Traduction de «aux règles décrites » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Etats psychotiques répondant aux critères généraux de la schizophrénie, mais ne correspondant à aucune des formes cliniques décrites en F20.0-F20.2, ou répondant simultanément aux critères de plusieurs de ces formes, sans prédominance nette d'un groupe déterminé de caractéristiques diagnostiques. | Schizophrénie atypique
Omschrijving: Psychotische aandoeningen die voldoen aan de algemene diagnostische criteria voor schizofrenie, maar zich niet voegen naar een van de subtypen onder F20.0-F20.2 of de kenmerken vertonen van meer dan één van hen zonder een duidelijk overwicht van een bepaald complex diagnostische eigenschappen. | Neventerm: | atypische schizofrenie

Définition: Il existe des variations culturelles importantes dans les manifestations de ce trouble, qui comporte deux types essentiels, ayant de nombreux points communs. Dans le premier type, la caractéristique essentielle est une plainte concernant une fatigue accrue après des efforts mentaux, souvent associée à une certaine diminution des performances professionnelles et des capacités à faire face aux tâches quotidiennes. La fatigabilité mentale est décrite typiquement comme une distractibilité due à une intrusion désagréable d'associations et de souvenirs, une difficulté de concentration ou une pensée globalement inefficace. Dans le deuxième type, l'accent est mis sur des sensations de faiblesse corporelle ou physique et un sentiment d'épuisement après des efforts minimes, associés à des courbatures, des douleurs musculaires et une difficulté à se détendre. Les deux types comportent habituellement plusieurs autres sensations physiques désagréables, telles que des sensations vertigineuses, des céphalées de tension et une impression d'instabilité globale. Il existe par ailleurs souvent une inquiétude concernant une dégradation de la santé mentale et physique, une irritabilité, une anhédonie et des degrés variables de dépression et d'anxiété mineures. Il existe souvent une insomnie d'endormissement, une insomnie du milieu de la nuit ou une hypersomnie. | Syndrome asthénique
Omschrijving: Er komen aanzienlijke culturele verschillen voor bij de presentatie van deze stoornis en er komen twee hoofdvormen voor, met aanzienlijke overlap. Bij de ene vorm is het belangrijkste kenmerk een klacht over toegenomen vermoeidheid na geestelijke inspanning, dikwijls samengaand met enige afname in het efficiënt verrichten van de dagelijkse beroepsarbeid. De geestelijke vermoeibaarheid wordt op typerende wijze beschreven als een zich op onaangename wijze opdringen van verwarrende associaties of herinneringen, moeite met concentreren en algemeen inefficiënt denken. Bij de andere vorm ligt de nadruk op gevoelens van lichamelijke of fysieke zwakte en uitputting na slechts minimale inspanning, samengaand met een gevoel van spierkrampen en pijnen en onvermogen om te ontspannen. Bij beide vormen is een scala van andere onaangename-gevoelens van lichamelijke aard gebruikelijk, zoals duizeligheid, spanningshoofdpijnen en gevoelens van algemene onzekerheid. Bezorgdheid over afnemende geestelijke- en lichamelijke gezondheid, prikkelbaarheid, anhedonie en in geringe mate wisselende-depressiviteit en -angst komen alle veel voor. De eerste en middelste fasen van de slaap zijn vaak gestoord, maar hypersomnie kan ook opvallend zijn. | Neventerm: | vermoeidheidssyndroom

langage orienté règles | programmation à base de règles | programmation logique | programmation orientée règles | programmation orientée vers les règles | LOR [Abbr.]
regel-georiënteerd programmeren

contrôler le respect des règles et législations en matière de maintenance | vérifier la conformité avec les règles et législations en matière de maintenance | contrôler la conformité aux règles et à la législation en matière de maintenance | veiller au respect des règles et législations en matière de maintenance
zorgen dat de hygiëneregels worden nageleefd | zorgen dat er wordt voldaan aan de regels en wetgeving voor onderhoud | onderhoudsregels en -wetgeving naleven | zorgen dat de regels voor elektrische installaties worden nageleefd

bilan financier consolidé qui décrit l'actif et le passif des Communautés
geconsolideerde financiële balans van de activa en passiva der Gemeenschappen

