Vertaling van "avis technique " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

avis technique
technisch advies

groupe d’experts appelé à formuler des avis techniques sur la production biologique
deskundigengroep voor technisch advies inzake de biologische productie

avis (UE) [ avis communautaire ]
advies (EU) [ communautair advies ]

Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques | OSASTT [Abbr.] | SBSTTA [Abbr.]
Hulporgaan voor wetenschappelijk, technisch en technologisch advies | SBSTTA [Abbr.]

avis PE [ avis motivé du PE | avis obligatoire ]
advies van het EP [ met redenen omkleed advies van het EP | verplicht advies ]

avis CESE [ avis CES | avis du Comité économique et social | avis du Comité économique et social européen ]
advies van het ESC [ advies van het EESC | advies van het Europees Economisch en Sociaal Comité ]

ingénieur agronome spécialité sciences et techniques des agroéquipements/ingénieure agronome spécialité sciences et techniques des agroéquipements | ingénieure sciences et techniques des équipements agricoles | ingénieur sciences et techniques des équipements agricoles/ingénieure sciences et techniques des équipements agricoles | ingénieure agronome spécialité sciences et techniques des agroéquipements
landbouwtechnisch ingenieur | ontwerpingenieur landbouwuitrusting

donner un avis
een advies geven

compétence d'avis
adviesbevoegdheid

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Ainsi, les organismes d'assainissement agréés assurent notamment : 1° la remise d'avis techniques; 2° la sensibilisation auprès des différents publics cibles; 3° le suivi des vidanges et de la gestion des gadoues en fonction des capacités des stations d'épuration; 4° le contrôle au fonctionnement des systèmes d'épuration individuelle.
Aldus zorgen de erkende zuiveringsinstellingen met name voor : 1° de overlegging van technische adviezen; 2° de sensibilisering van de verschillende doelpublieken; 3° de opvolging van de ruimingen en van het beheer van het slijk naar gelang van de capaciteiten van de zuiveringsstations; 4° de controle op de werking van de individuele zuiveringssystemen.

- Nouvelles modifications Il est interdit à un Belge ou au titulaire de quelque nationalité que ce soit, agissant à partir du territoire national, d'offrir, de vendre, de fournir ou de transférer, directement ou indirectement, les avis techniques, l'assistance ou la formation visés à l'article 3 du Règlement aux personnes physiques ou morales, groupes et entités mentionnés dans l'annexe I au Règlement (CE) n° 881/2002 du Conseil du 27 mai 2002 (J.O. L n° 139 du 29 mai 2002) instituant certaines mesures restrictives spécifiques à l'encontre de certaines personnes et entités liées à Oussama ben Laden, au réseau Al-Qaida et aux Talibans, abrogeant le Règlement (CE) n° 467/2001 du Conseil interdisant l'exportation de certaines marchandises et de certains services vers l'Afghanistan, renforçant l'interdiction des vols et étendant le gel des fonds et autres ressources financières décidé à l'encontre des Talibans d'Afghanistan.
- Nieuwe wijzigingen Het is voor een Belg of een houder van om het even welke nationaliteit, handelend vanuit het nationaal grondgebied verboden om, direct of indirect, het technisch advies, de bijstand of opleiding bedoeld in het artikel 3 van de Verordening te verstrekken, te verkopen, te leveren of over te dragen aan de natuurlijke of rechtspersonen, groepen of entiteiten vermeld in de bijlage I van de Verordening (EG) nr. 881/2002 van de Raad van 27 mei 2002 (P.B. L nr. 139 van 29 mei 2002) tot vaststelling van bepaalde specifieke beperkende maatregelen tegen sommige personen en entiteiten die banden hebben met Usama bin Laden, het Al-Qaida-netwerk en de Taliban, en tot intrekking van Verordening (EG) nr. 467/2001 van de Raad tot instelling van een verbod op de uitvoer van bepaalde goederen en diensten naar Afghanistan, tot versterking van het verbod op vluchten en verlenging van de bevriezing van tegoeden en andere financiële middelen ten aanzien van de Taliban van Afghanistan.

