Vertaling van "Tolérance en plus " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

tolérance en plus
plus-afwijking

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

tolérance plus stricte
strikte tolerantie

tolérance de fréquence plus serrée
nauwere frequentietolerantie

Définition: Au moins deux ou trois des symptômes cités plus haut sont habituellement présents. Ces symptômes s'accompagnent généralement d'un sentiment de détresse, mais le sujet reste, le plus souvent, capable de poursuivre la plupart de ses activités.
Omschrijving: Doorgaans zijn ten minste twee of drie van de eerder genoemde symptomen aanwezig. De betrokkene lijdt hier doorgaans onder, maar zal waarschijnlijk in staat zijn de meeste van zijn bezigheden voort te zetten.

Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).
Omschrijving: Een depressieve episode, die langdurig kan zijn, optredend in de nasleep van een schizofrene ziekte. Enkele schizofrene symptomen, hetzij 'positieve', hetzij 'negatieve', moeten nog aanwezig zijn, maar zij domineren niet meer het klinische beeld. Deze depressieve toestanden gaan samen met een vergroot risico voor suïcide. Als de patiënt geen enkel schizofreen symptoom meer heeft dient een depressieve episode te worden gediagnosticeerd (F32,-). Als schizofrene symptomen nog floride en opvallend zijn dient de diagnose die van het-van- toepassing-zijnde schizofrene subtype te blijven (F20.0-F20.3).

nation la plus favorisée [ clause de la nation la plus favorisée | NPF | traitement de la nation la plus favorisée ]
meest bevoorrechte natie [ MBN | meestbegunstigingsclausule | MFN-clausule ]

Groupe des pays les plus industrialisés [ G7 | G7/G8 | G8 | groupe des Huit | groupe des Sept | Sommet des pays les plus industrialisés | Sommet du Groupe des Huit ]
Groep van meest geïndustrialiseerde landen [ G7 | G7/G8 | G8 | Groep van Acht | Groep van Zeven | Groep van zeven meest geïndustrialiseerde landen ]

plan plus deux, plus trois
plus-twee-, plus-drie-plan

impôt sur la plus-value
belasting op de meerwaarde

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

De plus, il s'agit de la vitesse corrigée donc, sans tenir compte de la tolérance technique.
Het gaat bovendien om de gecorrigeerde snelheid dus waarbij rekening gehouden werd met de technische tolerantie.

2. a) 0 b) pas d'application c) pas d'application d) pas d'application 3. a) 2: École primaire communale subventionnée à Wemmel. b) Dans les deux cas, l'Inspection linguistique a statué que l'école ne pouvait tolérer plus longtemps l'inscription respective de ces élèves; en attendant la décision du jury, les deux élèves ont reçu une autorisation exceptionnelle de pouvoir continuer à suivre l'enseignement dispensé dans cette école. c) 0 d) Dans les deux cas, le chef de famille ont interjeté un appel auprès du Jury concernant l'Inspection linguistique, sur la base de la décision de l'Inspection linguistique; en l'absence d'une décision du Jury, les deux dossiers ont été classés sans suite.
2. a) 0 b) niet van toepassing. c) niet van toepassing. d) niet van toepassing. 3. a) 2: Gesubsidieerde Gemeentelijke Basisschool te Wemmel b) de Taalinspectie heeft in beide gevallen beslist dat ze de inschrijving van de respectieve leerling niet langer kan aanvaarden; in afwachting van de beslissing van de Jury, hebben beide leerlingen de uitzonderlijke toestemming gekregen om onderwijs te blijven volgen in die school. c) 0 d) in beide gevallen heeft het gezinshoofd op basis van de beslissing van de Taalinspectie beroep aangetekend bij de Jury inzake taalinspectie; door het uitblijven van een beslissing van de Jury, werden beide dossiers zonder gevolg geklasseerd 4.

