Vertaling van "aux pointes pour " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

configuration point à point | réseau de téléconduite point à point | réseau point à point
punt-tot-punt-configuratie

soudeur par point | soudeur par point/soudeuse par point | soudeuse par point
bediener puntlasmachine | operator puntlasmachine | puntlasser | puntlasster

technicien en ingénierie de mise au point de produits | technicien en ingénierie de mise au point de produits/technicienne en ingénierie de mise au point de produits | technicienne en ingénierie de mise au point de produits
technicus productontwikkeling | technisch productontwikkelaar

ceinture à triple point d'appui | ceinture à trois points | ceinture de sécurité 3-points | ceinture de sécurité à trois points | ceinture en Y
3-puntsgordel | autogordel met driepuntsbevestiging | driepuntsgordel | veiligheidsgordel met driepuntsbevestiging

communication de point à point | transmission point à point
point to point -transmissie | punt naar punt-communicatie

identifier les points d’amélioration dans la relation avec la clientèle | identifier les problèmes dans les interactions avec les clients | identifier les points de tension dans les interactions avec la clientèle | identifier les points de tension dans les interactions avec les clients
klantervaringen analyseren | problemen bij klantervaringen onderzoeken | onderzoeken hoe klanten een product of dienst ervaren | stresspunten bij klantinteractie identificeren

Définition: Des spécialités pharmaceutiques et des remèdes populaires très divers peuvent être impliqués. Trois groupes sont particulièrement importants: a) des médicaments psychotropes n'entraînant pas de dépendance tels les antidépresseurs, b) les laxatifs, et c) des analgésiques pouvant être achetés sans prescription médicale, tels que l'aspirine et le paracétamol. L'utilisation persistante de ces substances entraîne fréquemment des contacts excessifs avec des professionnels de la santé ou leurs équipes et s'accompagne parfois d'effets somatiques nocifs induits par les substances. Les sujets s'opposent souvent aux tentatives faites pour déconseiller ou interdire l'utilisation du produit; en ce qui concerne les laxatifs et les analgésiques, les sujets peuvent ne pas tenir compte des avertissements relatifs aux complications somatiques telles qu'un dysfonctionnement rénal ou des perturbations électrolytiques (voire à la survenue de celles-ci). Alors que le patient a habituellement une appétence manifeste pour la substance, il ne présente pas de symptômes de dépendance ou de sevrage comme dans le cas des substances psycho-actives précisées en F10-F19. | Abus de:antiacides | préparations à base de plantes ou remèdes populaires | stéroïdes ou hormones | vitamines | Prise régulière de laxatifs
Omschrijving: Een grote verscheidenheid van geneesmiddelen en huismiddelen kan hier een rol spelen, maar met name belangrijk zijn de groepen: (a) psychotrope middelen die geen afhankelijkheid geven, zoals antidepressiva, (b) laxantia en (c) analgetica die zonder recept verkrijgbaar zijn, zoals aspirine en paracetamol. Aanhoudend gebruik van deze middelen brengt vaak nodeloze contacten met de gezondheidszorg mee en gaat soms gepaard met schadelijke lichamelijke-effecten. Pogingen om het gebruik van het middel te ontraden of te verbieden stuiten dikwijls op weerstand; met betrekking tot laxantia en analgetica kan dit zo zijn ondanks waarschuwingen voor (of zelfs de ontwikkeling van) lichamelijke schade, zoals nierfunctiestoornissen of elektrolytverstoringen. Hoewel het doorgaans duidelijk is dat de patiënt sterk gemotiveerd is om het middel in te nemen, ontwikkelen zich geen afhankelijkheid of onthoudingsverschijnselen, zoals bij de psychoactieve middelen die zijn gespecificeerd in F10-F19. | Neventerm: | misbruik van | antacida | misbruik van | kruiden of huismiddelen | misbruik van | steroïden of hormonen | misbruik van | vitaminen | habitueel gebruik van laxeermiddelen