Déchets non décrits ailleurs dans le catalogue
Niet eerder in de catalogus genoemd afval

employer des règles de codage des TIC | mettre en œuvre des conventions de codage pour la programmation | appliquer des bonnes pratiques de codage des TIC | mettre en œuvre des règles de codage des TIC
ICT-coderingsconventies begrijpen | ICT-coderingsconventies uitvoeren | gebruik van ICT-coderingsconventies stimuleren | ICT-coderingsconventies implementeren

respecter les règles de circulation
verkeersregels volgen

statut du personnel [ règlement du personnel | règles applicables au personnel ]
personeelsstatuut

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Les demandes doivent répondre aux règles décrites dans la législation sur les explosifs, sinon elles sont refusées.
Aanvragen dienen te voldoen aan de regels die in de wetgeving over springstoffen staan ingeschreven, anders worden ze geweigerd.

Vous vous référiez alors aux règles décrites dans le plan opérationnel de la mission ISAF (à savoir détention de maximum 96 heures et ensuite transfert aux autorités afghanes).
U refereert dus aan de regels die te vinden zijn in het operationeel plan van de ISAF-missie (namelijk een detentie van maximum 96 uur en nadien het overdragen van de gevangenen aan de Afghaanse overheid).

I. - Délégations de pouvoir en matière de marchés publics Art. 8. En matière de passation et d'exécution de marchés publics de travaux, de fournitures et de services à charge du budget du Service public fédéral Santé Publique, Sécurité de la Chaîne Alimentaire et Environnement, les compétences suivantes sont déléguées: 1° a) choisir le mode de passation du marché; b) arrêter le cahier spécial des charges ou les documents en tenant lieu; c) engager la procédure; 2° sélectionner les candidats ou soumissionnaires et, selon le cas, signer la décision motivée de sélection; 3° évaluer les offres et, le cas échéant, écarter celles qui sont considérées comme irrégulières; 4° a) attribuer le marché et signer la décision motivée d'attribution; b) renoncer de passer un marché et recommencer la procédure en application de l'article 35 de la loi du 15 juin 2006; c) conclure ou ne pas conclure le marché; d) signer la lettre de notification, le bon de commande ou le contrat; 5° communiquer les décisions aux candidats ou soumissionnaires non retenus; 6° appliquer les dispositions concernant le cautionnement prévues par le cahier spécial des charges et par les articles 25 à 33 de l'arrêté royal du 14 janvier 2013 établissant les règles générales d'exécution des marchés publics et des concessions de travaux publics; Art. 9. Les compétences décrites à l'article 8 sont déléguées aux titulaires des fonctions mentionnées ci-après, chacun dans les limites de ses attributions, jusqu'à concurrence du montant indiqué pour chacun d'eux et quel que soit le mode de passation du marché : 1° le Président du Comité de direction : jusqu'à 350.000 euros; 2° les directeurs-généraux et les titulaires d'une fonction d'encadrement : jusqu'à 130.000 euros; 3° le directeur général du Centre d'Etude et de Recherches Vétérinaires et Agrochimiques : jusqu'à 130.000 euros; 4° le directeur Medex : jusqu'à 130.000 euros; 5° les budget owners : jusqu'à 8.500 euros.
I. - Delegaties van bevoegdheid op het vlak van overheidsopdrachten Art. 8. Inzake gunning en uitvoering van overheidsopdrachten betreffende aannemingen van werken, leveringen en diensten ten laste van de begroting van de Federale Overheidsdienst Volksgezondheid, Veiligheid van de Voedselketen en Leefmilieu, worden de volgende bevoegdheden gedelegeerd om : 1° a) de wijze te kiezen waarop de opdracht wordt gegund; b) de bestekken of de documenten die ze vervangen goed te keuren; c) de procedure in gang te zetten; 2° de kandidaten of inschrijvers te selecteren en, al naar gelang van het geval, de gemotiveerde selectiebeslissing te ondertekenen; 3° de offertes te evalueren en, desgevallend, de offertes die als onregelmatig worden beschouwd af te wijzen; 4° a) de opdracht te gunnen en de gemotiveerde gunningsbeslissing te ondertekenen; b) af te zien van het gunnen van de opdracht en de procedure te herbeginnen in toepassing van artikel 35 van de wet van 15 juni 2006; c) de opdracht al dan niet te sluiten; d) de notificatiebrief, de bestelbon of het contract te ondertekenen; 5° de beslissingen aan de niet-gekozen kandidaten of inschrijvers mee te delen; 6° de bepalingen betreffende de borgtocht toe te passen die bepaald is in het bestek en in de artikelen 25 tot 33 van het koninklijk besluit van 14 januari 2013 tot bepaling van de algemene uitvoeringsregels van de overheidsopdrachten en van de concessies voor openbare werken; Art. 9. De bevoegdheden die beschreven zijn in artikel 8 worden gedelegeerd aan de titularissen van de functies die hierna worden vermeld, elk binnen de perken van zijn bevoegdheden, ten belope van het bedrag dat is vermeld voor elk van de titularissen en ongeacht de gunningswijze van de opdracht : 1° de Voorzitter van het Directiecomité : tot 350.000 euro; 2° de directeurs-generaals en de titularissen van een staffunctie : tot 130.000 euro; 3° de directeur-generaal van het Centrum voor Onderzoek in Diergeneeskunde en Agrochemie : to ...

