Vertaling van "accompagnées des documents " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

train autos-couchettes | train d'automobiles accompagnées (TAA) | train d'autos accompagnées
autoslaaptrein

Définition: La schizophrénie paranoïde se caractérise essentiellement par la présence d'idées délirantes relativement stables, souvent de persécution, habituellement accompagnées d'hallucinations, en particulier auditives, et de perturbations des perceptions. Les perturbations des affects, de la volonté et du langage, de même que les symptômes catatoniques, sont soit absents, soit relativement discrets. | Schizophrénie paraphrénique
Omschrijving: Paranoïde schizofrenie wordt beheerst door betrekkelijk stabiele, dikwijls paranoïde wanen, doorgaans vergezeld van hallucinaties, voornamelijk van de akoestische soort en verstoringen van de waarneming. Stoornissen van affect, wil en spraak en katatone symptomen zijn afwezig of betrekkelijk onopvallend. | Neventerm: | dementia paranoides | parafrene schizofrenie

Définition: Trouble caractérisé par la présence, au premier plan du tableau clinique, d'idées délirantes persistantes ou récurrentes. Les idées délirantes peuvent être accompagnées d'hallucinations. Certaines caractéristiques évoquant une schizophrénie, comme des hallucinations bizarres ou des troubles du cours de la pensée, peuvent être présentes. | Etats délirants et états délirants et hallucinatoires d'origine organique Psychose d'allure schizophrénique au cours d'une épilepsie
Omschrijving: Een stoornis waarin aanhoudende of terugkerende wanen het klinische beeld beheersen. De wanen kunnen vergezeld gaan van hallucinaties. Enkele kenmerken die aan schizofrenie doen denken, zoals bizarre hallucinaties of denkstoornis, kunnen aanwezig zijn. | Neventerm: | paranoïde en paranoïd-hallucinatoire organische toestanden | schizofrenie achtige psychose bij epilepsie

Définition: Démence évoluant progressivement, débutant à l'âge mûr, caractérisée par des modifications précoces, lentement progressives, du caractère et par une détérioration sociale, aboutissant à une déficience des fonctions intellectuelles, de la mémoire et du langage, accompagnées d'une apathie, d'une euphorie et, plus rarement, de symptômes extra-pyramidaux.
Omschrijving: Een progressieve dementie, die begint op middelbare leeftijd en wordt gekenmerkt door vroege, langzaam voortschrijdende veranderingen van de persoonlijkheid en door sociale ontregeling gevolgd door stoornissen van intellect, geheugen en taalbeheersing, met apathie, euforie en, van tijd tot tijd, extrapiramidale verschijnselen.

enseignement de la conduite [ auto-école | conduite accompagnée | enseignement de la conduite de véhicule | formation à la conduite de véhicule ]
verkeersopleiding [ rijschool ]

statut du courrier diplomatique et de la valise diplomatique non accompagnée par un courrier diplomatique
status van de diplomatieke koerier en de onbegeleide koerierszak

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
Wanneer de lidstaten die bepalingen aannemen, wordt in de bepalingen zelf of bij de officiële bekendmaking daarvan naar deze richtlijn verwezen. De regels voor de verwijzing worden vastgesteld door de lidstaten.

catarrhe | inflammation des voies respiratoires | accompagnée de sécrétions abondantes
catarre | slijmvliesaandoening

fourniture de document [ communication de document | prêt de document | transmission de document ]
documentverschaffing [ doorzenden van een document | uitlenen van een document | verstrekken van een document | verstrekken van een tekst ]

gestion de document [ technique de gestion des documents ]
documentenbeheer

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Une copie, accompagnée d'une copie de tous documents utiles en est, en même temps, transmise au procureur du Roi de l'arrondissement judiciaire dans lequel le refus a été exprimé.
Tezelfdertijd wordt een afschrift hiervan, samen met een kopie van alle nuttige documenten, overgezonden aan de procureur des Konings van het gerechtelijk arrondissement waarin de weigering plaatsvond.

