Vertaling van "chef des justices " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

chef sommelier | chef sommelière | sommelier en chef /sommelière en chef | sommelière en chef
hoofd bediening | maître-sommelier | beheerder van de wijnkelder | hoofdsommelier

chef d'entreprise | chef d'entreprise agricole | chef d'exploitation | chef d'exploitation agricole
hoofd van de onderneming

diététicienne chef de produit en fabrication industrielle | diététicien chef de produit en fabrication industrielle | diététicien chef de produit en fabrication industrielle/diététicienne chef de produit en fabrication industrielle
diëtist bereide maaltijden | voedingsspecialist bereide maaltijden | voedingsdeskundige bereide maaltijden | voedingsdeskundige kant-en-klare maaltijden

rédactrice en chef de magazine | rédacteur en chef de magazine | rédacteur en chef de magazine/rédactrice en chef de magazine
hoofdredacteur maandblad | hoofdredacteur vaktijdschrift | hoofdredacteur tijdschrift | hoofdredacteur weekblad

Cour de justice de l'Union européenne [ CJCE | CJUE [acronym] Cour de justice de l’Union européenne (institution) | Cour de justice des Communautés européennes | Cour de justice européenne | juridiction communautaire ]
Hof van Justitie van de Europese Unie [ Europees Hof van Justitie | Hof van Justitie EG | Hof van Justitie van de Europese Gemeenschappen | Hof van Justitie van de Europese Unie (instelling) | HvJ [acronym] HvJEG ]

chef contremaître | chef d'équipe | contremaître en chef
hulp-ovenlader

Chef adjoint du Protocole | Chef du Protocole | Chef du protocole en exercice
Hoofd van het Protocol | Plaatsvervangend hoofd v.h.Protocol | Waarnemend hoofd v.h.Protocol

accès à la justice
toegang tot de rechtspleging

Cour de justice (UE) [ Cour de justice (instance) ]
Hof van Justitie (EU) [ Hof van Justitie (instantie) ]

ingénieur en chef-chef de service
hoofdingenieur-dienstchef

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Par arrêté royal du 12 novembre 2017, produisant ses effets le 30 septembre 2017 au soir, il est mis fin aux fonctions de M. Moens J., greffier en chef aux justices de paix de l'arrondissement judiciaire de Flandre Occidentale;
Bij koninklijk besluit van 12 november 2017, uitwerking hebbend met ingang van 30 september 2017 's avonds, is een einde gesteld aan de functies van de heer Moens J., hoofdgriffier bij de vredegerechten van het gerechtelijk arrondissement West-Vlaanderen;

"Le greffier en chef des justices de paix et du tribunal de police de l'arrondissement peut désigner un membre du personnel de niveau A ou B des justices de paix de l'arrondissement, qui y consent, dans un tribunal de police de l'arrondissement, ou désigner un membre du personnel de niveau A ou B du tribunal de police, qui y consent, dans une justice de paix de l'arrondissement.
"De hoofdgriffier van de vredegerechten en de politierechtbank van het arrondissement kan een personeelslid van het niveau A of B van de vredegerechten van het arrondissement, met zijn instemming, aanwijzen in een politierechtbank van het arrondissement, of een personeelslid van niveau A of B van de politierechtbank aanwijzen in een vredegerecht van het arrondissement.

Par arrêté royal du 14 juin 2017, entrant en vigueur le 31 janvier 2018 au soir, M. Poortmans, D., greffier en chef aux justices de paix de l'arrondissement judiciaire d'Anvers, est admis à la retraite à sa demande.
Bij koninklijk besluit van 14 juni 2017, in werking tredend op 31 januari 2018 `s avonds, is de heer Poortmans, D., hoofdgriffier bij de vredegerechten van het gerechtelijk arrondissement Antwerpen, op zijn verzoek in ruste gesteld.

