Traduction de «concurrence note » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifler, de se mettre le doigt dans l'œil, de se mordre les mains, les lèvres ou d'autres parties du corps. L'ensemble de ces mouvements stéréotypés surviennent le plus souvent chez des enfants présentant un retard mental (dans ce cas, les deux diagnostics doivent être notés). Quand le fait de s'enfoncer le doigt dans l'œil survient chez un enfant présentant un déficit visuel, les deux diagnostics doivent être notés: le premier dans cette catégorie et le deuxième à l'aide du code somatique approprié. | Stéréotypies/comportements répétitifs
Omschrijving: Willekeurige, herhaalde, stereotype, niet-functionele (en vaak ritmische) bewegingen die geen deel uitmaken van een als zodanig onderkende psychiatrische of neurologische toestand. Indien zulke bewegingen optreden als symptomen van een andere stoornis, dient slechts de omvattende stoornis geregistreerd te worden. Als niet zelfverwondende bewegingen komen voor: wiegen met het lichaam, hoofdschudden, haartrekken, haar in elkaar draaien, vingerschuddende maniërismen en handenflappen. Stereotyp wel zelfverwondend gedrag behelst herhaald hoofdbonzen, in het gezicht slaan, in de ogen prikken en bijten in de handen, op de lippen of in andere lichaamsdelen. Alle stereotype bewegingsstoornissen komen het meest frequent voor in combinatie met zwakzinnigheid (indien dit het geval is, dienen beide geregistreerd te worden). Indien in de ogen prikken voorkomt bij een kind met een visuele stoornis, dienen beide gecodeerd te worden: in de ogen prikken onder deze categorie en de visuele gesteldheid onder de code van de desbetreffende somatische stoornis. | Neventerm: | stoornis met stereotypieën/gewoontevorming

restriction à la concurrence [ concurrence déloyale | concurrence illicite | concurrence imparfaite | distorsion de la concurrence | pratique commerciale abusive | pratique commerciale déloyale | pratique commerciale discriminatoire | pratique commerciale restrictive ]
concurrentiebeperking [ concurrentievervalsing | discriminerende handelspraktijk | oneerlijke concurrentie | oneerlijke handelspraktijk | ongeoorloofde concurrentie | onvolkomen concurrentie | onzuivere concurrentie | restrictieve handelspraktijk | wederrechtelijke handelspraktijk ]

politique de la concurrence
concurrentiebeleid

politique de la concurrence de l'UE [ politique de la concurrence de l'Union européenne ]
EU-mededingingsbeleid [ EU-concurrentiebeleid ]

clause de non-concurrence | engagement de non-concurrence | non-concurrence | obligation de non-concurrence
concurrentiebeding | concurrentieverbod | niet-concurrentiebeding

chargé de mission concurrence | chargé de mission concurrence/chargée de mission concurrence | chargée de mission concurrence
beleidsambtenaar concurrentie | beleidsambtenaar mededinging | beleidsmedewerker concurrentie | beleidsmedewerker mededinging

notes explicatives de la nomenclature combinée | notes explicatives de la nomenclature combinée de l'Union européenne | Notes explicatives de la nomenclature combinée des Communautés européennes
toelichtingen bij de gecombineerde nomenclatuur | Toelichtingen op de gecombineerde nomenclatuur van de Europese Gemeenschappen

note d'application | note de définition ou d'application | note explicative | notice de contenu
scope note

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Lésion à localisations contiguës de la bouche, parties autres et non précisées [voir note 5 au début de ce chapitre]
neoplasma met overlappende lokalisatie van overige en niet-gespecificeerde delen van mond

