Vertaling van "acquise dès lors " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

fibrinogénopénie acquise | hypofibrinogénémie acquise
verworven hypofibrinogenemie

pneumonie acquise sous ventilation | pneumonie acquise sous ventilation mécanique | PAV [Abbr.] | PAVM [Abbr.]
beademing-gerelateerde pneumonie | longontsteking tijdens beademing | met beademing geassocieerde pneumonie

hypoacousie accidentelle | hypoacousie acquise | surdité accidentelle | surdité acquise
verworven doofheid

Afibrinogénémie acquise Coagulation intravasculaire diffuse ou disséminée [CIVD] Coagulopathie de consommation Hémorragie fibrinolytique acquise Purpura:fibrinolytique | fulminans
afibrinogenemie, verworven | diffuse of gedissemineerde intravasculaire stolling [DIS] | fibrinolytische bloeding, verworven | purpura | fibrinolytisch | purpura | fulminans | verbruikscoagulopathie

accident aérien lors de l'atterrissage, parachutiste blessé
luchtvaartuigcrash bij landen - parachutist gewond

gestion de la dépression avec début lors du postpartum
management van depressieve gevoelens bij aanvang postnatale periode

Définition: L'hypersomnie est un état défini soit par une somnolence diurne excessive et des attaques de sommeil (non expliquées par une durée inadéquate de sommeil), soit par des périodes de transition prolongées, lors du réveil, entre le sommeil et l'état d'éveil complet. En l'absence d'un facteur organique expliquant la survenue d'une hypersomnie, cet état est habituellement attribuable à un trouble mental.
Omschrijving: Hypersomnia is gedefinieerd als een toestand van hetzij buitensporige slaperigheid overdag en aanvallen van slaap (niet verklaarbaar door een onvoldoende hoeveelheid slaap) of een vertraagde overgang naar de volledige waaktoestand na het wakker worden. Bij afwezigheid van een organische factor voor het optreden van hypersomnia, gaat deze toestand doorgaans samen met psychische stoornissen.

exposition à la rubéole lors de la grossesse
blootstelling aan rubella tijdens zwangerschap

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

réserve acquise
verworven reserve

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Il est assez compliqué: la majorité qualifiée, qui devient la règle à l'échelon du Conseil, est acquise dès lors que 55 % des États membres représentant 65 % de la population la soutiennent.
Het is vrij ingewikkeld : de gekwalificeerde meerderheid, die de regel wordt in de Raad, is bereikt wanneer ze gesteund wordt door 55 % van de lidstaten die 65 % van de bevolking vertegenwoordigen.

17.1. Disposition des réserves acquises Lors du départ du participant, ce dernier dispose des options suivantes : - maintenir les réserves acquises lors du départ auprès de l'organisme de pension dans une combinaison de type "capital différé".
17.1. Bestemming van de verworven reserves Bij vertrek van de deelnemer beschikt hij over de volgende mogelijkheden : - de verworven reserves bij vertrek bij de pensioeninstelling behouden in een combinatie van het type "uitgesteld kapitaal".

L'obligation de communication de documents Est puni d'une sanction de niveau 1, l'organisme de pension, l'organisateur ou l'employeur qui, en contravention à la loi du 28 avril 2003 relative aux pensions complémentaires et au régime fiscal de celles-ci et de certains avantages complémentaires en matière de sécurité sociale et à ses arrêtés d'exécution : 1° ne communique pas au moins une fois par an aux affiliés, à l'exception des rentiers, une fiche de pension qui contient les données prescrites par la loi précitée du 28 avril 2003; 2° ne communique pas à l'affilié qui le demande un aperçu historique des réserves acquises et des prestations acquises; 3° ne communique pas au moins tous les cinq ans à tous les affiliés à partir de l'âge de quarante-cinq ans le montant de la rente, sans déduction de l'impôt, à attendre à l'âge de soixante-cinq ans; 4° lors du départ à la retraite ou lorsque d'autres prestations deviennent exigibles, n'informe pas le bénéficiaire ou ses ayants droits des prestations qui sont dues et des possibles options de paiement".
Verplichting tot mededeling van documenten Met een sanctie van niveau 1 wordt bestraft, de pensioeninstelling, de inrichter of de werkgever die, in strijd met de wet van 28 april 2003 betreffende de aanvullende pensioenen en het belastingstelsel van die pensioenen en van sommige aanvullende voordelen inzake sociale zekerheid en de uitvoeringsbesluiten ervan : 1° niet minstens eenmaal per jaar aan de aangeslotenen, met uitzondering van de rentegenieters, een pensioenfiche, die de gegevens voorgeschreven door voormelde wet van 28 april 2003 bevat, meedeelt; 2° niet aan de aangeslotene, die erom vraagt, een historisch overzicht van de verworven reserves en de verworven prestaties meedeelt; 3° niet, minstens om de vijf jaar, aan alle aangeslotenen vanaf de leeftijd van vijfenveertig jaar, het bedrag van de op vijfenzestigjarige leeftijd te verwachten rente, zonder aftrek van de belastingen, meedeelt; 4° bij de pensionering of wanneer andere uitkeringen opeisbaar worden, de begunstigde of zijn rechthebbenden niet inlicht over de uitkeringen die verschuldigd zijn en de mogelijke wijzen van betaling".