Sous peine d'irrecevabilité, les candidatures doivent être accompagnées des documents suivants : - Un curriculum vitj détaillé dont il ressort clairement que le candidat répond aux exigences de recrutement posées ci-dessus; - La motivation sous-tendant la présentation de la candidature; - Un extrait de casier judiciaire, datant de trois mois au plus; - Une copie des diplômes, attestations et autres documents attestant de compétences particulières; - Une copie de l'habilitation de sécurité du niveau « très secret » octroyée en vertu de la loi du 11 décembre 1998 susmentionnée.
- Op straffe van onontvankelijkheid, dienen de kandidaturen vergezeld te zijn van de volgende documenten : - Een gedetailleerd curriculum vitj waarin duidelijk wordt gemaakt dat de kandidaat beantwoordt aan de opgelegde voorwaarden tot aanwerving; - De motivering voor de kandidatuurstelling; - Een uittreksel uit het strafregister van ten hoogste drie maanden oud; - Een kopie van de diploma's, getuigschriften en bijzondere bekwaamheden; - Een kopie van de veiligheidsmachtiging "zeer geheim" verleend krachtens de voormelde wet van 11 december 1998.

Lorsque la fourniture du médicament aux animaux producteurs de denrées alimentaires est directement accompagnée du document portant une numérotation unique visé à l'article 32, § 2, les mentions prévues au paragraphe 1, 2° et 3° peuvent être remplacées par le numéro de ce document.
Wanneer de verschaffing van het geneesmiddel aan voedselproducerende dieren onmiddellijk vergezeld is van het document met een unieke nummering bedoeld in artikel 32, § 2, mogen de vermeldingen voorzien in paragraaf 1, 2° en 3° vervangen worden door het nummer van dit document.

en lieu et place de : « Lorsque la demande de positionnement est introduite auprès de l'instance visée à l'article 4 conformément à l'article 13, alinéa 1 , 1°, 2° ou 4°, elle est immédiatement traitée par le Comité de Direction visé à l'article 6 » - A l'article 15 § 2, 1 alinéa, il faut lire : « Lorsque la demande de positionnement est introduite auprès de l'instance visée à l'article 4 conformément à l'article 13, 3° ou 5°, elle doit être accompagnée de tout document probant et à tout le moins de trois documents : » en lieu et place de : « Lorsque la demande de positionnement est introduite auprès de l'instance visée à l'article 4 conformément à l'article 13, alinéa 1 , 3°, elle doit être accompagnée de tout document probant et à tout le moins de trois documents : »
in plaats van : « Lorsque la demande de positionnement est introduite auprès de l'instance visée à l'article 4 conformément à l'article 13, alinéa 1 , 1°, 2° ou 4°, elle est immédiatement traitée par le Comité de Direction visé à l'article 6 » - In artikel 15 § 2, eerste lid, leze men : « Lorsque la demande de positionnement est introduite auprès de l'instance visée à l'article 4 conformément à l'article 13, 3° ou 5°, elle doit être accompagnée de tout document probant et à tout le moins de trois documents : » in plaats van : « Lorsque la demande de positionnement est introduite auprès de l'instance visée à l'article 4 conformément à l'article 13, alinéa 1 , 3°, elle doit être accompagnée de tout document probant et à tout le moins de trois documents : »

L'indépendant européen doit, en début d'activité, prouver sa volonté d'exercer une activité indépendante effective au moyen de documents précis: copie de la carte d'identité, une copie de la répartition des parts accompagnée d'une déclaration du gérant pour les associés actifs, une déclaration de l'assujetti principal pour l'aidant, une confirmation de réception d'un questionnaire spécifique adressé à l'Institut national d'assurances sociales pour travailleurs indépendants (INASTI).
De beginnende zelfstandige moet aan de hand van enkele documenten bewijzen dat hij effectief een zelfstandige activiteit wil uitoefenen: een kopie van de identiteitskaart, een kopie van de verklaring van de verdeling van de aandelen samen met een verklaring van de zaakvoerder voor de werkende vennoten, een verklaring van de hoofdonderworpene voor de zelfstandig helper, een bevestiging van ontvangst van de specifieke vragenlijst die aan het Rijksinstituut voor de Sociale Verzekeringen der Zelfstandigen (RSVZ) moet worden teruggestuurd.

