Traduction de «cette substance doit » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI
verkeerd gebruik van psychoactieve middelen NNO

Définition: Catégorie résiduelle de troubles, dans lesquels il existe à la fois des signes d'un trouble spécifique du développement, de la parole et du langage, des acquisitions scolaires et des fonctions motrices, mais sans qu'aucun de ces éléments ne prédomine suffisamment pour constituer le diagnostic principal. Cette catégorie, mixte, doit être réservée à des cas où il existe un chevauchement important de chacun de ces troubles spécifiques du développement. Ces troubles s'accompagnent habituellement, mais pas toujours, d'un certain degré d'altération des fonctions cognitives. Cette catégorie doit ainsi être utilisée pour des perturbations répondant aux critères d'au moins deux des catégories F80.-, F81.- et F82.
Omschrijving: Een verzamelcategorie voor stoornissen waarin er een zekere mengeling bestaat van specifieke ontwikkelingsstoornissen van spraak en taal, van schoolvaardigheden en van de motorische functie, maar waarin geen daarvan voldoende overheerst om de belang-rijkste diagnose te vormen. Deze gemengde categorie dient alleen gebruikt te worden indien er een belangrijke overlap bestaat van elk van deze specifieke ontwikkelings stoornissen. Deze stoornissen gaan doorgaans, maar niet altijd, samen met enige mate van veralgemeende stoornis van cognitieve functies. Deze categorie dient derhalve gebruikt te worden wanneer er sprake is van functiestoornissen die voldoen aan de criteria van twee of meer van de categorieën F80.-, F81.- en F82.-.

l'apparition de cette structure réticulaire doit être attribuée à une ségrégation du chrome
het ontstaan van dit netwerk moet toegeschreven worden aan uitscheiding van chroom

la vapeur de cette substance est irritante
de damp van deze stof werkt irriterend

la vapeur de cette substance est corrosive pour...
de damp van deze stof werkt bijtend op...

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

4° Par dérogation au § 1, 1°, 2° et 3°, les monomères et autres substances de départ peuvent être utilisés intentionnellement aux conditions suivantes : a) de respecter l'article 3 du règlement (CE) N° 1935/2004 du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 2004 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et, b) ne pas migrer à une quantité détectable dans les denrées alimentaires à une limite conventionnelle inférieure à 0.01mg par kg de denrée alimentaire ou de simulant de denrées alimentaires et, c) ne pas être classées comme cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) conformément aux critères du Règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges et ne pas être sous forme nanométrique en ce compris les impuretés, ces dernières nécessitent en tous les cas une évaluation spécifique de leurs propriétés, de leurs utilisations prévues et de l'ampleur de l'exposition dans le cas d'une migration ou libération dans les aliments et, d) quand des modèles disponibles et valides de la relation (quantitative) structure-activité (R(Q)SA) suggèrent que la substance peut avoir un caractère génotoxique et faute d'essais in vitro et/ou in vivo répondant aux critères de l'EFSA permettant d'invalider cette suggestion, la substance doit être également objet de l'exclusion mentionnée au point précédent et, e) la déclaration de conformité mentionnée à l'article 8 du présent arrêté contient une mention selon laquelle le principe de non-migration est utilisé. § 2.
4° In afwijking op § 1, 1°, 2° en 3°, mogen monomeren en andere uitgangsstoffen opzettelijk worden gebruikt onder de volgende voorwaarden : a) artikel 3 van verordening (EG) nr. 1935/2004 van het Europees Parlement en de Raad van 27 oktober 2004 inzake materialen en voorwerpen bestemd om met levensmiddelen in contact te komen wordt nageleefd en, b) niet migreren in een detecteerbare hoeveelheid in levensmiddelen met een conventionele limiet van 0.01mg per kg levensmiddel of levensmiddelensimulant en, c) niet ingedeeld zijn als mutageen, kankerverwekkend of giftig voor de voortplanting (CMR) overeenkomstig de criteria van verordening 1272/2008 van het Europees Parlement en de Raad van 16 december 2008 betreffende de indeling, etikettering en verpakking van stoffen en mengsels en niet onder nanovorm inclusief onzuiverheden, deze stoffen vereisen in alle gevallen een specifieke beoordeling van hun eigenschappen, het beoogde gebruik en de mate van blootstelling in geval van migratie of vrijgave in het levensmiddel en, d) wanneer beschikbare en geldige (kwantitatieve) structuur-activiteitrelatiemodellen ((Q)SAR's) suggeren dat de stof van genotoxische aard kan zijn en wanneer in vitro en/of in vivo-testen die voldoen aan de criteria gesteld door EFSA ontbreken, moet de stof worden onderworpen aan de in het vorige punt genoemde uitsluiting en, e) de verklaring van conformiteit bedoeld in artikel 8 van dit besluit bevat een vermelding overeenkomstig welke het principe van de niet-migratie is toegepast. §2.