industrie de pointe
speerpuntindustrie

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Catégorie résiduelle de troubles, dans lesquels il existe à la fois des signes d'un trouble spécifique du développement, de la parole et du langage, des acquisitions scolaires et des fonctions motrices, mais sans qu'aucun de ces éléments ne prédomine suffisamment pour constituer le diagnostic principal. Cette catégorie, mixte, doit être réservée à des cas où il existe un chevauchement important de chacun de ces troubles spécifiques du développement. Ces troubles s'accompagnent habituellement, mais pas toujours, d'un certain degré d'altération des fonctions cognitives. Cette catégorie doit ainsi être utilisée pour des perturbations répondant aux critères d'au moins deux des catégories F80.-, F81.- et F82.
Omschrijving: Een verzamelcategorie voor stoornissen waarin er een zekere mengeling bestaat van specifieke ontwikkelingsstoornissen van spraak en taal, van schoolvaardigheden en van de motorische functie, maar waarin geen daarvan voldoende overheerst om de belang-rijkste diagnose te vormen. Deze gemengde categorie dient alleen gebruikt te worden indien er een belangrijke overlap bestaat van elk van deze specifieke ontwikkelings stoornissen. Deze stoornissen gaan doorgaans, maar niet altijd, samen met enige mate van veralgemeende stoornis van cognitieve functies. Deze categorie dient derhalve gebruikt te worden wanneer er sprake is van functiestoornissen die voldoen aan de criteria van twee of meer van de categorieën F80.-, F81.- en F82.-.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les moyens, exprimés en points de personnel, utilisés pour les soins et le soutien de personnes handicapées majeures dans un FAM sont déterminés comme suit sur la base des moyens arrêtés conformément au paragraphe 1 : 1° les subventions de personnel et les subventions de fonctionnement octroyées au FAM sur la base d'un précédent agrément en tant que service de logement autonome, de logement assisté, de logement protégé, de logement intégré et de service d'accompagnement sont arrêtées dans les limites des points de personnel et des moyens de fonctionnement accordés au FAM lors de l'agrément ; 2° les subventions de personnel et les subventions de fonctionnement qui ont été octroyées au FAM sur la base de conventions qui suivent la personne, telles que visées à l'article 3 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2002 portant des mesures visant à rencontrer les besoins urgents des personnes handicapées, et qui ont été utilisées sont arrêtées ; 3° pour les moyens arrêtés conformément au paragraphe 1, sous déduction des moyens visés aux points 1° et 2°, les moyens utilisés pour les soins et le soutien de personnes handicapées majeures sont calculés sur la base du solde des points de personnel pour lesquels le FAM a été agréé, compte tenu d'un pourcentage pour les frais de fonctionnement liés à l'organisation, à l'aide de formule suivante : 4° si le montant total des subventions que l'agence doit payer à un FAM conformément à l'arrêté du 26 février 2016 FAM, diminué des moyens visés aux points 1° et 2°, est supérieur au résultat du calcul visé au point 3°, les moyens arrêtés sur la base des points de personnel pour lesquels le FAM a été agréé sont augmentés du nombre de points de personnel qui résulte de la conversion des subventions de fonctionnement octroyées au FAM conformément à l'arrêté du 26 février 2016 sous déduction des contributions financières des usagers à percevoir par le FAM.
De middelen, uitgedrukt in personeelspunten, die worden ingezet voor zorg en ondersteuning van meerderjarige personen met een handicap in een FAM, worden op basis van de middelen, vastgesteld conform paragraaf 1, als volgt bepaald : 1° de personeelssubsidies en werkingssubsidies die aan het FAM zijn toegekend op basis van een voormalige erkenning als dienst zelfstandig wonen, begeleid wonen, beschermd wonen, geïntegreerd wonen en dienst inclusieve ondersteuning, worden vastgesteld binnen de personeelspunten en werkingsmiddelen die bij de erkenning aan het FAM zijn toegekend; 2° de personeelssubsidies en werkingssubsidies die aan het FAM zijn toegekend op basis van persoonsvolgende convenanten als vermeld in artikel 3 van het besluit van de Vlaamse Regering van 19 juli 2002 houdende maatregelen om tegemoet te komen aan de noodzaak tot leniging van dringende behoeften van personen met een handicap, en die ingezet zijn, worden vastgesteld; 3° voor de middelen die vastgesteld zijn conform paragraaf 1, met aftrek van de middelen, vermeld in punt 1° en 2°, worden de middelen die ingezet zijn voor zorg en ondersteuning van meerderjarige personen met een handicap, berekend op basis van het resterende deel van de personeelspunten waarvoor het FAM erkend is, rekening houdend met een percentage voor organisatiegebonden werkingskosten, met de volgende formule : 4° als het totale bedrag van de subsidies die het agentschap conform het besluit van 26 februari 2016 moet betalen aan een FAM, verminderd met de middelen, vermeld in punt 1° en 2°, groter is dan het resultaat van de berekening, vermeld in punt 3°, worden de middelen, vastgesteld op basis van de personeelspunten waarvoor het FAM is erkend, verhoogd met het aantal personeelspunten dat het resultaat is van de omzetting van de werkingssubsidies die conform het besluit van 26 februari 2016 aan het FAM worden toegekend met aftrek van de door het FAM te innen financiële bijdragen van de gebruikers.