Art. 8. Dans le même chapitre II, il est inséré un article 9/1, rédigé comme suit : « Art. 9/1. Les contrôleurs munis de pièces justificatives de leurs fonctions, dont le modèle est déterminé par le Gouvernement, peuvent dans l'exercice de leur mission : 1° réclamer toutes les informations utiles et nécessaires et exiger de consulter tous les documents, actes ou toutes autres pièces, sous quelque forme et sur quel support d'information que ce soit, qui permettent de vérifier si les conditions prévues par les lois, règlements et conventions sont respectées; 2° se faire présenter ces informations, documents, actes, pièces et supports d'information au lieu qu'ils désignent ou les consulter sur place, ce lieu pouvant constituer, le cas échéant, des lieux de travail; 3° se faire remettre gratuitement une copie de ces informations, documents, actes ou pièces ou en réaliser eux-mêmes une copie. S'ils ne peuvent pas réaliser des copies sur place, ils peuvent emporter les supports d'information dans le but visé au 1° pour une période d'une semaine, prolongeable d'une semaine au maximum, auquel cas ils délivrent une preuve écrite accompagnée d'un inventaire des supports d'informations en question; 4° dresser des constats par le biais d'images. Sans préjudice des dispositions de l'article 8 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et de la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel et ses arrêtés d'exécution, les contrôleurs doivent prendre les mesures nécessaires afin de garantir le caractère confidentiel des données dont ils ont obtenu connaissance dans l'exercice de leur mission ainsi que l'usage de ces données aux seules fins requises pour l'exercice de leur mission de contrôle. Lors de leur intervention, les contrôleurs veillent à ce que les moyens adoptés soient adéquats et nécessaires pour l'exercice de leurs attributions de contrôle. ...
Art. 8. In hetzelfde hoofdstuk II wordt een artikel 9/1 ingevoegd, luidend : « Art. 9/1. De controleurs, voorzien van behoorlijke legitimatiebewijzen, waarvan het model door de Regering vastgesteld is, mogen bij de uitoefening van hun opdracht : 1° alle dienstige en noodzakelijke inlichtingen opvragen en inzage vorderen van alle documenten, bescheiden en alle andere stukken, onder welke vorm en op welke informatiedrager ook, die toelaten na te gaan of de voorwaarden uit de wetten, reglementen en overeenkomsten worden geëerbiedigd; 2° zich die inlichtingen, documenten, bescheiden, stukken en informatiedragers laten voorleggen op de plaats die ze aanwijzen of ze ter plaatse raadplegen, en waarbij deze plaats in voorkomend geval de werkplaatsen kunnen zijn; 3° zich kosteloos een kopie laten verstrekken van die inlichtingen, documenten, bescheiden, stukken of er zelf een kopie van maken. Als ze ter plaatse geen kopieën kunnen maken, mogen ze de informatiedragers voor het doel als bedoeld in 1° voor een periode van één week, verlengbaar met één week, meenemen, in welk geval ze een schriftelijk bewijs afgeven met een inventaris van de informatiedragers in kwestie; 4° vaststellingen doen door het maken van beeldmateriaal. Onverminderd de bepalingen van artikel 8 van het Europees verdrag tot bescherming van de rechten van de mens en de fundamentele vrijheden en van de wet van 8 december 1992 tot bescherming van de persoonlijke levenssfeer ten opzichte van de verwerking van persoonsgegevens en haar uitvoeringsbesluiten, nemen de controleurs de nodige maatregelen om het vertrouwelijk karakter te waarborgen van de gegevens van persoonlijke aard waarvan ze kennis hebben gekregen in de uitoefening van hun opdracht en om te waarborgen dat deze gegevens uitsluitend worden aangewend voor de uitoefening van hun controleopdracht. Bij hun optreden dragen de controleurs er zorg voor dat de middelen die zij aanwenden passend en noodzakelijk zijn voor de uitoefening van de controlebe ...