Vu les modifications de lois décrites ci-dessus, les éléments suivants doivent être réglés via un arrêté royal : *l'attribution de la gestion des registres à la Fédération Royale du Notariat belge qui en est le responsable; * les conditions d'inscription et d'adaptation des données dans les registres; * les données obligatoires de l'inscription; * les conditions d'accès aux deux registres; * la publicité de certaines données; * les délais dans lesquels les inscriptions dans les registres doivent être exécutées; * les tarifs des inscriptions et des adaptations ainsi que des consultations des registres; * l'accès aux données du registre national des personnes physiques et de la banque carrefour de la sécurité sociale.
Gezien de hoger beschreven wetswijzigingen dienen de volgende elementen via een koninklijk besluit geregeld worden : *Het toevertrouwen van het beheer van de registers aan de Koninklijke Federatie van het Belgisch Notariaat die de verantwoordelijke ervan is; * De voorwaarden tot inschrijving en tot aanpassing van de gegevens in de registers; * De verplichte gegevens van de inschrijving; * De voorwaarden voor de toegang tot beide registers; * De publiciteit van bepaalde gegevens; * De termijnen waarbinnen de inschrijvingen in de registers dienen te worden uitgevoerd; * De tarieven van de inschrijvingen en van de aanpassingen, alsook van de raadplegingen van de registers; * De toegang tot de gegevens van het rijksregister van de natuurlijke personen en van de kruispuntbank van de sociale zekerheid.

En droit international pénal, la Convention du 14 septembre 1963 relative aux infractions et à certains autres actes survenant à bord des aéronefs (Convention de Tokyo) décrit les pouvoirs du commandant d'aéronef à l'égard des passagers pendant les opérations de vol. Au niveau communautaire, les références relatives à la problématique soulevée ont trait à deux règlements adoptés dans la cadre de la compétence transport: - le règlement (CE) n° 300/2008 du Parlement européen et du Conseil du 24 septembre 2008 relatif à l'instauration de règles communes dans le domaine de la sûreté de l'aviation civile et abrogeant le règlement (CE) n° 2320/2002; - le règlement (CE) n° 261/2004 du Parlement européen et du Conseil du 11 février 2004 établissant des règles communes en matière d'indemnisation et d'assistance des passagers en cas de refus d'embarquement et d'annulation ou de retard important d'un vol, et abrogeant le règlement (CEE) n° 295/91.
In het internationaal strafrecht beschrijft het Verdrag van 14-09-1963 inzake strafbare feiten en bepaalde andere handelingen begaan aan boord van luchtvaartuigen (Verdrag van Tokyo) de bevoegdheden van de commandant van het luchtvaartuig ten opzichte van passagiers, tijdens de vlucht. Op het communautair niveau hebben de referenties inzake de vermelde problematiek betrekking op twee verordeningen die in het kader van de transportbevoegdheid goedgekeurd werden: - de verordening (EG) nr. 300/2008 van het Europees Parlement en de Raad van 24 september 2008 inzake gemeenschappelijke regels op het gebied van de beveiliging van de burgerluchtvaart en tot intrekking van Verordening (EG) nr. 320/2002; - de verordening (EG) nr. 261/2004 van het Europees Parlement en de Raad van 11 februari 2004 tot vaststelling van gemeenschappelijke regels inzake compensatie en bijstand aan luchtreizigers bij instapweigering en annulering of langdurige vertraging van vluchten en tot intrekking van Verordening (EEG) nr. 295/91.

