Traduction de «cours sont également » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Vomissements répétés survenant au cours d'un trouble dissociatif (F44.-) et d'une hypocondrie (F45.2), et qui ne sont pas exclusivement imputables à une des affections classées en dehors de ce chapitre. Ce code peut également être utilisé en complément du code O21.- (vomissements incoercibles au cours de la grossesse), quand des facteurs émotionnels sont au premier plan dans la survenue de nausées et de vomissements récurrents au cours de la grossesse. | Vomissements psychogènes
Omschrijving: Herhaaldelijk braken dat voorkomt bij dissociatieve stoornissen (F44.-) en hypochondrische stoornis (F45.2) en dat niet louter is te wijten aan aandoeningen die buiten dit hoofdstuk zijn geclassificeerd. Deze subcategorie kan eveneens gebruikt worden als aanvulling op O21.- (buitensporig braken tijdens de zwangerschap) indien emotionele factoren op de voorgrond staan als oorzaak van recidiverende misselijkheid en braken tijdens de zwangerschap. | Neventerm: | psychogeen braken

Définition: Trouble, caractérisé à un moment quelconque au cours de la maladie, mais pas nécessairement de façon simultanée, par des tics moteurs multiples et par un ou plusieurs tics vocaux. Le trouble s'aggrave habituellement durant l'adolescence et persiste souvent à l'âge adulte. Les tics vocaux sont souvent multiples, avec des vocalisations, des râclements de gorge, et des grognements explosifs et répétés et parfois une émission de mots ou de phrases obscènes, associés, dans certains cas, à une échopraxie gestuelle pouvant également être obscène (copropraxie).
Omschrijving: Een vorm van ticstoornis waarin er multipele motorische tics en één of meer vocale tics (hebben) bestaan, hoewel niet noodzakelijkerwijs tegelijkertijd. De stoornis verergert doorgaans tijdens de adolescentie en neigt te blijven bestaan tot op volwassen leeftijd. De vocale tics zijn dikwijls multipel met explosieve en herhaalde vocalisatie, keelschrapen, grommen en er kunnen obscene woorden of uitdrukkingen worden gebruikt. Soms gaat dit samen met gebaren (echopraxie) die eveneens een obsceen karakter kunnen hebben (copropraxie).

concept à travail égal, salaire égal | principe à travail égal, salaire égal | principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail | principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail ou un travail de même valeur | principe de l'égalité salariale
beginsel van gelijk loon voor gelijk werk | beginsel van gelijke beloning | beginsel van gelijke beloning van mannelijke en vrouwelijke werknemers voor gelijke arbeid | beginsel van gelijke beloning van mannelijke en vrouwelijke werknemers voor gelijke of gelijkwaardige arbeid

Cour de justice de l'Union européenne [ CJCE | CJUE [acronym] Cour de justice de l’Union européenne (institution) | Cour de justice des Communautés européennes | Cour de justice européenne | juridiction communautaire ]
Hof van Justitie van de Europese Unie [ Europees Hof van Justitie | Hof van Justitie EG | Hof van Justitie van de Europese Gemeenschappen | Hof van Justitie van de Europese Unie (instelling) | HvJ [acronym] HvJEG ]

Cour des comptes européenne [ Cour des comptes CE | Cour des comptes de l’Union européenne | Cour des comptes des Communautés européennes ]
Europese Rekenkamer [ Rekenkamer EG | Rekenkamer van de Europese Gemeenschappen | Rekenkamer van de Europese Unie ]

courbes d'égale bruyance perçue | courbes d'égale gêne de Kryter
curven van gelijke lawaaierigheid van Kryter | lijnen van gelijke hinderlijkheid

rémunération égale pour travail de valeur égale
gelijk loon voor arbeid van gelijke waarde

Cour de justice (UE) [ Cour de justice (instance) ]
Hof van Justitie (EU) [ Hof van Justitie (instantie) ]

chargé de cours | chargé de cours/chargée de cours | chargée de cours
aio | onderwijsassistente | universitair onderwijsassistent | universitair onderwijsassistente

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L'ancienneté acquise, à titre définitif ou temporaire, dans un ancien cours, est également réputée acquise dans le cours correspondant.
De in vast verband of in tijdelijk verband vereiste anciënniteit, in een andere cursus, wordt eveneens geacht in de overeenstemmende cursus verworven te zijn.

