Traduction de «après les autres » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

brûlure au cours d'un incendie de bateau chute due à une collision ou un autre accident du bateau écrasement:entre bateaux entrant en collision | par une embarcation de sauvetage après abandon du bateau | heurt par:bateau ou une partie de bateau après chute ou saut d'un bateau endommagé | chute d'objet par suite d'un accident du bateau | lésion traumatique au cours d'un accident de bateau impliquant une collision toute lésion traumatique, sauf noyade et submersion, résultant de l'accident du bateau
verbrand, terwijl schip in brand staat | elk letsel behalve verdrinking en onderdompeling als gevolg van ongeval met vaartuig | getroffen door boot of deel van boot na val of sprong van beschadigde boot | getroffen door vallend voorwerp als gevolg van ongeval met vaartuig | gewond bij ongeval met vaartuig met aanvaring van vaartuig | val door aanvaring of overig ongeval met vaartuig | vermorzeld door reddingsboot na verlaten van schip | vermorzeld tussen botsende schepen

Définition: Il existe des variations culturelles importantes dans les manifestations de ce trouble, qui comporte deux types essentiels, ayant de nombreux points communs. Dans le premier type, la caractéristique essentielle est une plainte concernant une fatigue accrue après des efforts mentaux, souvent associée à une certaine diminution des performances professionnelles et des capacités à faire face aux tâches quotidiennes. La fatigabilité mentale est décrite typiquement comme une distractibilité due à une intrusion désagréable d'associations et de souvenirs, une difficulté de concentration ou une pensée globalement inefficace. Dans le deuxième type, l'accent est mis sur des sensations de faiblesse corporelle ou physique et un sentiment d'épuisement après des efforts minimes, associés à des courbatures, des douleurs musculaires et une difficulté à se détendre. Les deux types comportent habituellement plusieurs autres sensations physiques désagréables, telles que des sensations vertigineuses, des céphalées de tension et une impression d'instabilité globale. Il existe par ailleurs souvent une inquiétude concernant une dégradation de la santé mentale et physique, une irritabilité, une anhédonie et des degrés variables de dépression et d'anxiété mineures. Il existe souvent une insomnie d'endormissement, une insomnie du milieu de la nuit ou une hypersomnie. | Syndrome asthénique
Omschrijving: Er komen aanzienlijke culturele verschillen voor bij de presentatie van deze stoornis en er komen twee hoofdvormen voor, met aanzienlijke overlap. Bij de ene vorm is het belangrijkste kenmerk een klacht over toegenomen vermoeidheid na geestelijke inspanning, dikwijls samengaand met enige afname in het efficiënt verrichten van de dagelijkse beroepsarbeid. De geestelijke vermoeibaarheid wordt op typerende wijze beschreven als een zich op onaangename wijze opdringen van verwarrende associaties of herinneringen, moeite met concentreren en algemeen inefficiënt denken. Bij de andere vorm ligt de nadruk op gevoelens van lichamelijke of fysieke zwakte en uitputting na slechts minimale inspanning, samengaand met een gevoel van spierkrampen en pijnen en onvermogen om te ontspannen. Bij beide vormen is een scala van andere onaangename-gevoelens van lichamelijke aard gebruikelijk, zoals duizeligheid, spanningshoofdpijnen en gevoelens van algemene onzekerheid. Bezorgdheid over afnemende geestelijke- en lichamelijke gezondheid, prikkelbaarheid, anhedonie en in geringe mate wisselende-depressiviteit en -angst komen alle veel voor. De eerste en middelste fasen van de slaap zijn vaak gestoord, maar hypersomnie kan ook opvallend zijn. | Neventerm: | vermoeidheidssyndroom

transfert d'appel sur un autre poste intérieur | transfert de communication après double appel
doorschakelen vanaf het toestel

les prêts spéciaux ne sont remboursés qu'après extinction des autres dettes de la Banque
de bijzondere leningen worden eerst terugbetaald na aflossing van de andere schulden van de Bank

cet Etat peut,après consultation des autres Etats membres
deze Staat kan,na raadpleging van de overige Lid-Staten...