Missions et tâches Le Conseiller Lutte contre la fraude a, entre autres, les missions et tâches suivantes : analyser et contrôler les dossiers de fraude complexes en différentes matières fiscales en vue de prendre des décisions en accord avec la réglementation en vigueur; assurer de la planification, la préparation et l'exécution de contrôles afin de détecter des fraudes; dans le cadre d'un dossier de fraude particulier, déterminer la stratégie à suivre, les actions à mener et leur suivi; veiller à la compatibilité entre la stratégie du dossier et celle de l'affaire, comme l'uniformisation de la taxation dans les différents dossiers d'une seule affaire, afin de assurer la cohérence de l'affaire; faire régulièrement le point sur l'évolution des dossiers et de leur stratégie; analyser et apprécier les différentes positions défendues dans l'enquête (modes de taxation, chronologie des actes d'enquête, etc.); effectuer des contrôles sur place; demander, si nécessaire, des informations supplémentaires auprès du contribuable, d'autres administrations fiscales nationales et internationales et d'autres autorités; assurer l'exécution des pré-enquêtes pour sélectionner les bons dossiers; rédiger les documents de procédure nécessaires; rédiger le rapport final de contrôle par rapport au contrôle effectué; formuler des avis, sur base légale, concernant l'approche juridique des dossiers afin de permettre aux équipes de taxation de prendre une décision réfléchie et responsable; participer activement aux discussions avec le contribuable et ses conseillers dans le cadre d'une éventuelle proposition de régularisation; représenter l'Administration dans des litiges fiscaux afin d'expliquer et défendre la position de l'Administration; soutenir la gestion de connaissance concernant les pratiques frauduleuses au sein de l'AG ISI en mettant à disposition de manière structurée l'information recueillie lors des enquêtes fiscales; partager avec ces collègues les nouvelles conna ...
Opdrachten en taken De Adviseur Fraudebestrijding heeft, onder andere, de volgende taken en opdrachten : analyseren en controleren van complexe fraudedossiers in verschillende fiscale materies om een correcte naleving van wetgeving, reglementen en procedures te verzekeren; instaan voor de planning, de voorbereiding en de uitvoering van controles om fraudegevallen op te sporen; in het kader van een specifiek fraudedossier, bepalen van de te volgen strategie, de te verrichten acties en de opvolging ervan; erop toezien dat de strategie van het dossier en de strategie van de zaak op elkaar afgestemd zijn, (bijv. het uniformeren van de taxatie over de verschillende fiscale wetgevingen in verschillende dossiers van dezelfde zaak) teneinde de coherentie in de zaak te garanderen; regelmatig beoordelen in hoeverre de dossiers en de strategie ervan geëvolueerd zijn; analyseren en beoordelen van de verschillende standpunten die tijdens het onderzoek verdedigd worden (taxatiestelsels, chronologie van de onderzoeksdaden,...); controles uitvoeren ter plaatse; opvragen, indien nodig, van bijkomende inlichtingen bij de belastingplichtige, bij binnen- en buitenlandse fiscale administraties en bij andere overheden; instaan voor de uitvoering van de vooronderzoeken om de juiste dossiers te selecteren; opstellen van de nodige proceduredocumenten; opstellen van het controleverslag met betrekking tot de doorgevoerde controle; formuleren van wettelijk gegronde adviezen, gebaseerd op de juridische aanpak van dossiers, zodat de taxatieteams een doordachte en verantwoorde beslissing kunnen nemen; actief participeren aan onderhandelingen met de belastingplichtige en diens raadgevers in het kader van eventuele voorstellen tot rechtzetting; de administratie voor de rechtbanken en hoven vertegenwoordigen om de verrichte taxaties te verdedigen; ondersteunen van het kennisbeheer in de AA BBI m.b.t. fraudepraktijken door de informatie die is verzameld in het belastingonderzoek gestruc ...

Cette connaissance est acquise et transmise par des conducteurs de train et des moniteurs chevronnés lors de leur apprentissage de la ligne.
Tijdens hun lijnstudie wordt deze kennis opgebouwd en door ervaren treinbestuurders en monitoren overgedragen.

