Vertaling van "centrale précisent également " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

2. Les politiques et procédures d’une contrepartie centrale précisent également quel programme de simulations de crise elle met en œuvre pour évaluer la pertinence, la précision, la fiabilité et la résilience du cadre de gestion des risques de liquidité.
2. De gedragslijnen en procedures van een CTP beschrijven ook in detail het stresstestprogramma dat de CTP uitvoert om de geschiktheid, nauwkeurigheid, betrouwbaarheid en veerkracht van het kader voor liquiditeitsrisicobeheer te beoordelen.

L'article précise également les modalités d'attribution d'un accès au fichier central.
Er wordt eveneens voorzien onder welke modaliteiten toegang tot het centraal bestand verstrekt wordt.

À l’appui de cette modification, il est également proposé qu’un nouveau considérant soit inséré afin de préciser que, lorsque les éléments d’une opération de financement sur titres ou d’un contrat dérivé ont déjà été déclarés à un référentiel central, et à condition que la BCE ait la possibilité effective de consulter les éléments de ces opérations, les exigences en matière de déclaration établies dans le règlement de la BCE portant sur les statistiques relatives aux marchés monétaires sont réputées avoir été respectées.
Ter ondersteuning van deze wijziging wordt tevens de introductie van een nieuwe overweging voorgesteld waarin wordt gespecificeerd dat, wanneer de gegevens over een effectenfinancieringstransactie of een derivatencontract reeds aan een transactieregister gerapporteerd zijn, en op voorwaarde dat de ECB effectief toegang heeft tot de gegevens van deze transacties, de rapportageverplichtingen van de verordening van de ECB inzake statistieken over de geldmarkten worden geacht te zijn nageleefd.

— Il paraît inapproprié de prévoir que dans l'arrête royal fixant les règles de fonctionnement de la banque de données centrale, le Roi doit également préciser les critères pour imposer un stage de dressage.
— Het lijkt niet aangewezen te bepalen dat de Koning in het koninklijk besluit dat de werkingsregels van de centrale gegevensbank vastlegt ook de criteria moet vastleggen voor het opleggen van een training.

Enfin, le Conseil traitera également de la proposition de la Grande-Bretagne visant à créer une « task force » chargée de la problématique de l'emploi au sein de l'UE. La Belgique souhaite obtenir des précisions en la matière (composition, mandat, relations avec la Commission, rapportage) car elle est d'avis qu'il ne convient pas de créer une nouvelle structure dans la mesure où il appartient à la Commission européenne de jouer un rôle central en la matière dans le cadre des compétences qui lui ont été conférées.
Ten slotte zal de Raad het Britse voorstel tot oprichting van een « task force » voor de werkgelegenheid in de EU bespreken. België wil hierover meer toelichting (samenstelling, mandaat, betrekkingen met de Commissie, rapportering). Ons land vindt namelijk dat het niet wenselijk is een nieuwe structuur in het leven te roepen, omdat de Europese Commissie op dat gebied een centrale rol moet spelen, in het raam van de haar verleende bevoegdheid.

L'intervenant relève en outre que l'article 19, alinéa 2, 1º, du projet adopté par la Chambre des représentants permet au titulaire d'une carte de légitimation d'accéder sans frais au casier judiciaire central, aux registres de la population et des étrangers, etc. Les amendements visent à préciser que le titulaire d'une carte de légitimation doit également disposer du dossier et de l'accord de l'intéressé pour y avoir accès.
Verder merkt spreker op dat artikel 19, tweede lid, 1º, van het door de Kamer van volksvertegenwoordigers aangenomen ontwerp, de houder van een legitimatiekaart kosteloos toegang verleent tot het centraal strafregister, de bevolkings- en vreemdelingenregisters, enz. De amendementen hebben tot doel te preciseren dat de houder van een legitimatiekaart ook over het dossier en over de toestemming van de betrokkene moet beschikken om daartoe toegang te krijgen.

L’article 3 de la décision BCE/2010/21 précise que les principes comptables de base définis à l’article 3 de l’orientation BCE/2010/20 du 11 novembre 2010 concernant le cadre juridique des procédures comptables et d’information financière dans le Système européen de banques centrales (2) sont également applicables aux fins de la décision BCE/2010/21.
Artikel 3 van Besluit ECB/2010/21 vermeldt dat de uitgangspunten inzake de financiële administratie in artikel 3 van Richtsnoer ECB/2010/20 van 11 november 2010 betreffende het juridische kader ten behoeve van de financiële administratie en verslaglegging in het Europees Stelsel van centrale banken (2) ook voor Besluit ECB/2010/21 van toepassing zijn.

