Traduction de «s’appliquer aux génériques » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

accidents de bateau au cours d'activités de loisirs | Modificateurs Les subdivisions suivantes à quatre caractères s'appliquent aux catégories V90-V94: Code Titre .0 Navire marchand .1 Navire à passagers Ferry-boat Paquebot .2 Bateau de pêche .3 Autres embarcations à moteur Aéroglisseur Scooter des mers .4 Bateau à voiles Yacht .5 Canoë ou kayak .6 Canot pneumatique (sans moteur) .7 Ski nautique .8 Autres embarcations sans moteur Planche de surf Planche à voile .9 Embarcation non précisée Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI | Ferry-boat Paquebot | Aéroglisseur Scooter des mers | Yacht | Planche de surf Planche à voile | Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI
ongevallen met vaartuigen tijdens recreatieve activiteiten

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le projet ne vise que les innovations et n’a pas vocation à s’appliquer aux génériques qui bénéficient déjà de procédures particulières que ce soit dans le cadre des autorisations de mise sur le marché ou des remboursements par l’assurance.
Het project beoogt enkel innovaties en heeft niet de roeping om te worden toegepast op generieken die reeds van bijzondere procedures genieten in het kader van vergunningen voor het in de handel brengen of tegemoetkomingen van de verzekering.