Par arrêté royal du 5 décembre 2016, produisant ses effets le 30 novembre 2016 au soir, Mme Houyon, C., greffier en chef aux justices de paix de l'arrondissement de Liège, est admise à la retraite à sa demande.
Bij koninklijk besluit van 5 december 2016, uitwerking hebbend met ingang van 30 november 2016 `s avonds, is Mevr. Houyon, C., hoofdgriffier bij de vredegerechten van het arrondissement Luik op haar verzoek in ruste gesteld.

Le greffier en chef des justices de paix et du tribunal de police de l’arrondissement peut désigner un membre du personnel de niveau C ou D qui y consent dans un autre canton de l’arrondissement ou dans une autre division du tribunal de police.
De hoofdgriffier voor de vredegerechten en de politierechtbank van het arrondissement kan een personeelslid van niveau C of D, met zijn instemming, aanwijzen in een ander kanton van het arrondissement of in een andere afdeling van de politierechtbank.

... le titre de greffier en chef des justices de paix et du tribunal de police du Brabant Wallon, Mme Mathieu A., greffier en chef A2 de la justice de paix de Thuin - Merbes-le-Château; Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; dans la classe A2 avec le titre de greffier en chef de la justice de paix Bruxelles III, M. Lauwereys H., greffier au tribunal du travail néerlandophone de Bruxelles; Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; dans la classe de métier A2 avec le titre de greffier en chef de la justice de paix de Hal, Mme Monteyne D., greffier-chef de service au tribunal de première instance du Flandre Occidentale; Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; dans la classe A2 avec le titre de greffier-chef de service aux justices de paix de l'arrondissement du Hainaut, M. Smets D., greffier à la cour d'appel de Bruxelles; Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; dans la classe A3 avec le titre de greffier en chef des justices de paix et du tribunal de police de l'arrondissement de Louvain, M. De Rouck D., greffier en chef de la justice de paix Bruxelles V; Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; dans la classe A2 avec le titre de greffier-chef de service aux justices de paix de l'arrondissement de Louvain, Mme Coppens P., greffier au tribunal de première instance néerlandophone de Bruxelles; Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; dans la classe A3 avec le titre de greffier en chef des justice de paix et du tribunal de police de l'arrondissement de Luxembourg, M. Philippe Chr., greffier en chef A2 de la justice de paix de Fontain - l'Eveque; Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; dans la classe A3 avec le titre de greffier en chef des justices de paix et du tribunal de police de l'arrondissement de Namur, Mme Hardy C., greffier en chef A2 du tribunal de police de Namur; Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; dans la classe A2 avec le titre de greffier-chef de service aux justices de paix de l'arrondissement de Namur, M. Bouchoms J., greffier au tribunal du travail de Liège; Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; dans la classe A2 avec le titre de greffier-chef de service aux justices de paix de l'arrondissement du Flandre Orientale : M. Van Den Steen J., greffier à cour du travail de Gand; Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; Mme Smet M., greffier au tribunal du travail de Gand, arrondissement judiciaire du Flandre Orientale; Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; M. Deserranno S., greffier au tribunal du travail de Gand, arrondissement judiciaire du Flandre Orientale; Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; dans la classe A2 avec le titre de greffier-chef de service aux justices de paix de l'arrondissement du Flandre Occidentale, Mme Soreyn V. , greffier au tribunal de commerce de Gand; Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; dans la classe A2 avec le titre de greffier-chef de service au tribunal de police du Flandre Orientale : Mme Tas N., greffier au tribunal de police du Flandre Orientale; Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; M. Coppens F., greffier au tribunal de police du Flandre Orientale; Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; dans la classe A3 avec le titre de secrétaire en chef du parquet de la cour du travail de Bruxelles, M. Lanssens A., secrétaire-chef de service A2 au parquet fédéral; Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; dans la classe A3 avec le titre de secrétaire en chef du parquet de Limburg, M. Renard Y., secrétaire à ce parquet; Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; dans la classe A3 avec le titre de greffier en chef du parquet de Luxembourg, Mme Nys M., secrétaire en chef A3 au parquet de Luxembourg; Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; dans la classe A2 avec le titre de secrétaire-chef de service au parquet de Luxembourg, Mme Hazard C., secrétaire à ce parquet; Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; dans la classe A3 avec le titre de secrétaire en chef du parquet de Namur, M. Belle P., secrétaire en chef A3 au parquet de Namur; Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; dans la classe A3 avec le titre de secrétaire en chef de l'auditorat du travail de Gand, M. De Lobelle G., secrétaire en chef A3 à l'auditorat du travail de Gand, arrondissement judiciaire du Flandre Orientale; Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la prestation de serment; Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section administration du ...