Lorsqu'elle rend publique sa décision conformément au premier alinéa, l'AEMF rend publics également le droit, pour le référentiel central concerné, de former un recours contre la décision et, le cas échéant, le fait qu'un tel recours a été formé, en précisant que le recours n'a pas d'effet suspensif, ainsi que la possibilité pour la commission de recours de l'AEMF de suspendre l'application de la décision contestée conformément à l'article 60, paragraphe 3, du règlement (UE) no 1095/2010.
Bij de openbaarmaking van een besluit als bedoeld in de eerste alinea vermeldt ESMA tevens dat het betrokken transactieregister bezwaar kan aantekenen tegen het besluit evenals, in voorkomend geval, dat een dergelijk bezwaar is aangetekend, daarbij vermeldend dat het bezwaar evenwel geen opschortende werking heeft, alsook dat de bezwaarcommissie van de ESMA overeenkomstig artikel 60, lid 3, van Verordening (EU) nr. 1095/2010 de toepassing van het bestreden besluit kan opschorten.

Il y a lieu d’adopter également des actes délégués pour préciser à quelles conditions la délégation des fonctions de gestionnaire peut être approuvée et à quelles conditions un gestionnaire a délégué ses fonctions dans une mesure telle qu’il est devenu une société boîte aux lettres et ne peut plus être considéré comme un gestionnaire de FIA; en ce qui concerne les dépositaires, pour établir les critères permettant d’évaluer si la réglementation et la surveillance prudentielles des pays tiers dans lesquels sont établis les dépositaires produisent les mêmes effets que le droit de l’Union et sont effectivement appliquées, les indications qui doivent figurer dans l’accord standard; les conditions de l’exercice des fonctions de dépositaire, y compris le type d’instruments financiers qui devraient figurer dans le champ d’application des devoirs de conservation du dépositaire, les conditions auxquelles le dépositaire peut exercer ses devoirs de conservation sur des instruments financiers enregistrés auprès d’un dépositaire central et les conditions auxquelles le dépositaire devrait garder les instruments financiers émis sous une forme nominative et enregistrés auprès d’un émetteur ou d’un teneur de registre, les obligations quant à la diligence requise des dépositaires, l’obligation de dissociation des actifs, les conditions et circonstances dans lesquelles les instruments financiers conservés devraient être considérés comme perdus; ce qu’il faut entendre par événements extérieurs échappant à un contrôle raisonnable, dont les conséquences n’auraient pas pu être évitées même si tous les efforts raisonnables avaient été déployés pour les contrer; et les conditions et circonstances dans lesquelles il existe une raison objective d’envisager par contrat une décharge de responsabilité.
Er moeten ook gedelegeerde handelingen worden vastgesteld ter precisering van de voorwaarden waaronder mag worden ingestemd met de delegatie van de taken van de abi-beheerder, en de omstandigheden waaronder de abi-beheerder zijn taken in die mate heeft gedelegeerd dat hij een brievenbusmaatschappij wordt en niet meer als de beheerder van de abi kan worden beschouwd; ter precisering van de criteria om te beoordelen of de prudentiële regelgeving en het toezicht in derde landen waar de bewaarders gevestigd zijn dezelfde strekking hebben als de in het Unierecht neergelegde bepalingen en of deze doeltreffend worden geïmplementeerd, de gegevens die moeten worden opgenomen in de standaardovereenkomst, de voorwaarden om de bewaardertaken uit te voeren, inclusief het soort financiële instrumenten dat onder het toepassingsgebied van de bewaarnemingstaken van de bewaarder moet vallen, de voorwaarden waaronder de bewaarder zijn bewaarnemingstaken mag uitoefenen over financiële instrumenten die bij een centrale bewaarder geregistreerd zijn en de voorwaarden waaronder de bewaarder nominatief uitgegeven financiële instrumenten die bij een uitgevende instelling of administrateur geregistreerd zijn in bewaring zal nemen, de due diligence-verplichtingen van bewaarders, de scheidingsverplichting, de voorwaarden waaronder en omstandigheden waarin in bewaarneming genomen financiële instrumenten als verloren worden beschouwd; wat moet worden verstaan onder een externe gebeurtenis buiten zijn redelijke controle om waarvan de gevolgen ondanks alle inspanningen om dit te voorkomen onvermijdelijk zouden zijn geweest, en de voorwaarden waaronder en omstandigheden waarin er sprake is van een objectieve reden om zich van zijn aansprakelijkheid te mogen ontdoen.