Vertaling van "cette discussion lorsque " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Trouble caractérisé par une attitude de réserve vis-à-vis des étrangers et par une crainte ou une peur concernant les situations sociales nouvelles, inhabituelles, ou inquiétantes. Cette catégorie ne doit être utilisée que lorsque de telles craintes apparaissent dans la petite enfance, sont à l'évidence excessives et s'accompagnent d'une perturbation du fonctionnement social. | Evitement de l'enfance et de l'adolescence
Omschrijving: Bij deze stoornis bestaat er een behoedzaamheid jegens vreemden en sociale angst bij confrontatie met nieuwe, vreemde of sociaal bedreigende situaties. Deze categorie moet alleen gebruikt worden indien deze angsten ontstaan in de vroege jaren, ongebruikelijk hevig zijn en samengaan met problemen in het sociaal functioneren. | Neventerm: | ontwijkingsstoornis op kinderleeftijd of in adolescentie

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Omschrijving: Dyspareunie (of pijn tijdens de geslachtsgemeenschap) komt zowel bij vrouwen als bij mannen voor. Zij kan dikwijls aan lokale pathologie worden toegeschreven en dient dan te worden ingedeeld bij de desbetreffende aandoening. Deze categorie dient alleen gebruikt te worden indien er geen primaire niet-organische seksuele functiestoornis is (b.v. vaginisme of vaginale droogte). | Neventerm: | psychogene dyspareunie

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
Wanneer de lidstaten die bepalingen aannemen, wordt in de bepalingen zelf of bij de officiële bekendmaking daarvan naar deze richtlijn verwezen. De regels voor de verwijzing worden vastgesteld door de lidstaten.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

4. Lorsque la demande d'avis visée au point 2 se rapporte à des dispositions qui ont fait l'objet d'un examen en commission, elle doit être introduite avant la clôture de la discussion générale ou le premier jour de cette discussion lorsque plus d'une séance y est consacrée.
4. Wanneer het verzoek om advies bedoeld in punt 2 betrekking heeft op bepalingen die door een commissie werden onderzocht, moet het ingediend worden vóór het sluiten van de algemene bespreking ofwel tijdens de eerste dag van die bespreking wanneer er meer dan één vergadering aan gewijd is.

Compte tenu de ce qui précède, il propose de rouvrir les discussions lorsque l'on disposera de l'avis du ministre du Budget et de profiter de cette occasion pour examiner également, de façon plus approfondie, le droit de grève, en se basant sur une étude dans laquelle la situation de notre pays serait comparée à celle d'autres pays, par exemple les Pays-Bas, où existe une commission d'arbitrage en ce qui concerne les grèves.
In acht genomen wat voorafgaat, stelt hij voor de bespreking terug op te nemen, met het advies van de minister van Begroting in handen, en dan ook het stakingsrecht wat nader te onderzoeken, waarbij een vergelijkende studie met andere landen welkom zou zijn, bijvoorbeeld met Nederland, waar er een arbitragecommissie bestaat voor stakingen.

Comme l'indique le dispositif, la possibilité de correction ne concerne que les erreurs « matérielles ». Il faut entendre par là, avant tout, les erreurs découlant d'une méprise ou d'une erreur de plume par le système qui « génère » les offres ainsi que d'autres erreurs factuelles grossières commises soit par le pouvoir adjudicateur (dans le cadre du processus où les offres sont « constituées » par celui-ci), soit par le soumissionnaire, lorsqu'il est clair que cette erreur ne peut correspondre à l'intention réelle de ce dernier et qu'elle ne peut donc susciter que peu de discussions.
De mogelijkheid tot correctie slaat, zoals aangegeven in het dispositief, slechts op de "materiële" fouten, namelijk in de eerste plaats op fouten als gevolg van een vergissing of verschrijving door het systeem dat de offertes "genereert", alsook op andere grove feitelijke vergissingen die worden begaan door ofwel de aanbestedende overheid (in het kader van het proces waarbij de offertes worden "aangemaakt" door de aanbestedende overheid), ofwel door de inschrijver, waarbij het duidelijk is dat dit niet kan overeenstemmen met de werkelijke bedoeling van de inschrijver en waaromtrent dan ook weinig discussie kan bestaan.

