Traduction de «cohabite plus » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

couple non cohabitant | partenaires non cohabitants | union sans cohabitation
lat-relatie

donner plus pour recevoir plus | plus pour plus | principe donner plus pour recevoir plus
meer voor meer | meer-voor-meer -beginsel

plus-value | plus-value d'actif | plus-value de capitaux | plus-value en capital
kapitaalwinst

Définition: Difficultés liées à une situation parentale (éducation des enfants) telle que famille monoparentale ou autre que celle dans laquelle les deux parents biologiques cohabitent.
problemen verband houdend met een ouderschapssituatie (opvoeden van kinderen) als alleenstaande ouder of andere situaties dan die van twee biologische-ouders die samenleven.

Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).
Omschrijving: Een depressieve episode, die langdurig kan zijn, optredend in de nasleep van een schizofrene ziekte. Enkele schizofrene symptomen, hetzij 'positieve', hetzij 'negatieve', moeten nog aanwezig zijn, maar zij domineren niet meer het klinische beeld. Deze depressieve toestanden gaan samen met een vergroot risico voor suïcide. Als de patiënt geen enkel schizofreen symptoom meer heeft dient een depressieve episode te worden gediagnosticeerd (F32,-). Als schizofrene symptomen nog floride en opvallend zijn dient de diagnose die van het-van- toepassing-zijnde schizofrene subtype te blijven (F20.0-F20.3).

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

nation la plus favorisée [ clause de la nation la plus favorisée | NPF | traitement de la nation la plus favorisée ]
meest bevoorrechte natie [ MBN | meestbegunstigingsclausule | MFN-clausule ]

cohabitation politique
politieke samenleving

Groupe des pays les plus industrialisés [ G7 | G7/G8 | G8 | groupe des Huit | groupe des Sept | Sommet des pays les plus industrialisés | Sommet du Groupe des Huit ]
Groep van meest geïndustrialiseerde landen [ G7 | G7/G8 | G8 | Groep van Acht | Groep van Zeven | Groep van zeven meest geïndustrialiseerde landen ]

cohabitant
samenwonende

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

a) « L'article 1479 du Code civil ne viole-t-il pas notamment les articles 10 et 11 de la Constitution, combinés ou non avec d'autres dispositions légales supranationales telle la Convention européenne des droits de l'homme, en ce que d'une part, en cas de saisine du Tribunal de la Famille par les cohabitants légaux avant la cessation de leur cohabitation, les mesures qui seraient prises (sauf si elles concernent les enfants) cesseront de plein droit au jour de celle-ci, voire antérieurement si le Juge en décide ainsi et d'autre part, en cas de saisine du Tribunal de la Famille par les cohabitants légaux après la cessation de leur cohabitation, les mesures qui seraient prises (sauf si elles concernent les enfants) cesseront de plein droit un an plus tard, voire antérieurement si le Juge en décide ainsi, alors même que ces limites temporelles n'existent aucunement quant aux mesures que prend le même Tribunal de la Famille relativement aux couples mariés, voire encore aux cohabitants de fait ?
a) « Schendt artikel 1479 van het Burgerlijk Wetboek niet in het bijzonder de artikelen 10 en 11 van de Grondwet, al dan niet in samenhang gelezen met andere, supranationale wettelijke bepalingen zoals het Europees Verdrag voor de rechten van de mens, in zoverre, enerzijds, indien de wettelijk samenwonenden zich vóór de beëindiging van hun samenwoning tot de familierechtbank wenden, de maatregelen die zouden worden genomen, (behalve indien zij de kinderen betreffen) op de dag van die beëindiging van rechtswege een einde zullen nemen, en zelfs vroeger indien de rechter aldus beslist, en, anderzijds, indien de wettelijk samenwonenden zich na de beëindiging van hun samenwoning tot de familierechtbank wenden, de maatregelen die zouden worden genomen, (behalve indien zij de kinderen betreffen) een jaar later van rechtswege een einde zullen nemen, en zelfs vroeger indien de rechter aldus beslist, terwijl die beperkingen in de tijd geenszins bestaan ten aanzien van de maatregelen die dezelfde familierechtbank neemt met betrekking tot gehuwde koppels, en zelfs met betrekking tot feitelijk samenwonenden ?

Une analyse plus approfondie révèle cependant que les deux instruments cohabitent parfaitement.
Een diepgaandere analyse maakt echter duidelijk dat de twee instrumenten perfect samengaan.

