Traduction de «s’appliquent par ailleurs » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Toutes les subdivisions de cette catégorie s'appliquent exclusivement à un épisode isolé. Un épisode hypomaniaque ou maniaque survenant chez un sujet ayant présenté un ou plusieurs épisodes affectifs dans le passé (dépressif, hypomaniaque, maniaque, ou mixte) doit conduire à un diagnostic de trouble affectif bipolaire (F31.-). | trouble bipolaire, épisode maniaque isolé
Omschrijving: Alle onderverdelingen van deze categorie dienen slechts gebruikt te worden voor een eenmalige episode. Hypomane of manische episoden bij personen die een of meer voorgaande affectieve episoden hebben doorgemaakt (hetzij depressief, hypomaan, manisch of gemengd) dienen gecodeerd te worden als bipolaire affectieve stoornis (F31.-). | bipolaire stoornis, eenmalige manische-episode

accidents de bateau au cours d'activités de loisirs | Modificateurs Les subdivisions suivantes à quatre caractères s'appliquent aux catégories V90-V94: Code Titre .0 Navire marchand .1 Navire à passagers Ferry-boat Paquebot .2 Bateau de pêche .3 Autres embarcations à moteur Aéroglisseur Scooter des mers .4 Bateau à voiles Yacht .5 Canoë ou kayak .6 Canot pneumatique (sans moteur) .7 Ski nautique .8 Autres embarcations sans moteur Planche de surf Planche à voile .9 Embarcation non précisée Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI | Ferry-boat Paquebot | Aéroglisseur Scooter des mers | Yacht | Planche de surf Planche à voile | Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI
ongevallen met vaartuigen tijdens recreatieve activiteiten

Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.
Omschrijving: Deze categorie omvat alleen psychische stoornissen in verband met het puerperium (optredend binnen zes weken na de bevalling) die niet voldoen aan de criteria van stoornissen die elders in dit hoofdstuk zijn geclassificeerd, hetzij omdat onvoldoende informatie beschikbaar is, hetzij omdat rekening is gehouden met aanvullende klinische-kenmerken die bijzonder zijn, die hun classificatie elders onjuist doet zijn.

Anomalies de la glande thyroïde au cours de maladies classées ailleurs
aandoeningen van schildklier bij elders geclassificeerde ziekten

Anomalies endocriniennes au cours de maladies classées ailleurs
aandoeningen van endocriene klieren bij elders geclassificeerde ziekten

Anémie au cours d'autres maladies chroniques classées ailleurs
anemie in kader van elders geclassificeerde overige chronische ziekten

Autres maladies du sang et des organes hématopoïétiques au cours de maladies classées ailleurs
overige aandoeningen van bloed en bloedvormende organen bij elders geclassificeerde ziekten

Maladie par VIH à l'origine de maladies multiples classées ailleurs
HIV-ziekte leidend tot multipele ziekten elders geclassificeerd

Anémie au cours de maladies chroniques classées ailleurs
anemie in kader van elders geclassificeerde chronische ziekten

Anomalies de la glande surrénale au cours de maladies classées ailleurs
aandoeningen van bijnieren bij elders geclassificeerde ziekten

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ce principe s’applique par ailleurs également pour les allégations « on hold ».
Dit principe is ook van toepassing voor de “on hold” gezondheidsclaims.

Des règles d’hygiène spécifiques s’appliquent par ailleurs aux entreprises produisant des denrées alimentaires d’origine animale (exemples: abattoirs, ateliers de découpe de viande, établissements laitiers,...).
Een aantal specifieke hygiënevoorschriften zijn bovendien van toepassing voor bedrijven die voedingsmiddelen van dierlijke oorsprong produceren (voorbeelden: slachthuizen, uitsnijderijen,melkinrichtingen,...).

Considérant que la partie adverse répond que tant le Conseil d'État que la Cour constitutionnelle ont jugé que la procédure mise en place par le législateur pour ce type de contentieux ne porte pas atteinte au principe d'indépendance et d'impartialité, sauf s'il apparaît que les représentants des organismes assureurs ont fait montre d'animosité à l'égard du praticien ou s'ils ont pris publiquement fait et cause contre la personne poursuivie ; que des confrères du praticien sont également présents dans la juridiction ; que la Cour de cassation a jugé, dans son arrêt du 2 juin 2008, qu'un conseiller social ne peut pas être considéré comme le représentant d'une des organisations syndicales autorisées à présenter des candidats à la nomination de conseillers sociaux ; que les organismes assureurs n'ont pas d'intérêt direct à la cause ; que rien ne démontre que ce sont les organismes assureurs qui ont payé les prestations qui participeraient au délibéré ; que le remboursement des prestations indues ne bénéficie pas in fine aux organismes assureurs ; que le remboursement prévu par l'article 164, alinéa 1 er , de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 ne constitue qu'un remboursement d'indu, replaçant les parties dans la situation qui eut été la leur dans l'ordre juridique légal et réglementaire ; qu'une telle situation n'est pas constitutive d'un intérêt dans le chef de l'organisme assureur, qui n'est même pas libre d'y renoncer ; que l'article 164 s'applique, par ailleurs, sous réserve des articles 142, § 1 er et 146 de la loi (art. 141, §§ 2 et 6, et 146 anciens) ;
Considérant que la partie adverse répond que tant le Conseil d’État que la Cour constitutionnelle ont jugé que la procédure mise en place par le législateur pour ce type de contentieux ne porte pas atteinte au principe d’indépendance et d’impartialité, sauf s’il apparaît que les représentants des organismes assureurs ont fait montre d’animosité à l’égard du praticien ou s’ils ont pris publiquement fait et cause contre la personne poursuivie ; que des confrères du praticien sont également présents dans la juridiction ; que la Cour de cassation a jugé, dans son arrêt du 2 juin 2008, qu’un conseiller social ne peut pas être considéré comme le représentant d’une des organisations syndicales autorisées à présenter des candidats à la nomination de conseillers sociaux ; que les organismes assureurs n’ont pas d’intérêt direct à la cause ; que rien ne démontre que ce sont les organismes assureurs qui ont payé les prestations qui participeraient au délibéré ; que le remboursement des prestations indues ne bénéficie pas in fine aux organismes assureurs ; que le remboursement prévu par l’article 164, alinéa 1er, de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 ne constitue qu’un remboursement d’indu, replaçant les parties dans la situation qui eut été la leur dans l’ordre juridique légal et réglementaire ; qu’une telle situation n’est pas constitutive d’un intérêt dans le chef de l’organisme assureur, qui n’est même pas libre d’y renoncer ; que l’article 164 s’applique, par ailleurs, sous réserve des articles 142, § 1er, et 146 de la loi (art. 141, §§ 2 et 6, et 146 anciens) ; que l’article 146, § 2, dispose que “[Le SECM] invite [les personnes et établissements autorisés à dispenser des prestations de santé] à restituer volontairement la valeur des prestations qui leur ont été payées indûment. Les remboursements ainsi obtenus sont versés au compte de l’Institut et sont comptabilisés comme recettes de l’assurance soins de santé ; que le remboursement ne fait pas obstacle à l’a ...