Il veillera ainsi à ne pas perdre cette expertise acquise au sein de son unité lors d'une mobilité ou d'une mise à la pension.
Hij zal er op die manier op toezien deze expertise verworven binnen zijn eenheid niet te verliezen tijdens een mobiliteit of oppensioenstelling.

Il pourra être tenu compte, lors de l'élaboration de ces règles, de l'expérience acquise par la CBFA lors de l'exercice de son contrôle a priori de la publicité des organismes de placement.
Bij de uitwerking van deze regels zal rekening kunnen worden gehouden met de ervaring die de CBFA opdeed bij de uitoefening van haar voorafgaande controle op de reclame van beleggingsinstellingen.

3º dont il résulte que le titulaire possède les qualifications professionnelles requises pour accéder à une profession réglementée dans l'État membre en question ou pour l'exercer, dès lors que la formation sanctionnée par ce titre a été acquise dans une mesure prépondérante dans la Communauté européenne ou en dehors de celle-ci, dans des établissements d'enseignement qui dispensent une formation conforme aux dispositions législatives, réglementaires ou administratives d'un État membre ou dès lors que son titulaire a une expérience professionnelle de deux ans certifiée par l'État membre qui a reconnu un titre de formation délivré dans un pays tiers.
3º waaruit blijkt dat de houder de vereiste beroepskwalificaties bezit om tot een gereglementeerd beroep in die lidstaat te worden toegelaten of om dat uit te oefenen, wanneer de met deze titel afgesloten opleiding overwegend in de Europese Gemeenschap is genoten of wanneer zij buiten de Gemeenschap is genoten in onderwijsinstellingen die een opleiding verstrekken die voldoet aan de wettelijke of bestuursrechtelijke voorschriften van een lidstaat of wanneer de houder ervan een tweejarige beroepservaring heeft opgedaan, gewaarmerkt door de lidstaat die een opleidingstitel van een derde land heeft erkend.

3º et dont il résulte que le titulaire possède les qualifications professionnelles requises pour accéder à une profession réglementée dans cet État membre ou l'exercer, dès lors que la formation sanctionnée par ce titre a été acquise dans une mesure prépondérante dans la Communauté européenne ou en dehors de celle-ci, dans des établissements d'enseignement qui dispensent une formation conforme aux dispositions législatives, réglementaires ou administratives d'un État membre ou dès lors que son titulaire a une expérience professionnelle de trois ans certifiée par l'État membre qui a reconnu un diplôme, certificat ou autre titre délivré dans un pays tiers.
3º en waaruit blijkt dat de houder de vereiste beroepskwalificaties bezit om tot een gereglementeerd beroep in die lidstaat te worden toegelaten of om dat uit te oefenen, wanneer de met het diploma, het certificaat of de andere titel afgesloten opleiding overwegend in de Europese Gemeenschap is genoten, of wanneer zij buiten de Europese Gemeenschap is genoten in onderwijsinstellingen die een opleiding verstrekken die voldoet aan de wettelijke of bestuursrechtelijke voorschriften van een lidstaat, of wanneer de houder ervan een driejarige beroepservaring heeft opgedaan, gewaarmerkt door de lidstaat die een diploma, een certificaat of een andere titel van een derde land heeft erkend.

3. Les tâches suivantes ont été définies pour l’expert du vécu au sein de Selor : jouer un rôle actif d’intermédiaire dans la communication entre Selor et les candidats des groupes cibles, favoriser la lisibilité par la relecture des textes en fonction de leur accessibilité , aider lors de salons et y jouer le rôle d’intermédiaire entre Selor et les groupes cibles , jouer un rôle actif dans le projet diversité “Tour de Belgique”, aider à rechercher des organisations qui veulent participer à ce projet, jouer le rôle d’intermédiaire, de contact de première ligne, de soutien lors de sessions d’information locales , participation au projet Compétences Acquises Ailleurs, participation à des groupes de travail.
3. Volgende taken werden gedefinieerd voor de ervaringsdeskundige binnen Selor : het opnemen van een actieve rol als tussenpersoon in de communicatie tussen Selor en verschillende kandidaten uit doelgroepen, het bevorderen van de leesbaarheid door het nalezen van teksten in functie van de toegankelijkheid, op beurzen meehelpen en tussenschakelrol vervullen tussen Selor en doelgroepen, een actieve rol vervullen in het diversiteitsproject “Ronde van België”, organisaties helpen zoeken die willen deelnemen aan dit project, een rol als tussenpersoon vervullen, contact voor de eerste lijn, ondersteuning bij lokale informatiesessies, deelname aan het project “Elders Verworven Competenties”, deelname aan werkgroepen.