nettoyeur de moquettes et autres textiles | nettoyeur de moquettes et autres textiles/nettoyeuse de moquettes et autres textiles | nettoyeuse de moquettes et autres textiles
gordijnschoonmaker | tapijtschoonmaakster | schoonmaakster van gordijnen en tapijten | schoonmaker van gordijnen en tapijten

technicien du service après-vente/technicienne du service après-vente | technicienne du service après-vente | technicien SAV/technicienne SAV | technicienne SAV
service-onderhoudstechnicus dienst na verkoop | technisch medewerker klantenservice

agent de comptoir en location d'autres machines, équipements et biens matériels | agente de comptoir en location d'autres machines, équipements et biens matériels | responsable de comptoir en location d'autres machines, équipements et biens matériels
medewerker verhuur van andere machines, materialen en roerende goederen | verhuurmedewerkster van andere machines, materialen en roerende goederen | medewerkster verhuur van andere machines, materialen en roerende goederen | verhuurmedewerker van andere machines, materialen en roerende goederen

après guerre froide [ monde de l'après guerre froide ]
na de koude oorlog [ wereld na de koude oorlog ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

D'autres mesures sont programmées en vue d'améliorer la qualité de vie au travail comme un accompagnement dans la réintégration après un burn out, le réaménagement des bureaux du siège central, l'activation du plan de réintégration après incapacité de trois mois et d'autres actions ciblées (réintégration après absence de courte durée, ergonomie du lieu de travail).
Andere maatregelen zijn gepland om de kwaliteit van het leven op het werkvloer te verbeteren zoals een ondersteuning bij de re-integratie na burn-out, de herinrichting van de kantoren van de hoofdzetel, het activeren van de re-integratieplan na afwezigheid van drie maanden en andere gerichte acties (herstel na korte afwezigheid, ergonomie van de werkplek).

Avant son abrogation par l'article 23 de la loi du 1 juillet 2006 précitée, l'article 320 du Code civil disposait : « Lorsque la paternité établie en vertu des articles 315 ou 317 n'est pas corroborée par la possession d'état, l'enfant peut, sur l'autorisation du tribunal de première instance de son domicile, être reconnu par un autre homme que le mari : 1° s'il est né 180 jours au moins après la dissolution ou l'annulation du mariage de la mère; 2° s'il est né plus de 300 jours après l'audience d'introduction visée à l'article 1258 du Code judiciaire et qu'un procès-verbal de conciliation n'a pas été établi, ou après l'ordonnance du président siégeant en référé et autorisant les époux à résider séparément, ou après la déclaration prévue à l'article 1289 du même Code, et moins de 180 jours après le rejet définitif de la demande ou depuis la conciliation des époux; 3° s'il est né plus de trois cents jours après une ordonnance du juge de paix rendue en vertu de l'article 223 du présent Code et autorisant les époux à résider séparément, et moins de cent quatre-vingts jours depuis que cette mesure a pris fin ou depuis la réunion de fait des époux; 4° si l'enfant est né plus de 300 jours après la date de la séparation de fait lorsque le divorce a été prononcé en vertu des articles 229, 231 ou 232 ».
Vóór de opheffing ervan bij artikel 23 van de voormelde wet van 1 juli 2006 bepaalde artikel 320 van het Burgerlijk Wetboek : « Wanneer het vaderschap dat vaststaat krachtens artikel 315 of 317 niet bevestigd wordt door het bezit van staat, kan het kind met machtiging van de rechtbank van eerste aanleg van zijn woonplaats, worden erkend door een andere man dan de echtgenoot : 1° ingeval het kind geboren is tenminste 180 dagen na de ontbinding of de nietigverklaring van het huwelijk van de moeder; 2° ingeval het kind geboren is meer dan 300 dagen na de inleidingszitting bedoeld in artikel 1258 van het Gerechtelijk Wetboek en geen proces-verbaal van verzoening is opgemaakt, of na de beschikking van de voorzitter zitting houdend in kort geding, waarbij de echtgenoten gemachtigd worden een afzonderlijke verblijfplaats te betrekken, of na de verklaring bedoeld in artikel 1289 van hetzelfde Wetboek, en minder dan 180 dagen na de definitieve afwijzing van de eis of na de verzoening van de echtgenoten; 3° ingeval het kind geboren is meer dan driehonderd dagen na een beschikking van de vrederechter gegeven krachtens artikel 223 van dit Wetboek, waarbij de echtgenoten gemachtigd worden een afzonderlijke verblijfplaats te betrekken, en minder dan honderdtachtig dagen nadat aan deze maatregel een einde is gekomen, of nadat de echtgenoten feitelijk herenigd zijn geweest; 4° ingeval het kind geboren is meer dan 300 dagen na de datum van de feitelijke scheiding wanneer de echtscheiding is uitgesproken krachtens de artikelen 229, 231 of 232 ».

