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Abcès abdomino-pelvien
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Concéder une sous-licence
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Sous-hépatique
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Sous-produit
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Superviser la sécurité en sous-traitance
Traducteur audiovisuel
épiploïque

Traduction de «concéder sous » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


concédant | concédant de licence | donneur de licence

licentiegever | licentieverlener | licentieverstrekker




ingénieur sous-stations électriques | ingénieur sous-stations électriques/ingénieure sous-stations électriques | ingénieure sous-stations électriques

ingenieur onderstation


soudage sous gaz inerte | soudage sous protection gazeuse | soudure sous gaz inerte | soudure sous protection gazeuse

lassen met gasbescherming


Abcès:abdomino-pelvien | épiploïque | mésentérique | péritonéal | rétro-cæcal | rétro-péritonéal | sous-diaphragmatique | sous-hépatique | sous-phrénique | Péritonite (aiguë):généralisée | pelvienne, chez l'homme | septique | sous-phrénique

abces (van) | abdominopelvicum | abces (van) | mesenterium | abces (van) | omentum | abces (van) | peritoneum | abces (van) | retrocecaal | abces (van) | retroperitoneaal | abces (van) | subfrenisch | abces (van) | subhepatisch | peritonitis (acuut) | gegeneraliseerd | peritonitis (acuut) | in mannelijk bekken | peritonitis (acuut) | subfrenisch | peritonitis (acuut) | suppuratief


culture sous serre [ culture en serre | culture sous abri | culture sous verre | serriculture ]

kascultuur [ teelt in kassen | teelt onder glas ]


traducteur audiovisuel | traducteur audiovisuel/traductrice audiovisuelle | sous-titreur/sous-titreuse | sous-titreuse

ondertitelaar


gérer les opérations de sécurité en sous-traitance | gérer la sécurité en sous-traitance | superviser la sécurité en sous-traitance

als hoofd bewakingsdienst werken | leiding geven aan ingehuurde bewakers | beveiliging coördineren | toezicht houden op ingehuurde beveiliging


informatique en nuage [ fournisseur d'applications en ligne | informatique dématérialisée | infrastructure à la demande | infrastructure sous forme de service | logiciel à la demande | logiciel sous forme de service | matériel à la demande | matériel sous forme de service | service dématérialisé | service en nuage | service infonuagique ]

cloudcomputing [ application service provider | ASP | clouddienst | hardware als een dienst | infrastructure als een dienst | platform als een dienst | software als een dienst ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La responsabilité solidaire est limitée au prix total des travaux, non compris la taxe sur la valeur ajoutée, concédés à l'entrepreneur, ou au sous-traitant.

De hoofdelijke aansprakelijkheid wordt beperkt tot de totale prijs van de werken toevertrouwd aan de aannemer of onderaannemer exclusief belasting over de toegevoegde waarde.


Les conditions qui fondent l'existence de la concession du service public sont les suivantes: - Première condition essentielle: l'objet de la convention est de confier au cocontractant - sous le contrôle et la maîtrise du pouvoir concédant - la gestion d'un service public.

De voorwaarden die het bestaan van de concessie van de openbare dienst bepalen zijn de volgende: - Eerste essentiële voorwaarde: het doel van de overeenkomst is de cocontractant het beheer van een openbare dienst toe te vertrouwen - onder de controle en het beheer van de concederende macht.


Pour l'application du présent règlement, on entend par : 1° décret : le décret du 30 avril 2009 relatif à l'information, la coordination et l'organisation des chantiers, sous, sur et au-dessus des voiries ou des cours d'eau; 2° gestionnaire : l'autorité publique dont relève la voirie ou le cours d'eau sous, sur ou au-dessus duquel les travaux sont exécutés ou la personne à laquelle l'autorité en question a concédé la mise à disposition ou la gestion de cette voirie ou de ce cours d'eau; 3° localisation du chantier : la localisation ...[+++]

Voor de toepassing van dit reglement dient te worden verstaan onder : 1° decreet : het decreet van 30 april 2009 betreffende de informatie, de coördinatie en de organisatie van de werven onder, op of boven de wegen of waterlopen; 2° beheerder : de openbare overheid waaronder de weg of de waterloop ressorteert, waarop of waarboven de werken worden uitgevoerd of de persoon waaraan de bedoelde overheid de terbeschikkingstelling of het beheer van deze weg of waterloop heeft toegewezen; 3° ligging van de werf : de ligging vermeldt voor de wegen en de waterlopen, de naam van de betrokken gemeente(n), van de straat of straten en van het (de) ...[+++]


Pour exploiter ce gisement découvert, la Gécamines a sollicité et obtenu de l'État, des droits miniers d'exploitation, en l'occurrence le permis d'exploitation ou la concession des substances concessibles.La jurisprudence unanime admet à cet effet que la concession par l'État des droits miniers aux tiers ne confère pas à leurs titulaires la propriété du sol, ni celle des substances qu'il contient. Lors de l'abattage, du traitement ou de la transformation des minerais par la Gécamines, tous les stériles, sols pauvres, minerais non concédés, minerais concédés ...[+++]