...evr. Mathieu A., hoofdgriffier A2 van het vredegerecht Thuin - Merbes-le-Château; Dit besluit treedt in werking op de datum van de eedaflegging; in de klasse A2 met de titel van hoofdgriffier van het vredegerecht Brussel III, de heer Lauwereys H., griffier bij de Nederlandstalige arbeidsrechtbank te Brussel; Dit besluit treedt in werking op de datum van de eedaflegging; in de klasse A2 met de titel van hoofdgriffier van het vredegerecht Halle, Mevr. Monteyne D., griffier-hoofd van dienst bij de rechtbank van eerste aanleg West-Vlaanderen; Dit besluit treedt in werking op de datum van de eedaflegging; in de klasse A2 met de titel van griffier-hoofd van dienst bij de vredegerechten van het arrondissement Henegouwen, de heer Smets D., griffier bij het hof van beroep te Brussel; Dit besluit treedt in werking op de datum van de eedaflegging; in de klasse A3 met de titel van hoofdgriffier van de vredegerechten en de politierechtbank van het arrondissement Leuven, de heer De Rouck D., hoofdgriffier van het vredegerecht Brussel V; Dit besluit treedt in werking op de datum van de eedaflegging; in de klasse A2 met de titel van griffier-hoofd van dienst bij de vredegerechten van het arrondissement Leuven, Mevr. Coppens P., griffier bij de Nederlandstalige rechtbank van eerste aanleg Brussel; Dit besluit treedt in werking op de datum van de eedaflegging; in de klasse A3 met de titel van hoofdgriffier van de vredegerechten van politierechtbank van het arrondissement Luxemburg, de heer Philippe Chr., hoofdgriffier A2 van het vredegerecht Fontaine- l'Eveque; Dit besluit treedt in werking op de datum van de eedaflegging; in de klasse A3 met de titel van hoofdgriffier van de vredegerechten en de politierechtbank van het arrondissement Namen, Mevr. Hardy C., hoofdgriffier A2 van de politierechtbank te Namen; Dit besluit treedt in werking op de datum van de eedaflegging; in de klasse A2 met de titel van griffier-hoofd van dienst bij de vredegerechten van het arrondissement Namen, de heer Bouchoms J., griffier bij de arbeidsrechtbank te Luik; Dit besluit treedt in werking op de datum van de eedaflegging; in de klasse A2 met de titel van griffier-hoofd van dienst bij de vredegerechten van het arrondissement Oost-Vlaanderen : de heer Van Den Steen J., griffier bij het arbeidshof te Gent; Dit besluit treedt in werking op de datum van de eedaflegging; Mevr. Smet M., griffier bij de arbeidsrechtbank Gent, gerechtelijk arrondissement Oost-Vlaanderen; Dit besluit treedt in werking op de datum van de eedaflegging; de heer Deserranno S., griffier bij de arbeidsrechtbank Gent, gerechtelijk arrondissement Oost-Vlaanderen; Dit besluit treedt in werking op de datum van de eedaflegging; in de klasse A2 met de titel van griffier-hoofd van dienst bij de vredegerechten van het arrondissement West-Vlaanderen, Mevr. Soreyn V. , griffier bij de rechtbank van koophandel te Gent; Dit besluit treedt in werking op de datum van de eedaflegging; in de klasse A2 met de titel van griffier-hoofd van dienst bij de politierechtbank Oost-Vlaanderen : Mevr. Tas N., griffier bij de politierechtbank Oost-Vlaanderen; Dit besluit treedt in werking op de datum van de eedaflegging; de heer Coppens F., griffier bij de politierechtbank Oost-Vlaanderen; Dit besluit treedt in werking op de datum van de eedaflegging; in de klasse A3 met de titel van hoofdsecretaris van het parket bij het arbeidshof te Brussel, de heer Lanssens A., secretaris-hoofd van dienst A2 bij het federaal parket; Dit besluit treedt in werking op de datum van de eedaflegging; in de klasse A3 met de titel van hoofdsecretaris van het parket Limburg, de heer Renard Y., secretaris bij dit parket; Dit besluit treedt in werking op de datum van de eedaflegging; in de klasse A3 met de titel van hoofdsecretaris van het parket Luxemburg, Mevr. Nys M., hoofdsecretaris A3 bij het parket Luxemburg; Dit besluit treedt in werking op de datum van de eedaflegging; in de klasse A2 met de titel van secretaris-hoofd van dienst bij het parket Luxemburg, Mevr. Hazard C., secretaris bij dit parket; Dit besluit treedt in werking op de datum van de eedaflegging; in de klasse A3 met de titel van hoofdsecretaris van het parket Namen, de heer Belle P., hoofdsecretaris A3 bij het parket Namen; Dit besluit treedt in werking op de datum van de eedaflegging; in de klasse A3 met de titel van hoofdsecretaris van het arbeidsauditoraat Gent, de heer De Lobelle G., hoofdsecretaris A3 bij het arbeidsauditoraat Gent, gerechtelijk arrondissement Oost-Vlaanderen; Dit besluit treedt in werking op de datum van de eedaflegging; Het beroep tot nietigverklaring van de voormelde akten met individuele strekking kan voor de afdeling administratie van de Raad van State worden gebracht binnen zestig dagen na deze bekendmaking. ...