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Il ressort de la note « Vers un paysage radiophonique durable et orienté vers l'avenir », mentionnée en B.3.2, que la nouvelle catégorie des radiodiffuseurs en réseau vise, dans l'attente du basculement des émissions analogiques diffusées en FM vers des émissions numériques diffusées par le biais de la technique d'émission DAB+, à renforcer la concurrence sur le marché radiophonique national, compte tenu de la capacité limitée de la bande FM, qui n'offre de l'espace que pour trois ou quatre radiodiffuseurs privés nationaux.
Uit de in B.3.2 vermelde conceptnota « Naar een duurzaam en toekomstgericht radiolandschap » blijkt dat met de nieuwe categorie van de netwerkradio-omroeporganisaties wordt beoogd om, in afwachting van de overschakeling van analoge uitzendingen in FM naar digitale uitzendingen via de zendtechniek DAB+, de concurrentie op de landelijke radiomarkt te versterken, rekening houdend met de beperkte capaciteit op de FM-band, die slechts ruimte biedt voor drie of vier particuliere landelijke radio-omroeporganisaties.

Qu'il s'interroge sur celle-ci (flamande), sur sa pertinence si le projet de Ring ne permet plus l'accès aux voies centrales et note qu'a contrario la zone de chalandise se reportera en Région de Bruxelles-Capitale en concurrence avec d'autres pôles commerciaux régionaux;
Dat hij zich vragen stelt hierbij (langs Vlaamse kant), bij de relevantie indien het ontwerp van de Ring niet langer de toegang mogelijk maakt tot de centrale wegen en dat hij opmerkt dat het handelsgebied in het Brussels Hoofdstedelijk Gewest zal concurreren met de andere regionale handelskernen;

Sont annexés au formulaire visé au paragraphe 4 : 1° a) i) soit, si les travaux sont réalisés par le demandeur, un devis estimatif des travaux envisagés du demandeur et minimum deux devis estimatifs des travaux envisagés fournis par des entreprises; ii) soit, si les travaux sont réalisés par une entreprise, trois devis estimatifs des travaux envisagés fournis par des entreprises; iii) si le nombre de devis requis aux i) et ii) ne peut être obtenu, les pièces justificatives de la mise en concurrence de différentes entreprises; b) un justificatif du choix du devis choisi s'il s'agit d'un autre motif que le moindre coût. 2° un cahier des charges ou note technique décrivant les travaux à réaliser; 3° un extrait du plan cadastral où le périmètre précis faisant l'objet de la demande de soutien est délimité par une fine ligne rouge; 4° un extrait de la carte IGN au 1/10 000 où la zone concernée est identifiée en rouge; 5° une copie de la matrice cadastrale concernée ou de tout autre document de nature à établir la propriété et la ou les superficies de la ou des parcelles concernées; 6° le cas échéant, un mandat dûment signé par le ou les propriétaires ou le ou les gestionnaires concernés; 7° le cas échéant, un formulaire de demande d'un numéro d'identification conformément au chapitre 2 de l'arrêté du Gouvernement du 17 décembre 2015 relatif à l'identification au système intégré de gestion et de contrôle, à l'attribution d'un numéro d'agriculteur, modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 12 février 2015 exécutant le régime des paiements directs en faveur des agriculteurs et modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 7 mai 2015 octroyant un soutien couplé aux agriculteurs pour les bovins femelles viandeux, les vaches mixtes, les vaches laitières et les brebis; 8° le cas échéant, une copie de compromis de vente du terrain comprenant les coordonnées du vendeur, de l'acquéreur et du notaire, accompagnée d'une estimation de la valeur du terrain établie par un not ...
Bij het formulier bedoeld in paragraaf 4 worden gevoegd: 1° a) i) hetzij, als de werken door de aanvrager worden uitgevoerd, een kostenraming van de overwogen werken van de aanvrager en minstens twee kostenramingen van de overwogen werken verstrekt door bedrijven; ii) hetzij, als de werken worden uitgevoerd door een bedrijf, drie kostenramingen van de overwogen werken verstrekt door bedrijven; iii) als het aantal kostenramingen vereist in i) en ii) niet verkregen kan worden, de bewijsstukken van het in mededinging stellen van verschillende bedrijven; b) een bewijsstuk van de keuze van de gekozen kostenraming als het gaat om een andere reden dan de lagere kost; 2° een bestek of technische nota die de uit te voeren werken omschrijft; 2° een uittreksel uit het kadastraal plan waarop de exacte perimeter waarop de steunaanvraag betrekking heeft met een fijne rode streep afgebakend is; 4° een uittreksel uit de NGI-kaart (1/10.000) waar betrokken gebied in het rood aangegeven wordt; 5° een afschrift van betrokken kadastrale legger of van elk ander stuk waaruit het eigendom en de oppervlakte(s) van betrokken perceel (percelen) afgeleid kunnen worden; 5° desgevallend, een mandaat behoorlijk getekend door de betrokken eigenaar(s) of de betrokken beheerder(s); 7° in voorkomend geval, een aanvraagformulier voor een identificatienummer overeenkomstig hoofdstuk 2 van het besluit van de Waalse Regering van 17 december 2015 betreffende de identificatie bij het geïntegreerd beheers- en controlesysteem, de toekenning van een landbouwernummer, tot wijziging van het besluit van de Waalse Regering van 12 februari 2015 tot uitvoering van het systeem van de rechtstreekse betalingen ten gunste van de landbouwers en tot wijziging van het besluit van de Waalse Regering van 7 mei 2015 tot toekenning van een gekoppelde steun aan de landbouwers voor vrouwelijke vleesrunderen, gemengde koeien, melkkoeien en schapen; 8° in voorkomend geval, een afschrift van de verkoopovereenkomst van d ...