Pour exploiter ce gisement découvert, la Gécamines a sollicité et obtenu de l'État, des droits miniers d'exploitation, en l'occurrence le permis d'exploitation ou la concession des substances concessibles.La jurisprudence unanime admet à cet effet que la concession par l'État des droits miniers aux tiers ne confère pas à leurs titulaires la propriété du sol, ni celle des substances qu'il contient.Lors de l'abattage, du traitement ou de la transformation des minerais par la Gécamines, tous les stériles, sols pauvres, minerais non concédés, minerais concédés ...[+++]


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Pour exploiter ce gisement découvert, la Gécamines a sollicité et obtenu de l'État, des droits miniers d'exploitation, en l'occurrence le permis d'exploitation ou la concession des substances concessibles.La jurisprudence unanime admet à cet effet que la concession par l'État des droits miniers aux tiers ne confère pas à leurs titulaires la propriété du sol, ni celle des substances qu'il contient. Lors de l'abattage, du traitement ou de la transformation des minerais par la Gécamines, tous les stériles, sols pauvres, minerais non concédés, minerais concédés ...[+++]

Pour exploiter ce gisement découvert, la Gécamines a sollicité et obtenu de l'État, des droits miniers d'exploitation, en l'occurrence le permis d'exploitation ou la concession des substances concessibles.La jurisprudence unanime admet à cet effet que la concession par l'État des droits miniers aux tiers ne confère pas à leurs titulaires la propriété du sol, ni celle des substances qu'il contient.Lors de l'abattage, du traitement ou de la transformation des minerais par la Gécamines, tous les stériles, sols pauvres, minerais non concédés, minerais concédés ...[+++]


La responsabilité solidaire est limitée au prix total des travaux, non compris la taxe sur la valeur ajoutée, concédés à l’entrepreneur, ou au sous-traitant.

De hoofdelijke aansprakelijkheid wordt beperkt tot de totale prijs van de werken toevertrouwd aan de aannemer of onderaannemer exclusief belasting over de toegevoegde waarde.


Les parties sont des concurrents réels sur le marché de technologies si elles concèdent déjà toutes deux des droits sur technologie substituables sous licence, ou si le preneur concède déjà ses droits sur technologie sous licence et que le donneur pénètre sur le marché de technologies en concédant au preneur une licence sur des droits sur technologie concurrents.

De partijen zijn daadwerkelijke concurrenten op de technologiemarkt indien zij reeds beide substitueerbare technologierechten in licentie geven, of indien de licentienemer zijn technologierechten reeds in licentie geeft en de licentiegever de technologiemarkt betreedt door de licentienemer een licentie te verlenen voor concurrerende technologierechten.


Le sous-traitant qui ne se conforme pas aux dispositions du § 5, alinéa 2, est redevable à l'Office national précité d'une somme égale à 5 p.c. du montant total des travaux, non comprise la taxe sur la valeur ajoutée, qu'il a concédés à son ou à ses sous-traitants sur le chantier en cause.

De onderaannemer die zich niet schikt naar de bepalingen van § 5, tweede lid, is aan de Rijksdienst een som verschuldigd gelijk aan 5 pct. van het totaal bedrag der werkzaamheden, exclusief de belasting over de toegevoegde waarde, die hij heeft toevertrouwd aan zijn onderaannemer of aan zijn onderaannemers op de betrokken werf.


En prévoyant que la somme due par l'entrepreneur principal est diminuée de celle qui a été payée par le sous-traitant s'il concède lui-même des travaux à d'autres sous-traitants (article 30ter , § 6, B, alinéa 1, in fine , et alinéa 2), le législateur a veillé à ce que, sans préjudice de l'application de l'article 35 de la loi, le même manquement ne soit pas réprimé deux fois, mais cette déduction ne fait pas perdre aux indemnités leur caractère dissuasif.

Doordat de wetgever bepaalt dat de door de hoofdaannemer verschuldigde som wordt afgetrokken van diegene die is betaald door de onderaannemer, indien die zelf werkzaamheden aan andere onderaannemers toevertrouwt (artikel 30ter , § 6, B, eerste lid, in fine , en tweede lid), heeft hij erover gewaakt dat dezelfde tekortkoming, onverminderd de toepassing van artikel 35 van de wet, niet tweemaal zou worden bestraft, maar die aftrek ontdoet de schadevergoedingen niet van hun ontradend karakter.


Le sous-traitant qui ne se conforme pas aux dispositions du § 5, alinéa 2, est redevable à l'Office national précité d'une somme égale à 5 p.c. du montant total des travaux, non comprise la taxe sur la valeur ajoutée, qu'il a concédés à son ou à ses sous-traitants sur le chantier en cause».

De onderaannemer die zich niet schikt naar de bepalingen van § 5, tweede lid, is aan de Rijksdienst een som verschuldigd gelijk aan 5 pct. van het totaal bedrag der werkzaamheden, exclusief de belasting over de toegevoegde waarde, die hij heeft toevertrouwd aan zijn onderaannemer of aan zijn onderaannemers op de betrokken werf».


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