La différence visée à l'alinéa 1 est corrigée, au cours de la période de 2018 à 2020, par un transfert de moyens liés aux soins des FAM et services d'aide à domicile qui ont plus de moyens liés aux soins, tels que visés à l'article 21, alinéa 1, que les moyens liés aux soins correspondant à la somme du nombre total de points liés aux soins visé à l'article 23, vers les FAM et services d'aide à domicile qui ont moins de points liés aux soins, tels que visés à l'article 21, alinéa 1, que les moyens liés aux soins correspondant à la somme du nombre total de points liés aux soins visé à l'article 23.
Het verschil, vermeld in het eerste lid, wordt in de periode van 2018 tot en met 2020 gecorrigeerd door een overheveling van zorggebonden middelen van FAM's en thuisbegeleidingsdiensten die meer zorggebonden middelen als vermeld in artikel 21, eerste lid, hebben dan de zorggebonden middelen die overeenstemmen met de som van het aantal zorggebonden punten, vermeld in artikel 23, naar FAMs' en thuisbegeleidingsdiensten die minder zorggebonden punten als vermeld in artikel 21, eerste lid, hebben dan de zorggebonden middelen die overeenstemmen met de som van het aantal zorggebonden punten, vermeld in artikel 23.

Art. 2. A l'article 32 du même arrêté, modifié par l'arrêté du 20 avril 2011, il est ajouté un point 8°, rédigé comme suit : « 8° au moins un score de 13 sur le screener de BelRAI ou au moins 6 points sur la somme des modules IADL et ADL du screener de BelRAI, constaté dans le cadre des activités de soins aux personnes, d'aide ménagère ou d'aide sanitaire, effectuées par un service d'aide aux familles et d'aide complémentaire à domicile dans le cadre du décret sur les soins et le logement du 13 mars 2009, ou de l'activité d'aide sanitaire, effectuée par un service d'aide logistique dans le cadre du décret sur les soins et le logement du 13 mars 2009 ». Art. 3. A l'article 34 du même arrêté sont apportées les modifications suivantes : 2° après le point 2°, il est ajouté un point 3°, rédigé comme suit : « 3° au moins 13 points sur le screener de BelRAI ou au moins 6 points sur la somme des modules IADL et ADL du screener de BelRAI si l'usager a dix-huit ans ou plus ; ». Art. 4. Dans l'article 36 de l'arrêté, les mots « 1° et 2° » sont remplacés par les mots « 1°, 2° et 3° ».
Art. 2. Aan artikel 32 van hetzelfde besluit, gewijzigd bij het besluit van 20 april 2011, wordt een punt 8° toegevoegd, dat luidt als volgt: "8° minstens score 13 op de BelRAI screener of minstens 6 punten op de som van de modules IADL en ADL van de BelRAI - screener, afgenomen in het kader van de activiteiten persoonsverzorging, huishoudelijke hulp of schoonmaakhulp, verricht door een dienst voor gezinszorg en aanvullende thuiszorg in het kader van het Woonzorgdecreet van 13 maart 2009, of de activiteit schoonmaakhulp, verricht door een dienst voor logistieke hulp in het kader van het Woonzorgdecreet van 13 maart 2009" Art. 3. Aan artikel 34 van hetzelfde besluit worden de volgende wijzigingen aangebracht: 1° na punt 2° wordt het punt 3° toegevoegd, dat luidt als volgt: "3° als een gebruiker achttien jaar of ouder is, minstens 13 punten op de BelRAI screener of minstens 6 punten op de som van de modules IADL en ADL van de BelRAI - screener; " Art. 4. In artikel 36 van het besluit worden de woorden "1° en 2° " vervangen door de woorden "1°, 2° en 3° ".

