Traduction de «unique à l’organisme » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

énergétique (a et sm) | relatif à l'énergie (utilisée par l'organisme / fournie à -)
energetisch | met betrekking tot arbeid

psychosomatique | relatif à l'influence du psychisme sur l'organisme
psychosomatisch | met betrekking tot het verband tussen geest en lichaam

immunologique | relatif à l'étude des réactions immunitaires de l'organisme
immunologisch | met betrekking tot onvatbaarheid voor schadelijke invloeden

tolérance | aptitude de l'organisme à supporter
tolerantie | verdraagzaamheid

saprophyte (a et sm) | (germe) qui vit dans l'organisme (sans être pathogène)
saprofyt | plant die van organisch afval leeft

parasympathomimétique (a et sm) | qui active certaines fonctions automatiques de l'organisme
parasympathicomimeticum | geneesmiddel dat de werking van het autonoom zenuwstelsel nabootst

autoimmun | se dit de maladies où l'organisme produit des anticorps nuisibles à ses propres tissus
auto-immuun | met betrekking tot afweerstoffen gericht tegen de eigen lichaamsweefsels

accidents impliquant des véhicules motorisés utilisés uniquement dans les bâtiments et les locaux d'un établissement industriel ou commercial
ongevallen met aangedreven voertuigen, alleen gebruikt binnen gebouwen en panden van industriële of commerciële instelling

brosse à dents manuelle d'assistance à usage unique
aangepaste handmatige tandenborstel voor eenmalig gebruik

accident impliquant la chute d'un véhicule motorisé, utilisé uniquement dans les bâtiments et les locaux d'un établissement industriel ou commercial
ongeval met val van aangedreven voertuig, alleen gebruikt binnen gebouwen en panden van industriële of commerciële instelling

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Cette réduction de 10 p.c. est appliquée à partir du premier jour de la reprise du travail jusques et y compris le jour de l’envoi du formulaire unique, le cachet postal faisant foi, ou de la remise du formulaire unique à l’organisme assureur.
Die vermindering van 10 % is van toepassing vanaf de eerste dag van de werkhervatting tot en met de dag van de verzending van het uniek formulier (de datum van de poststempel geldt als bewijs) of de afgifte van het uniek formulier aan de verzekeringsinstelling.

Tardivité inférieure à 15 jours civils : indemnités diminuées de 10% L’intéressé introduit sa déclaration tardive endéans les 14 jours civils de la reprise : pour la période allant du 1 er jour de la reprise de l’activité jusques et y compris le jour de l’envoi du formulaire unique, le cachet postal faisant foi, ou de la remise du formulaire unique à l’organisme assureur, l’intéressé va percevoir une indemnité journalière de 37,5063 EUR diminuée de 10% (- 3,7506 EUR), soit au total :
Laattijdigheid minder dan 15 kalenderdagen: uitkeringen verminderd met 10% De betrokkene dient zijn aangifte laattijdig maar binnen 14 kalenderdagen vanaf de hervatting in: voor de periode vanaf de 1 e dag van de hervatting van de activiteit tot en met de dag van de verzending van het uniek formulier (de datum van de poststempel geldt als bewijs) of de afgifte van het uniek formulier aan de verzekeringsinstelling, zal de betrokkene een daguitkering ontvangen van 37,5063 EUR verminderd met 10% (- 3,7506 EUR), of in totaal:

15 Règlement (CE) n° 65/2004 de la Commission du 14 janvier 2004 instaurant un système pour l'élaboration et l'attribution d'identificateurs uniques pour les organismes génétiquement modifiés (Journal officiel n° L 010 du 16/01/2004 p. 0005 – 0010).
15 Verordening (EG) nr. 65/2004 van de Commissie van 14 januari 2004 tot vaststelling van een systeem voor de ontwikkeling en toekenning van eenduidige identificatienummers voor genetisch gemodoficeerde organismen (PB nr. L 010 van 16/01/2004 blz. 0005 - 0010)

Ce code unique permet aux organismes assureurs de contrôler les données pour leurs bénéficiaires et de procéder ou non au paiement/à l’approbation (= noyau),
De verzekerings-instellingen kunnen via de unieke code die gegevens voor hun rechthebbenden nagaan en al dan niet tot betaling/goedkeuring overgaan (= kern)

positions 7 à 20 : numéro identifiant, unique pour l’organisme mentionné en positions 1 à.
posities 7 tot 20 : identificatienummer, uniek voor de instelling die in de posities 1 tot 6 vermeld wordt.