Des experts nationaux et internationaux, notamment le Conseil supérieur de la santé, ont émis à ce sujet des avis techniques.
Nationale en internationale deskundigen, onder andere de Hoge Gezondheidsraad, hebben hieromtrent technische adviezen uitgebracht.

2. En 2015, ce service a traité 248 dossiers liés à des prélèvements de produits et a émis 434 avis techniques à l'attention des services des douanes relatifs à des marchandises destinées à être mises sur le marché belge. 3. En 2015 également, un total de 178 procès-verbaux ont été dressés.
2. In 2015 heeft deze dienst 248 dossiers behandeld die verband hielden met monsternemingen van producten en 434 technische adviezen verleend aan de douane betreffende de goederen die op de markt worden gebracht in België. 3. Eveneens in 2015 werden in totaal 178 processen-verbaal opgesteld.

...ide - Pouvoir donner des avis techniques - Pouvoir donner des avis esthétiques - Pouvoir contribuer aux objectifs de l'entreprise - Pouvoir offrir des produits qualitatifs aux clients - Pouvoir offrir des ensembles de services aux clients - Pouvoir élaborer du matériel de promotion - Pouvoir promouvoir le matériel de promotion lors des moments de promotion à l'égard du donneur d'ordre et des patients Aptitudes à la résolution de problèmes - Pouvoir anticiper sur les circonstances - Pouvoir travailler de manière axée sur la recherche de solutions - Pouvoir discuter des problèmes avec le supérieur - Pouvoir suivre l'avancement des travaux - Pouvoir contrôler les procédures de fabrication et l'avancement de la production d'application - Pouvoir exécuter des contrôles intermédiaires et des contrôles finaux - Pouvoir discuter du fonctionnement des collaborateurs - Pouvoir encourager la participation à des moments de formation auprès des collaborateurs - Pouvoir coordonner les activités de travail Aptitudes motrices - Pouvoir finir les ordres soigneusement - Pouvoir désinfecter les empreintes entrantes pour prévenir l'infection croisée - Pouvoir fabriquer des moules d'étude, de duplicata, provisoires et définitives d'une pièce ou avec des bouts de travail démontables, utilisant dans ce contexte les matériaux corrects selon les directives du fabricant - Pouvoir utiliser les matériaux corrects pour la fabrication d'outils médicaux dentaires selon les directives des fabricants - Pouvoir couler le matériel de moule dans l'empreinte - Pouvoir plonger l'empreinte dans un bain électrolytique et pouvoir compléter la couche supérieure métallique à l'aide de plâtre ou de matière synthétique - Pouvoir fabriquer des cuillères d'empreinte individuelles et des plaques de morsure sur les moules (provisoires) adaptés à l'outil à construire - Pouvoir polir les moules dans la forme établie par les règles de l'entreprise et en fonction de l'outil à construire - Pouvoir noter le nom du patient ou un signe de reconnaissance sur le moule - Pouvoir placer les appareils d'enregistrement intraoraux ou extraoraux demandés sur les plaques de morsure de sorte que le dentiste puisse établir la relation de morsure - Pouvoir finir des modèles en cire de prothèses et d'appareils d'orthodontie - Pouvoir fabriquer et délimiter des bases de prothèses en matière synthétique - Pouvoir modeler des modèles en cire pour des bases de prothèses en matière synthétique - Pouvoir fabriquer des crochets pliés pour des prothèses démontables - Pouvoir encastrer des modèles en cire pour des bases de prothèses et pouvoir les boucher ou injecter de matière synthétique d'une ou de plusieurs couleurs - Pouvoir encastrer des modèles en cire et pouvoir les transformer en matière définitive (matière synthétique, silicone, ...) - Pouvoir fabriquer les bases de prothèses selon la technique de la dispersion de matière synthétique - Pouvoir polymériser la matière synthétique selon un des systèmes existants (durcissement au froid, thermique ou à la lumière) - Pouvoir modeler des modèles en cire ou en matière synthétique pour des bases de prothèses démontables - Pouvoir modeler des modèles en cire ou en matière synthétique pour les incrustations, les couronnes, les pivots radiculaires, les couronnes à pivot, les couronnes céramisées et les dents pontiques selon les diverse théories d'occlusion - Pouvoir encastrer des modèles en cire ou en matière synthétique et pouvoir couler les bases - Pouvoir fabriquer des couronnes et des bridges directement en plusieurs couleurs, en matière synthétique ou en porcelaine - Pouvoir fraiser ou imprimer les restaurations métalliques et les cadres selon les systèmes CFAO - Pouvoir souder ou braser des parties ensemble - Pouvoir couvrir les parties métalliques de matière synthétique en couleur dentaire ou de porcelaine - Pouvoir modeler des constructions en forme de barre, des serrures et des verrous pour des outils démontables - Pouvoir placer des vis et des ancrages de précision dans des modèles en cire - Pouvoir couler et fraiser des constructions en forme de barre, des serrures et des verrous - Pouvoir modeler des ancrages télescopiques - Pouvoir fabriquer des crochets, des ressorts et des arcs pliés pour l'orthodontie - Pouvoir fabriquer des bandes pour la couronne dentaire d'orthodontie ou de chirurgie de la bouche, de la mâchoire et du visage - Pouvoir placer des vis d'expansion dans des constructions en cire spécifiques - Pouvoir fabriquer des systèmes de ligature pour la chirurgie et les fractures de la mâchoire - Pouvoir modeler des modèles en cire pour des obturateurs, des plaques de disclusion, des prothèses-réservoir, des épithèses de visage et de gencive - Pouvoir finir définitivement l'outil selon les directives du donneur d'ordre - Pouvoir