4° Par dérogation au § 1, 1°, 2° et 3°, les additifs de départ peuvent être utilisés intentionnellement aux conditions suivantes : a) de respecter l'article 3 du règlement (CE) N° 1935/2004 du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 2004 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et, b) ne pas migrer à une quantité détectable dans les denrées alimentaires ou de simulant de denrées alimentaires à une limite conventionnelle inférieure à 0.01mg par kg de denrée alimentaire ou de simulant de denrées alimentaires et, c) ne pas être classées comme cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) conformément aux critères du Règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges et ne pas être sous forme nanométrique en ce compris les impuretés, ces dernières nécessitent en tous les cas une évaluation spécifique de leurs propriétés, de leurs utilisations prévues et de l'ampleur de l'exposition dans le cas d'une migration ou libération dans les aliments et, d) quand des modèles disponibles et valides de la relation (quantitative) structure-activité (R(Q)SA) suggèrent que la substance peut avoir un caractère génotoxique et faute d'essais in vitro et/ou in vivo répondant aux critères de l'EFSA permettant d'invalider cette suggestion, la substance doit être également objet de l'exclusion mentionnée au point précédent et, e) la déclaration de conformité mentionnée à l'article 8 du présent arrêté contient une mention selon laquelle le principe de non-migration est utilisé. § 2.
4° In afwijking op § 1, 1°, 2° en 3°, mogen additieven opzettelijk worden gebruikt onder de volgende voorwaarden : a) artikel 3 van verordening (EG) nr. 1935/2004 van het Europees Parlement en de Raad van 27 oktober 2004 inzake materialen en voorwerpen bestemd om met levensmiddelen in contact te komen, wordt nageleefd en, b) niet migreren in een detecteerbare hoeveelheid in levensmiddelen of levensmiddelensimulanten met een conventionele limiet van 0.01mg per kg levensmiddel of levensmiddelensimulant en, c) niet ingedeeld zijn als mutageen, kankerverwekkend of giftig voor de voortplanting (CMR) overeenkomstig de criteria van verordening 1272/2008 van het Europees Parlement en de Raad van 16 december 2008 betreffende de indeling, etikettering en verpakking van stoffen en mengsels en niet onder nanovorm inclusief onzuiverheden, deze stoffen vereisen in alle gevallen een specifieke beoordeling van hun eigenschappen, het beoogde gebruik en de mate van blootstelling in geval van migratie of vrijgave in het levensmiddel en, d) wanneer beschikbare en geldige (kwantitatieve) structuur-activiteitrelatiemodellen ((Q)SAR's) suggeren dat de stof van genotoxische aard kan zijn en wanneer in vitro en/of in vivo-testen die voldoen aan de criteria gesteld door EFSA ontbreken, moet de stof worden onderworpen aan de in het vorige punt genoemde uitsluiting en, e) de verklaring van conformiteit bedoeld in artikel 8 van dit besluit bevat een vermelding overeenkomstig welke het principe van de niet-migratie is toegepast. §2.