De même, des frais supplémentaires découlant de cette utilisation doivent être remboursés: ainsi, une adaptation à l'éclairage extérieur peut être nécessaire (séparation avec un interrupteur crépusculaire). b) Ceci est toléré à certains endroits mais un règlement formel semble plus recommandé. c) Pour la Régie, cela engendre des frais éventuels (voir réponse 1.a) et un risque de payer des dommages au propriétaire, mais ces dommages sont répercutés par la Régie sur le SPF Finances qui doit à son tour pouvoir les répercuter sur des tiers. d) Outre l'accord du propriétaire (SA Fedimmo), il y a des frais d'adaptation de l'infrastructure, de consommation d'électricité et éventuellement, de nettoyage et de risques de dommages.
Ook de extra kosten verbonden aan dit extern gebruik moeten terugbetaald worden: zo kan een aanpassing van de buitenverlichting nodig zijn (splitsing met schemerschakelaar). b) Dit wordt op sommige plaatsen gedoogd, maar een formele regeling lijkt meer aangewezen. c) Voor de Regie levert dit eventuele kosten op (zie antwoord 1.a) en een risico op schade te betalen aan de eigenaar, maar die schade wordt door de Regie verhaald op FOD Financiën die op haar beurt zou kunnen verhalen op derden. d) Naast het akkoord van de eigenaar (NV Fedimmo) zijn er kosten voor aanpassing infrastructuur, elektriciteitsverbruik, eventuele extra schoonmaak en schaderisico.

Section VII. - Organisation Sous-section I. - Principes généraux Art. 42. § 1. Toute entreprise d'assurance ou de réassurance dispose d'un système de gouvernance adéquat, dont des mesures de surveillance, en vue de garantir une gestion efficace et prudente de l'entreprise, reposant notamment sur: 1° une structure de gestion adéquate basée, au plus haut niveau, sur une distinction claire entre la direction effective de l'entreprise d'assurance ou de réassurance d'une part, et le contrôle sur cette direction d'autre part, et prévoyant, au sein de l'entreprise, une séparation adéquate des fonctions et un dispositif d'attribution des responsabilités qui est bien défini, transparent et cohérent; 2° une organisation administrative et comptable et un contrôle interne adéquats, impliquant notamment des procédures de contrôle procurant un degré de certitude raisonnable quant à la fiabilité du processus de reporting de l'information 3° des procédures efficaces d'identification, de mesure, de gestion, de suivi et de reporting interne des risques auxquels l'entreprise est ou pourrait être exposée, y compris la prévention des conflits d'intérêts; 4° des fonctions de contrôle indépendantes, à savoir des fonctions clés d'audit interne, de gestion des risques, de vérification de la conformité (compliance) et actuarielle indépendantes adéquates; 5° une politique d'intégrité adéquate; 6° une politique de rémunération assurant une gestion saine et efficace des risques, prévenant la prise de risques excédant le niveau de tolérance fixé par l'entreprise; 7° des mécanismes de contrôle et de sécurité dans le domaine informatique appropriés aux activités de l'entreprise; 8° un système adéquat d'alerte interne prévoyant notamment un mode de transmission spécifique, indépendant et autonome, des infractions aux normes et aux codes de conduite de l'entreprise; 9° la mise en place de mesures adéquates de continuité de l'activité afin d'assurer le maintien des données et des fonctions ...
Afdeling VII. - Organisatie Onderafdeling I. - Algemene beginselen Art. 42. § 1. Om een doeltreffend en voorzichtig beleid te garanderen, beschikt iedere verzekerings- of herverzekeringsonderneming over een passend governancesysteem, waaronder toezichtsmaatregelen, dat met name berust op: 1° een passende beleidsstructuur die op het hoogste niveau gebaseerd is op een duidelijk onderscheid tussen, enerzijds, de effectieve leiding van de verzekerings- of herverzekeringsonderneming en, anderzijds, het toezicht op die leiding, en die binnen de onderneming voorziet in een passende functiescheiding en in een duidelijk omschreven, transparante en coherente regeling voor de toewijzing van verantwoordelijkheden; 2° een passende administratieve en boekhoudkundige organisatie en interne controle, waaronder met name controleprocedures die een redelijke mate van zekerheid verschaffen over de betrouwbaarheid van de het verslaggevingsproces; 3° doeltreffende procedures voor de identificatie, de meting, het beheer en de opvolging van en de interne verslaggeving over de risico's waaraan de onderneming blootstaat of zou kunnen blootstaan, met inbegrip van de voorkoming van belangenconflicten; 4° onafhankelijke controlefuncties, namelijk passende onafhankelijke sleutelfuncties inzake interne audit, risicobeheer, compliance en actuariaat; 5° een passend integriteitsbeleid; 6° een beloningsbeleid dat een gezond en doeltreffend risicobeheer garandeert en dat voorkomt dat de mate waarin er risico's worden genomen, het door de onderneming vastgestelde tolerantieniveau te boven gaat; 7° voor de activiteiten van de onderneming passende controle- en beveiligingsmaatregelen op informaticagebied; 8° een passend intern waarschuwingssysteem dat met name voorziet in een specifieke onafhankelijke en autonome melding van inbreuken op de normen en de gedragscodes van de onderneming; 9° de invoering van passende maatregelen op het vlak van de bedrijfscontinuïteit om te garanderen dat de geg ...