finir l'objet de travail, selon les directives, pour une phase suivante - Pouvoir fabriquer toutes les prothèses démontables - Pouvoir fabriquer toutes les prothèses amovibles - Pouvoir fabriquer toutes les prothèses démontables-amovibles - Pouvoir fabriquer des appareils d'orthodontie et d'orthopédie de la bouche, de la mâchoire et du visage - Pouvoir fabriquer des appareils de chirurgie de la bouche, de la mâchoire et du visage - Pouvoir nettoyer l'objet de travail de manière ultrasonique ou à la vapeur et pouvoir l'emballer soigneusement, de sorte qu'il puisse être envoyé au donneur d'ordre en sécurité - Pouvoir réparer des fractures de bases de prothèses en matière synthétique et métalliques - Pouvoir adapter des bases de matière synthétique instables en appliquant une nouvelle face muqueuse, en remplaçant la base ou par le repositionnement des dents - Pouvoir agrandir les bases de prothèses en matière synthétique et métalliques en ajoutant des dents et des parties de rétention - Pouvoir réparer ou remplacer les parties, crochets, dents, ancrages de précision, facettes, etc. endommagés - Pouvoir nettoyer et/ou entretenir des outils dentaires - Pouvoir trier tous les déchets et matériaux jetables dans les récipients destinés à cet effet - Pouvoir entretenir le matériel de travail personnel et les appareils selon les accords conclus - Pouvoir transformer le matériel à mélanger en la bonne forme et couleur selon les directives données 2.2.3 Contexte Contexte d'environnement - Cette profession s'exerce dans un régime d'heures de travail régulières, en tenant compte d'une certaine flexibilité - Cette profession s'exerce au sein d'une équipe, où la flexibilité nécessaire est importante pour s'adapter aux modifications - Cette profession doit être exercée à un degré de concentration élevé afin de pouvoir travailler avec la précision nécessaire - Le port de moyens de protection individuelle pour un certain nombre d'opérations est obligatoire - Les ordres de travail sont strictement délimités dans le temps et sont soumis dans de nombreux cas à des délais, ce qui nécessite une résistance au stress et une orientation sur le résultat - Les ordres de travail sont exécutés à l'aide d'une prescription médicale et selon la nécessité du patient - Le technologue dentaire entre en contact avec différents acteurs (dentistes, supérieur, collègues, patients, ...) - Le travail à exécuter est varié et peut être complexe en raison des ordres qui sont liés au patient - Le secteur connaît des réglementations en matière de sécurité, de santé, d'hygiène, de bien-être, d'environnement et d'établissement - L'exercice de la profession demande une conscience de la qualité - L'exercice de cette profession demande un sens de l'organisation qui doit assurer que tous les outils médicaux dentaires puissent être livrés à la date convenue - La profession requiert que les services soient axés sur les souhaits et les besoins des clients Contexte d'opération - Le technologue dentaire doit échanger des informations avec les autres acteurs de façon constructive et transparente - Le technologue dentaire effectue, en fonction de l'ordre, des opérations variées et/ou complexes - Le technologue dentaire est capable de s'adapte ...
...eriaal - Het kunnen promoten van het promotiemateriaal tijdens de promotiemomenten naar de opdrachtgever en de patiënten toe Probleemoplossende vaardigheden - Het kunnen anticiperen op omstandigheden - Het oplossingsgericht kunnen werken - Het kunnen bespreken van problemen met de leidinggevende - Het kunnen opvolgen van de voortgang van de werkzaamheden - Het kunnen controleren van de toegepaste fabricageprocedures en productievorderingen - Het kunnen uitvoeren van tussen- en eindcontroles - Het kunnen bespreken van het functioneren van de medewerkers - Het kunnen stimuleren van de deelname aan vormingsmomenten bij de medewerkers - Het kunnen coördineren van de werkactiviteiten Motorische vaardigheden - Het zorgvuldig kunnen afwerken van opdrachten - Het kunnen ontsmetten van binnenkomende afdrukken ter voorkoming van kruisbesmetting - Het kunnen vervaardigen van studie-, duplicaat-, voorlopige, en definitieve modellen uit een stuk of met afneembare werkstompen waarbij volgens de richtlijnen van de fabrikant gebruik wordt gemaakt van de correcte materialen - Het kunnen gebruiken van de correcte materialen voor de vervaardiging van medisch dentale hulpmiddelen volgens de richtlijnen van de fabrikanten - Het kunnen uitgieten van het modelmateriaal in de afdruk - Het kunnen onderdompelen van de afdruk in een elektrolytisch bad en het aanvullen van de metalen toplaag met gips of kunststof - Het kunnen vervaardigen van individuele afdruklepels en beetplaten op de (voorlopige) modellen aangepast aan het te construeren hulpmiddel - Het kunnen bijslijpen van de modellen in de vorm bepaald door de bedrijfsregels en afhankelijk van het te construeren hulpmiddel - Het kunnen noteren van de naam van de patiënt of een herkenningsteken op het model - Het kunnen plaatsen van de gevraagde intra- of extra-orale registratieapparatuur op de beetplaten zodat de tandheelkundige de beetrelatie kan bepalen - Het kunnen afwerken van waspatronen voor prothesen en apparaten voor orthodontie - Het kunnen vervaardigen en begrenzen van kunststof prothesebasissen - het kunnen modelleren van waspatronen voor kunststof prothesebasissen - Het kunnen vervaardigen van geplooide klemmen voor afneembare prothesen - Het kunnen inbedden van waspatronen voor prothesebasissen en het kunnen stoppen of injecteren met kunststof in een of meerdere kleuren - Het kunnen inbedden van de waspatronen en ze