Cette sélection doit être représentative des cultures de l'État membre et des substances utilisées.
De selectie moet representatief zijn voor de gewassen die in de lidstaat verbouwd worden en voor de gebruikte stoffen.

Vu la Directive 2013/51/EURATOM du Conseil du 22 octobre 2013 fixant les exigences pour la protection de la santé de la population en ce qui concerne les substances radioactives dans les eaux destinées à la consommation humaine, la Belgique doit avoir transposé cette directive dans la législation nationale au plus tard le 28 novembre 2015.
Gelet op de Richtlijn 2013/51/EURATOM van de Raad van 22 oktober 2013 tot vaststelling van voorschriften voor de bescherming van de volksgezondheid tegen radioactieve stoffen in voor menselijke consumptie bestemd water, dient België deze richtlijn ten laatste tegen 28 november 2015 in nationale wetgeving om te zetten.

Cependant, cette définition n'inclut pas les actions entreprises de bonne foi par le personnel médical et impliquant une substance interdite ou une méthode interdite utilisée à des fins thérapeutiques légitimes et licites ou bénéficiant d'une autre justification acceptable, et n'inclut pas non plus les actions impliquant des substances interdites qui ne sont pas interdites dans les contrôles hors compétition sauf si les circonstances, dans leur ensemble, démontrent que ces substances interdites ne sont pas destinées à des fins thérapeutiques légitimes et licites ou sont destinées à améliorer la performance sportive; 5° aide substantielle : aux fins de l'article 10.6.1 du Code, la personne qui fournit une aide substantielle doit : a) divulguer entièrement, dans une déclaration écrite signée, toutes les informations en sa possession en relation avec des violations des règles antidopage et b) collaborer pleinement à l'enquête et à l'examen de toute affaire liée à ces informations, par exemple en témoignant à une audience si une organisation antidopage ou une instance d'audition le lui demande.
Die definitie slaat evenwel niet op de bonafide handelingen van medisch personeel met betrekking tot een verboden stof of verboden methode die wordt gebruikt voor legitieme en geoorloofde therapeutische doeleinden of om een andere aanvaardbare reden, en slaat evenmin op de handelingen met betrekking tot verboden stoffen die niet verboden zijn tijdens dopingtests buiten wedstrijdverband, tenzij de omstandigheden in hun geheel erop wijzen dat dergelijke verboden stoffen niet bedoeld zijn voor legitieme en geoorloofde therapeutische doeleinden of dat ze bedoeld zijn om de sportprestaties te verbeteren; 5° substantiële hulp : overeenkomstig artikel 10.6.1 van de Code moet de persoon die substantiële hulp verleent : a) alle informatie waarover hij beschikt met betrekking tot overtredingen van de antidopingregels volledig onthullen in een ondertekende schriftelijke verklaring, en b) zijn volledige medewerking verlenen aan het onderzoek en de toetsing in elke zaak die verband houdt met die informatie, inclusief, bijvoorbeeld, het afleggen van een getuigenis op een hoorzitting indien een antidopingorganisatie of tuchtcommissie dat vraagt.

