Traduction de «autre partie acceptant » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudents et impulsifs, sujets aux accidents, et ont souvent des problèmes avec la discipline à cause d'un manque de respect des règles, résultat d'une absence de réflexion plus que d'une opposition délibérée. Leurs relations avec les adultes sont souvent marquées par une absence d'inhibition sociale, de réserve et de retenue. Ils sont mal acceptés par les autres enfants et peuvent devenir socialement isolés. Ces troubles s'accompagnent souvent d'une altération des fonctions cognitives et d'un retard spécifique du développement de la motricité et du langage. Ils peuvent entraîner un comportement dyssocial ou une perte de l'estime de soi.
Omschrijving: Een groep stoornissen die worden gekenmerkt door een vroeg begin (doorgaans in de eerste vijf levensjaren), gebrek aan doorzettingsvermogen bij activiteiten die cognitieve betrokkenheid vereisen en een neiging om van de ene bezigheid naar de andere te gaan zonder er een af te maken en door slecht georganiseerde, slecht gereguleerde en overmatige activiteit. Er kunnen tevens verscheidene andere afwijkingen optreden. Hyperkinetische kinderen zijn vaak roekeloos en impulsief, vaak betrokken bij ongelukken en komen in disciplinaire problemen door onnadenkend overtreden van regels en niet zozeer door opzettelijke ongehoorzaamheid. Hun relaties met volwassenen zijn dikwijls ongeremd, zonder de gebruikelijke voorzichtigheid en terughoudendheid. Ze zijn niet populair bij andere kinderen en kunnen geïsoleerd raken. Stoornis van cognitieve functies komt veel voor en specifieke achterstand in motorische en taalontwikkeling is onevenredig frequent. secundaire complicaties omvatten dissociaal gedrag en geringe zelfwaardering.

cuir chevelu [toute partie] lèvre nez (cloison) œil avec d'autres parties de la face, de la tête et du cou oreille [toute partie] région temporale
behaarde hoofd [elk deel] | lip | neus(septum) | oog met overige delen van aangezicht, hoofd en hals | oor [elk deel] | slaap(streek)

acceptations autres que les acceptations propres
andere accepten dan eigen accepten

1) induction - 2) induction embryonnaire | 1) phase initiale de l'anesthésie générale - 2) action d'une partie de l' uf sur d'autres parties de celui-ci
inductie | gevolgtrekking

remaniements acceptables par les deux parties
wederzijds aanvaardbare afstellingen

secteur des autres produits (partie B)
Sector Overige Produkten (Deel B)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

2. Lorsqu'elle signe, ratifie, accepte, approuve le présent Protocole, ou y adhère, ou à tout autre moment par la suite, une Partie peut signifier par écrit au Dépositaire que, pour les différends qui n'ont pas été réglés conformément au paragraphe 1 du présent article, elle accepte de considérer comme obligatoire(s), dans ses relations avec toute autre Partie acceptant la même obligation, l'un des moyens de règlement des différends ci-après :
2. Een Partij kan bij de ondertekening, bekrachtiging, aanvaarding of goedkeuring van of de toetreding tot dit Protocol, of te allen tijde daarna, schriftelijk aan de Depositaris mededelen dat zij, in geval van een geschil dat niet wordt opgelost in overeenstemming met het eerste lid van dit artikel, de toepassing van een van de volgende methoden voor het regelen van geschillen als verplicht aanvaardt ten aanzien van iedere Partij die dezelfde verplichting aanvaardt :

2. Lorsqu'elle ratifie, accepte ou approuve la présente Convention ou y adhère ou à tout autre moment par la suite, toute Partie qui n'est pas une organisation régionale d'intégration économique peut déclarer, dans un instrument écrit soumis au Dépositaire, que pour tout différend touchant l'interprétation ou l'application de la Convention, elle admet comme obligatoires, dans ses relations avec toute Partie acceptant la même obligation, l'un ou l'autre ou les deux modes de règlement des différends consistant à :
2. Bij de bekrachtiging, aanvaarding of goedkeuring van dit Verdrag dan wel bij de toetreding hiertoe of op een later tijdstip kan elke verdragsluitende Partij die geen regionale organisatie voor economische integratie is, verklaren, door middel van een schriftelijke kennisgeving aan de Depositaris, dat zij ten aanzien van een geschil betreffende de uitlegging of toepassing van het Verdrag één van beide of beide hierna te noemen middelen voor geschillenbeslechting als dwingend aanvaardt :