kunnen omzetten in definitief materiaal (kunststof, silicone, ...) - Het kunnen opbouwen van prothesebasissen volgens de kunststof-strooitechniek - Het kunnen polymeriseren van de kunststof volgens een van de bestaande systemen (koud-, thermisch- of lichthardend) - Het kunnen modelleren van was- of kunststofpatronen voor afneembare prothesebasissen - Het kunnen modelleren van was of kunststofpatronen voor inlays, kronen, wortelkappen, stiftkronen, veneerkronen en pontics volgens diverse occlusietheoriën - Het kunnen inbedden van was- of kunststofpatronen en het kunnen gieten van de basissen - Het rechtstreeks kunnen opbouwen van kronen en bruggen in meerdere kleuren in kunststof of porselein - Het kunnen frezen of printen van metalen restauraties en frames volgens CAD/CAM-systemen - Het kunnen aan elkaar solderen of lassen van onderdelen - Het kunnen bedekken van metalen onderdelen met tandkleurige kunststof of porselein - Het kunnen modelleren van staafconstructies, sloten en grendels voor afneembare hulpmiddelen - Het kunnen plaatsten van schroeven en precisieankers in waspatronen - Het kunnen gieten en frezen van staafconstructies, sloten en grendels - Het kunnen modelleren van telescoopankers - Het kunnen vervaardigen van geplooide klemmen, veren en bogen voor orthodontie - Het kunnen vervaardigen van kroonbandjes voor orthodontie of mond-, kaak- en aangezichtschirurgie - Het kunnen plaatsen van expansieschroeven in specifieke wasconstructies - Het kunnen vervaardigen van ligatuursystemen voor kaakchirurgie en -fracturen - Het kunnen modelleren van waspatronen voor obturatoren, disclusieplaten, reservoirprothesen, aangezicht- en tandvleesepithesen - Het definitief kunnen afwerken van het hulpmiddel volgens de richtlijnen van de opdrachtgever - Het kunnen afwerken van het werkstuk, volgens de richtlijnen, voor een volgende fase - Het kunnen vervaardigen van alle afneembare prothesen - Het kunnen vervaardigen van alle vaste prothese - Het kunnen vervaardigen van alle afneembare-vaste prothesen - Het kunnen vervaardigen van apparaten voor orthodontie en mond-, kaak- en aangezichtsorthopedie - Het kunnen vervaardigen van apparaten voor mond-, kaak- en aangezichtschirurgie - Het kunnen ultrasonisch reinigen of afstomen van het werkstuk, en het zorgvuldig kunnen verpakken zodat het veilig naar de opdrachtgever kan worden verstuurd - Het kunnen herstellen van breuken van kunststof- en metalen prothesebasissen - Het kunnen aanpassen van onstabiele kunststofbasissen door aanbrengen van een nieuw slijmvliesvlak, door vervanging van de basis of het heropstellen van de tanden - Het kunnen uitbreiden van kunststof- en metalen prothesebasissen door toevoegen van tanden en retentieonderdelen - Het kunnen herstellen of vervangen van beschadigde onderdelen, klemmen, tanden, precisieankers, facings, . - Het kunnen reinigen en/of onderhouden van dentale hulpmiddelen - Het kunnen sorteren van alle afval en wegwerpmaterialen in de daartoe bestemde recipiënten - Het kunnen onderhouden van persoonlijk werkmateriaal en apparaten volgens de gemaakte afspraken - Het kunnen verwerken van verblendmateriaal in de juiste vorm en kleur volgens de gegeven richtlijnen 2.2.3 Context Omgevingscontext - Dit beroep wordt uitgeoefend binnen regelmatige werktijden met in achtname van flexibiliteit - Dit beroep wordt uitgeoefend in teamverband, waarbij de nodige flexibiliteit belangrijk is om zich aan te passen aan wijzigingen - Dit beroep dient uitgevoerd te worden met een verhoogde mate van concentratie om met de nodige nauwkeurigheid te kunnen werken - Het dragen van persoonlijke beschermingsmiddelen is bij een aantal handelingen verplicht - De werkopdrachten worden strikt afgebakend in de tijd en er heersen in veel gevallen deadlines, wat stressbestendigheid en resultaatsgerichtheid vraagt - De werkopdrachten worden aan de hand van een medisch voorschrift en volgens de noodzaak van de patiënt uitgevoerd - De dentaaltechnoloog komt in contact met verschillende actoren (tandartsen, leidinggevende, collega's, patiënten, ...) - Het uit te voeren werk is gevarieerd en kan complex zijn door de opdrachten die patiëntgebonden zijn - De sector kent reglementeringen, inzake veiligheid, gezondheid, hygiëne, welzijn, milieu en vestiging - De uitoefening van het beroep vraagt een kwaliteitsbewustzijn - De uitoefening van dit beroep vergt een organisatievermogen dit om ervoor te zorgen dat alle dentaal medisch hulpmiddelen op de afgesproken datum kunnen geleverd worden - Het beroep vereist het afstemmen van de dienstverlening op de wensen en noden van de klanten Handelingscontext - De dentaaltechnoloog moet op constructieve en transparante wijze informatie uitwisselen met de andere actoren - De dentaaltechnoloog stelt, afhankelijk van de opdracht, gevarieerde en/of complexe handelingen - De dentaaltechnoloog kan zich aanpassen aan en flexibel opstellen bij wisselende werkomstandigheden - De dentaaltechnoloog moet gericht beslissingen nemen - De dentaaltechnoloog moet initiatief nemen - De dentaaltechnoloog draagt persoonlijke beschermingskledij indien noodzakelijk - De dentaaltechnoloog moet zorgvuldig gebruik maken van materieel en materiaal - De dentaaltechnoloog moet steeds de veiligheids- en kwaliteitsvoorschriften respecteren - De dentaaltechnoloog moet bijblijven met de ontwikkelingen binnen de sector, dit vergt leergierigheid en het volgen van opleidingen - De dentaaltechnoloog moet oog hebben voor kwaliteit en tevredenheid van de klant door met zorg en accuratesse te werken - De dentaaltechnoloog moet (een) werknemer(s) kunnen aansturen - De dentaaltechnoloog moet het werk van zijn ...