Une équipe peut, par patient pour lequel elle a fourni un travail relativement important dans le cadre des soins palliatifs, porter en compte un forfait unique à l’organisme assureur du bénéficiaire.
Per patiënt waarvoor een equipe een relatief belangrijke bijdrage inzake palliatieve verzorging heeft geleverd, kan de equipe een eenmalig forfait aan de verzekeringsinstelling van de rechthebbende aanrekenen.

que la procédure à laquelle est confronté le requérant n'est pas celle de l'article 164 de la loi coordonnée ; que la procédure actuelle aboutira à la récupération d'un indu au profit de l'INAMI et non au profit des organismes assureurs ; qu'il est erroné de soutenir que les organismes assureurs ont un intérêt direct ou indirect à la cause et que la présence de leurs représentants met à mal l'impartialité et l'indépendance de la chambre de recours ; que la thèse du requérant est partisane ; qu'en contrepartie de la présence de représentants des organismes assureurs, les praticiens disposent de représentants en nombre égal, de sorte qu'il n'y a aucune unilatéralité du risque ; que l'arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme du 30 octobre 1991 condamnant la participation du ministère public près la Cour de cassation au délibéré de celle-ci n'est pas applicable à l'espèce, dès lors que les représentants des organismes assureurs et des praticiens ne donnent pas de réquisition avant que la chambre de recours délibère ; que la composition et le fonctionnement des chambres de première instance et de la chambre de recours s'inscrivent dans le fonctionnement général de l'INAMI ; que l'assurance soins de santé est administrée par le Service des soins de santé, géré par un Conseil général composé de représentants de l'État, de représentants des organisations patronales et syndicales et de représentants des organismes assureurs et des dispensateurs de soins ; que ces différents groupes se retrouvent tant dans les juridictions du travail que dans les chambres de première instance et de recours ; qu'il se déduit de l'arrêt de la Cour de cassation du 2 juin 2008 que les membres présentés par les organismes assureurs siègent à titre personnel et non comme représentants de ces organismes ; que ces membres ne peuvent être révoqués que par le Roi et non par les organismes qui les ont présentés ; que l'article 145, § 2, de la loi coordonnée précise que le mandat de m ...
que la procédure à laquelle est confronté le requérant n’est pas celle de l’article 164 de la loi coordonnée ; que la procédure actuelle aboutira à la récupération d’un indu au profit de l’INAMI et non au profit des organismes assureurs ; qu’il est erroné de soutenir que les organismes assureurs ont un intérêt direct ou indirect à la cause et que la présence de leurs représentants met à mal l’impartialité et l’indépendance de la chambre de recours ; que la thèse du requérant est partisane ; qu’en contrepartie de la présence de représentants des organismes assureurs, les praticiens disposent de représentants en nombre égal, de sorte qu’il n’y a aucune unilatéralité du risque ; que l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme du 30 octobre 1991 condamnant la participation du ministère public près la Cour de cassation au délibéré de celle-ci n’est pas applicable à l’espèce, dès lors que les représentants des organismes assureurs et des praticiens ne donnent pas de réquisition avant que la chambre de recours délibère ; que la composition et le fonctionnement des chambres de première instance et de la chambre de recours s’inscrivent dans le fonctionnement général de l’INAMI ; que l’assurance soins de santé est administrée par le Service des soins de santé, géré par un conseil général composé de représentants de l’État, de représentants des organisations patronales et syndicales et de représentants des organismes assureurs et des dispensateurs de soins ; que ces différents groupes se retrouvent tant dans les juridictions du travail que dans les chambres de première instance et de recours ; qu’il se déduit de l’arrêt de la Cour de cassation du 2 juin 2008 que les membres présentés par les organismes assureurs siègent à titre personnel et non comme représentants de ces organismes ; que ces membres ne peuvent être révoqués que parle Roi et non par les organismes qui les ont présentés ; que l’article 145, § 2, de la loi coordonnée précise que le mandat de me ...

