Traduction de «critères figurant dans » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Etats psychotiques répondant aux critères généraux de la schizophrénie, mais ne correspondant à aucune des formes cliniques décrites en F20.0-F20.2, ou répondant simultanément aux critères de plusieurs de ces formes, sans prédominance nette d'un groupe déterminé de caractéristiques diagnostiques. | Schizophrénie atypique
Omschrijving: Psychotische aandoeningen die voldoen aan de algemene diagnostische criteria voor schizofrenie, maar zich niet voegen naar een van de subtypen onder F20.0-F20.2 of de kenmerken vertonen van meer dan één van hen zonder een duidelijk overwicht van een bepaald complex diagnostische eigenschappen. | Neventerm: | atypische schizofrenie

accès multi-critère | interrogation multi-critère | recherche multi-critère
meercriteriatoegang

critères de qualité pour la production d’aliments pour animaux de rapport | critères de qualité pour la production d’aliments pour animaux d’élevage | critères de qualité pour la production d’aliments pour le bétail
kwaliteitscriteria voor de productie van veevoeder | kwaliteitseisen voor de productie van veevoeder | kwaliteitsvereisten voor de productie van veevoeder

Guide des procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut de réfugié | Guide et principes directeurs sur les procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut des réfugiés | Guide et principes directeurs sur les procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut des réfugiés au regard de la Convention de 1951 et du protocole de 1967 relaifs au statut des réfugiés
Handboek en Richtsnoeren inzake de procedures en criteria voor het bepalen van de status van vluchteling | Handbook on Procedures and Criteria for Determining Refugee Status

critère d'évaluation de l'environnement | critère d'évaluation environnementale | critère environnemental
milieuevaluatiecriterium

acteur de complément/actrice de complément | figurant | figurant/figurante | figurante
bijfiguur | figurant | figurante

critère d'éligibilité [ critère du financement communautaire ]
ontvankelijkheidscriterium [ voorwaarde voor financiële bijdrage van de Gemeenschap ]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Affections répondant aux critères cités plus haut mais survenant au cours d'une démence (F00-F03).
Omschrijving: Omstandigheden die aan de bovenstaande criteria voldoen, maar zich in het beloop van een dementie ontwikkelen (F00-F03)

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TRADUCTIONS EN CONTEXTE

les critères d’exclusion et de sélection applicables au marché, sauf lors d’un dialogue compétitif, dans la procédure restreinte et dans la procédure négociée avec publication préalable d’un avis telle que visée à l’article 135. Dans ces cas, ces critères figurent seulement dans l’avis de marché ou d’appel à manifestation d’intérêt.
de uitsluitings- en selectiecriteria voor de opdracht, behalve, bij een concurrentiegerichte dialoog, bij niet-openbare procedures en de in artikel 135 bedoelde onderhandelingsprocedures met voorafgaande aankondiging van een opdracht; in dit geval worden deze criteria uitsluitend vermeld in de aankondiging van de opdracht of in de oproep tot het indienen van blijken van belangstelling.

En effet, cette question est déterminée par les critères figurant dans l'accord bilatéral entre la Belgique et Cuba concernant les transfèrements interétatiques de détenus.
Dat wordt immers bepaald door de criteria opgenomen in het bilateraal akkoord tussen België en Cuba over de tussenstaatse overbrengingen van gedetineerden.

Art. 4. Pour avoir droit à l'indemnité complémentaire, les ouvriers visés à l'article 3 doivent remplir les conditions suivantes : 1° avoir atteint l'âge de 60 ans au moment de la fin du contrat de travail; 2° avoir cessé toute activité professionnelle non autorisée par la réglementation applicable en la matière; 3° bénéficier d'allocations de chômage; 4° avoir passé au moins 10 ans de leur carrière professionnelle au service de une ou de plusieurs entreprises visées à l'article 1er; 5° avoir obtenu au minimum 5 cartes de légitimation "ayant droit" au cours des 10 dernières années précédant leur mise en non activité ou 7 cartes au cours des 15 dernières années; 6° satisfaire aux critères figurant dans l'arrêté royal du 3 mai 2007 fixant le régime du chômage avec complément d'entreprise, tel que modifié par l'arrêté royal du 30 décembre 2014.
Art. 4. Om recht te hebben op de aanvullende vergoeding, moeten de in artikel 3 bedoelde arbeiders aan de volgende voorwaarden voldoen : 1° de leeftijd van 60 jaar hebben bereikt op het ogenblik van de beëindiging van de overeenkomst; 2° elke door de ter zake toepasselijk reglementering niet toegelaten beroepsactiviteit hebben stopgezet; 3° werkloosheidsuitkeringen genieten; 4° ten minste 10 jaar van hun beroepsloopbaan doorgebracht hebben in dienst van één of meerdere van de in artikel 1 bedoelde ondernemingen; 5° ten minste 5 legitimatiekaarten "rechthebbende" hebben ontvangen tijdens de laatste 10 jaar vóór de op inactiviteitsstelling of 7 kaarten in de loop van de laatste 15 jaar; 6° voldoen aan de criteria, bepaald in het koninklijk besluit van 3 mei 2007 tot regeling van het stelsel van werkloosheid met bedrijfstoeslag, zoals gewijzigd bij het koninklijk besluit van 30 december 2014.

