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TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI
verkeerd gebruik van psychoactieve middelen NNO

Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpersonnelles insolubles. Dans le passé, ces troubles ont été classés comme divers types d'hystérie de conversion . On admet qu'ils sont psychogènes, dans la mesure où ils surviennent en relation temporelle étroite avec des événements traumatiques, des problèmes insolubles et insupportables, ou des relations interpersonnelles difficiles. Les symptômes traduisent souvent l'idée que se fait le sujet du tableau clinique d'une maladie physique. L'examen médical et les examens complémentaires ne permettent pas de mettre en évidence un trouble physique (en particulier neurologique) connu. Par ailleurs, on dispose d'arguments pour penser que la perte d'une fonction est, dans ce trouble, l'expression d'un conflit ou d'un besoin psychique. Les symptômes peuvent se développer en relation étroite avec un facteur de stress psychologique et ils surviennent souvent brusquement. Seuls les troubles impliquant soit une perturbation des fonctions physiques normalement sous le contrôle de la volonté, soit une perte des sensations sont inclus ici. Les troubles impliquant des manifestations douloureuses ou d'autres sensations physiques complexes faisant intervenir le système nerveux autonome, sont classés parmi les troubles somatoformes (F45.0). La possibilité de survenue, à une date ultérieure, d'un trouble physique ou psychiatrique grave, doit toujours êt ...
Omschrijving: Het gemeenschappelijk thema van dissociatieve stoornissen of conversiestoornissen bestaat uit een gedeeltelijk of volledig verlies van de normale integratie van herinneringen, besef van identiteit en onmiddellijke zintuiglijke gewaarwordingen en controle over de motoriek. Alle vormen van dissociatieve stoornissen vertonen de tendens minder te worden na enige weken of maanden, vooral als hun begin samenviel met een traumatische levensgebeurtenis. Meer chronische stoornissen, vooral verlammingen en anesthesieën, kunnen ontstaan indien het begin samenvalt met onoplosbare problemen of persoonlijke conflicten. Deze stoornissen zijn voorheen geclassificeerd als verschillende vormen 'conversiehysterie'. Men neemt aan dat ze psychogeen van oorsprong zijn, nauw verbonden in de tijd als ze zijn met traumatische gebeurtenissen, onoplosbare en onverdraaglijke problemen of verstoorde betrekkingen. De symptomen vertegenwoordigen dikwijls de voorstelling van de patiënt over hoe een lichamelijke ziekte er uit ziet. Lichamelijk en aanvullend onderzoek brengt geen enkele bekende lichamelijke of neurologische stoornis aan het licht. Daarenboven zijn er aanwijzingen dat het functieverlies een uitdrukking is van emotionele conflicten of noden. De symptomen kunnen zich ontwikkelen in nauwe relatie met psychische stress en verschijnen vaak plotseling. Alleen stoornissen van lichamelijke functies die gewoonlijk onder willekeurige controle staan en verlies van zintuiglijke gewaarwordingen vallen hieronder. Stoornissen met betrekking tot pijn en andere complexe lichamelijke sensaties die verlopen via het autonome zenuwstelsel zijn geclassificeerd onder somatisatiestoornissen (F45.0). De mogelijkheid van het naderhand optreden van ernstige lichamelijke of psychiatrische stoornissen dient altijd in gedachten te worden gehouden. | conversiehysterie | conversiereactie | hysterie | hysterische psychose

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La documentation conservée doit également indiquer les membres du personnel qui remplissent un critère basé sur la rémunération, mais dont les activités professionnelles sont jugées ne pas avoir d'incidence significative sur le profil de risque de l'établissement.
Er moet ook een dossier worden bijgehouden van de medewerkers die op basis van het criterium beloning zijn aangewezen maar wier beroepswerkzaamheden niet geacht worden het risicoprofiel van de instelling materieel te beïnvloeden.

Mes services vérifieront également si la formule actuelle d'indexation doit être conservée ou adaptée à la réalité économique actuelle.
Ook zullen mijn diensten nagegaan of de huidige indexatieformule nog moet behouden blijven of eerder aangepast aan de huidige economische realiteit.