Par arrêté du 03/11/2015, l'arrêté du 27 juillet 2011, renouvelant l'autorisation de FACT SECURITY SPRL (n° BCE 0457632142) d'exploiter une entreprise de gardiennage, est modifié comme suit : L'autorisation porte sur l'exercice des activités de : - surveillance et protection de biens mobiliers ou immobiliers, en ce compris les activités de gardiennage statique exercées dans les lieux où aucun autre agent de gardiennage ou tiers n'est censé être présent et les activités de gardiennage mobile et d'intervention après alarme; - protection de personnes; - gestion des centraux d'alarme à l'exclusion des centrales de gardiennage; - surveillance et contrôle de personnes dans le cadre du maintien de la sécurité dans des lieux accessibles ou non, au public en ce compris les activités d'inspecteur de magasin et les activités effectuées à un poste de travail situé dans un café, bar, établissement de jeux de hasard ou lieu où l'on danse - réalisation de constatations se rapportant exclusivement à la situation immédiatement perceptible de biens se trouvant sur le domaine public, sur ordre de l'autorité compétente ou du titulaire d'une concession publique Seules les activités de surveillance et protection de biens mobiliers ou immobiliers en ce compris les activités de gardiennage statique dans les lieux où aucun autre agent de gardiennage ou tiers n'est censé être présent et les activités de gardiennage mobile et d'intervention après alarme peuvent s'effectuer avec chien; Seules les activités de surveillance et protection de biens mobiliers ou immobiliers en ce compris les activités de gardiennage statique dans les lieux où aucun autre agent de gardiennage ou tiers n'est censé être présent et à l'exclusion des activités de gardiennage mobile et d'intervention après alarme peuvent s'effectuer avec cheval.
Bij besluit van 03/11/2015, wordt het besluit van 27 juli 2011 tot vernieuwing van de vergunning van BVBA FACT SECURITY (KBO nr 0457632142) tot het exploiteren van een bewakingsonderneming als volgt gewijzigd : De vergunning heeft betrekking op het uitoefenen van activiteiten van : - toezicht op en bescherming van roerende of onroerende goederen met inbegrip van statische bewakingsactiviteiten op plaatsen waar er geen andere bewakingsagent of derden geacht worden aanwezig te zijn en met inbegrip van mobiele bewaking en interventie na alarm; - bescherming van personen; - beheer van alarmcentrales met uitsluiting van de activiteiten als bewakingscentrale; - toezicht op en controle van personen met het oog op het verzekeren van de veiligheid op al dan niet voor het publiek toegankelijke plaatsen met inbegrip van winkelinspecteurs en bewakingsagenten op werkposten gelegen in een café, bar, kansspelinrichting of dansgelegenheid. - verrichten van de vaststellingen, die uitsluitend betrekking hebben op de onmiddellijk waarneembare toestand van goederen die zich bevinden op het openbaar domein, in opdracht van de bevoegde overheid of van de houder van een overheidsconcessie. Alleen de activiteiten van toezicht op en bescherming van roerende of onroerende goederen, met inbegrip van statische bewakingsactiviteiten op plaatsen waar geen andere bewakingsagent of derden geacht worden aanwezig te zijn en met inbegrip van de activiteiten van mobiele bewaking en interventie na alarm, kunnen met hond worden uitgeoefend. Alleen de activiteiten van toezicht op en bescherming van roerende of onroerende goederen, met inbegrip van statische bewakingsactiviteiten op plaatsen waar geen andere bewakingsagent of derden geacht worden aanwezig te zijn en met uitsluiting van mobiele bewaking en interventie na alarm, kunnen met paard worden uitgeoefend.

