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Technologiste alimentaire

Vertaling van "concède une technologie " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE
concédant | concédant de licence | donneur de licence

licentiegever | licentieverlener | licentieverstrekker


nouvelle technologie [ haute technologie | high-tech | technique de pointe | technologie avancée | technologie nouvelle ]

nieuwe technologie [ geavanceerde technologie | hightech | hoogontwikkelde technologie | speerpunttechnologie | spitstechnologie ]


choix de technologie [ option technologique ]

gekozen technologie [ technologische optie ]


technologie [ ingénierie ]

technologie [ engineering ]


ingénieure en technologie alimentaire | technologiste alimentaire | ingénieur en technologie alimentaire | ingénieur en technologie alimentaire/ingénieure en technologie alimentaire

levensmiddelenchemicus | levensmiddelentechnoloog | voedingstechnoloog | voedseltechnoloog


technologie arrivée à maturité | technologie mature | technologie mise au point | technologie parvenue à maturité

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piégeage en fin de cycle | technologie end-of-pipe | technologie en bout de chaîne | technologie en fin de cycle

end-of-pipe technologie | pijpmondtechnologie


technique de camouflage | technologie de furtivité | technologie furtive

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technologie de l’automation | technologie de l’automatisation

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IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Dans de tels cas, le donneur ou le preneur reste vraisemblablement suffisamment protégé contre les ventes actives et/ou passives pour avoir intérêt à concéder sa technologie sous licence ou à s’investir dans l’exploitation de la technologie concédée.

In dergelijke gevallen is het waarschijnlijk dat de licentiegever of licentienemer nog steeds voldoende is beschermd tegen actieve en/of passieve verkoop om bereid te zijn om zijn technologie in licentie te geven of te investeren in de in licentie gegeven technologie.


Par exemple, lorsque le donneur concède une technologie portant sur un processus particulier, les parties peuvent également convenir que le preneur achètera au donneur un catalyseur mis au point pour être utilisé avec la technologie concédée et qui permet d’exploiter celle-ci de façon plus efficace que d’autres catalyseurs.

Wanneer de licentiegever bijvoorbeeld een bepaalde procestechnologie in licentie geeft, kunnen de partijen eveneens overeenkomen dat de licentienemer bij de licentiegever een katalysator koopt die is ontwikkeld voor gebruik met de in licentie gegeven technologie en die het mogelijk maakt die technologie efficiënter te exploiteren dan met andere katalysatoren het geval zou zijn.


Pour exploiter ce gisement découvert, la Gécamines a sollicité et obtenu de l'État, des droits miniers d'exploitation, en l'occurrence le permis d'exploitation ou la concession des substances concessibles.La jurisprudence unanime admet à cet effet que la concession par l'État des droits miniers aux tiers ne confère pas à leurs titulaires la propriété du sol, ni celle des substances qu'il contient. Lors de l'abattage, du traitement ou de la transformation des minerais par la Gécamines, tous les stériles, sols pauvres, minerais non concédés, minerais concédés à faible teneur ne pouvant revêtir le caractère de produit marchand ...[+++]

Pour exploiter ce gisement découvert, la Gécamines a sollicité et obtenu de l'État, des droits miniers d'exploitation, en l'occurrence le permis d'exploitation ou la concession des substances concessibles.La jurisprudence unanime admet à cet effet que la concession par l'État des droits miniers aux tiers ne confère pas à leurs titulaires la propriété du sol, ni celle des substances qu'il contient.Lors de l'abattage, du traitement ou de la transformation des minerais par la Gécamines, tous les stériles, sols pauvres, minerais non concédés, minerais concédés à faible teneur ne pouvant revêtir le caractère de produit marchand ...[+++]


Pour exploiter ce gisement découvert, la Gécamines a sollicité et obtenu de l'État, des droits miniers d'exploitation, en l'occurrence le permis d'exploitation ou la concession des substances concessibles.La jurisprudence unanime admet à cet effet que la concession par l'État des droits miniers aux tiers ne confère pas à leurs titulaires la propriété du sol, ni celle des substances qu'il contient. Lors de l'abattage, du traitement ou de la transformation des minerais par la Gécamines, tous les stériles, sols pauvres, minerais non concédés, minerais concédés à faible teneur ne pouvant revêtir le caractère de produit marchand ...[+++]

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Par exemple, lorsque le donneur concède une technologie portant sur un processus particulier, les parties peuvent également convenir que le preneur achètera au donneur un catalyseur mis au point pour être utilisé avec la technologie concédée et qui permet d'exploiter celle-ci de façon plus efficace que d'autres catalyseurs.

Wanneer de licentiegever bijvoorbeeld een bepaalde procestechnologie in licentie geeft, kunnen de partijen eveneens overeenkomen dat de licentienemer bij de licentiegever een katalysator koopt die is ontwikkeld voor gebruik met de in licentie gegeven technologie en die het mogelijk maakt die technologie efficiënter te exploiteren dan met andere katalysatoren het geval zou zijn.


44. Le règlement d'exemption par catégorie couvre la "sous-traitance", par laquelle le donneur concède la technologie au preneur, qui s'engage à produire certains produits exclusivement pour le donneur sur la base de cette technologie.

44. De GVTO heeft tevens betrekking op "toelevering" waarbij de licentiegever technologie in licentie geeft aan de licentienemer, die zich ertoe verbindt op grond daarvan bepaalde producten exclusief voor de licentiegever te produceren.


iii) l'obligation imposée au donneur de ne pas concéder la technologie sous licence à un autre preneur sur un territoire déterminé;

iii) de verplichting die aan de licentiegever wordt opgelegd om de technologie niet aan een andere licentienemer in een specifiek gebied in licentie te geven;


Les parties se sont engagées à concéder des licences sur le portefeuille de brevets de l’entité issue de la concentration et à fournir aux tiers les informations sur l’interopérabilité qui sont nécessaires pour assurer la compatibilité de leurs cartes Sim de téléphone mobile (modules d’identité d’abonné) avec la technologie de l’entité issue de la concentration.

De partijen hebben toegezegd licenties te verlenen voor het octrooiportfolio van de fusieonderneming en derden interoperabiliteitsinformatie te geven zodat hun SIM-kaarten (Subscriber Identity Module) voor gsm's compatibel zijn met de technologie van de fusieonderneming.


À cet égard, on peut observer que les accords multipartites peuvent se traduire par des gains d'efficacité et avoir un effet favorable sur la concurrence, notamment lorsque, sans les brevets concédés à la communauté de brevets, il serait impossible d'exploiter la nouvelle technologie.

In dit verband zij opgemerkt dat meerpartijenlicenties de efficiëntie en de concurrentie kunnen bevorderen inzonderheid wanneer de exploitatie van de nieuwe technologie niet mogelijk zou zijn zonder alle octrooien die in de pool zijn ingebracht.


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