En cas de contestation ou de non-désignation, la prime est payée à l'adoptante si les époux ou les cohabitants sont de sexe différent, ou au plus âgé des époux ou des cohabitants lorsque ceux-ci sont de même sexe.
In geval van betwisting of van niet-aanwijzing, wordt de premie uitbetaald aan de vrouwelijke adoptant indien de echtgenoten of samenwonenden van verschillend geslacht zijn of aan de oudste van de echtgenoten of de samenwonenden indien deze van hetzelfde geslacht zijn.

« L'article 1253ter/5, in fine, du Code judiciaire (étant l'alinéa 3 relatif aux violences conjugales), lequel exclut expressément de son champ d'application les concubins de fait, ne viole-t-il pas notamment les articles 10 et 11 de la Constitution, combinés ou non avec d'autres dispositions légales supranationales, telle la Convention européenne des droits de l'homme, en ce qu'il exclut, dans un contexte en fait où le juge du fond, saisi de demandes concurrentes de se voir attribuer la jouissance de l'immeuble indivis le temps que les opérations de liquidation-partage se déroulent, demandes pour lesquelles il se déclare expressément compétent (ce qui exclut toute interprétation de la question posée sous la forme d'un accès au juge) et constate expressément l'existence, entre lesdits concubins de fait, d'une communauté de vie établie depuis plus de 12 ans, communauté certaine, indiscutable et largement comparable à celles qui résultent d'un mariage ou d'une cohabitation légale (dont la durée et/ou l'intensité sont parfois d'ailleurs bien moindres), celui des concubins de fait victime d'un fait visé à l'article 375, 398 à 400, 402, 403 ou 405 du Code pénal ou d'une tentative de commettre un fait visé à l'article 375, 393, 394 ou 397 du même Code, ou s'il existe des indications sérieuses de tels comportements, de pouvoir jouir automatiquement à sa demande et sauf circonstances exceptionnelles, du droit d'occuper l'immeuble indivis, ce qui lui est manifestement préjudiciable et susceptible de créer une discrimination entre les familles/communautés de vie selon qu'elles sont constituées de partenaires mariés, cohabitants légaux ou cohabitants de fait, à une époque où le concubinage de fait est un modèle de vie en commun largement répandu, voire majoritaire, le tout dans un contexte en fait ci-avant rappelé, sachant également et surabondamment que des unions de fait se clôturent régulièrement après une communauté de vie comparable voire plus intense encore que celle lié ...
« Schendt artikel 1253ter/5, in fine, van het Gerechtelijk Wetboek (namelijk het derde lid met betrekking tot partnergeweld), dat de feitelijk samenwonenden uitdrukkelijk van het toepassingsgebied ervan uitsluit, niet met name de artikelen 10 en 11 van de Grondwet, al dan niet in samenhang gelezen met andere, supranationale wetsbepalingen zoals het Europees Verdrag voor de rechten van de mens, in zoverre het, in een feitelijke context waarin de bodemrechter, bij wie concurrerende vorderingen zijn ingesteld om, gedurende de tijd dat de verrichtingen van vereffening-verdeling plaatsvinden, het genot van het gebouw in onverdeeldheid toegewezen te krijgen, vorderingen waarvoor hij zich uitdrukkelijk bevoegd verklaart (hetgeen elke interpretatie van de gestelde vraag in de vorm van een toegang tot de rechter uitsluit) en bij de genoemde feitelijk samenwonenden uitdrukkelijk het bestaan vaststelt van een sinds meer dan 12 jaar gevestigde levensgemeenschap, een zekere, onbetwistbare gemeenschap die ruimschoots vergelijkbaar is met die welke het gevolg zijn van een huwelijk of van een wettelijke samenwoning (waarvan de duur en/of de intensiteit soms trouwens heel wat minder zijn), die feitelijk samenwonende die het slachtoffer is van een feit als bedoeld in de artikelen 375, 398 tot 400, 402, 403 of 405 van het Strafwetboek, of van een poging om een feit te plegen als bedoeld in de artikelen 375, 393, 394 of 397 van hetzelfde Wetboek, of indien er ernstige aanwijzingen voor dergelijke gedragingen bestaan, belet automatisch op zijn verzoek en behalve bij uitzonderlijke omstandigheden het recht te kunnen genieten het gebouw in onverdeeldheid te betrekken, hetgeen klaarblijkelijk nadelig voor hem is en een discriminatie tussen de gezinnen/levensgemeenschappen kan doen ontstaan naargelang zij bestaan uit gehuwde partners, wettelijk samenwonenden of feitelijk samenwonenden, in een periode waarin het feitelijk samenwonen een ruim verspreide samenlevingsvorm is, die zelfs de meerd ...