L’organisme assureur qui a connaissance du début de l’incapacité de travail demande à l’employeur ou à l’organisme de paiement des allocations de chômage les données nécessaires: en ce qui concerne l’organisme de paiement, la transmission des données se fait en principe uniquement par voie électronique (la date d’entrée en vigueur du circuit électronique n’a pas encore été fixée).
De verzekeringsinstelling die kennis heeft van de aanvang van de arbeidsongeschiktheid vraagt bij de werkgever of de uitbetalingsinstelling van werkloosheid de nodige gegevens op; bij laatstgenoemde instelling gebeurt dit in principe enkel via elektronisch bericht (de datum van inwerkingtreding van het elektronische circuit werd nog niet vastgesteld).

L’organigramme de l’entreprise est inexistant ou incomplet (responsabilités, description des tâches, suppléants,...) (non applicable aux entreprises qui fonctionnent avec un seul travailleur) L’entreprise dispose d’un système de gestion de la sécurité alimentaire mais le niveau supérieur du management est peu impliqué dans la mise en œuvre, le développement, la gestion et l’amélioration de ce système Les documents utiles ne sont pas bien ordonnés et/ou ne sont pas mis rapidement à disposition des organismes d’inspection ou de l’autorité Les documents ne sont pas conservés durant toute la période définie au niveau légal Les spécifications pour certaines matières premières sont absentes ou incomplètes Les spécifications pour certains produits finis sont absentes ou incomplètes Les documents relatifs aux spécifications légales auxquelles les matières premières et les produits finis doivent satisfaire ne sont pas à jour et/ou sont incomplets au regard de la législation en vigueur La procédure de réalisation des audits internes n’est pas satisfaisante (le planning n’est pas respecté, l’audit est très superficiel,..). Certains produits réceptionnés ne présentent pas de numéro de lot (ni sur le produit, ni sur le document d’accompagnement) La traçabilité du matériel d’emballage et de conditionnement à usage unique n’est pas toujours assurée Le système d’enregistrement des produits sortants ne permet pas d’assurer une traçabilité complète Il n’y a pas de registre des plaintes Les prescriptions relatives à l’étiquetage et à la transmission d’informations aux acheteurs ne sont pas en ordre, mais cela ne présente pas de danger pour la santé publique (exemple : adresse incomplète)
Het organigram van het bedrijf ontbreekt of is niet volledig (verantwoordelijkheden, taakbeschrijving, vervangers, ...) (niet van toepassing in bedrijven die slechts over één werknemer beschikken) Het bedrijf beschikt over een voedselveiligheidsbeheerssysteem maar het hoger management is weinig betrokken bij de opstelling, de ontwikkeling, het beheer en de verbetering van dit systeem De nuttige documenten zijn niet goed geordend en/of worden niet snel ter beschikking gesteld van inspectie- of overheidsorganismen De documenten worden niet bewaard gedurende de hele wettelijk bepaalde periode Specificaties voor bepaalde grondstoffen ontbreken of zijn onvolledig Specificaties voor bepaalde eindproducten ontbreken of zijn onvolledig De documenten betreffende de wettelijke specificiteiten waaraan de grondstoffen en de eindproducten moeten voldoen zijn niet up to date en/of onvolledig t.o.v. van kracht zijnde wetgeving De procedure voor de uitvoering van een interne audit voldoet niet (de planning wordt niet gerespecteerd, de audit is heel oppervlakkig,…) Bepaalde ontvangen producten bevatten geen lotnummers (noch op het product, noch op het begeleidend document) De traceerbaarheid van het verpakkingsmateriaal en van het verpakkingsmateriaal voor éénmalig gebruik wordt niet steeds gegarandeerd Het registratiesysteem voor de uitgaande producten maakt het niet mogelijk een volledige traceerbaarheid te garanderen Er is geen register voor de klachten De voorschriften met betrekking tot de etikettering en het verstrekken van informatie aan de kopers zijn niet in orde, maar betekenen geen gevaar voor de volksgezondheid (b.v.: adresgegevens onvolledig).

(notamment, ,par les organismes techniques, uniquement en pommes de terre de consommation)
(voornamelijk, door de technische organismen,alleen voor consumptie aardappelen)