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Abus d'une substance psycho-active
Admettre
Admettre un compte de plein droit
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
Delirium tremens
Dyspareunie psychogène
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Hallucinose
Héméralopie
Jalousie
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
éventuellement

Vertaling van "admettre que lorsque " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE
admettre la recevabilité au regard des conditions de forme | admettre la recevabilité eu égard aux conditions de forme

gelet op de vormvoorschriften het verzoekschrift ontvankelijk oordelen | het verzoekschrift,gelet op de vormvoorschriften,ontvankelijk oordelen


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

eventueel | in voorkomend geval | indien nodig | voor zover nodig | voor zover noodzakelijk | waar nodig | zo nodig


Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.

Omschrijving: Insomnie is een toestand van kwantitatief en kwalitatief onvoldoende slaap, die gedurende een aanzienlijke periode aanhoudt en waaronder vallen problemen met inslapen, met doorslapen of door voortijdig ontwaken. Insomnia is een veel voorkomend symptoom bij tal van psychische en lichamelijke stoornissen en dient hier slechts als aanvulling op de onderliggende stoornis geklasseerd te worden als zij het klinische beeld overheerst.


Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène

Omschrijving: Dyspareunie (of pijn tijdens de geslachtsgemeenschap) komt zowel bij vrouwen als bij mannen voor. Zij kan dikwijls aan lokale pathologie worden toegeschreven en dient dan te worden ingedeeld bij de desbetreffende aandoening. Deze categorie dient alleen gebruikt te worden indien er geen primaire niet-organische seksuele functiestoornis is (b.v. vaginisme of vaginale droogte). | Neventerm: | psychogene dyspareunie


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.


admettre un compte de plein droit

een rekening rechtens als goedgekeurd beschouwen




héméralopie | diminution considérable de la vue (lorsque l'éclairage est faible)

hemeralopie | nachtblindheid
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Peut-on par ailleurs admettre que, lorsque le père n'aura pas songé à effectuer une reconnaissance prénatale ou qu'il ne se sera pas précipité pour effectuer la reconnaissance avant ou lors de la déclaration de naissance de l'enfant, il suffira alors à la mère d'accuser le père de l'avoir violée pour l'empêcher provisoirement, mais pendant une période qui pourrait être longue, de devenir le père de l'enfant ?

Peut-on par ailleurs admettre que, lorsque le père n'aura pas songé à effectuer une reconnaissance prénatale ou qu'il ne se sera pas précipité pour effectuer la reconnaissance avant ou lors de la déclaration de naissance de l'enfant, il suffira alors à la mère d'accuser le père de l'avoir violée pour l'empêcher provisoirement, mais pendant une période qui pourrait être longue, de devenir le père de l'enfant ?


Peut-on par ailleurs admettre que, lorsque le père n'aura pas songé à effectuer une reconnaissance prénatale ou qu'il ne se sera pas précipité pour effectuer la reconnaissance avant ou lors de la déclaration de naissance de l'enfant, il suffira alors à la mère d'accuser le père de l'avoir violée pour l'empêcher provisoirement, mais pendant une période qui pourrait être longue, de devenir le père de l'enfant ?

Peut-on par ailleurs admettre que, lorsque le père n'aura pas songé à effectuer une reconnaissance prénatale ou qu'il ne se sera pas précipité pour effectuer la reconnaissance avant ou lors de la déclaration de naissance de l'enfant, il suffira alors à la mère d'accuser le père de l'avoir violée pour l'empêcher provisoirement, mais pendant une période qui pourrait être longue, de devenir le père de l'enfant ?


v. prendre des engagements limités dans le mode 1, notamment en ce qui concerne les services numériques, les services financiers et les transports routiers, afin d'éviter l'arbitrage réglementaire et le dumping social; prendre des engagements ambitieux et admettre l'intérêt à se montrer offensif dans le secteur des services de télécommunication par satellite, les services maritimes et la réassurance; reconnaître que de tels engagements ne peuvent porter leurs fruits que dans un environnement convenablement réglementé; veiller à ce que le droit de l'Union soit totalement respecté et appliqué par les prestataires étrangers ...[+++]

v. beperkte verbintenissen aan te gaan voor Modus 1, met name op het gebied van digitale diensten, financiële diensten en wegvervoer, om regelgevingsarbitrage en sociale dumping te voorkomen; daarentegen ambitieuze verbintenissen aan te gaan en offensieve belangen te erkennen op het gebied van telecommunicatiediensten via satelliet, maritieme diensten en herverzekering; te erkennen dat dergelijke verbintenissen slechts vrucht kunnen dragen in een naar behoren gereguleerde omgeving; te zorgen dat de EU-regelgeving volledig wordt nageleefd en wordt afgedwongen ten aanzien van buitenlandse dienstverrichters wanneer een onderneming vanuit ...[+++]


En effet, en permettant une différence de traitement sur la base de l'âge lorsqu'il s'agit de réaliser, de manière objective et raisonnable, tous les objectifs comparables aux objectifs du marché du travail ou de l'emploi, on ne fait rien d'autre qu'admettre une différence de traitement sur la base de l'âge lorsque celle-ci est objectivement et raisonnablement justifiée par un objectif légitime et que les moyens sont proportionnés à l'objectif.