Art. 11. Les plants certifiés de pommes de terre peuvent être commercialisés sous la « classe de l'Union B » s'ils remplissent les conditions énoncées aux points 1° et 2° : 1° lors d'une inspection officielle, les pommes de terre sont reconnues comme satisfaisant aux conditions suivantes : a) le nombre de plantes non conformes à la variété et celui de plantes de variétés étrangères ne dépassent pas, au total, 0,5 % ; b) le nombre de plantes atteintes de jambe noire ne dépasse pas 4 % ; c) dans la descendance directe, le nombre de plantes présentant des symptômes de viroses ne dépasse pas 10 % ; d) le nombre de plantes présentant des symptômes de mosaïque ou des symptômes causés par le virus de l'enroulement ne dépasse pas 6 % ; 2° lors d'une inspection officielle, les lots ont été reconnus comme satisfaisant aux conditions suivantes relatives aux tolérances applicables en ce qui concerne les impuretés, les défauts et maladie : a) les plants de pommes de terre atteints de pourriture autre que le flétrissement bactérien ou la pourriture brune ne dépassent pas 0,5 % de la masse, dont les plants de pommes de terre atteints de pourriture humide ne dépassent pas 0,2 % ; b) les plants de pommes de terre atteints du rhizoctone brun sur plus de 10 % de leur surface ne dépassent pas 5 % de la masse ; c) les plants de pommes de terre atteints de gale commune sur plus d'un tiers de leur surface ne dépassent pas 5 % de la masse ; d) les plants de pommes de terre atteints de gale poudreuse sur plus de 10 % de leur surface ne dépassent pas 3 % de la masse ; e) les tubercules flétris à la suite d'une déshydratation excessive ou d'une déshydratation causée par la gale argentée ne dépassent pas 1 % de la masse ; f) les plants de pommes de terre présentant des défauts externes, y compris des tubercules déformés ou endommagés, ne dépassent pas 3 % de la masse ; g) le volume de terre et de corps étrangers ne dépasse pas 2 % de la masse ; h) le nombre total de plants de pomme ...
Art. 11. Gecertificeerd pootgoed van aardappelen mag als « EU-klasse B » in de handel worden gebracht als het voldoet aan de voorwaarden als bedoeld in 1° en 2° : 1° na officiële inspectie is vastgesteld dat de aardappelen voldoen aan de volgende eisen : a) het aantal niet-rasechte planten en het aantal planten van andere rassen bedragen samen niet meer dan 0,5% ; b) het aantal door zwartbenigheid aangetaste planten bedraagt niet meer dan 4 %; c) in de directe nateelt bedraagt het aantal planten met symptomen van virusziekten niet meer dan 10 % ; d) het aantal planten met mozaïeksymptomen of met symptomen van bladrolvirus bedraagt samen niet meer dan 6 % ; 2° na officiële inspectie is vastgesteld dat de partijen voldoen aan de volgende eisen inzake toleranties op het vlak van de onzuiverheden, onvolkomenheden en ziekten : a) het aandeel pootaardappelen met ander rot dan ring- of bruinrot bedraagt niet meer dan 0,5% massa, waarvan ten hoogste 0,2% massa natrot ; b) het aandeel pootaardappelen met lakschurft op meer dan 10 % van hun oppervlak bedraagt niet meer dan 5 % massa ; c) het aandeel pootaardappelen met aardappelschurft op meer dan een derde van hun oppervlak bedraagt niet meer dan 5 % massa ; d) het aandeel pootaardappelen met poederschurft op meer dan 10 % van hun oppervlak bedraagt niet meer dan 3 % massa ; e) het aandeel knollen die verschrompeld zijn als gevolg van overmatige uitdroging of door zilverschurft veroorzaakte uitdroging, bedraagt niet meer dan 1 % massa ; f) het aandeel pootaardappelen met uitwendige onvolkomenheden, inclusief misvormde of beschadigde knollen, bedraagt niet meer dan 3 % massa ; g) aanhangende grond en andere vreemde bestanddelen bedragen samen niet meer dan 2 % massa ; h) het totale aandeel van de pootaardappelen dat onder de toleranties als bedoeld in a) tot en met f) valt, bedraagt niet meer dan 8 % massa.