- Organisation d'une sélection comparative pour désignation au mandat de greffier en chef des justices de paix et du tribunal de police de l'arrondissement de Flandre Orientale (BNE15006) Dans le courant du premier semestre de 2015, SELOR organisera à Bruxelles une sélection comparative pour désignation au mandat de greffier en chef des justices de paix et tribunal de police de l'arrondissement de Flandre Orientale.
- Inrichting van een vergelijkende selectie tot aanwijzing van in het mandaat van hoofdgriffier van de vredegerechten en politierechtbank van het arrondissement Oost-Vlaanderen (BNE15006) In de loop van het eerste semester van 2015, zal SELOR te Brussel een vergelijkende selectie tot aanwijzing in het mandaat van hoofdgriffier van de vredegerechten en politierechtbank van het arrondissement Oost-Vlaanderen inrichten.

dans la classe A3 avec le titre de greffier en chef des justice de paix et du tribunal de police de Flandre Occidentale, M. Bendels N., greffier en chef de la justice de paix d'Ostende II ;
in de klasse A3 met de titel van hoofdgriffier van de vredegerechten en de politierechtbank van het arrondissement West-Vlaanderen, de heer Bendels N., hoofdgriffier van het vredegerecht Oostende II;

dans la classe A3 avec le titre de greffier en chef des justices de paix et du tribunal de police de l'arrondissement d'Anvers, M. Van Nuffel G., greffier en chef de la justice de paix de Kontich ;
in de klasse A3 met de titel van hoofdgriffier van de vredegerechten en de politierechtbank van het arrondissement Antwerpen, de heer Van Nuffel G., hoofdgriffier van het vredegerecht Kontich;

d) le président des juges de paix et des juges au tribunal de police à l'égard du greffier en chef des justices de paix et du tribunal de police, le président du tribunal de première instance à l'égard du greffier en chef de ce tribunal et dans les arrondissements judiciaires de Bruxelles et Eupen, du greffier en chef du tribunal de police et du greffier en chef de la justice de paix.
d) de voorzitter van de vrederechters en rechters in de politierechtbank ten aanzien van de hoofdgriffier van de vredegerechten en van de politierechtbank, de voorzitter van de rechtbank van eerste aanleg ten aanzien van de hoofdgriffier van deze rechtbank en in de gerechtelijke arrondissementen Brussel en Eupen, ten aanzien van de hoofdgriffier van de politierechtbank en van de hoofdgriffier van het vredegerecht.