Inderdaad, indien verschil in behandeling op grond van leeftijd kan bij het dienen, op objectieve en redelijke wijze, van alle met de arbeidsmarkt, of de werkgelegenheid vergelijkbare doelstellingen, dan zegt men niets anders dan dat een verschil in behandeling op grond van leeftijd toegestaan is wanneer dit objectief en redelijk wordt gerechtvaardigd door een legitiem doel en de middelen evenredig zijn aan het doel.


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La Cour de cassation énonce que la faute dommageable de l'organe engage la responsabilité des pouvoirs publics lorsque l'organe a agi dans les limites légales de ses attributions ou lorsque toute personne raisonnable et prudente doit admettre que l'organe a agi dans ces limites.

Het Hof van Cassatie stelt dat de schadeverwekkende fout van het orgaan de aansprakelijkheid van de overheid impliceert wanneer het orgaan binnen de wettelijke grenzen van zijn bevoegdheden heeft gehandeld, of wanneer ieder redelijk en voorzichtig mens moet aannemen dat het orgaan binnen die grenzen heeft gehandeld.


En effet, en permettant une différence de traitement sur la base de l'âge lorsqu'il s'agit de réaliser, de manière objective et raisonnable, tous les objectifs comparables aux objectifs du marché du travail ou de l'emploi, on ne fait rien d'autre qu'admettre une différence de traitement sur la base de l'âge lorsque celle-ci est objectivement et raisonnablement justifiée par un objectif légitime et que les moyens sont proportionnés à l'objectif.

Inderdaad, indien verschil in behandeling op grond van leeftijd kan bij het dienen, op objectieve en redelijke wijze, van alle met de arbeidsmarkt, of de werkgelegenheid vergelijkbare doelstellingen, dan zegt men niets anders dan dat een verschil in behandeling op grond van leeftijd toegestaan is wanneer dit objectief en redelijk wordt gerechtvaardigd door een legitiem doel en de middelen evenredig zijn aan het doel.


Il convient toutefois d'admettre d'autres moyens de preuve appropriés, tels que le dossier technique du fabricant, lorsque l'opérateur économique concerné n'a pas accès à de tels certificats ou rapports d'essai ni la possibilité de se les procurer dans les délais requis, à condition que l'opérateur économique concerné prouve ainsi que les travaux, fournitures ou services remplissent les conditions ou critères énoncés dans les spécifications techniques, les critères d'attribution ou les conditions d'exécution du marché.

Andere passende bewijsmiddelen zoals een technisch dossier van de fabrikant moeten echter ook worden aanvaard als de betrokken ondernemer geen toegang heeft tot dergelijke certificaten of testverslagen, of deze niet binnen de toepasselijke termijnen kan verkrijgen, mits de betrokken ondernemer hierbij aantoont dat de werken, leveringen of diensten voldoen aan de eisen of criteria die zijn vastgelegd in de technische specificaties, de gunningscriteria of de contractvoorwaarden.


Cela rejoint la jurisprudence de la Cour de justice: lorsqu'un article du traité charge une institution ou un organe de l'Union d'une mission précise, il faut admettre, sous peine d'enlever tout effet utile à cette disposition, "qu'il lui confère, par là même, les pouvoirs indispensables pour s'acquitter de cette mission".

Dit is conform de jurisprudentie van het Hof van Justitie: wanneer een artikel van het Verdrag een instelling of orgaan van de Unie met een welomschreven taak belast, valt aan te nemen – wil men althans niet ieder nuttig effect aan de betrokken bepaling ontnemen – dat dat artikel dat orgaan daarmee tevens "de noodzakelijke bevoegdheden verleent om die taak te kunnen vervullen".


51. invite la Commission et les États membres à admettre que le droit établi influence considérablement l'attitude des employeurs et que leur confiance dans des dispositions stables, claires et sensées joue un rôle déterminant lorsqu'ils décident de créer des emplois en plus grand nombre et de meilleure qualité, et demande dès lors aux États membres d'appliquer de façon adéquate l'ensemble de la législation communautaire en vigueur applicable aux marchés du travail;

51. roept de Commissie en de lidstaten op rekening te houden met het feit dat het arbeidsrecht een enorme invloed heeft op het gedrag van ondernemers, wier vertrouwen in stabiele, duidelijke en rationele bepalingen van cruciaal belang is voor het nemen van besluiten over het uitbreiden van het aantal arbeidsplaatsen en het verbeteren van de kwaliteit ervan; en roept derhalve de lidstaten op de bestaande EG-wetgeving die betrekking heeft op de arbeidsmarkt te implementeren en te handhaven;


47. invite la Commission et les États membres à admettre que le droit établi influence considérablement l'attitude des employeurs et que leur confiance dans des dispositions stables, claires et sensées joue un rôle déterminant lorsqu'ils décident de créer des emplois en plus grand nombre et de meilleure qualité, et demande dès lors aux États membres d'appliquer de façon adéquate l'ensemble de la législation communautaire en vigueur applicable aux marchés du travail;

47. roept de Commissie en de lidstaten op rekening te houden met het feit dat het geldend recht enorme invloed heeft op het gedrag van ondernemers, wier vertrouwen in stabiele, duidelijke en rationele bepalingen van cruciaal belang is voor het nemen van besluiten over het uitbreiden van het aantal arbeidsplaatsen en het verbeteren van de kwaliteit ervan; en roept derhalve de lidstaten op de bestaande EU-wetgeving die betrekking heeft op de arbeidsmarkt te implementeren en te handhaven;




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

admettre que lorsque ->

Date index: 2024-06-25
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