(a) Plusieurs produits pour lesquels un nombre très limité d'ondes électromagnétiques est utilisé à une fin autre que la communication sont déjà présents sur le marché sans que des problèmes majeurs aient été signalés et sont suffisamment réglementés notamment par la directive "basse tension" et la directive sur la compatibilité électromagnétique. Il n'est, dès lors, pas proportionné d'étendre le champ d'application de la directive proposée pour inclure ces appareils.
(a) Er zijn al een aantal producten verkrijgbaar in de handel die in erg beperkte mate gebruikmaken van radiogolven voor andere doeleinden dan communicatie, zonder dat dat grote problemen heeft opgeleverd, en deze producten zijn voldoende geregeld bij bv. de LVD- en EMC-richtlijnen.