclature 700593-700604.
het niet beweegbaar arthrodese-implantaat voor plaatsing in de cervicale tussenwervelruimte en ontworpen om als enige per niveau geplaatst te worden “Mecta-C Flat L7°” (03.28.4xx), onder het nomenclatuurnummer 700593-700604; het niet beweegbaar arthrodese-implantaat voor plaatsing in de cervicale tussenwervelruimte en ontworpen om als enige per niveau geplaatst te worden “Mecta-C Domed L5°” (03.28.5xx), onder het nomenclatuurnummer 700593-700604; het niet beweegbaar arthrodese-implantaat voor plaatsing in de cervicale tussenwervelruimte en ontworpen om als enige per niveau geplaatst te worden “Mecta-C TiPeek Flat L7° ” (03.28.6xx), onder het nomenclatuurnummer 700593-700604; het niet beweegbaar arthrodese-implantaat voor plaatsing in de cervicale tussenwervelruimte en ontworpen om als enige per niveau geplaatst te worden “Mecta-C TiPeek Domed L5° ” (03.28.7xx), onder het nomenclatuurnummer 700593-700604.

Il peut être fait appel au Service Inspection Produits de consommation, Bien-être animal et CITES, notamment dans les cas suivants : par les citoyens: - pour déposer une plainte relative au tabac, aux cosmétiques, à d’autres produits de consommation, à l’interdiction de fumer dans les lieux publics et au bien-être animal; - pour demander des renseignements sur les produits de consommation, le tabac, le bien-être animal par les commerçants, fabricants, éleveurs, etc. : - pour obtenir des certificats sanitaires pour des sous-produits animaux ou des produits de consommation; - pour obtenir un agrément pour des élevages d’animaux de compagnie, des animaleries, des refuges pour animaux, des parcs d’animaux, des pensions pour animaux; - pour solliciter une autorisation dans le cadre des sous-produits animaux; - pour demander des renseignements sur la législation en question.
Er kan op de Dienst Inspectie Consumptieproducten, Dierenwelzijn en CITES beroep gedaan worden onder meer in de volgende gevallen : door de burgers: - om een klacht in te dienen over tabak, cosmetica, andere consumptieproducten en roken in openbare lokalen en dierenwelzijn; - om inlichtingen over consumptieproducten, tabak, dierenwelzijn te vragen. door handelaars, fabrikanten, fokkerijen, enz : - om sanitaire- of gezondheidscertificaten voor dierlijke bijproducten of consumptieproducten te bekomen; - om een erkenning voor fokkerijen van gezelschapsdieren, dierenwinkels, dierenasielen, dierenparken, dierenpensions aan te vragen; - om een vergunning in het kader van dierlijke bijproducten aan te vragen; - om inlichtingen over de desbetreffende wetgeving te vragen.

Les engrais, les amendements du sol et les substrats de culture contenant des sous-produits animaux, doivent répondre aux dispositions du règlement (CE) n°1069/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et abrogeant le règlement (CE) n°1774/2002 et aux dispositions du règlement (UE) n°142/2011 de la Commission du 25 février 2011 portant application du règlement (CE) n°1069/2009.
Meststoffen, bodemverbeterende middelen en teeltsubstraten die dierlijke bijproducten bevatten, moeten voldoen aan de bepalingen van Verordening (EG) nr. 1069/2009 van het Europees Parlement en de Raad van 21 oktober 2009 tot vaststelling van gezondheidsvoorschriften inzake niet voor menselijke consumptie bestemde dierlijke bijproducten en afgeleide producten en tot intrekking van Verordening (EG) nr. 1774/2002 en aan de bepalingen van Verordening (EU) nr. 142/2011 van de Commissie van 25 februari 2011 tot uitvoering van verordening (EG) nr. 1069/2009.

Règlement CE) No 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et abrogeant le règlement (CE) no 1774/2002 (règlement relatif aux sous-produits animaux)
Verordening (EG) nr. 1069/2009 van het Europees Parlement en de Raad van 21 oktober 2009 tot vaststelling van gezondheidsvoorschriften inzake niet voor menselijke consumptie bestemde dierlijke bijproducten en afgeleide producten en tot intrekking van Verordening (EG) nr. 1774/2002 (verordening dierlijke bijproducten)

-) seul est pris en considération pour le calcul de la correction moyenne salariale le nombre d’ETP réellement financé par la sous-partie B2 au 1 er juillet 2013 [(nombre de points de base + nombre de points complémentaires + nombre de points places hospitalisation de jour chirurgicale + nombre de points personnel bloc opératoire + nombre de points personnel urgences + nombre de points personnel stérilisation) / 2,5] auquel est ajouté un nombre d’ETP correspondant au financement complémentaire accordé en sous-partie B4 conformément aux dispositions de l’article 74 de l’arrêté royal du 25 avril 2002 ou accordé en sous-partie B7 (A ou B) conformément aux dispositions de l’article 77, § 1 er a) points A 1 et 2 (B7A) et conformément aux dispositions de l’article 77, § 2 points A et B. De manière concrète,
-) voor de berekening van de gemiddelde looncorrectie wordt enkel rekening gehouden met het op 1 juli 2013 reëel door onderdeel B2 gefinancierde aantal VTE’s [(aantal basispunten + aantal bijkomende punten + aantal punten plaatsen heelkundige daghospitalisatie + aantal punten personeel operatiekwartier + aantal punten personeel spoeddiensten + aantal punten personeel sterilisatie) / 2,5] waaraan een aantal VTE’s wordt toegevoegd dat overeenstemt met de bijkomend toegekende financiering onder onderdeel B4 overeenkomstig de bepalingen van artikel 74 van het koninklijk besluit 25 april 2002, of toegekend onder onderdeel B7 (A of B) overeenkomstig de bepalingen van artikel 77, 77, § 1 er a) punten A 1 en 2 (B7A) en overeenkomstig de bepalingen van artikel 77, § 2 punten A en.

Les oxydes d’azote et les composés organiques volatils sont une conséquence de la circulation routière (qui représente à elle seule près de la moitié des émissions de NO), ainsi que par les installations de combustion industrielle, les centrales électriques, l’utilisation et la fabrication de produits contenant des solvants (peintures, encres, vernis, colles, produits de nettoyage, diluants…), les processus industriels, le raffinage et la distribution de produits pétroliers et pour une petite partie, le secteur résidentiel (via la combustion dans les installations de chauffage).
Stikstofoxiden en vluchtige organische stoffen worden voortgebracht door het wegverkeer (op zich al goed voor bijna de helft van de NO-uitstoot), industriële verbrandingsinstallaties, elektriciteitscentrales, de vervaardiging en het gebruik van producten die oplosmiddelen bevatten (verf, inkt, vernis, lijm, schoonmaak- en verdunningsmiddelen…), industriële processen, de raffinage en distributie van aardolieproducten en in geringe mate ook door de huishoudens (door de verbranding in verwarmingsinstallaties).