...e (co 01215) - Donne des avis techniques - Donne des avis esthétiques Promeut l'entreprise auprès de personnes externes (co 01216) - Contribue à la réalisation des objectifs de l'entreprise - Se charge du matériel de promotion nécessaire - Promeut son matériel pendant les moments de promotion à l'égard du donneur d'ordre et des patients 2.2 Description des compétences/activités à l'aide des éléments descripteurs 2.2.1 Connaissances - Connaissance de base de mathématiques - Connaissance de base de physique - Connaissance de base de chimie - Connaissance de base de biologie (histologie et embryologie) - Connaissance de base d'implantologie - Connaissance de base de la mécanique générale - Connaissance de base d'électricité - Connaissance de base de physiologie - Connaissance de base de pathologie buccale - Connaissance de logiciels bureautiques - Connaissance d'organisations d'entreprise - Connaissance de déontologie - Connaissance des principes d'amabilité envers la clientèle - Connaissance d'ergonomie (aménagement du lieu de travail, ...) - Connaissance de la terminologie dentaire - Connaissance de l'anatomie du crâne, de la bouche, de l'articulation temporomaxillaire et du système masticateur - Connaissance d'anomalies des dents, de la denture et du crâne, origine et classification - Connaissance d'orthodontie en vue de la fabrication des appareils appropriés - Connaissance d'orthopédie de la bouche, des mâchoires et du visage en vue de la fabrication des appareils appropriés - Connaissance de la chirurgie de la bouche, des mâchoires et du visage en vue de la fabrication des appareils appropriés - Connaissance de tous les outils médicaux dentaires : - Connaissance des prothèses démontables simples et complexes : - prothèse partielle en matière synthétique - prothèse partielle métallique-en matière synthétique - prothèse totale - prothèse hybride sur racines naturelles et/ou implants - . ...
...n mond-, kaak- en aangezichtschirurgie voor vervaardiging van de geschikte apparaten - Kennis van alle dentaal medische hulpmiddelen : - Kennis van eenvoudige en complexe afneembare prothesen : - partiële prothese in kunststof - partiële prothese in metaal-kunststof - totale prothese - hybridische prothese op natuurlijke wortels en/of implantaten - . ...