A l'occasion de la discussion portant sur l'article 329bis, l'intérêt de l'enfant et le contrôle marginal exercé par le juge firent l'objet des observations suivantes : « La prise en compte de l'intérêt de l'enfant doit être toujours possible, ou ne jamais l'être. En outre, cette possibilité doit évidemment être identique dans les articles 329bis et 332quinquies. Quoi qu'il en soit, il est préférable que cette possibilité de prendre en compte l'intérêt de l'enfant soit marginale si l'on consacre la réalité biologique. Dans son arrêt le plus récent en la matière, la Cour d'arbitrage a clairement estimé que la prise en compte de l'intérêt de l'enfant mineur devrait être toujours possible (arrêt n° 66/2003), revenant ainsi sur la jurisprudence antérieure. Cet arrêt s'inscrit en outre dans le droit fil de la jurisprudence européenne. La Cour européenne des droits de l'homme a estimé que la reconnaissance paternelle peut être refusée dans l'intérêt de l'enfant, bien que l'existence du lien biologique ne soit pas contestée (CEDH, arrêt Yousef V. Pays-Bas du 5 novembre 2002). Cela ne signifie pas pour autant que la règle selon laquelle la prise en compte de l'intérêt de l'enfant n'est jamais possible serait contraire à notre Constitution ou à l'article 8 de la CEDH. L'orateur renvoie du reste à la proposition de loi n° 0209/001, bien qu'elle n'ait trait, à tort, qu'à la reconnaissance de la paternité et non à l'établissement de celle-ci par voie judiciaire. L'intervenant est d'avis qu'en ce qui concerne la filiation initiale, la vérité biologique peut prévaloir, de sorte qu'il n'est jamais nécessaire de prendre en compte l'intérêt de l'enfant. Lorsque l'établissement de la filiation avec le parent biologique est susceptible de nuire à l'enfant, le fonctionnement peut en être exclu, par exemple, par le biais d'une déchéance de l'autorité parentale. Lorsque l'établissement de la filiation avec un parent non biologique serait souhaitable pour l'enfant, l'adoption constitue un ...
Ter gelegenheid van de bespreking met betrekking tot artikel 329bis maakten het belang van het kind en de door de rechter uitgeoefende marginale toetsing het voorwerp uit van de volgende opmerkingen : « Toetsing aan het belang van het kind moet ofwel altijd ofwel nooit mogelijk zijn. Bovendien moet de toetsingsmogelijkheid uiteraard gelijklopend zijn in artikel 329bis en artikel 332quinquies. Hoe dan ook is de toetsingsbevoegdheid best marginaal als men de biologische werkelijkheid vooropstelt. In zijn meest recente arrest ter zake heeft het Arbitragehof duidelijk geoordeeld dat een toetsing aan het belang van het minderjarige kind altijd mogelijk moet zijn (arrest nr. 66/2003). Het is daarmee teruggekomen op eerdere rechtspraak. Dit laatste arrest ligt bovendien in de lijn van de Europese rechtspraak. Het Europees Hof voor de Rechten van de Mens heeft geoordeeld dat de vaderlijke erkenning in het belang van het kind kan worden geweigerd, ook al wordt het bestaan van de biologische band niet betwist (EHRM, arrest-Yousef t. Nederland van 5 november 2002). Dat wil nog niet zeggen dat de regel dat nooit een toetsing mogelijk is, strijdig zou zijn met onze Grondwet of met artikel 8 EVRM. Zie trouwens wetsvoorstel 0209/001, zij het dat dat ten onrechte enkel de erkenning en niet de gerechtelijke vaststelling van het vaderschap betreft. De spreker is van oordeel dat op het gebied van de oorspronkelijke afstamming de biologische waarheid mag overwegen, zodat er nooit toetsing aan het belang van het kind hoeft te zijn. Waar de vaststelling van de afstamming met de biologische ouder voor het kind nadelig zou zijn, kan de functionering daarvan worden uitgeschakeld, vb. via ontzetting van het ouderlijk gezag.

La Conférence déclare que lorsqu'un État membre choisit de ne pas participer à une mesure basée sur le titre V de la troisième partie du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, le Conseil aura une discussion approfondie sur les implications et effets possibles de la non-participation de cet État membre à cette mesure.
De Conferentie verklaart dat de Raad, wanneer een lidstaat verkiest niet deel te nemen aan een maatregel die gebaseerd is op titel IV van het derde deel van het Verdrag betreffende de werking van de Europese Unie, een diepgaande bespreking zal houden over de mogelijke implicaties en gevolgen van de niet-deelneming van deze lidstaat aan deze maatregel.

Ces discussions auraient pour but de sonder l’intérêt que portent les pays à un renforcement des structures de coordination multilatérales, lorsqu’elles existent, ou à la création de structures de ce type, lorsqu’elles n’existent pas encore, ainsi que leur volonté de s’engager dans cette voie.
Deze gesprekken moeten gericht zijn op het beoordelen van de interesse en de betrokkenheid van de landen om de multilaterale coördinatiekaders, waar deze bestaan, te versterken of om een dergelijk kader, waar dit nog niet bestaat, tot stand te brengen.

Lorsque les textes de base ne prévoient pas d'échéances, cette première version du tableau de bord n'en fixe pas non plus; les dates seront ajoutées après discussion.
Wanneer de basisteksten niet voorzien in bepaalde termijnen, worden deze ook niet vermeld in de eerste versie van het Scorebord. De data worden na de desbetreffende besprekingen toegevoegd.

- Je cite l'article 66 du règlement : « Lorsque la demande d'avis visée au point 2 se rapporte à des dispositions qui ont fait l'objet d'un examen en commission, elle doit être introduite avant la clôture de la discussion générale ou le premier jour de cette discussion lorsque plus d'une séance y est consacrée.
- Ik citeer artikel 66 van ons reglement: " Wanneer het verzoek om advies bedoeld in punt 2 betrekking heeft op bepalingen die door een commissie werden onderzocht, moet het ingediend worden vóór het sluiten van de algemene bespreking ofwel tijdens de eerste dag van die bespreking wanneer er meer dan één vergadering aan gewijd is.

- Nous pourrons poursuivre cette discussion lorsque le texte sera soumis au parlement.
- Wanneer de tekst in het parlement wordt ingediend, zullen we die discussie kunnen voortzetten.