- Connaissance des techniques et des méthodes de travail - Connaissance des zones de traitement - Connaissance des techniques de traitement - Connaissance du dessin d'épures - Connaissance des matériaux - Connaissance des possibilités de transformation des matériaux - Connaissance des techniques de sculpture et de moulage - Connaissance des techniques statiques et dynamiques de positionnement des dents - Connaissance des techniques de soudage - Connaissance des techniques CFAO appliquées - Connaissance approfondie de la morphologie des dents (denture lactéale, denture permanente) - Connaissance approfondie de la nomenclature des dents (denture lactéale, denture permanente) - Connaissance approfondie des consignes d'hygiène, de désinfection et de sécurité au travail - Connaissance approfondie du matériel de l'entreprise, des caractéristiques et du fonctionnement des appareils utilisés - Connaissance approfondie des caractéristiques et de la composition des matériaux techniques dentaires (métalliques et non-métalliques) - Connaissance approfondie des techniques et des méthodes de travail - Connaissance approfondie de moyens de forage, d'aiguisage et de polissage 2.2.2 Aptitudes Aptitudes cognitives - Pouvoir communiquer adéquatement avec les acteurs (supérieur, collègues, clients, ...) - Pouvoir travailler efficacement avec les collègues - Pouvoir échanger des informations avec d'autres acteurs - Pouvoir réagir de manière appropriée en cas de problèmes ou de danger - Pouvoir adopter une attitude flexible - Pouvoir gérer des collaborateurs - Pouvoir prendre des décisions de manière autonome dans les limites de ses compétences - Pouvoir assurer des conditions de travail ergonomiques - Pouvoir appliquer des techniques ergonomiques - Pouvoir appliquer des principes économes - Pouvoir appliquer des principes écologiques - Pouvoir établir des procédures - Pouvoir travailler conformément aux procédures prescrites - Pouvoir travailler conformément aux consignes de sécurité et ...
- Kennis van technieken en werkmethodes - Kennis van bewerkingsgebieden - Kennis van bewerkingstechnieken - Kennis van ontwerptekenen - Kennis van materialen - Kennis van verwerkingsmogelijkheden van de materialen - Kennis van sculptuur- en modelleertechnieken - Kennis van statische en dynamische opsteltechnieken voor tanden - Kennis van soldeertechnieken - Kennis van toegepaste CAD/CAM technieken - Grondige kennis van morfologie van de tanden (melkgebit, blijvend gebit) - Grondige kennis van nomenclatuur van de tanden (melkgebit, blijvend gebit) - Grondige kennis van hygiëne, ontsmettingsregels en beroepsveiligheid - Grondige kennis van bedrijfsuitrusting, eigenschappen en werking van de gebruikte apparatuur - Grondige kennis van de eigenschappen en samenstelling van de dentaaltechnische materialen (metalen en niet-metalen) - Grondige kennis van technieken en werkmethodes - Grondige kennis van boor-, slijp- en polijstmiddelen 2.2.2 Vaardigheden Cognitieve vaardigheden - Het gepast kunnen communiceren met actoren (leidinggevende, collega's, klanten, ...) - Het efficiënt kunnen samenwerken met collega's - Het kunnen uitwisselen van informatie met andere actoren - Het gepast kunnen reageren bij problemen of gevaar - Het zich flexibel kunnen opstellen - Het kunnen aansturen van medewerkers - Het zelfstandig beslissingen kunnen nemen binnen zijn/haar bevoegdheden - Het kunnen zorgen voor ergonomisch werkomstandigheden - Het kunnen toepassen van ergonomische technieken - Het kunnen toepassen van economische principes - Het kunnen toepassen van ecologische principes - Het kunnen opstellen van procedures - Het kunnen werken conform voorgeschreven procedures - Het kunnen werken conform de veiligheids- en milieuvoorschriften - Het kunnen gebruiken van persoonlijke en collectieve beschermingsmiddelen - Het kunnen toepassen van de deontologische code - Het kunnen leren en toepassen van nieuwe technieken - Het kunnen communiceren over het onderwerp met de opdrachtgever en het k ...