Lorsque la demande de positionnement est introduite auprès de l'instance visée à l'article 4 conformément à l'article 13, 3° ou 5°, elle doit être accompagnée de tout document probant et à tout le moins de trois documents : ».
Wanneer de positioneringsaanvraag bij de instantie bedoeld in artikel 4 wordt ingediend overeenkomstig artikel 13, 3° of 5°, moet daarbij elk bewijsstuk worden gevoegd, en minstens drie volgende documenten : ».

3. Combien de demandes de régularisation ont-elles été rejetées respectivement au cours de la période comprise entre janvier 2011 et septembre 2011, en 2010 et en 2009: a) en raison d'une forme de fraude dans la demande actuelle; b) en raison de l'obtention d'un avantage en matière de séjour au cours d'une procédure précédente sur la base de faux documents; c) en raison de l'existence d'indices manifestes de déclarations mensongères de la part du demandeur concernant son identité au cours de la période précédant sa demande; d) parce que le demandeur a déjà été condamné par le passé pour faits graves (viol, assassinat, etc.) non prescrits et qu'il pourrait donc représenter une menace réelle pour l'ordre public. Pouvez-vous donner 20 exemples pertinents? e) car le demandeur a commis à plusieurs reprises des délits (de différentes natures) pour l'ensemble desquels il a été condamné à une peine d'emprisonnement effective de trois ans. Pouvez-vous donner 20 exemples pertinents? f) car la partie requérante qui était accompagnée par sa famille a encouru une condamnation inférieure à deux ans; g) pour d'autres raisons, pouvez-vous donner 20 exemples pertinents?
3. Van de geweigerde verzoekers tot regularisatie, hoeveel personen werden respectievelijk in de periode januari 2011-september 2011, in 2010 en in 2009 geweigerd: a) omdat er sprake was van een vorm van fraude bij de huidige aanvraag; b) omdat er in een voorafgaande procedure een verblijfsrechtelijk voordeel verkregen werd op basis van valse documenten; c) omdat er duidelijke aanwijzingen waren dat de verzoeker in de periode voorafgaand aan zijn aanvraag leugenachtige verklaringen met betrekking tot de identiteit heeft afgelegd; d) omdat de verzoeker eerder al werd veroordeeld voor zwaarwichtige feiten (zoals verkrachting, moord, enz.) - die nog niet verjaard zijn - en hierdoor een reëel gevaar voor de openbare orde zou kunnen betekenen en kan u hier 20 relevante voorbeelden van geven; e) omdat de verzoeker herhaaldelijk delicten (van verschillende aard) heeft gepleegd, die opgeteld hebben geleid tot drie jaar effectieve gevangenisstraf en kan u hier twintig relevante voorbeelden van geven; f) omdat de verzoekende partij die vergezeld was van zijn gezin een veroordeling heeft opgelopen die de twee jaar nog niet overschreed; g) om andere redenen en kan u hier twintig relevante voorbeelden van geven?