Art. 10. Les plants certifiés de pommes de terre peuvent être commercialisés sous la « classe de l'Union A » s'ils remplissent les conditions énoncées aux points 1° et 2° : 1° lors d'une inspection officielle, les pommes de terre sont reconnues comme satisfaisant aux conditions suivantes : a) le nombre de plantes non conformes à la variété et celui de plantes de variétés étrangères ne dépassent pas, au total, 0,2 % ; b) le nombre de plantes atteintes de jambe noire ne dépasse pas 2 % ; c) dans la descendance directe, le nombre de plantes présentant des symptômes de viroses ne dépasse pas 8 % ; d) le nombre de plantes présentant des symptômes de mosaïque ou des symptômes causés par le virus de l'enroulement ne dépasse pas 2 % ; 2° lors d'une inspection officielle, les lots ont été reconnus comme satisfaisant aux conditions suivantes relatives aux tolérances applicables en ce qui concerne les impuretés, les défauts et maladie : a) les plants de pommes de terre atteints de pourriture autre que le flétrissement bactérien ou la pourriture brune ne dépassent pas 0,5 % de la masse, dont les plants de pommes de terre atteints de pourriture humide ne dépassent pas 0,2 % ; b) les plants de pommes de terre atteints du rhizoctone brun sur plus de 10 % de leur surface ne dépassent pas 5 % de la masse ; c) les plants de pommes de terre atteints de gale commune sur plus d'un tiers de leur surface ne dépassent pas 5 % de la masse ; d) les plants de pommes de terre atteints de gale poudreuse sur plus de 10 % de leur surface ne dépassent pas 3 % de la masse ; e) les tubercules flétris à la suite d'une déshydratation excessive ou d'une déshydratation causée par la gale argentée, ne dépassent pas 1 % de la masse ; f) les plants de pommes de terre présentant des défauts externes, y compris des tubercules déformés ou endommagés, ne dépassent pas 3 % de la masse ; g) la présence de terre et de corps étrangers ne dépasse pas 2 % de la masse ; h) le nombre total de plants de pom ...
Art. 10. Gecertificeerd pootgoed van aardappelen mag als « EU-klasse A » in de handel worden gebracht als het voldoet aan de voorwaarden als bedoeld in 1° en 2° : 1° na officiële inspectie is vastgesteld dat de aardappelen voldoen aan de volgende eisen : a) het aantal niet-rasechte planten en het aantal planten van andere rassen bedragen samen niet meer dan 0,2% ; b) het aantal door zwartbenigheid aangetaste planten bedraagt niet meer dan 2 % ; c) in de directe nateelt bedraagt het aantal planten met symptomen van virusziekten niet meer dan 8 % ; d) het aantal planten met mozaïeksymptomen of met symptomen van bladrolvirus bedraagt samen niet meer dan 2,0% ; 2° na officiële inspectie is vastgesteld dat de partijen voldoen aan de volgende eisen inzake toleranties op het vlak van de onzuiverheden, onvolkomenheden en ziekten : a) het aandeel pootaardappelen met ander rot dan ring- of bruinrot bedraagt niet meer dan 0,5% massa, waarvan ten hoogste 0,2% massa natrot ; b) het aandeel pootaardappelen met lakschurft op meer dan 10 % van hun oppervlak bedraagt niet meer dan 5 % massa ; c) het aandeel pootaardappelen met aardappelschurft op meer dan een derde van hun oppervlak bedraagt niet meer dan 5 % massa ; d) het aandeel pootaardappelen met poederschurft op meer dan 10 % van hun oppervlak bedraagt niet meer dan 3 % massa ; e) het aandeel knollen die verschrompeld zijn als gevolg van overmatige uitdroging of door zilverschurft veroorzaakte uitdroging, bedraagt niet meer dan 1 % massa ; f) het aandeel pootaardappelen met uitwendige onvolkomenheden, inclusief misvormde of beschadigde knollen, bedraagt niet meer dan 3 % massa ; g) aanhangende grond en andere vreemde bestanddelen bedragen samen niet meer dan 2 % massa ; h) het totale aandeel van de pootaardappelen dat onder de toleranties als bedoeld in a) tot en met f) valt, bedraagt niet meer dan 8 % massa.