Art. 59. § 1. La fonction actuarielle a pour tâche de: 1° coordonner le calcul des provisions techniques; 2° garantir le caractère approprié des méthodologies, des modèles sous- jacents et des hypothèses utilisés pour le calcul des provisions techniques; 3° apprécier la suffisance et la qualité des données utilisées dans le calcul des provisions techniques; 4° comparer les meilleures estimations aux observations empiriques; 5° informer l'organe légal d'administration et le comité de direction de la fiabilité et du caractère adéquat du calcul des provisions techniques; 6° superviser le calcul des provisions techniques dans les cas visés à l'article 137, alinéa 2; 7° émettre un avis sur la politique globale de souscription; 8° émettre un avis sur l'adéquation des dispositions prises en matière de réassurance; 9° contribuer à la mise en oeuvre effective du système de gestion des risques visé à l'article 84, en particulier pour ce qui concerne la modélisation des risques sous-tendant le calcul des exigences de capital prévu aux articles 74 et 75, et pour ce qui concerne l'évaluation visée à l'article 91; 10° émettre un avis sur la politique de participations bénéficiaires et de ristournes ainsi que sur le respect de la réglementation en la matière.
Art. 59. § 1. De actuariële functie heeft de volgende taken: 1° coördineren van de berekening van de technische voorzieningen; 2° ervoor zorgen dat de methodologieën, onderliggende modellen en hypothesen die gehanteerd worden voor de berekening van de technische voorzieningen, adequaat zijn; 3° beoordelen van de toereikendheid en de kwaliteit van de gegevens die gebruikt worden bij de berekening van de technische voorzieningen; 4° toetsen van de beste schattingen aan de ervaring; 5° informatie verstrekken aan het wettelijk bestuursorgaan en aan het directiecomité over de betrouwbaarheid en geschiktheid van de berekening van de technische voorzieningen; 6° toezien op de berekening van de technische voorzieningen in de gevallen bedoeld in artikel 137, tweede lid; 7° advies uitbrengen over het algemeen onderschrijvingsbeleid; 8° advies uitbrengen over de geschiktheid van de herverzekeringsregelingen; 9° ertoe bijdragen dat het in artikel 84 bedoelde risicobeheersysteem doeltreffend wordt toegepast, in het bijzonder wat betreft de risicomodellering die ten grondslag ligt aan de berekening van de kapitaalvereisten als bedoeld in de artikelen 74 en 75, en wat betreft de in artikel 91 bedoelde beoordeling; 10° advies uitbrengen over het winstdelings- en restornobeleid evenals over de naleving van de regelgeving ter zake.