Ce processus est toujours en cours (cf. également la réponse à la question 2).
Dit proces is nog steeds lopende (zie ook het antwoord op vraag 2.).

Dans ce même arrêt, la Cour devait également se prononcer sur la question de savoir si la disposition attaquée établissait une discrimination en ce que le relèvement de l'âge de la pension s'appliquait non seulement à ceux qui avaient contracté l'assurance à partir du 1 janvier 2007, soit la date d'entrée en vigueur de l'article 20 modifié, mais également à ceux qui avaient déjà contracté l'assurance auparavant.
Het Hof diende zich in hetzelfde arrest eveneens uit te spreken over de vraag of de bestreden bepaling een discriminatie inhield doordat de verhoging van de pensioengerechtigde leeftijd niet alleen gold voor degenen die de verzekering waren aangegaan vanaf 1 januari 2007, zijnde de datum van inwerkingtreding van het gewijzigde artikel 20, maar ook voor degenen die voorheen tot de verzekering waren toegetreden.

Comme déjà indiqué, les procédures en cours sont également évaluées, avec comme conséquence un résultat davantage positif.
Zoals reeds aangegeven, worden de lopende procedures eveneens geëvalueerd, met een positiever resultaat in 2015 tot gevolg.

La Cour a également indiqué en B.5.3 de cet arrêt que « l'incertitude liée à l'applicabilité dans le temps des dispositions jugées inconstitutionnelles peut justifier que la Cour prévienne cette insécurité juridique dans l'arrêt préjudiciel ».
Het Hof gaf in B.5.3 van dat arrest eveneens aan dat « de onzekerheid over de toepasbaarheid van de ongrondwettig bevonden bepalingen in de tijd kan verantwoorden dat het Hof in het prejudicieel arrest vooraf die rechtsonzekerheid voorkomt ».

CHAPITRE 9. - Enseignement et Formation Section 1 . - Mesure exceptionnelle enseignement intégré 2015-2016 enseignement fondamental spécial Art. 46. En vue de l'alignement des excédents et déficits de cours supplémentaires dans l'enseignement intégré, les dérogations suivantes sont prévues dans l'enseignement fondamental spécial pendant l'année scolaire 2015-2016 : 1° dérogations aux articles 142 et 153bis du décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental : a) les périodes ou heures de cours attribuées conformément à l'article 155 peuvent également être transférées ; b) le transfert peut avoir lieu jusqu'au 1 novembre 2015 ; c) le transfert peut dépasser les 3 % du capital-périodes et du capital-heures total, y compris les périodes et heures attribuées dans le cadre de l'article 155 ; d) les périodes et heures de cours peuvent également être transférées à une école d'enseignement secondaire spécial ; 2° dérogation à l'article 155, § 1 , du même décret : les périodes et heures de cours peuvent également être attribuées à une école d'enseignement secondaire spécial. Section 2. - Mesure exceptionnelle enseignement intégré 2015-2016 enseignement secondaire spécial Art. 47. En vue de l'alignement des excédents et déficits de cours supplémentaires dans l'enseignement intégré, les dérogations suivantes sont prévues dans l'enseignement secondaire spécial pendant l'année scolaire 2015-2016 : 1° dérogation aux articles 19, 20 et 313, § 2, du Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010 : a) les périodes et heures attribuées conformément aux articles 304, §§ 1 et 4, et 312, §§ 1 et 4, peuvent également être transférées ; b) le transfert peut se faire de manière inter-réseaux ; c) le transfert peut dépasser les 3 % du capital-périodes et du capital-heures total, y compris les périodes et heures attribuées dans le cadre des articles 304, §§ 1 et 4, et 312, §§ 1 et 4 ; 2° des dérogations aux articles 2, § 1 , et 2, § 3, du Code de l'Enseignemen ...
Afdeling 2. - Uitzonderlijke maatregel geïntegreerd onderwijs 2015-2016 buitengewoon secundair onderwijs Art. 47. Met het oog op het in overeenstemming brengen van overschotten en tekorten aan begeleidingseenheden geïntegreerd onderwijs worden in het schooljaar 2015-2016 volgende afwijkingen voorzien in het buitengewoon secundair onderwijs: 1° afwijking op de artikelen 19, 20 en 313, § 2, van de Codex Secundair Onderwijs van 17 december 2010: a) ook de lesuren en uren toegekend overeenkomstig artikelen 304, §§ 1 en 4, en 312, §§ 1 en 4, kunnen worden overgedragen; b) de overdracht kan netoverschrijdend gebeuren; c) de overdracht kan meer bedragen dan 3% van het totale lesuren- en urenpakket met inbegrip van de lesuren en uren toegekend in het kader van de artikelen 304, §§ 1 en 4, en 312, §§ 1 en 4; 2° afwijking op de artikelen 2, § 1, en 2, § 3, van de Codex Secundair Onderwijs: de lesuren en uren, bedoeld in punt 1°, kunnen ook overgedragen worden van een school van buitengewoon secundair onderwijs naar een school voor buitengewoon basisonderwijs; 3° afwijking op artikel 2, § 3, van de Codex Secundair Onderwijs: de lesuren en de uren, bedoeld in de artikelen 304, § 1, en 312, § 1, kunnen ook toegekend worden aan een school voor buitengewoon basisonderwijs.