Sans préjudice des dispositions du paragraphe 1, les dispositions suivantes s'appliquent pour la lettre de voiture électronique: 1° les lettres de voiture électroniques doivent être pourvues d'un numéro unique précédé de la lettre B; la numérotation doit être continue et doit permettre d'identifier le fournisseur de la lettre de voiture; 2° les fournisseurs tiennent à jour une liste des lettres de voiture électroniques établies au moyen de leur technologie ; cette liste, qui reprend le numéro, la date d'établissement, les nom et adresse des utilisateurs, est communiquée au minimum chaque trois mois au Directeur général de la Direction générale Transport routier et Sécurité routière du SPF Mobilité et Transports et au chef du contrôle des impôts sur la valeur ajoutée du ressort du contribuable ayant établi la lettre de voiture électronique; 3° l'expéditeur ou le commissionnaire, le transporteur et le destinataire doivent avoir accès à la lettre de voiture électronique; 4° la lettre de voiture électronique doit être accessible dans le véhicule et pouvoir être présentée à toute réquisition des agents chargés du contrôle; 5° la lettre de voiture électronique doit être conservée par l'entreprise au moins pendant les cinq ans qui suivent la date du transport et classée par ordre chronologique, d'une manière permettant un contrôle aisé par les agents chargés de veiller à l'application de la loi et de ses arrêtés d'exécution; à la demande de ces derniers, la lettre de voiture électronique doit pouvoir être imprimée aisément; 6° toutes les données qui doivent figurer sur les lettres de voiture papier conformément à l'article 33, § 2 de l'arrêté ministériel du 23 mai 2014 pris en exécution de l'arrêté royal du 22 mai 2014 relatif au transport de marchandises, doivent également figurer sur la lettre de voiture électronique; 7° à la demande du destinataire, l'expéditeur fait immédiatement parvenir par la poste une impression de la lettre de voiture électronique.
Onverminderd de bepalingen van paragraaf 1, zijn de volgende bepalingen van toepassing voor de elektronische vrachtbrief: 1° de elektronische vrachtbrieven dienen voorzien te zijn van een uniek nummer voorafgegaan door de letter B; de nummering moet doorlopend zijn en de leverancier van de vrachtbrief kunnen identificeren; 2° de leveranciers houden een lijst bij van de via hun technologie aangemaakte elektronische vrachtbrieven waarop het nummer, de datum van aanmaak, de naam en het adres van de gebruikers aangegeven zijn; deze lijst wordt minstens om de drie maanden kenbaar gemaakt aan de Directeur-generaal van het Directoraat-generaal Wegvervoer en Verkeersveiligheid bij de Federale Overheidsdienst Mobiliteit en Vervoer en het hoofd van de controle van de belasting over de toegevoegde waarde van het ambtsgebied waaronder de belastingsplichtige die de elektronische vrachtbrief aanmaakt ressorteert; 3° de elektronische vrachtbrief dient toegankelijk te zijn voor de afzender of de commissionair, de vervoerder en de geadresseerde; 4° de elektronische vrachtbrief dient toegankelijk te zijn in het voertuig en te worden vertoond op elk verzoek van de met de controle belaste ambtenaren; 5° de elektronische vrachtbrief dient gedurende ten minste vijf jaar na de datum van het vervoer door de onderneming te worden bewaard en chronologisch te worden gerangschikt, op een zodanige wijze dat inzage door de ambtenaren belast met het toezicht op de toepassing van de wet en haar uitvoeringsbesluiten gemakkelijk kan geschieden; op verzoek van deze laatsten moet de afdruk van de elektronische vrachtbrief gemakkelijk kunnen geschieden; 6° alle gegevens die op de papieren vrachtbrief moeten worden vermeld overeenkomstig artikel 33, § 2 van het ministerieel besluit van 23 mei 2014 genomen ter uitvoering van het koninklijk besluit van 22 mei 2014 betreffende het goederenvervoer over de weg, dienen ook op de elektronische vrachtbrief te worden vermeld; 7° op verzoek van de geadre ...