Copie certifiée conforme de la décision pertinente aux fins de l'article 20 ou de l'article 22, point b) ou e), accompagnée des documents pertinents aux fins de la décision rendue; document indiquant dans quelle mesure le demandeur a bénéficié de l'assistance juridique gratuite; documents concernant la situation financière (revenus/dépenses/biens); déclaration concernant le lieu où se trouve le défendeur (lieu de résidence et lieu de travail); déclaration relative à l'identification du défendeur; photographie du défendeur, si elle est disponible; copie certifiée conforme de l'acte de naissance ou d'adoption du ou des enfants, le cas échéant; certificat délivré par l'école/l'université, le cas échéant; copie certifiée conforme de l'acte de mariage, le cas échéant; copie certifiée conforme du jugement provisoire (certificat de divorce provisoire), le cas échéant; copie de toute décision de justice pertinente; document prouvant la filiation, le cas échéant; tout autre document visé à l'article 16, paragraphe 3, à l'article 25, paragraphe 1, points a), b) et d), et paragraphe 3, point b), et à l'article 30, paragraphe 3, le cas échéant.
Een gewaarmerkt afschrift van de beslissing in verband met artikel 20 of artikel 22, onder b) of e), naast documenten waarop die beslissing gebaseerd is; een document waaruit blijkt in hoeverre de verzoeker gratis rechtsbijstand heeft genoten; documenten over de financiële situatie — inkomsten/uitgaven/vermogensbestanddelen; een verklaring over verblijfplaats en werkkring van de verweerder; een verklaring over de identiteit van de verweerder; een foto van de verweerder (indien van toepassing); een gewaarmerkt afschrift, van geboorte- c.q. adoptiebewijs van het kind/de kinderen (indien van toepassing); een bewijs van inschrijving in een school (indien van toepassing); een gewaarmerkt afschrift van de huwelijksakte (indien van toepassing); een gewaarmerkt afschrift van het „nisi”-decreet (voorlopig echtscheidingsbewijs) (indien van toepassing); een afschrift van relevante gerechtelijke uitspraken; een bewijs van bloedverwantschap (indien van toepassing); eventuele andere documenten als bedoeld in artikel 16, lid 3, artikel 25, lid 1, onder a), b) en d), en lid 3, onder b), en artikel 30, lid 3.

Copie certifiée conforme de la décision pertinente aux fins de l'article 20 ou de l'article 22, point b) ou e), accompagnée des documents pertinents aux fins de la décision rendue; document indiquant dans quelle mesure le demandeur a bénéficié de l'assistance juridique gratuite; documents concernant la situation financière (revenus/dépenses/biens); déclaration concernant le lieu où se trouve le défendeur (lieu de résidence et lieu de travail); déclaration relative à l'identification du défendeur; photographie du défendeur, si elle est disponible; copie certifiée conforme de l'acte de naissance ou d'adoption du ou des enfants, le cas échéant; certificat délivré par l'école/l'université, le cas échéant; copie certifiée conforme de l'acte de mariage, le cas échéant; copie certifiée conforme de la décision ou d'un autre acte attestant la dissolution du mariage ou d'une autre relation, le cas échéant; copie de toute décision de justice pertinente; document prouvant la filiation, le cas échéant, tout autre document visé à l'article 16, paragraphe 3, à l'article 25, paragraphe 1, points a), b) et d), et paragraphe 3, point b), et à l'article 30, paragraphe 3, le cas échéant.
Een gewaarmerkt afschrift van de beslissing in verband met artikel 20 of artikel 22, onder b) of e), naast documenten waarop die beslissing gebaseerd is; een document waaruit blijkt in hoeverre de verzoeker gratis rechtsbijstand heeft genoten; documenten over de financiële situatie — inkomsten/uitgaven/vermogensbestanddelen; een verklaring over verblijfplaats en werkkring van de verweerder; een verklaring over de identiteit van de verweerder; een foto van de verweerder (indien van toepassing); een gewaarmerkt afschrift, van geboorte- c.q. adoptiebewijs van het kind/de kinderen (indien van toepassing); een bewijs van inschrijving in een school (indien van toepassing); een gewaarmerkt afschrift van de huwelijksakte (indien van toepassing); een gewaarmerkt afschrift van het bewijs dat het huwelijk of een andere samenlevingsvorm ontbonden is (indien van toepassing); een afschrift van relevante gerechtelijke uitspraken; een bewijs van bloedverwantschap (indien van toepassing); eventuele andere documenten als bedoeld in artikel 16, lid 3, artikel 25, lid 1, onder a), b) en d), en lid 3, onder b), en artikel 30, lid 3.