Les nouveaux codes de procédure introduisent un mécanisme de renvoi préjudiciel, nouvel instrument d'unification juridique, ainsi que des dispositions juridictionnelles réformatrices destinées à faciliter l'unification[14]. La Haute cour a également été à l'origine de discussions structurées sur des points de jurisprudence avec des cours d'appel et mis au point des lignes directrices pour le prononcé dans certaines affaires de corruption.
In de nieuwe wetboeken van rechtsvordering is een mechanisme voor oriënterende interpretatie ingevoerd, evenals een hervorming van de regelingen inzake de rechtsmacht als nieuwe instrumenten voor de eenmaking van de jurisprudentie[14]. Op initiatief van het hoge hof van cassatie en justitie heeft met de hoven van beroep een gestructureerde discussie plaatsgevonden over jurisprudentievraagstukken en zijn richtsnoeren betreffende de strafmaat voor bepaalde corruptiezaken ontwikkeld.

En cas de départ volontaire, les travailleurs pouvant justifier, à la date de fin du contrat, de 5 années continues d'ancienneté et de 6 mois de présence pendant l'exercice en cours peuvent également prétendre au paiement d'une prime de fin d'année égale au prorata de leurs journées de travail effectives et assimilées pendant l'exercice en cours selon les modalités prévues aux articles 3, 5 et 9 de la présente convention collective de travail.
In geval van vrijwillig vertrek kunnen de werknemers die op de laatste dag van de arbeidsovereenkomst het bewijs kunnen leveren van 5 jaar ononderbroken anciënniteit in de onderneming en van 6 maanden aanwezigheid tijdens het lopend dienstjaar, aanspraak maken op de betaling van een eindejaarspremie gelijk aan het pro rata van hun effectieve en gelijkgestelde arbeidsdagen van het lopend dienstjaar en dit volgens de modaliteiten voorzien in de artikelen 3, 5 en 9 van deze huidige collectieve arbeidsovereenkomst.

En outre, la Cour a également estimé que même lorsque l'une des multiples tailles du médicament mises sur le marché dans l'État membre de destination est également commercialisée dans l'État membre d'origine, ce n'est pas suffisant pour justifier la conclusion que le reconditionnement n'est pas nécessaire.
Bovendien heeft het Hof geoordeeld dat zelfs wanneer een van de vele in de lidstaat van bestemming verhandelde formaten van het product ook in de lidstaat van uitvoer wordt verhandeld, dit niet volstaat om aan te nemen dat ompakking van het product niet noodzakelijk is.

La Cour peut également statuer par voie d'ordonnance motivée, après avoir informé la juridiction de renvoi, après avoir entendu les intéressés visés à l'article 23 du statut en leurs observations éventuelles et après avoir entendu l'avocat général, lorsque la réponse à la question posée à titre préjudiciel ne laisse place à aucun doute raisonnable.
Indien over het antwoord op een prejudiciële vraag redelijkerwijs geen twijfel kan bestaan, kan het Hof na de verwijzende rechterlijke instantie daarvan in kennis te hebben gesteld en na de belanghebbenden bedoeld in artikel 23 van het Statuut in hun eventuele opmerkingen te hebben gehoord, de advocaat-generaal gehoord, eveneens bij een met redenen omklede beschikking beslissen.