souligne que si les prix de détail de l'électricité en Europe pour les petites et moyennes entreprises industrielles et commerciales et les consommateurs privés restent relativement élevés dans de nombreux États membres, l'investissement dans l'efficacité énergétique peut stimuler la compétitivité des entreprises européennes et réduire la facture énergétique des consommateurs privés; souligne néanmoins que, dans l’Union, la facture d’électricité est composé en moyenne d’un tiers de taxes et de prélèvements indirects de l’État pour les particuliers, de sorte que, lorsqu'ils sont appliqués en tant qu’éléments fixes sur les factures, il peut être difficile pour les consommateurs de ressentir les avantages découlant de la réalisation d’économies d’énergie, et cela peut contribuer à la pauvreté énergétique; note que les taxes destinées à financer les politiques européennes en matière de climat et d'énergie constituent la plus petite partie de la facture; souligne que les prix élevés de l'énergie dans l'Union créent une différence en matière de prix de l'énergie entre les États membres de l'Union et nos principaux concurrents dans une grande du monde, ce qui entrave la compétitivité des industries européenne à forte intensité d'énergie; note que l'innovation augmente également grâce à des investissements accrus en matière d'efficacité énergétique mettant l'industrie de l'Union en position de porte-drapeau mondial.
wijst erop dat ondanks het feit dat de Europese stroomtarieven voor kleine en middelgrote industriële en commerciële afnemers en particulieren in veel lidstaten relatief hoog zijn, het investeren in energie-efficiëntie het concurrentievermogen van het Europese bedrijfsleven kan versterken en de energiekosten voor particulieren kan verlagen; onderstreept echter dat de stroomrekening voor particuliere huishoudens in de EU gemiddeld voor een derde bestaat uit indirecte belastingen en heffingen van overheidswege, waardoor het bij facturering als vaste bedragen voor de consument lastig wordt de voordelen van energiebesparing te voelen, en energiearmoede in de hand wordt gewerkt; merkt op dat heffingen ter financiering van het Europese klimaat- en energiebeleid het kleinste deel van de rekening vormen; onderstreept dat de hoge energieprijzen in de EU resulteren in een verschil in energieprijzen tussen de lidstaten van de EU en onze belangrijkste concurrenten in grote delen van de wereld, waardoor het concurrentievermogen van Europese energie-intensieve bedrijven wordt aangetast; merkt op dat innovatie ook toeneemt naarmate er meer wordt geïnvesteerd in energie-efficiëntie, hetgeen de EU-industrie op een vooraanstaande positie in de wereld plaatst.