Cette disposition s’applique également dans le cas où – en vertu des dispositions de l’article 4, §5, alinéa premier, de la présente convention – un bénéficiaire séjourne temporairement ailleurs qu’à son domicile habituel et fait appel, pendant cette période, à un autre hôpital ayant conclu la présente convention.
Deze bepaling is ook van toepassing in het geval dat een rechthebbende - in toepassing van de bepalingen van artikel 4, § 5, eerste lid, van deze overeenkomst - een periode tijdelijk buiten zijn gebruikelijke woonplaats verblijft en in die periode beroep doet op een ander ziekenhuis dat onderhavige overeenkomst heeft afgesloten.

En ce qui concerne plus particulièrement le Code judiciaire, qui a vocation à s’appliquer à toutes les procédures, il résulte d’ailleurs de l’article 2 du Code judiciaire que les expertises sont régies par les articles 962 et suivants du Code, sauf disposition dérogatoire expresse.
Wat meer bepaald het Gerechtelijk Wetboek betreft, dat in principe op alle rechtsplegingen van toepassing is, volgt overigens uit artikel 2 van het Gerechtelijk Wetboek dat deskundigenonderzoeken geregeld zijn door de artikelen 962 en volgende van het Wetboek, behoudens uitdrukkelijke afwijkende bepaling.

Une étude comparative réalisée auprès d’enfants de 1,5 à 2,5 ans montre d’ailleurs que le pourcentage moyen de dentifrice ingéré varie de 64 à 84 % et que 36 à 70 % des enfants avalent 80 à 100 % du dentifrice appliqué.
Uit een vergelijkende studie bij kinderen van 1,5 tot 2,5 jaar oud blijkt dat het gemiddelde percentage ingeslikte tandpasta varieerde van 64 % tot 84 % en dat 36 % tot 70 % van de kinderen 80 % tot 100 % van de aangebrachte tandpasta inslikten.

Ces produits contiennent d’ailleurs des composants chimiques tels que des métaux lourds et des amines aromatiques cancérigènes, susceptibles de nuire à la santé de la personne tatouée ou chez laquelle un maquillage (semi-)permanent a été appliqué.
Deze producten bevatten immers chemische componenten die de gezondheid van het getatoeëerde/ semipermanent gemaquilleerde individu zouden kunnen schaden, zoals zware metalen en carcinogene aromatische amines.

Par ailleurs, cet étiquetage peut être appliqué afin de masquer un contrôle suboptimal des allergènes au sein de l’entreprise.
Bovendien kan dergelijke etikettering aangewend worden om een suboptimale allergeencontrole binnen het bedrijf te maskeren.

En ce qui concerne le programme de traitement de l’UCL St-Luc, les experts ne retrouvaient toutefois pas les caractéristiques essentielles de la thérapie comportementale cognitive dans la description de leur programme de rééducation fonctionnelle (le centre admet d’ailleurs ne pas appliquer de thérapie comportementale purement cognitive).
Wat het behandelingsprogramma van de site St.-Luc van het centrum van de UCL betreft, konden de experts de essentiële kenmerken van cognitieve gedragstherapie in de beschrijving van hun revalidatieprogramma echter niet terugvinden (terzake geeft het centrum overigens zelf toe geen pure cognitieve gedragstherapie toe te passen).

Afin de pouvoir garantir une telle formation, il semble souhaitable de décrire plus clairement le titre professionnel d’esthéticien(ne) et de l’associer à certaines exigences en matière de formation de base.Par ailleurs, il semble souhaitable de prévoir, pour les esthéticien(ne)s qui appliquent le maquillage (semi-)permanent, une formation complémentaire.
Teneinde een degelijke vorming te kunnen garanderen, lijkt het wenselijk om in dit kader de beroepstitel van schoonheidsspecialiste duidelijker te omschrijven en dit te koppelen aan bepaalde vereisten inzake de basisopleiding. Daarnaast lijkt het wenselijk om voor de schoonheidsspecialisten die (semi-)permanente maquillage toepassen, een bijkomende opleiding te voorzien.