En règle générale, la pâte n'est pas séchée avant la fabrication du papier/carton ; 7° production non intégrée : la production de : a) pâte marchande (destinée à la vente) dans des usines qui ne disposent pas de machines à papier ; b) papier/carton exclusivement à partir de pâte produite dans d'autres unités (pâte marchande) ; 8° production nette : a) pour les usines à papier: production non conditionnée, commercialisable, après la dernière coupeuse bobineuse, c'est-à-dire avant finition ; b) pour les coucheuses hors ligne: production après couchage ; c) pour les usines de papier d'hygiène: production commercialisable après la machine à papier d'hygiène, avant tout rembobinage et sans mandrin ; d) pour les usines de pâte marchande: production après conditionnement, exprimée en tSA ; e) pour les usines intégrées : 1) la production de pâte nette : la production après conditionnement (tSA), plus la pâte transférée à l'usine de papier (pâte calculée pour une siccité de 90 %, c'est-à-dire sèche à l'air) ; 2) la production de papier nette : identique à a) ; 9° feuillus : groupe d'essences de bois incluant le tremble, le hêtre, le bouleau et l'eucalyptus.
De pulp wordt in de regel niet gedroogd voor de fabricage van het papier of karton; 7° niet-geïntegreerde productie: de productie van een van de volgende zaken: a) marktpulp in fabrieken waar geen papiermachines in gebruik zijn; b) papier of karton uitsluitend op basis van marktpulp, dus pulp die in andere fabrieken is geproduceerd; 8° nettoproductie: a) voor papierfabrieken: de onverpakte, verkoopbare productie na de laatste rollensnijmachine, dat wil zeggen voordat het verder wordt verwerkt of getransformeerd; b) voor offline coaters: de productie na het coaten; c) voor tissuepapierfabrieken: de verkoopbare productie na de tissuepapiermachine voor herwikkelprocessen zonder kern; d) voor marktpulpfabrieken: de productie na de verpakking, uitgedrukt in luchtgedroogde ton; e) voor geïntegreerde fabrieken: 1) de nettoproductie van pulp: de productie na de verpakking, uitgedrukt in luchtgedroogde ton, plus de naar de papierfabriek gebrachte pulp, uitgedrukt in 90% droogheid, wat neerkomt op luchtdroog; 2) de nettoproductie van papier: dezelfde productie als vermeld in punt a); 9° hardhout: de groep van houtsoorten zoals esp, beuk, berk en eucalyptus.