vu la décision 2009/986/UE de la Commission du 18 décembre 2009 instituant le groupe d’experts appelé à formuler des avis techniques sur le programme en faveur de la consommation de fruits à l’école (1), et notamment son article 4,
Gezien Besluit 2009/986/EU van de Commissie van 18 december 2009 tot oprichting van een deskundigengroep voor technisch advies inzake de schoolfruitregeling (1), en met name artikel 4,

[13] Voir l'avis technique rendu par le CERVM à la Commission européenne dans le cadre de la révision de la directive MIF et les réponses à la demande d'informations complémentaires de la Commission européenne, 29 juillet 2010 ( [http ...]
[13] Zie het technisch advies van het CESR aan de Europese Commissie in de context van de herziening van de MiFID en de antwoorden op het verzoek van de Europese Commissie om aanvullende informatie, 29 juli 2010 ( [http ...]

C'est pourquoi, dans le cadre des procédures d'autorisation de mise en service de véhicules, il devrait être possible de demander à l'Agence d'émettre des avis techniques lorsqu'une autorité nationale de sécurité rend une décision négative, ou d'émettre un avis sur l'équivalence des règles nationales au regard des paramètres techniques établis dans la directive sur l'interopérabilité du système ferroviaire.
Daarom kan, in het kader van de procedures voor het vergunnen van de indienststelling van voertuigen, het bureau om technisch advies worden verzocht in het geval van een negatief besluit van een nationale veiligheidsinstantie of over de gelijkwaardigheid van nationale voorschriften voor de technische parameters die zijn vastgesteld in de spoorweginteroperabiliteitsrichtlijn.