rappelle que tous les États membres disposent déjà de cadres réglementaires en matière de pratiques commerciales déloyales; prend note des mesures réglementaires adoptées par certains États membres, qui ont introduit des dispositions complémentaires dans la législation nationale en matière de concurrence, élargi le champ d'application de la directive relative aux pratiques commerciales déloyales en étendant ses dispositions aux relations entre entreprises, et mis en place des autorités indépendantes chargées de faire appliquer la législation; constate cependant que les différences d'approche des États membres concernés à cet égard ont entraîné des divergences dans les degrés et les types de protection contre les pratiques commerciales déloyales.
herinnert eraan dat er in alle lidstaten al regelgevingskaders voor het aanpakken van oneerlijke handelspraktijken bestaan; wijst op de regelgevende maatregelen die een aantal lidstaten recentelijk getroffen hebben, waarbij bepalingen ter aanvulling van het nationale mededingingsrecht zijn ingevoerd, het toepassingsgebied van de richtlijnen betreffende oneerlijke handelspraktijken is uitgebreid door ook de relaties tussen ondernemingen (b2b) hierin op te nemen, en onafhankelijke handhavingsinstanties zijn opgericht; stelt echter vast dat de verschillende benaderingen die op dit vlak zijn gehanteerd door de betrokken lidstaten hebben geleid tot uiteenlopende niveaus en soorten van bescherming tegen oneerlijke handelspraktijken.

Dans votre note de politique générale, l'industrie métallurgique est classée parmi les secteurs présentant un risque accru de dumping social et de concurrence déloyale.
In uw beleidsnota wordt de sector van de metaalverwerkende industrie ingedeeld bij de sectoren met een verhoogd risico op sociale dumping en deloyale concurrentie.

Dans votre note de politique générale, l'industrie alimentaire est classée parmi les secteurs présentant un risque accru de dumping social et de concurrence déloyale.
In uw beleidsnota wordt de sector van de voedingsindustrie ingedeeld bij de sectoren met een verhoogd risico op sociale dumping en deloyale concurrentie.

Dans votre note de politique générale, le secteur du nettoyage est classé parmi les secteurs présentant un risque accru de dumping social et de concurrence déloyale.
In uw beleidsnota wordt de schoonmaaksector ingedeeld bij de sectoren met een verhoogd risico op sociale dumping en deloyale concurrentie.

Afin de garantir, dans le cadre de cette libéralisation, une concurrence loyale, la Commission européenne a élaboré en 1998 une note intitulée « Communication relative à l'application au secteur de la poste des règles de la concurrence (JO 98/C 39/02) dans laquelle elle précise que les opérateurs de la poste qui occupent une position dominante ne peuvent pas abuser de celle-ci pour financer des activités concurrentielles.
Ten einde op weg naar deze liberalisering eerlijke concurrentie te garanderen vaardigde de Europese Commissie in 1998 een nota uit getiteld « Mededeling over de toepassing van de concurrentieregels op de postsector (PB 98/C 39/02) waarin gestipuleerd werd dat het verboden is dat dominante postoperatoren hun monopolie misbruiken om concurrentiële activiteiten te financieren.

8 Le troisième document ayant fait l’objet d’un différend est constitué d’un ensemble de notes manuscrites du directeur général d’Akcros [...], dont les requérantes soutiennent qu’elles ont été rédigées à l’occasion de discussions avec des employés et utilisées en vue de la rédaction du mémorandum dactylographié constituant la série A. Enfin, les deux derniers documents en cause sont deux courriers électroniques, échangés entre le directeur général d’Akcros [...] et M. S., le coordinateur d’Akzo [...] pour le droit de la concurrence.
8 Het derde document waarover een meningsverschil bestond, is een reeks met de hand geschreven notities van de general manager van Akcros [...], waarvan verzoeksters stellen dat zij naar aanleiding van gesprekken met werknemers zijn gemaakt en voor het opstellen van het getypte memorandum, dat serie A vormt, zijn gebruikt. De laatste twee stukken in geding, ten slotte, zijn twee e-mails, gewisseld tussen de general manager van Akcros [...] en de heer S., de coördinator mededingingsrecht van Akzo [...].