Dans le cas des courses par étapes et autres épreuves où des prix sont décernés chaque jour ou au fur et à mesure, la distinction entre une compétition et une manifestation sera celle prévue dans les règles de la fédération internationale concernée; 15° conséquences des violations des règles antidopage, ci-après "conséquences" : la violation, par un sportif ou une autre personne d'une règle antidopage peut avoir une ou plusieurs des conséquences suivantes : a) annulation : ce qui signifie que les résultats du sportif dans une compétition ou lors d'une manifestation sont invalidés, avec toutes les conséquences en résultant, y compris le retrait des médailles, points et prix; b) suspension : ce qui signifie qu'il est interdit au sportif ou à toute autre personne, en raison d'une violation des règles antidopage, de participer à toute compétition, à toute autre activité ou à tout financement pendant une période déterminée, conformément à l'article 10.12.1 du Code; c) suspension provisoire : ce qui signifie qu'il est interdit au sportif ou à toute autre personne de participer à toute compétition ou activité, jusqu'à la décision finale prise lors de l'audience prévue à l'article 8 du Code; d) Conséquences financières : ce qui signifie l'imposition d'une sanction financière pour violation des règles antidopage ou pour récupérer les coûts liés à une violation des règles antidopage; e) divulgation publique ou rapport public : ce qui signifie la divulgation ou la distribution d'informations au grand public ou à des personnes autres que les personnes devant être notifiées au préalable, conformément à l'article 14 du Code.
Bij rittenkoersen en andere concours waar dagelijks of op andere geregelde tijdstippen prijzen worden uitgereikt, is het verschil tussen een wedstrijd en een evenement het verschil dat bepaald is in de regels van de betrokken internationale federatie; 15° gevolgen van de overtredingen van de antidopingregels (hierna "gevolgen") : de overtreding, door een sporter of een andere persoon, van een antidopingregel, kan één of meer van de volgende gevolgen hebben : a) annulatie : dit betekent dat de resultaten van de sporter bij een bepaalde wedstrijd of bij een bepaald evenement ongeldig worden verklaard, met alle gevolgen ervan, met inbegrip van de intrekking van alle medailles, punten en prijzen; b) schorsing : dit betekent dat het de sporter of elke andere persoon verboden is, wegens overtreding van antidopingregels, deel te nemen aan een wedstrijd, aan enig andere activiteit of aan een financiering gedurende een bepaalde periode, overeenkomstig artikel 10.12.1 van de Code; c) voorlopige schorsing : dit betekent dat het de sporter of elke andere persoon verboden is deel te nemen aan een wedstrijd of enig andere activiteit tot tijdens de hoorzitting bedoeld in artikel 8 van de Code de definitieve beslissing is genomen; d) financiële gevolgen : dit betekent dat een financiële sanctie wordt opgelegd wegens overtreding van antidopingregels of om de kosten veroorzaakt door een overtreding van de antidopingregels terug te vorderen; e) openbaar onthullen of aan het publiek meedelen : dit betekent het onthullen of verstrekken van informatie aan het grote publiek of aan andere personen dan de personen die een voorafgaande kennisgeving moeten ontvangen, overeenkomstig artikel 14 van de Code.

En avril 2010, la Commission européenne a présenté une proposition de refonte du règlement (Euratom) nº 3954/87 du Conseil fixant les niveaux maximaux admissibles de contamination radioactive pour les denrées alimentaires et les aliments pour bétail après un accident nucléaire ou dans toute autre situation d'urgence radiologique, du règlement (Euratom) nº 944/89 de la Commission fixant les niveaux maximaux admissibles de contamination radioactive pour les denrées alimentaires de moindre importance après un accident nucléaire ou dans toute autre situation d'urgence radiologique, et du règlement (Euratom) nº 770/90 de la Commission du 29 mars 1990 fixant les niveaux maximaux admissibles de contamination radioactive pour les aliments pour bétail après un accident nucléaire ou dans toute autre situation d'urgence radiologique.
In april 2010 heeft de Commissie een herschikkingsvoorstel ingediend voor Verordening (Euratom) nr. 3954/87, waarin de maximaal toelaatbare niveaus van besmetting van levensmiddelen en diervoeders worden vastgesteld ten gevolge van een nucleair ongeval of ander stralingsgevaar, voor Verordening (Euratom) nr. 944/89 van de Commissie, waarin de maximaal toelaatbare niveaus van radioactieve besmetting van minder belangrijke levensmiddelen worden vastgesteld na een nucleair ongeval of ander stralingsgevaar, en van Verordening (Euratom) nr. 770/90 van de Commissie, dat de maximaal toelaatbare niveaus van radioactieve besmetting van diervoeders omvat ten gevolge van een nucleair ongeval of ander stralingsgevaar.

2. Après avoir reçu la notification en vertu du paragraphe 1, l'autorité de résolution au niveau du groupe évalue, après consultation des autres membres du collège d'autorités de résolution concerné, l'incidence probable des mesures de résolution ou des autres mesures notifiées conformément au paragraphe 1, point b), sur le groupe et sur les entités du groupe dans d'autres États membres et, en particulier, si les mesures de résolution ou les autres mesures permettraient de satisfaire aux conditions de déclenchement d'une procédure de résolution à l'égard d'une entité du groupe dans un autre État membre .
2. Na ontvangst van een kennisgeving op grond van lid 1 beoordeelt de afwikkelingsautoriteit op groepsniveau, na overleg met de andere leden van het betrokken afwikkelingscollege, de waarschijnlijke invloed van de overeenkomstig lid 1, onder b), ter kennis gebrachte afwikkelingsmaatregelen of andere maatregelen, op de groep en op groepsentiteiten in andere lidstaten, en met name of de afwikkelingsmaatregel of andere maatregelen de kans doen toenemen dat een groepsentiteit in een andere lidstaat aan de afwikkelingsvoorwaarden zal voldoen .