2. Lorsqu'elle ratifie, accepte ou approuve la Convention ou y adhère ou à tout autre moment par la suite, toute Partie qui n'est pas une organisation d'intégration économique régionale peut déclarer, dans un instrument écrit soumis au dépositaire, que pour tout différend concernant l'interprétation ou la mise en oeuvre de la Convention, elle reconnaît comme obligatoires, dans ses relations avec toute Partie acceptant la même obligation, l'un des deux ou les deux moyens de règlement des différends ci-après :
2. Bij de bekrachtiging, aanvaarding of goedkeuring van het Verdrag, of de toetreding hiertoe, dan wel op enig tijdstip daarna, kan een Partij die niet een regionale organisatie voor economische integratie is, in een schiftelijke akte, ingediend bij de Depositaris, verklaren dat zij ten aanzien van een geschil betreffende de uitlegging of toepassing van het Verdrag, één van beide of beide onderstaande wijzen van geschillenregeling als dwingend aanvaardt ten aanzien van elke Partij die dezelfde verplichting aanvaardt :

Art. 3. formes de commercialisation interdites Il est interdit à toute personne, lorsqu'elle commercialise en Belgique, à titre professionnel, auprès d'un ou de plusieurs consommateurs, des instruments dérivés négociés via un système de négociation électronique, de faire usage d'une ou plusieurs des techniques de commercialisation suivantes : 1° octroyer une récompense quelle qu'elle soit aux clients existants apportant de nouveaux clients ou des prospects, ou recommandant à d'autres personnes les instruments dérivés offerts ou les services y afférents; 2° octroyer (a) un cadeau, un bonus ou tout autre montant à un client, excepté si le client peut procéder sans conditions au retrait en argent de celui-ci, ou (b) tout autre avantage dont l'octroi effectif dépend de l'exécution de transactions portant sur les instruments dérivés commercialisés; 3° recourir à des prestataires externes offrant un service de centrale d'appel pour les contacts avec les clients ou les prospects; 4° l'utilisation de tout logiciel conçu, développé ou commercialisé par des prestataires dont la rémunération est déterminée, que ce soit directement ou indirectement, ou en tout ou en partie, en fonction des montants collectés par l'entreprise concernée, gagnés par celle-ci ou perdus par les clients dans le cadre de la commercialisation des produits concernés ou des services y afférents; 5° octroyer à tout tiers intervenant directement ou indirectement dans la commercialisation une rémunération déterminée, que ce soit directement ou indirectement, ou en tout ou en partie, en fonction des montants collectés par l'entreprise concernée, gagnés par celle-ci ou perdus par les clients dans le cadre de la commercialisation des produits concernés ou des services y afférents; 6° accepter que les fonds nécessaires à l'exécution de transactions soient versés au moyen de paiements effectués par carte de crédit.
Art. 3. verboden vormen van commercialisering Het is eenieder die in België beroepshalve, bij een of meer consumenten, afgeleide instrumenten commercialiseert die via een elektronisch handelssysteem worden verhandeld, verboden om gebruik te maken van een of meer van de onderstaande commercialiseringstechnieken: 1° een beloning geven, ongeacht welke, aan bestaande cliënten die nieuwe of potentiële cliënten aanbrengen of die de aangeboden financiële instrumenten of ermee samenhangende diensten aan andere personen aanraden; 2° aan een cliënt (a) een geschenk, bonus of enige ander bedrag geven, behalve wanneer de cliënt dit zonder enige voorwaarde in geld kan opnemen, of hem (b) enig ander voordeel toekennen dat hem pas daadwerkelijk wordt verleend voor zover er transacties in de gecommercialiseerde financiële instrumenten worden uitgevoerd; 3° een beroep doen op externe dienstverleners die een dienst van callcenter aanbieden voor de contacten met cliënten of potentiële cliënten; 4° het gebruik van enige software die is ontworpen, ontwikkeld of gecommercialiseerd door dienstverleners waarvan de vergoeding, hetzij rechtstreeks, hetzij onrechtstreeks, hetzij volledig, hetzij gedeeltelijk afhangt van de bedragen die door de betrokken onderneming zijn ingezameld of gewonnen, dan wel die door de cliënten zijn verloren in het kader van de commercialisering van de betrokken producten of de ermee samenhangende diensten; 5° aan elke derde die rechtstreeks of onrechtstreeks een rol speelt in de commercialisering een welbepaalde vergoeding toekennen, ongeacht of die rechtstreeks of onrechtstreeks, volledig of gedeeltelijk afhangt van de bedragen die door de betrokken onderneming zijn ingezameld of gewonnen, dan wel die door de cliënten zijn verloren in het kader van de commercialisering van de betrokken producten of de ermee samenhangende diensten; 6° aanvaarden dat de nodige fondsen voor het uitvoeren van transacties worden gestort met een kredietkaart.