Art. 6. Les plants de pommes de terre prébase peuvent être commercialisés sous la « classe de l'Union PB » s'ils remplissent les conditions énoncées aux points 1° et 2° : 1° en ce qui concerne les plants de pommes de terre: a) le nombre de plantes non conformes à la variété et celui de plantes de variétés étrangères ne dépassent pas, au total, 0,01 % ; b) les plantes ne présentent pas de symptômes de jambe noire ; c) le nombre de plantes présentant des symptômes de mosaïque ou des symptômes causés par le virus de l'enroulement ne dépasse pas 0,1 % ; d) dans la descendance directe, le nombre de plantes présentant des symptômes de viroses ne dépasse pas 0,5 % ; 2° les tolérances applicables aux lots en ce qui concerne les impuretés, les défauts et maladie sont les suivantes : a) les plants de pommes de terre atteints de pourriture autre que le flétrissement bactérien ou la pourriture brune ne dépassent pas 0,2 % de la masse ; b) les plants de pommes de terre atteints du rhizoctone brun sur plus de 10 % de leur surface ne dépassent pas 1 % de la masse ; c) les plants de pommes de terre atteints de gale commune sur plus d'un tiers de leur surface ne dépassent pas 5 % de la masse ; d) les plants de pommes de terre atteints de gale poudreuse sur plus de 10 % de leur surface ne dépassent pas 1 % de la masse ; e) les tubercules flétris à la suite d'une déshydratation excessive ou d'une déshydratation causée par la gale argentée ne dépassent pas 0,5 % de la masse ; f) les plants de pommes de terre présentant des défauts externes, y compris des tubercules déformés ou endommagés, ne dépassent pas 3 % de la masse ; g) le volume de terre et de corps étrangers ne dépasse pas 1 % de la masse ; h) le pourcentage total de plants de pommes de terre couverts par des tolérances, telles que celles visées aux points a) à f), ne dépasse pas 6 % de la masse.
Art. 6. Prebasispootgoed van aardappelen mag als « EU-klasse PB » in de handel worden gebracht als het voldoet aan de voorwaarden als bedoeld in 1° en 2° : 1° wat de pootaardappelen betreft : a) het aantal niet-rasechte planten en het aantal planten van andere rassen bedragen samen niet meer dan 0,01% ; b) de planten vertonen geen symptomen van zwartbenigheid ; c) het aantal planten met mozaïeksymptomen of met symptomen van bladrolvirus bedraagt niet meer dan 0,1% ; d) in de directe nateelt bedraagt het aantal planten met door virussen veroorzaakte symptomen niet meer dan 0,5% ; 2° de toleranties voor de partijen met betrekking tot de volgende onzuiverheden, onvolkomenheden en ziekten zijn : a) het aandeel pootaardappelen met ander rot dan ring- of bruinrot bedraagt niet meer dan 0,2% massa; b) het aandeel pootaardappelen met lakschurft op meer dan 10% van hun oppervlak bedraagt niet meer dan 1 % massa ; c) het aandeel pootaardappelen met aardappelschurft op meer dan een derde van hun oppervlak bedraagt niet meer dan 5 % massa ; d) het aandeel pootaardappelen met poederschurft op meer dan 10% van hun oppervlak bedraagt niet meer dan 1 % massa ; e) het aandeel knollen die verschrompeld zijn als gevolg van overmatige uitdroging of door zilverschurft veroorzaakte uitdroging, bedraagt niet meer dan 0,5% massa ; f) het aandeel pootaardappelen met uitwendige onvolkomenheden, inclusief misvormde of beschadigde knollen, bedraagt niet meer dan 3 % massa ; g) de aanhangende grond en andere vreemde bestanddelen bedragen samen niet meer dan 1 % massa ; h) het totale aandeel pootaardappelen dat onder de toleranties als bedoeld in a) tot en met f) valt, bedraagt niet meer dan 6 % massa.