- Connaissance de base d'appareils d'orthodontie et de chirurgie de la bouche, de la mâchoire et du visage - Connaissance de la terminologie dentaire - Connaissance de la nomenclature des dents (denture permanente) - Connaissance des consignes d'hygiène, de désinfection et de sécurité au travail - Connaissance du matériel de l'entreprise et des caractéristiques des appareils utilisés - Connaissance des caractéristiques et de la composition de certains matériaux techniques dentaires (métalliques et non-métalliques) - Connaissance de moyens de forage, d'aiguisage et de polissage - Connaissance des possibilités de transformation des matériaux - Connaissance des techniques et des méthodes de travail - Connaissance des techniques de sculpture et de moulage - Connaissance des techniques de soudage - Connaissance des principes ergonomiques 2.2.2 Aptitudes Aptitudes cognitives - Pouvoir communiquer adéquatement avec les acteurs (supérieur, collègues, clients,...) - Pouvoir travailler efficacement avec les collègues - Pouvoir échanger des informations avec les collègues et le supérieur - Pouvoir faire rapport au supérieur - Pouvoir suivre les indications du supérieur - Pouvoir adopter une attitude flexible - Pouvoir appliquer des techniques ergonomiques - Pouvoir appliquer des principes économes - Pouvoir appliquer des principes écologiques - Pouvoir travailler conformément aux procédures standard - Pouvoir appliquer des consignes de sécurité et en matière d'environnement - Pouvoir utiliser des équipements de protection individuelle et collective - Pouvoir apprendre et appliquer de nouvelles techniques pour fabriquer, entretenir et/ou réparer des parties d'un outil médical dentaire - Pouvoir finir soigneusement les ordres donnés par le supérieur - Pouvoir remplir la fiche de fabrication et le dossier de l'ordre pour la partie qui a été fabriquée par lui/elle - Pouvoir positionner les modèles dans l'appareil de relation demandé selon les données du patient obtenues à l'aide d ...
- Basiskennis van apparaten voor orthodontie en mond-, kaak- en aangezichtschirurgie - Kennis van tandheelkundige terminologie - Kennis van de nomenclatuur van de tanden (blijvend gebit) - Kennis van hygiëne, ontsmettingsregels en beroepsveiligheid - Kennis van bedrijfsuitrusting en eigenschappen van de gebruikte apparatuur - Kennis van de eigenschappen en samenstelling van bepaalde dentaaltechnische materialen (metalen en niet-metalen) - Kennis van boor-, slijp- en polijstmiddelen - Kennis van verwerkingsmogelijkheden van de materialen - Kennis van technieken en werkmethodes - Kennis van sculptuur- en modelleertechnieken - Kennis van soldeertechnieken - Kennis van ergonomische principes 2.2.2 Vaardigheden Cognitieve vaardigheden - Het gepast kunnen communiceren met actoren (leidinggevende, collega's, klanten, ...) - Het efficiënt kunnen samenwerken met collega's - Het kunnen uitwisselen van informatie met collega's en leidinggevende - Het kunnen rapporteren aan de leidinggevende - Het kunnen opvolgen van de aanwijzingen van de leidinggevende - Het zich flexibel kunnen opstellen - Het kunnen toepassen van ergonomische technieken - Het kunnen toepassen van economische principes - Het kunnen toepassen van ecologische principes - Het kunnen werken conform standaardprocedures - Het kunnen toepassen van veiligheids- en milieuvoorschriften - Het kunnen gebruik maken van persoonlijke en collectieve beschermingsmiddelen - Het kunnen leren en het toepassen van nieuwe technieken om onderdelen van een dentaal medisch hulpmiddel te vervaardigen, te onderhouden en/of te herstellen - Het zorgvuldig kunnen afwerken van door de leidinggevende gegeven opdrachten - Het kunnen invullen van de fabricagefiche en het opdrachtdossier voor het onderdeel dat hij/zij vervaardigt heeft - Het kunnen positioneren van de modellen in het gevraagde relatieapparaat volgens de patiëntgegevens bekomen met relatiebogen, waardoor de natuurlijke beetrelatie en occlusie van kaken en gebit wordt overgedra ...