Diminution de salariale : - la diminution de la rémunération s'élèvera au maximum à 20 p.c. du salaire fixe et 20 p.c. des primes de match et/ou de sélection, le revenu minimum mensuel moyen devant rester assuré; - au cas où le contrat prévoit une diminution de la rémunération en cas de descente pour raisons sportives, le joueur a le choix, au moment de la descente effective, d'accepter la diminution de rémunération convenue ou bien de demander sa liberté à partir de la saison suivant celle de la descente, sans autres obligations financières entre les deux parties à partir de la saison suivant celle de la descente; - au cas où le contrat prévoit une diminution de la rémunération en cas de descente pour raisons sportives, le joueur a le choix, au moment de la descente effective, d'accepter la diminution de rémunération convenue ou bien de demander sa liberté à partir de la saison suivant celle de la descente, sans autres obligations financières entre les deux parties à partir de la saison suivant celle de la descente; - après ce délai, le joueur est censé avoir accepté la diminution de rémunération; - au cas où, dans le contrat, une diminution de rémunération pour des raisons sportives, limitée à 10 p.c. du salaire fixe et 10 p.c. des primes de match et/ou de sélection, est prévue, la possibilité, pour le joueur, de demander sa liberté n'est pas prévue, à moins que les deux parties en conviennent autrement par contrat.
Salarisvermindering : - de salarisvermindering bedraagt maximaal 20 pct. van de vaste bezoldiging en 20 pct. van de wedstrijd- en/of selectiepremies, mits het gemiddelde minimum maandinkomen wordt gegarandeerd; - in geval in het contract een salarisvermindering bij degradatie omwille van sportieve redenen wordt voorzien, heeft de speler op het ogenblik van de effectieve degradatie de keuze om ofwel de overeengekomen salarisvermindering te aanvaarden ofwel zijn vrijheid aan te vragen ingaand vanaf het seizoen volgend op de degradatie en dit zonder verdere financiële verplichtingen tussen beide partijen vanaf het seizoen volgend op de degradatie; - de speler die gebruik wenst te maken van de mogelijkheid om zijn vrijheid aan te vragen behoudt uiteraard zijn financiële aanspraken voor het volledige lopende seizoen en moet bij aangetekend schrijven zijn vrijheid aanvragen ten laatste op 7 juni, de datum van poststempel rechtsgeldig zijnde, van het seizoen waarin de club degradeert; - na deze termijn wordt de speler geacht de salarisvermindering te hebben aanvaard; - in geval in het contract een salarisvermindering omwille van sportieve redenen wordt voorzien die beperkt blijft tot 10 pct. van de vaste bezoldiging en 10 pct. van de wedstrijd- en/of selectiepremies is de mogelijkheid voor de speler om zijn vrijheid aan te vragen niet voorzien, tenzij partijen contractueel anders overeenkomen.

Conformément aux dispositions de l'article 75 de la convention concernant la sécurité sociale (norme minimum), 1952, la partie III de ladite convention et les dispositions correspondantes dans les autres parties de cette même convention cesseront d'être applicables à tout Membre qui ratifiera la présente convention, dès la date à laquelle les dispositions de cette convention lieront ce Membre, sans qu'une déclaration en application de l'article 3 soit en vigueur. 2. A condition qu'une déclaration en application de l'article 3 ne soit pas en vigueur, l'acceptation des obligations de la présente convention sera considérée, aux fins de l'article 2 de la convention concernant la sécurité sociale (norme minimum), 1952, comme constituant l'acceptation des obligations de la partie III de cette convention et des dispositions correspondantes dans les autres parties de cette même convention.
Overeenkomstig de bepalingen in artikel 75 van het Verdrag betreffende de sociale zekerheid (minimumnormen), 1952, houdt deel III van dat verdrag en de overeenkomstige bepalingen van de andere delen van genoemd verdrag op van toepassing te zijn voor ieder Lid dat dit Verdrag bekrachtigt van de datum af, waarop de bepalingen van dit Verdrag dit Lid binden, mits geen verklaring, ingevolge artikel 3, van kracht is, 2. De aanvaarding van de verplichtingen van dit Verdrag zal voor de toepassing van artikel 2 van het Verdrag betreffende de sociale zekerheid (minimumnormen), 1952, worden beschouwd, mits geen verklaring ingevolge artikel 3 van kracht is, als aanvaarding van de verplichtingen van deel III en de overeenkomstige bepalingen van andere delen van genoemd Verdrag.