Art. 9. Les plants de base de pommes de terre peuvent être commercialisés sous la « classe de l'Union E » s'ils remplissent les conditions énoncées aux points 1° et 2° : 1° lors d'une inspection officielle, les pommes de terre sont reconnues comme satisfaisant aux conditions suivantes : a) le nombre de plantes non conformes à la variété et celui de plantes de variétés étrangères ne dépassent pas, au total, 0,1 % ; b) le nombre de plantes atteintes de jambe noire ne dépasse pas 1 %; c) dans la descendance directe, le nombre de plantes présentant des symptômes de viroses ne dépasse pas 4 %; d) le nombre de plantes présentant des symptômes de mosaïque ou des symptômes causés par le virus de l'enroulement ne dépasse pas 0,8 %; e) le nombre de générations, y compris le nombre de générations de pommes de terre prébase en champ et de pommes de terre de base est limité à sept ; f) si la génération n'est pas indiquée sur l'étiquette officielle, les pommes de terre en question sont considérées comme appartenant à la septième génération ; 2° lors d'une inspection officielle, les lots ont été reconnus comme satisfaisant aux conditions suivantes relatives aux tolérances applicables en ce qui concerne les impuretés, les défauts et maladie : a) les plants de pommes de terre atteints de pourriture autre que le flétrissement bactérien ou la pourriture brune ne dépassent pas 0,5 % de la masse, dont les plants de pommes de terre atteints de pourriture humide ne dépassent pas 0,2 % ; b) les plants de pommes de terre atteints du rhizoctone brun sur plus de 10 % de leur surface ne dépassent pas 5 % de la masse ; c) les plants de pommes de terre atteints de gale commune sur plus d'un tiers de leur surface ne dépassent pas 5 % de la masse ; d) les plants de pommes de terre atteints de gale poudreuse sur plus de 10 % de leur surface ne dépassent pas 3 % de la masse ; e) les tubercules flétris à la suite d'une déshydratation excessive ou d'une déshydratation causée par la gale arg ...
Art. 9. Basispootgoed van aardappelen mag als « EU-klasse E » in de handel worden gebracht als het voldoet aan de voorwaarden als bedoeld in 1° en 2° : 1° na officiële inspectie is vastgesteld dat de aardappelen voldoen aan de volgende eisen : a) het aantal niet-rasechte planten en het aantal planten van andere rassen bedragen samen niet meer dan 0,1 % ; b) het aantal door zwartbenigheid aangetaste planten bedraagt niet meer dan 1 % ; c) in de directe nateelt bedraagt het aantal planten met symptomen van virusziekten niet meer dan 4 % ; d) het aantal planten met mozaïeksymptomen of met symptomen van bladrolvirus bedragen samen niet meer dan 0,8 % ; e) het maximumaantal generaties, met inbegrip van de generaties van pre-basispootgoed op het veld en basispootgoed, bedraagt zeven ; f) als de generatie niet op het officiële etiket vermeld staat, worden de aardappelen geacht te behoren tot de zevende generatie ; 2° na officiële inspectie is vastgesteld dat de partijen voldoen aan de volgende eisen inzake toleranties op het vlak van de onzuiverheden, onvolkomenheden en ziekten : a) het aandeel pootaardappelen met ander rot dan ring- of bruinrot bedraagt niet meer dan 0,5% massa, waarvan ten hoogste 0,2% massa natrot ; b) het aandeel pootaardappelen met lakschurft op meer dan 10 % van hun oppervlak bedraagt niet meer dan 5 % massa ; c) het aandeel pootaardappelen met aardappelschurft op meer dan een derde van hun oppervlak bedraagt niet meer dan 5 % massa ; d) het aandeel pootaardappelen met poederschurft op meer dan 10 % van hun oppervlak bedraagt niet meer dan 3 % massa ; e) het aandeel knollen die verschrompeld zijn als gevolg van overmatige uitdroging of door zilverschurft veroorzaakte uitdroging, bedraagt niet meer dan 1 % massa ; f) het aandeel pootaardappelen met uitwendige onvolkomenheden, inclusief misvormde of beschadigde knollen, bedraagt niet meer dan 3 % massa ; g) aanhangende grond en andere vreemde bestanddelen bedragen samen niet meer dan 1 % m ...