Sauf dans le cas d'un mineur, pour toute violation de l'article 6, 1°, le sportif doit également établir de quelle manière la substance interdite a pénétré dans son organisme; 3° activité sportive : toute forme d'activité physique qui, à travers une participation organisée ou non, a pour objectif l'expression ou l'amélioration de la condition physique et psychique, le développement des relations sociales ou l'obtention de résultats en compétition de tous les niveaux, à l'exclusion des activités physiques et/ou sportives qui sont organisées par les écoles, pratiquées et/ou organisées dans un cadre familial ou dans un cadre privé non accessible au public; 4° ADAMS : système d'administration et de gestion antidopage, soit un instrument de gestion en ligne, sous forme de banque de données, qui sert à la saisie, à la conservation, au partage et à la transmission de données, conçu pour aider l'AMA et ses partenaires dans leurs opérations antidopage en conformité avec la législation relative à la protection des données; 5° administration : le fait de fournir, d'approvisionner, de superviser, de faciliter ou de participer de toute autre manière à l'usage ou à la tentative d'usage par une autre personne d'une substance interdite ou d'une méthode interdite. Cependant, cette définition n'inclut pas les actions entreprises de bonne foi par le personnel médical et impliquant une substance interdite ou une méthode interdite utilisée à des fins thérapeutiques légitimes et licites ou bénéficiant d'une autre justification acceptable, et n'inclut pas non plus les actions impliquant des substances interdites qui ne sont pas interdites dans les contrôles hors compétition sauf si les circonstances, dans leur ensemble, démontrent que ces substances interdites ne sont pas destinées à des fins thérapeutiques légitimes et licites ou sont destinées à améliorer la performance sportive; 6° aide substantielle : aux fins de l'article 10.6.1 du Code, la personne qui fournit une aide substanti ...
Behalve in het geval van een minderjarige, moet de sporter voor elke overtreding van artikel 6, 1°, ook aantonen hoe de verboden stof in zijn lichaam is terechtgekomen 3° sportactiviteit : elke vorm van lichamelijke activiteit die, via een al dan niet georganiseerde deelneming, de uiting of de verbetering van de lichamelijke en psychische conditie, de ontwikkeling van de maatschappelijke betrekkingen of het bereiken van resultaten in wedstrijden op alle niveaus tot doel heeft, met uitsluiting van de lichamelijke activiteiten en/of sportactiviteiten die door scholen worden georganiseerd, die in een familiaal kader of in een voor het publiek niet toegankelijk privaat kader worden uitgeoefend en/of georganiseerd; 4° ADAMS (Anti-Doping Administration and Management System) : administratie- en beheerssysteem tegen doping, dit is een online beheersinstrument, in de vorm van een databank, die gebruikt wordt om gegevens in te voeren, te bewaren, te verdelen en te verspreiden, bestemd om het WADA en zijn partners te helpen bij hun dopingbestrijdingsacties, met naleving van de wetgeving betreffende de bescherming van gegevens; 5° toediening : het verstrekken, leveren of faciliteren van, of het houden van toezicht op, of het op een andere wijze deelnemen aan het gebruik of de poging tot gebruik door een andere persoon van een verboden stof of verboden methode, met uitzondering van de handelingen van bonafide medisch personeel met betrekking tot een verboden stof of verboden methode die wordt gebruikt voor legitieme en geoorloofde therapeutische doeleinden of om een andere aanvaardbare reden, en de handelingen met betrekking tot verboden stoffen die niet verboden zijn tijdens dopingtests buiten wedstrijdverband, tenzij de omstandigheden in hun geheel erop wijzen dat dergelijke verboden stoffen niet bedoeld zijn voor legitieme en geoorloofde therapeutische doeleinden of dat ze bedoeld zijn om de sportprestaties te verbeteren; 6° substantiële hulp : overeenkomstig artikel 10.6 ...

L'adjonction d'une vitamine ou d'une substance minérale à un aliment doit aboutir à la présence, dans l'aliment, d'au moins une quantité significative de cette vitamine ou de cette substance minérale, lorsque cette quantité a été définie, conformément à l'annexe de la directive 90/496/CEE.
Na toevoeging van een vitamine of mineraal aan een levensmiddel is die vitamine of dat mineraal in het levensmiddel aanwezig in ten minste een significante hoeveelheid, indien die is bepaald overeenkomstig de bijlage bij Richtlijn 90/496/EEG.