9. - Modifications à l'arrêté royal du 13 novembre 2011 relatif aux équipements sous pression transportables Art. 36. A l'article 2 de l'arrêté royal du 13 novembre 2011 relatif aux équipements sous pression transportables sont apportées les modifications suivantes : 1° aux points 23° et 27°, le membre de phrase « le Département, le service régional compétent pour autant qu'il s'agisse d'équipements sous pression à bord de bateaux de navigation intérieure, » est inséré entre le mot « notification : » et les mots « la Direction générale Transport maritime » ; 2° il est inséré un point 23° /1 rédigé comme suit : « 23° /1 : « Département » : le département visé à l'article 28, § 1, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 juin 2005 relatif à l'organisation de l'Administration flamande ; » ; 3° le point 33° est complété par le membre de phrase « ou le Ministre flamand ayant la politique de mobilité, les travaux publics et les transports dans ses attributions » ; 4° le point 34° est complété par le membre de phrase « ou le chef du service régional compétent pour autant qu'il s'agisse d'équipements sous pression à bord de bateaux de navigation intérieure ou le chef du Département » ; 5° au point 35°, le membre de phrase « les membres du personnel de la navigation intérieure chargés du contrôle de la navigation et désignés à cet effet par le délégué du Ministre, les membres du personnel du Département désignés par le délégué du Ministre, les » est inséré entre le mot « les » et les mots « fonctionnaires du Service public ».
9. - Wijzigingen van het koninklijk besluit van 13 november 2011 betreffende vervoerbare drukapparatuur Art. 36. In artikel 2 van het koninklijk besluit van 13 november 2011 betreffende vervoerbare drukapparatuur worden de volgende wijzigingen aangebracht : 1° in punt 23° en 27° wordt tussen het woord "het" en de woorden "Directoraat-generaal Maritiem Vervoer" de zinsnede "Departement, de bevoegde gewestelijke dienst voor zover het drukapparatuur aan boord van binnenschepen betreft, het" ingevoegd; 2° er wordt een punt 23° /1 ingevoegd, dat luidt als volgt : "23° /1 : Departement : het departement, vermeld in artikel 28, § 1, van het besluit van de Vlaamse Regering van 3 juni 2005 met betrekking tot de organisatie van de Vlaamse administratie; "; 3° aan punt 33° wordt de zinsnede "of de Vlaamse minister, bevoegd voor het mobiliteitsbeleid, de openbare werken en het vervoer" toegevoegd; 4° aan punt 34° wordt de zinsnede "of het hoofd van de bevoegde gewestelijke dienst voor zover het drukapparatuur aan boord van binnenschepen betreft of het hoofd van het Departement" toegevoegd; 5° in punt 35° wordt tussen het woord "de" en het woord "daartoe" de zinsnede "door de gemachtigde van de minister aangewezen personeelsleden voor de binnenvaart die belast zijn met de scheepvaartcontrole, de door de gemachtigde van de minister aangewezen personeelsleden van het Departement, de" ingevoegd.

Art. 686. A l'article 6, point 7°, du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 1 mars 2013 et modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 mai 2014, les modifications suivantes sont apportées : 1° au point a), le membre de phrase « épuisements et drainages tels que visés aux rubriques 53.2, 53.3, 53.4 et 53.5 de l'annexe 1 du titre I du VLAREM » est remplacé par le membre de phrase « épuisements et drainages tels que visés aux rubriques 53.2, 53.3, 53.4 et 53.5 de la liste de classification visée à l'article 5.2.1, § 1, du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement » ; 2° au point c), le membre de phrase « à l'exception des forages de stabilité et forages géotechniques telles que visés aux rubriques 55.2 et 55.3 de l'annexe 1 du titre 1 du VLAREM » est remplacé par le membre de phrase « à l'exception des forages de stabilité et forages géotechniques tels que visés aux rubriques 55.2 en 55.3 de la liste de classification visée à l'article 5.2.1, § 1, du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement » ; 3° au point d), le membre de phrase « forages verticaux tels que visés à la rubrique 55.1 de l'annexe 1 du titre I du VLAREM, » est remplacé par le membre de phrase « forages verticaux tels que visés à la rubrique 55.1 de la liste de classification visée à l'article 5.2.1, § 1, du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement, ».
Art. 686. In artikel 6, 7°, van hetzelfde besluit, ingevoegd bij het besluit van de Vlaamse Regering van 1 maart 2013 en gewijzigd bij het besluit van de Vlaamse Regering van 16 mei 2014, worden de volgende wijzigingen aangebracht : 1° in punt a) wordt de zinsnede "bemalingen en draineringen als vermeld in rubriek 53.2, 53.3, 53.4 en 53.5 van bijlage 1 van titel I van het VLAREM" vervangen door de zinsnede "bemalingen en draineringen als vermeld in rubriek 53.2, 53.3, 53.4 en 53.5 van de indelingslijst, vermeld in artikel 5.2.1, § 1, van het decreet van 5 april 1995 houdende algemene bepalingen inzake milieubeleid"; 2° in punt c) wordt de zinsnede "met uitzondering van stabiliteitsboringen en geotechnische boringen als vermeld in rubriek 55.2 en 55.3 van bijlage 1 van titel I van het VLAREM; " vervangen door de zinsnede "met uitzondering van stabiliteitsboringen en geotechnische boringen als vermeld in rubriek 55.2 en 55.3 van de indelingslijst, vermeld in artikel 5.2.1, § 1, van het decreet van 5 april 1995 houdende algemene bepalingen inzake milieubeleid; "; 3° in punt d) wordt de zinsnede "verticale boringen als vermeld in rubriek 55.1 van bijlage 1 van titel I van het VLAREM," vervangen door de zinsnede "verticale boringen als vermeld in rubriek 55.1 van de indelingslijst, vermeld in artikel 5.2.1, § 1, van het decreet van 5 april 1995 houdende algemene bepalingen inzake milieubeleid,".