Art. 8. Les plants de base de pommes de terre peuvent être commercialisés sous la « classe de l'Union SE » s'ils remplissent les conditions énoncées aux points 1° et 2° : 1° lors d'une inspection officielle, les pommes de terre sont reconnues comme satisfaisant aux conditions suivantes : a) le nombre de plantes non conformes à la variété et celui de plantes de variétés étrangères ne dépassent pas, au total, 0,1 % ; b) le nombre de plantes atteintes de jambe noire ne dépasse pas 0,5 % ; c) dans la descendance directe, le nombre de plantes présentant des symptômes de viroses ne dépasse pas 2 % ; d) le nombre de plantes présentant des symptômes de mosaïque ou des symptômes causés par le virus de l'enroulement ne dépasse pas 0,5 % ; e) le nombre de générations, y compris le nombre de générations de pommes de terre prébase en champ et de pommes de terre de base est limité à six ; f) si la génération n'est pas indiquée sur l'étiquette officielle, les pommes de terre en question sont considérées comme appartenant à la sixième génération ; 2° lors d'une inspection officielle, les lots ont été reconnus comme satisfaisant aux conditions suivantes relatives aux tolérances applicables en ce qui concerne les impuretés, les défauts et maladie : a) les plants de pommes de terre atteints de pourriture autre que le flétrissement bactérien ou la pourriture brune ne dépassent pas 0,5 % de la masse, dont les plants de pommes de terre atteints de pourriture humide ne dépassent pas 0,2 % ; b) les plants de pommes de terre atteints du rhizoctone brun sur plus de 10 % de leur surface ne dépassent pas 5 % de la masse ; c) les plants de pommes de terre atteints de gale commune sur plus d'un tiers de leur surface ne dépassent pas 5 % de la masse ; d) les plants de pommes de terre atteints de gale poudreuse sur plus de 10 % de leur surface ne dépassent pas 3 % de la masse ; e) les tubercules flétris à la suite d'une déshydratation excessive ou d'une déshydratation causée par la gale ...
Art. 8. Basispootgoed van aardappelen mag als « EU-klasse SE » in de handel worden gebracht als het voldoet aan de voorwaarden als bedoeld in 1° en 2° : 1° na officiële inspectie is vastgesteld dat de aardappelen voldoen aan de volgende eisen : a) het aantal niet-rasechte planten en het aantal planten van andere rassen bedragen samen niet meer dan 0,1% ; b) het aantal door zwartbenigheid aangetaste planten bedraagt niet meer dan 0,5% ; c) in de directe nateelt bedraagt het aantal planten met symptomen van virusziekten niet meer dan 2 % ; d) het aantal planten met mozaïeksymptomen of met symptomen van bladrolvirus bedraagt niet meer dan 0,5% ; e) het maximumaantal generaties, met inbegrip van de generaties van pre-basispootgoed op het veld en basispootgoed, bedraagt zes ; f) als de generatie niet op het officiële etiket vermeld staat, worden de aardappelen geacht te behoren tot de zesde generatie ; 2° na officiële inspectie is vastgesteld dat de partijen voldoen aan de volgende eisen inzake toleranties op het vlak van de onzuiverheden, onvolkomenheden en ziekten : a) het aandeel pootaardappelen met ander rot dan ring- of bruinrot bedraagt niet meer dan 0,5% massa, waarvan ten hoogste 0,2 % massa natrot ; b) het aandeel pootaardappelen met lakschurft op meer dan 10 % van hun oppervlak bedraagt niet meer dan 5 % massa ; c) het aandeel pootaardappelen met aardappelschurft op meer dan een derde van hun oppervlak bedraagt niet meer dan 5 % massa ; d) het aandeel pootaardappelen met poederschurft op meer dan 10 % van hun oppervlak bedraagt niet meer dan 3 % massa ; e) het aandeel knollen die verschrompeld zijn als gevolg van overmatige uitdroging of door zilverschurft veroorzaakte uitdroging, bedraagt niet meer dan 1 % massa ; f) het aandeel pootaardappelen met uitwendige onvolkomenheden, inclusief misvormde of beschadigde knollen, bedraagt niet meer dan 3 % massa ; g) aanhangende grond en andere vreemde bestanddelen bedragen samen niet meer dan 1 % massa ; h ...

Il est étrange que l'on ne puisse tolérer quelques nuisances au-dessus des communes bruxelloises les plus riches.
Het is vreemd dat een beetje hinder boven de rijkere Brusselse gemeenten niet kan of mag worden getolereerd.