12 MAI 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1 juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement afin de corriger des erreurs et de transposer davantage la réglementation de l'UE Le Gouvernement flamand, Vu l'article 1 de la loi du 28 décembre 1964 relative à la lutte contre la pollution atmosphérique; Vu l'article 32quater, § 2, de la loi du 26 mars 1971 sur la protection des eaux de surface contre la pollution; Vu les articles 39 et 44 du décret du 2 juillet 1981 relatif à la prévention et à la gestion des déchets; Vu le décret du 28 juin 1985 relatif à l'autorisation écologique, modifié par les décrets des 7 février 1990, 12 décembre 1990, 21 décembre 1990, 22 décembre 1993, 21 décembre 1994, 8 juillet 1996, 21 octobre 1997, 11 mai 1999, 18 mai 1999, 9 mars 2001, 21 décembre 2001, 18 décembre 2002, 16 janvier 2004, 6 février 2004, 26 mars 2004 en 22 avril 2005, notamment les articles 3, 4, 12, § 1, 14, 17, 20, 21, § 3, 22, 22bis en 27, § 3; Vu l'article 4.5.1 du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement; Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le Règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 juin 2005; Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 1 juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière de l'hygiène de l'environnement, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 février 2005; Considérant la directive CE 2004/42/CE du 21 avril 2004 relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l'utilisation de solvants organiques dans certains vernis et peintures et dans les produits de retouche de véhicules, et modifian ...
12 MEI 2006. - Besluit van de Vlaamse Regering tot wijziging van het besluit van de Vlaamse Regering van 6 februari 1991 houdende vaststelling van het Vlaams reglement betreffende de milieuvergunning en van het besluit van de Vlaamse Regering van 1 juni 1995 houdende algemene en sectorale bepalingen inzake milieuhygiëne ter doorvoering van correcties van errata en verdere omzetting van EG-regelgeving De Vlaamse Regering, Gelet op artikel 1 van de wet van 28 december 1964 betreffende de bestrijding van de luchtverontreiniging; Gelet op artikel 32quater, § 2, van de wet van 26 maart 1971 op de bescherming van de oppervlaktewateren tegen verontreiniging; Gelet op de artikelen 39 en 44 van het decreet van 2 juli 1981 betreffende de voorkoming en het beheer van afvalstoffen; Gelet op het decreet van 28 juni 1985 betreffende de milieuvergunning, gewijzigd bij de decreten van 7 februari 1990, 12 december 1990, 21 december 1990, 22 december 1993, 21 december 1994, 8 juli 1996, 21 oktober 1997, 11 mei 1999, 18 mei 1999, 9 maart 2001, 21 december 2001, 18 december 2002, 16 januari 2004, 6 februari 2004, 26 maart 2004 en 22 april 2005, inzonderheid op de artikelen 3, 4, 12, § 1, 14, 17, 20, 21, § 3, 22, 22bis en 27, § 3; Gelet op artikel 4.5.1 van het decreet van 5 april 1995 houdende algemene bepalingen inzake milieubeleid; Gelet op het besluit van de Vlaamse Regering van 6 februari 1991 houdende vaststelling van het Vlaams reglement betreffende de milieuvergunning, het laatst gewijzigd bij het besluit van de Vlaamse Regering van 3 juni 2005; Gelet op het besluit van de Vlaamse Regering van 1 juni 1995 houdende algemene en sectorale bepalingen inzake milieuhygiëne, het laatst gewijzigd bij het besluit van de Vlaamse Regering van 4 februari 2005; Overwegende de EG-richtlijn 2004/42/EG van 21 april 2004 inzake de beperking van emissies van vluchtige organische stoffen ten gevolge van het gebruik van organische oplosmiddelen in bepaalde verven en vernissen en producten vo ...