Si, en plus des enfants, d'autres personnes habitent sous le même toit, on appréciera également sous ce facteur: a) les problèmes entre l'un des partenaires et le(s) cohabitant(s), b) les préoccupations relatives aux problèmes du/des cohabitant(s) (7) Dépendance Pour apprécier ce facteur, on considère dans quelle mesure le contexte de la relation entre (ex-)partenaires empêche de prendre des mesures pour: a) mettre fin à la relation si cela s'avère nécessaire pour le bien-être ou la sécurité de soi-même et/ou des enfants; b) s'extraire d'une situation aiguë de violence entre partenaires.
Als er behalve kinderen ook andere personen inwonen, worden onder deze factor ook beoordeeld: a) problemen tussen één of beide partners en de andere(n); b) bekommernissen om problemen bij de andere(n) (7) Afhankelijkheid Om deze factor te beoordelen, bekijkt men in welke mate de omstandigheden binnen de relatie de (ex-)partner(s) belet(ten) om stappen te ondernemen om: a) de relatie te beëindigen indien dit noodzakelijk wordt geacht voor het welzijn of de veiligheid van zichzelf en/of van de kinderen; b) uit een acute situatie van partnergeweld te stappen.

Le montant de l'allocation du travailleur cohabitant ayant charge de famille (chef de ménage) et du travailleur isolé est plus élevé que celui du travailleur cohabitant sans charge de famille.
Voor de samenwonende werknemer met gezinslast (gezinshoofd) en voor de alleenwonende werknemer, is het bedrag van de uitkering hoger dan voor de samenwonende werknemers zonder gezinslast.

Ainsi, si l’officier de l’Etat civil d’une commune A refusait, l’étranger tentait de contracter le mariage ou la cohabitation légale dans une autre commune B ou C. Désormais, dès que ces nouvelles informations auront été enregistrées dans les registres de population et rendues accessibles aux officiers de l’Etat civil de toutes les communes, le phénomène du « shopping » ne sera plus possible : l’officier de l’Etat civil de la commune B pourra voir immédiatement si, dans la commune A, son collègue a refusé le mariage ou la déclaration de cohabitation légale.
Met andere woorden, als de ambtenaar van Burgerlijke Stand in gemeente A weigerde, dan probeerde de vreemdeling het huwelijk te laten voltrekken of de wettelijke samenwoning te laten registreren in een andere gemeente B of C. Voortaan zullen deze nieuwe gegevens, zodra ze in bevolkingsregisters zijn opgenomen en ze toegankelijk zijn voor de ambtenaren van Burgerlijke Stand van alle gemeenten, zal het fenomeen van “shoppen” niet langer mogelijk zijn. De ambtenaar van Burgerlijke Stand van gemeente B zal meteen kunnen zien dat haar of zijn collega in gemeente A geweigerd heeft het huwelijk of de verklaring van wettelijke samenwoning te voltrekken.

Le montant de l'allocation du travailleur cohabitant avec charge de famille (chef de ménage) et du travailleur isolé est plus élevé que celui du travailleur cohabitant sans charge de famille.
Voor de samenwonende werknemer met gezinslast (gezinshoofd) en voor de alleenwonende werknemer, is het bedrag van de uitkering hoger dan voor de samenwonende werknemers zonder gezinslast.

Au moment de déterminer s'il y a ou non cohabitation, l'ONEM tient plus particulièrement compte des avantages matériels et économiques objectifs qu'entraîne la cohabitation sous le même toit.
De RVA houdt bij de beoordeling van het al dan niet samenwonen inzonderheid rekening met het bestaan van objectieve materiële en economische voordelen die het samenwonen onder hetzelfde dak met zich meebrengt.

1. Suite à l'adaptation de la réglementation sur la GRAPA depuis le 1er janvier 2014, les pensions et les ressources de tous les cohabitants, en ce compris celles du demandeur de la GRAPA, ne sont plus additionnées et divisées par le nombre de cohabitants.
1. Ingevolge de aanpassing van de reglementering betreffende de IGO (inkomensgarantie voor ouderen) die sinds 1 januari 2014 in voege is getreden, worden de pensioenen en de bestaansmiddelen van alle samenwonenden, inclusief deze van de persoon die een IGO aanvraagt, niet langer samengeteld en gedeeld door het aantal samenwonenden.