Vote: point 10.15 du PV du 17.12.2014 , point 10.16 du PV du 17.12.2014 , point 10.4 du PV du 17.12.2014 , point 10.5 du PV du 17.12.2014 , point 10.7 du PV du 17.12.2014 , point 10.8 du PV du 17.12.2014 , point 10.10 du PV du 17.12.2014 , point 10.11 du PV du 17.12.2014 , point 10.3 du PV du 17.12.2014 et point 10.12 du PV du 17.12.2014 .
Stemming: punt 10.15 van de notulen van 17.12.2014 , punt 10.16 van de notulen van 17.12.2014 , punt 10.4 van de notulen van 17.12.2014 , punt 10.5 van de notulen van 17.12.2014 , punt 10.7 van de notulen van 17.12.2014 , punt 10.8 van de notulen van 17.12.2014 , punt 10.10 van de notulen van 17.12.2014 , punt 10.11 van de notulen van 17.12.2014 , punt 10.3 van de notulen van 17.12.2014 en punt 10.12 van de notulen van 17.12.2014 .

Vote: point 10.15 du PV du 17.12.2014, point 10.16 du PV du 17.12.2014, point 10.4 du PV du 17.12.2014, point 10.5 du PV du 17.12.2014, point 10.7 du PV du 17.12.2014, point 10.8 du PV du 17.12.2014, point 10.10 du PV du 17.12.2014, point 10.11 du PV du 17.12.2014, point 10.3 du PV du 17.12.2014 et point 10.12 du PV du 17.12.2014.
Stemming: punt 10.15 van de notulen van 17.12.2014, punt 10.16 van de notulen van 17.12.2014, punt 10.4 van de notulen van 17.12.2014, punt 10.5 van de notulen van 17.12.2014, punt 10.7 van de notulen van 17.12.2014, punt 10.8 van de notulen van 17.12.2014, punt 10.10 van de notulen van 17.12.2014, punt 10.11 van de notulen van 17.12.2014, punt 10.3 van de notulen van 17.12.2014 en punt 10.12 van de notulen van 17.12.2014.

5 bis. Les émetteurs de pays tiers ne sont pas soumis à l'obligation en vertu de l'annexe I, point 20.1, de l'annexe IV, point 13.1, de l'annexe VII, point 8.2, de l'annexe X, point 20.1 ou à l'annexe XI, point 11.1, de retraiter les informations financières historiques figurant dans un prospectus et concernant des exercices antérieurs aux exercices commençant au 1 janvier 2012 ou après cette date, ou l'obligation en vertu de l'annexe VII, point 8.2 bis, de l'annexe IX, point 11.1, ou de l'annexe X, point 20.1bis, de fournir une description des différences entre les normes internationales d'information financière adoptées conformément au règlement (CE) n° 1606/2002 et les principes comptables selon lesquels ces informations sont élaborées, pour autant que les informations financières historiques soient préparées conformément aux principes comptables généralement admis de la République populaire de Chine, du Canada, de la République de Corée ou de la République de l'Inde.
5 bis. Uitgevende instellingen van derde landen zijn niet onderworpen aan een vereiste uit hoofde van bijlage I, rubriek 20.1; bijlage IV, rubriek 13.1; bijlage VII, rubriek 8.2; bijlage X, rubriek 20.1, of bijlage XI, rubriek 11.1, om historische financiële informatie aan te passen die in een prospectus is opgenomen en relevant is voor de boekjaren vóór boekjaren die op of na 1 januari 2012 aanvangen, dan wel aan een vereiste uit hoofde van bijlage VII, rubriek 8.2 bis; bijlage IX, rubriek 11.1; of bijlage X, rubriek 20.1 bis, om een beschrijving te geven van de verschillen tussen de ingevolge Verordening (EG) nr. 1606/2002 goedgekeurde International Financial Reporting Standards en de standaarden voor jaarrekeningen in overeenstemming waarmee dergelijke informatie is opgesteld, mits de historische financiële informatie is opgesteld overeenkomstig de algemeen aanvaarde grondslagen voor financiële verslaggeving van de Volksrepubliek China, Canada of de Republiek Korea of de Republiek India .