En cas d'urgence, la Partie requérante peut introduire une demande sous d'autres formes telles que le télégramme, la télécopie ou le courrier électronique, qui sont acceptables pour la Partie requise, la Partie requérante confirmant rapidement par la suite la demande par écrit.
In spoedeisende gevallen kan de Verzoekende Partij een verzoek indienen via een ander door de Aangezochte Partij aanvaard communicatiemiddel zoals telegram, fax of elektronische post.

Le plan de gestion contient en particulier : a) des informations sur chaque masse ou groupe de masses d'eau souterraine définie comme étant à risque, avec au minimum les données suivantes: i) la taille des masses d'eau; ii) chaque polluant ou indicateur de pollution qui caractérise les masses d'eau souterraine comme étant à risque; iii) les objectifs de qualité environnementale auxquels le risque est lié, y compris les utilisations ou fonctions légitimes, qu'elles soient réelles ou potentielles, de la masse d'eau souterraine, et la relation entre les masses d'eau souterraine et les eaux de surface associées ainsi que les écosystèmes terrestres directement dépendants; iv) dans le cas des substances naturellement présentes, les niveaux de fond naturels dans les masses d'eau souterraine; v) des informations sur les dépassements lorsque les valeurs seuils sont dépassées. b) les valeurs seuils, qu'elles s'appliquent au niveau régional, au niveau du district hydrographique, à la portion du district hydrographique international située sur le territoire wallon, ou encore au niveau d'une masse d'eau ou d'un groupe de masses d'eau souterraine particulier; c) la relation entre les valeurs seuils et chacun des éléments suivants: i) dans le cas de substances naturellement présentes, les concentrations de référence observées; ii) les eaux de surfaces associées et les écosystèmes terrestres directement dépendants; iii) les objectifs de qualité environnementale et les autres normes de protection des eaux en vigueur au niveau national, au niveau de l'Union ou au niveau international; iv) toute information pertinente concernant la toxicologie, l'écotoxicologie, la persistance, le potentiel de bioaccumulation et le profil de dispersion des polluants; d) la méthode de fixation des concentrations de référence fondée sur les principes énoncés au point 3 de la partie B., II, de la présente annexe; e) les motifs de l'absence de valeurs seuils pour les polluants et indicateurs men ...
Het beheersplan bevat meer bepaald : a) gegevens over elk grondwaterlichaam of elke groep van grondwaterlichamen dat/die als gevaar lopend is/zijn aangemerkt,, met minimum de volgende gegevens : i) de omvang van de waterlichamen; ii) elke verontreinigende stof of verontreinigingsindicator die de grondwaterlichamen als risicovol karakteriseert; iii) de milieukwaliteitsdoelstellingen waarmee het risico gepaard gaat, met inbegrip van de rechtmatige gebruiken of functies van het grondwaterlichaam, ongeacht of ze reël of potentieel zijn, en de relaties tussen de grondwaterlichamen en de bijbehorende oppervlaktewateren en daarvan rechtstreeks afhankelijke terrestrische ecosystemen en; iv) in het geval van natuurlijk voorkomende stoffen, de natuurlijke achtergrondconcentratie daarvan in het grondwaterlichaam; v) informatie over de overschrijdingen als de drempelwaarden overschreden worden. b) de drempelwaarden, ongeacht of ze toegepast worden op regionaal niveau, op het niveau van het stroomgebieddistrict, op het gedeelte van het internationale stroomgebieddistrict gelegen op het Waalse grondgebied of op het niveau van een grondwaterlichaam of van een bijzondere groep van grondwaterlichamen; c) de relatie tussen de drempelwaarden en elk van de volgende elementen: iv) in het geval van natuurlijk voorkomende stoffen, de waargenomen achtergrondniveaus; ii) de bijbehorende oppervlaktewateren en daarvan rechtstreeks afhankelijke terrestrische ecosystemen; iii) de doelstellingen inzake leefmilieukwaliteit en de overige waterbeschermingsnormen van kracht op nationaal niveau, op het niveau van de Unie of op internationaal niveau; iv) elke relevante informatie betreffende de toxicologie, de ecotoxicologie, de persistentie, het vermogen tot bioaccumulatie en de dispersie-eigenschappen van de verontreinigende stoffen; d) de methode tot bepaling van de achtergrondniveaus die berust op de beginselen vermeld onder punt 3 van deel B., II, van deze bijlage; e) de redenen van het ...