Vertaling van "arrêté entrent progressivement " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Art. 3. Les objectifs finaux figurant à l'arrêté visé à l'article 2 entrent progressivement en vigueur, année d'études par année d'études, à partir de l'année scolaire 2017-2018.
Art. 3. De eindtermen, opgenomen in het besluit, vermeld in artikel 2, treden progressief in werking, leerjaar na leerjaar, vanaf het schooljaar 2017-2018.

Art. 3. Les objectifs finaux repris dans l'arrêté visé à l'article 2, entrent progressivement en vigueur, année d'études par année d'études : 1° à partir de l'année scolaire 2015-2016, pour ce qui est du deuxième degré ; 2° à partir de l'année scolaire 2017-2018, pour ce qui est du troisième degré.
Art. 3. De eindtermen, opgenomen in het besluit, vermeld in artikel 2, treden progressief in werking, leerjaar na leerjaar : 1° vanaf het schooljaar 2015-2016, wat de tweede graad betreft; 2° vanaf het schooljaar 2017-2018, wat de derde graad betreft.

Les dispositions de la présente loi entrent progressivement en vigueur à partir des exercices d'imposition 2002 à 2004, selon les modalités fixées par le Roi, par arrêté délibéré en Conseil des ministres.
« De bepalingen van deze wet treden geleidelijk in werking vanaf de aanslagjaren 2002 tot 2004, volgens de door de Koning bij een in Ministerraad overlegd besluit vastgelegde modaliteiten.

Art. 3. Les objectifs finaux, repris dans l'arrêté, visé à l'article 2, entrent en vigueur progressivement, année d'études par année d'études, à partir de l'année scolaire 2016-2017.
Art. 3. De eindtermen, opgenomen in het besluit, vermeld in artikel 2, treden in werking, progressief leerjaar na leerjaar, vanaf het schooljaar 2016-2017.

Art. 3. Les objectifs finaux repris dans l'arrêté, visé à l'article 2, entrent en vigueur progressivement, année d'études par année d'études, à partir de l'année scolaire 2017-2018.
Art. 3. De eindtermen, opgenomen in het besluit, vermeld in artikel 2, treden progressief in werking, leerjaar na leerjaar, vanaf het schooljaar 2017-2018.

Art. 3. Les objectifs finaux, repris dans l'annexe qui est jointe à l'arrêté, visé à l'article 2, entrent en vigueur progressivement, année d'études par année d'études, à partir de l'année scolaire 2014-2015.
Art. 3. De eindtermen, opgenomen in het besluit vermeld in artikel 2, treden progressief in werking, leerjaar na leerjaar, vanaf het schooljaar 2014-2015.

Considérant que l'urgence est motivée par le fait que les augmentations de traitements prévues par le présent arrêté entrent progressivement en vigueur à partir du 1 septembre 2004 et qu'il faut dès lors créer la base légale pour permettre le calcul et le paiement des traitements et pensions;
weddeverhogingen bepaald bij dit besluit stapsgewijs reeds vanaf 1 september 2004 in werking treden en dat de wettelijke basis derhalve moet worden geschapen om de wedden en pensioenen te kunnen rekenen en uitbetalen;