5 bis. Les émetteurs de pays tiers ne sont pas soumis à l'obligation en vertu de l'annexe I, point 20.1, de l'annexe IV, point 13.1, de l'annexe VII, point 8.2, de l'annexe X, point 20.1 ou de l'annexe XI, point 11.1, de retraiter les informations financières historiques figurant dans un prospectus et concernant des exercices antérieurs aux exercices commençant au 1 janvier 2012 ou après cette date, ou l'obligation en vertu de l'annexe VII, point 8.2 bis, de l'annexe IX, point 11.1, ou de l'annexe X, point 20.1 bis, de fournir une description des différences entre les normes internationales d'information financière adoptées conformément au règlement (CE) n° 1606/2002 et les principes comptables selon lesquels ces informations sont élaborées, pour autant que les informations financières historiques soient préparées conformément aux principes comptables généralement admis de la République populaire de Chine, du Canada et de la République de Corée.
5 bis. Uitgevende instellingen van derde landen zijn niet onderworpen aan een vereiste uit hoofde van bijlage I, rubriek 20.1; bijlage IV, rubriek 13.1; bijlage VII, rubriek 8.2; bijlage X, rubriek 20.1, of bijlage XI, rubriek 11.1, om historische financiële informatie aan te passen die in een prospectus is opgenomen en relevant is voor de boekjaren vóór boekjaren die op of na 1 januari 2012 aanvangen, dan wel aan een vereiste uit hoofde van bijlage VII, rubriek 8.2 bis; bijlage IX, rubriek 11.1; of bijlage X, rubriek 20.1 bis, om een beschrijving te geven van de verschillen tussen de ingevolge Verordening (EG) nr. 1606/2002 goedgekeurde International Financial Reporting Standards en de standaarden voor jaarrekeningen in overeenstemming waarmee dergelijke informatie is opgesteld, mits de historische financiële informatie is opgesteld overeenkomstig de algemeen aanvaarde grondslagen voor financiële verslaggeving van de Volksrepubliek China, Canada of de Republiek Korea.

- Toujours au sujet des problèmes d'actualité, s'agissant du point "Droits de l'homme", j'ai reçu, en ce qui concerne le sous-point "Hooligans", trois demandes visant à remplacer ce point : une demande du groupe des Verts, qui souhaiterait remplacer ce point par un nouveau sous-point intitulé "Incidents racistes en Allemagne et meurtre de Alberto Adriano", une demande du groupe des socialistes européens, qui souhaiterait remplacer ce sous-point par un sous-point "Incidents au stade de Rotterdam", et une demande du groupe libéral, qui souhaiterait remplacer ce sous-point par un sous-point "Profanation du plus ancien cimetière juif de Prague".
- Nog altijd wat het actualiteitendebat betreft, heb ik drie verzoeken ontvangen om onder het punt "Mensenrechten" de rubriek "Hooligans" te vervangen. De Fractie de Groenen/Vrije Europese Alliantie verzoekt om vervanging van die rubriek door een nieuwe rubriek "Racistische incidenten in Duitsland en moord op Alberto Adriano". De Fractie van de Partij van de Europese Sociaal-democraten verzoekt om vervanging van die rubriek door een nieuwe rubriek "Incidenten in het stadion van Rotterdam". De Fractie van de Europese Liberale en Democratische Partij verzoekt om vervanging van die rubriek door een nieuwe rubriek "Grafschennis op de oudste joodse begraafplaats in Praag".