Les tâches du service d'inspection du secteur des Finances sont donc celles qui sont décrites dans la loi de 2011 révisée en 2014, à savoir: * prendre connaissance du Plan de Sécurité de l'Exploitant (P.S.E.) décrit dans la loi et y verifier l'inventaire des points sensibles de l'infrastructure, l'analyse de risque consistant à identifier les principaux scénarios de menaces potentielles et l'existence de mesures internes de sécurité permanentes et de mesures graduelles en fonction de l'importance des menaces; * veiller aux tests et à la mise à jour du P.S.E; * sur base des constatations réalisées, donner des recommandations, des instructions ou des avertissements à l'exploitant concernant le respect des dispositions de la loi; * fixer un éventuel délai pour se mettre en règle et dresser des procès-verbaux.
De taken van de inspectiedienst voor de financiële sector sluiten hier volledig bij aan en zijn: * kennisnemen van het in de wet beschreven Beveiligingsplan van de Exploitant (B.P.E.) en daarin de inventaris controleren van de gevoelige locaties van de infrastructuur, alsook de risicoanalyse die erin bestaat de voornaamste scenario's van potentiële dreigingen te identificeren, en nagaan of er permanente interne beveiligingsmaatregelen en graduele maatregelen bestaan volgens de ernst van de dreigingen; * toezien op de tests en op de bijwerking van het B.P.E.; * op basis van de gedane vaststellingen, aan de exploitant aanbevelingen, instructies of waarschuwingen geven betreffende de naleving van de bepalingen van de wet; * een eventuele termijn bepalen om aan de voorschriften te voldoen, en processen-verbaal opstellen.

On peut exclure les ouvertures fermées au moyen de couvercles de trous d'homme et de bouchons à plat pont (conformes aux dispositions de la règle 18, de panneaux d'écoutilles de chargement du type décrit à la règle 27 (2), de portes à glissières étanches à l'eau commandées à distance et de hublots de type fixe (conformes aux dispositions de la règle 23).
Hoeven er geen deel van uit te maken, die openingen die worden gesloten met mangatdeksels en gladdekluiken (die voldoen aan voorschrift 18), vrachtluikdeksels van het type beschreven in voorschrift 27(2), op afstand bediende waterdichte schuifdeuren en zijdeksels van het niet-openende type (die voldoen aan voorschrift 23).

La Convention est articulée comme suit: le Préambule expose les objectifs des règles uniformes; le Chapitre 1 « champ d'application et dispositions générales », décrit la portée matérielle et géographique et fournit les éléments de définition aux fins de cette Convention; il consacre le principe de la liberté contractuelle des parties de se soumettre à un régime juridique autre que la réglementation uniforme, sous réserve de tous les intérêts en jeu, puisqu'elles ont la faculté de modifier ou d'exclure les règles de la Convention; il contient enfin une disposition posant les critères d'interprétation dont doivent s'inspirer les juges, en vue notamment de parvenir à une application uniforme de la Convention.
Het Verdrag werd als volgt opgesteld : in de Preambule worden de doelstellingen van de eenvormige regels uiteengezet : Hoofdstuk I « Toepassingsgebied en algemene bepalingen » omschrijft het materieel en geografisch toepassingsgebied en het voorwerp van het Verdrag, vrijwaart het beginsel van de contractuele vrijheid van de partijen om zich aan een ander juridisch stelsel te onderwerpen dan de eenvormige reglementering, met behoud van alle rechten ter zake, aangezien zij over de mogelijkheid beschikken om de regels van het Verdrag te wijzigen of ter zijde te stellen; ten slotte bevat het ook een bepaling houdende vaststelling van de criteria waardoor de rechters zich moeten laten leiden, met name in verband met de eenvormige toepassing van het Verdrag.