vu le statut des fonctionnaires de l'Union européenne (ci-après dénommé "statut") et le régime applicable aux autres agents de l'Union (ci-après dénommé "régime applicable aux autres agents"), fixés par le règlement (CEE, Euratom, CECA) n° 259/68, et notamment l'article 10 de l'annexe XI du statut,
Gezien het statuut van de ambtenaren van de Europese Unie (hierna "statuut") en de regeling die van toepassing is op de andere personeelsleden van de Unie (hierna "regeling die van toepassing is op de andere personeelsleden"), vastgesteld bij Verordening (EEG, Euratom, EGKS) nr. 259/68, en met name op artikel 10 van bijlage XI bij het statuut,

Les États membres adoptent les mesures nécessaires pour que les ressources reversées aux instruments financiers, y compris les remboursements de capital et plus-values et les autres rémunérations ou rendements générés durant une période d'au minimum huit ans après la fin de la période d'éligibilité, qui sont imputables au soutien accordé au titre des Fonds SIE aux instruments financiers conformément à l'article 32, soient utilisés en conformité avec les objectifs du ou des programmes, soit dans le cadre du même instrument financier, soit, après le retrait de ces ressources de l'instrument financier, dans le cadre d'autres instruments financiers, et pour autant que, dans un cas comme dans l'autre, une évaluation des conditions de marché établisse la nécessité de maintenir cet investissement ou d'autres formes de soutien.
De lidstaten nemen de nodige maatregelen om te waarborgen dat de middelen die aan financieringsinstrumenten worden terugbetaald met inbegrip van terugbetaald kapitaal en de voordelen en andere verdiensten of opbrengsten die in een periode van ten minste acht jaar na het verstrijken van de subsidiabiliteitsperiode zijn gegenereerd en aan de steun uit de ESI-fondsen aan de financieringsinstrumenten op grond van artikel 32 kunnen worden toegeschreven, overeenkomstig de doelen van het programma of de programma's worden gebruikt, binnen hetzelfde financieringsinstrument dan wel als deze middelen niet meer tot het financieringsinstrument behoren, binnen andere financieringsinstrumenten, in beide gevallen onder voorwaarde dat een beoordeling van de marktomstandigheden aantoont dat een dergelijke investering of ander steunvorm nodig blijft .

les paragraphes suivants sont insérés après le paragraphe 3:" 3 bis. RÉCEPTION PAR TYPE DES MOTEURS PENDANT LA PHASE III A (CATÉGORIES DE MOTEURS H, I, J et K) Les États membres refusent de procéder à la réception par type des types ou familles de moteurs suivants et de délivrer le document décrit à l'annexe VII et ils refusent de procéder à toute autre réception par type pour les engins mobiles non routiers sur lesquels un moteur non encore mis sur le marché est installé: - H: après le 30 juin 2005, pour les moteurs – autres que les moteurs à vitesse constante – d'une puissance de: 130 kW ≤ P ≤ 560 kW, - I: après le 31 décembre 2005, pour les moteurs – autres que les moteurs à vitesse constante – d'une puissance de: 75 kW ≤ P
na lid 3 worden de volgende leden ingevoegd:" 3 bis. TYPEGOEDKEURING VAN MOTOREN VAN FASE III A (MOTORCATEGORIEËN H, I, J en K) De lidstaten weigeren voor de volgende motortypes of motorfamilies de typegoedkeuring en de afgifte van het in bijlage VII bedoelde document, alsook enige andere typegoedkeuring voor niet voor de weg bestemde mobiele machines waarin een nog niet in de handel gebrachte motor is gemonteerd: – H: vanaf 30 juni 2005 voor motoren – anders dan motoren met constant toerental – met een geleverd vermogen van 130 kW ≤ P ≤ 560 kW, – I: vanaf 31 december 2005 voor motoren – anders dan motoren met constant toerental - met een geleverd vermogen van 75 kW ≤ P