Outre les dispositions applicables aux données contenues dans les fichiers d'Europol, il est prévu dans l'article 22 qu'Europol doit également assurer certaines obligations à propos des données qui seraient conservées sous forme de dossiers, de manière à éviter que les obligations imposées aux données sur un support informatique ne puissent être contournées par l'utilisation de données sur un support en papier.
Naast de bepalingen die van toepassing zijn op de gegevens in de bestanden van Europol, moet Europol op grond van artikel 22 ook bepaalde verplichtingen naleven ten opzichte van gegevens die worden opgeslagen onder de vorm van dossiers, om te voorkomen dat de verplichtingen die gelden voor gegevens op een geautomatiseerde drager worden omzeild door gebruik te maken van gegevens op papieren dragers.

L'article 9 stipule que le conseiller en sécurité d'un service doit également exécuter les missions qui lui sont confiées dans le présent projet d'arrêté concernant les données conservées, traitées ou échangéespar l'intermédiaire de tiers pour le compte du service.
Volgens artikel 9 moet de veiligheidsadviseur van een dienst ook de opdrachten uitvoeren die hem worden toevertrouwd in het voorgestelde besluit, ten opzichte van gegevens die door derden voor rekening van de dienst worden bewaard, verwerkt of uitgewisseld.

La photocopie doit être conservée pendant cinq ans après le dernier enregistrement (c'est-à-dire la période pendant laquelle les données enregistrées doivent également être conservées (article 43/4, § 3, alinéa 1, la loi sur les jeux de hasard)).
De fotokopie dient gedurende vijf jaar na de laatste registratie te worden bewaard (zijnde de periode gedurende dewelke ook de geregistreerde gegevens dienen bewaard te worden (artikel 43/3, § 3, eerste lid, van de Kansspelwet)).

La double base juridique du règlement (CEE) n° 4056/86 doit être conservée, car l'abrogation de ce règlement concerne non seulement la concurrence dans le secteur maritime, mais également la coordination et les accords internationaux dans ce secteur.
De dubbele rechtsgrond van verordening 4056/86 moet worden gehandhaafd, aangezien de intrekking van deze verordening niet alleen de mededinging in de sector zeevervoer, maar ook de coördinatie en de internationale overeenkomsten in deze sector betreft.

- aspects procéduraux : le SERV apprécie que la procédure Vlarem a été suivie en vue d'une dérogation sectorielle; en effet, cette procédure crée et garantit la participation et la publicité nécessaire; le SERV apprécie également que la demande d'avis était accompagnée de l'avis de la section Air; en ce moment, le Vlarem ne fixe, d'une part, aucun délai dans lequel le Gouvernement flamand doit décider des demandes de dérogation sectorielles, et d'autre part, des exigences quant au contenu et à la forme du dossier de demande; tant qu'il n'existe aucune procédure alternative valable en vue d'obtenir une dérogation aux conditions sectorielles, le SERV estime que la procédure existante (y compris les améliorations demandées) doit être conservée;
- procedurele aspecten : de SERV waardeert dat de Vlarem-procedure voor een sectorale afwijking werd gevolgd; deze procedure creëert en garandeert immers de nodige inspraak en openbaarheid; de SERV waardeert tevens dat de adviesaanvraag werd vergezeld met het advies van de sectie Lucht; op dit moment bepaalt het Vlarem enerzijds geen termijn waarbinnen de Vlaamse Regering dient te beslissen over sectorale afwijkingsaanvragen en anderzijds geen inhoudelijke of vormvereisten voor het aanvraagdossier; zolang er geen volwaardige alternatieve procedure bestaat voor het bekomen van afwijkingen op sectorale voorwaarden dient voor de SERV de bestaande procedure (met inbegrip van de gevraagde verbeteringen) behouden te blijven;

Copie de cette attestation doit également être conservée pendant six ans.
Kopie van dit attest moet ook gedurende zes jaar bewaard worden.