Dans l'attente de l'adoption par la Commission européenne de la décision relative à ces conclusions sur les MTD, les MTD issues des BREF adoptés par la Commission européenne avant le 7 janvier 2011 s'appliquent, à l'exception des valeurs limites d'émission visées au point 5° et à l'article 1.4 ; 2° conformément à l'article 3.3.0.3, point 4°, alinéa 2, du titre II du VLAREM, des conditions d'autorisation particulières plus sévères que celles pouvant être atteintes par l'utilisation des conclusions sur les MTD peuvent être fixées ; 3° si des conditions environnementales sont fixées sur la base d'une meilleure technique disponible qui n'est décrite dans aucune des conclusions pertinentes sur les MTD, les conditions suivantes s'appliquent : a) ladite technique est déterminée en accordant une attention particulière aux critères énumérés à l'annexe 3.3 du titre II du VLAREM ; b) il est satisfait à la définition de valeur limite d'émission visée à l'article 1.1.2, à l'article 3.3.0.3, point 2°, alinéa 2, du titre II du VLAREM, points 5° et 6°, et à l'article 1.4 ; Lorsque les conclusions sur les MTD visées à l'alinéa 1 ne contiennent pas de NEA-MTD, la technique visée à l'alinéa 1 garantit un niveau de protection de l'environnement équivalent à celui résultant des MTD visées dans les conclusions sur les MTD ; 4° lorsqu'aucune des conclusions sur les MTD ne s'applique à une activité ou un type de procédé de production ou lorsque ces conclusions sur les MTD ne prennent pas en considération toutes les incidences possibles de l'activité ou du procédé sur l'environnement, les conditions environnementales particulières sont fixées, après consultation préalable de l'exploitant, sur la base des MTD déterminées pour les activités ou procédés concernés en accordant une attention particulière aux critères figurant à l'annexe 3.3 du titre II du VLAREM ; 5° les valeurs limites d'émission visées à l'article 3.3.0.2, point 2°, du titre II du VLAREM, garantissent que, dans des condi ...
In afwachting van de aanneming door de Europese Commissie van het besluit met betrekking tot die BBT-conclusies gelden de BBT, afkomstig van de BREF's die door de Europese Commissie vóór 7 januari 2011 zijn aangenomen, met uitzondering van de emissiegrenswaarden, vermeld in punt 5° en artikel 1.4; 2° conform artikel 3.3.0.3, 4°, tweede lid, van titel II van het VLAREM kunnen strengere bijzondere vergunningsvoorwaarden vastgesteld worden dan die welke haalbaar zijn door gebruik te maken van de BBT-conclusies; 3° als de milieuvoorwaarden worden vastgesteld op basis van een beste beschikbare techniek die niet in een van de desbetreffende BBT-conclusies staat beschreven, gelden de volgende voorwaarden : a) de techniek wordt bepaald met bijzondere aandacht voor de criteria, vermeld in bijlage 3.3 van titel II van het VLAREM; b) er is voldaan aan de definitie van emissiegrenswaarde, vermeld in artikel 1.1.2, en artikel 3.3.0.3, 2°, tweede lid, van titel II van het VLAREM, de punten 5° en 6°, en artikel 1.4; Als de BBT-conclusies, vermeld in het eerste lid, geen BBT-GEN bevatten, garandeert de techniek, vermeld in het eerste lid, een niveau van milieubescherming dat gelijkwaardig is aan dat van de BBT, vermeld in de BBT-conclusies; 4° als op een activiteit of op een type productieproces geen BBT-conclusies van toepassing zijn of als die BBT-conclusies niet alle mogelijke milieueffecten van de activiteit of het proces behandelen, worden de bijzondere milieuvoorwaarden vastgesteld, na voorafgaande raadpleging van de exploitant, op basis van de BBT die voor de desbetreffende activiteiten of processen bepaald zijn met bijzondere aandacht voor de criteria, vermeld in bijlage 3.3 van titel II van het VLAREM; 5° de emissiegrenswaarden, vermeld in artikel 3.3.0.2, 2°, van titel II van het VLAREM, waarborgen dat de emissies onder normale bedrijfsomstandigheden niet hoger zijn dan de BBT-GEN die zijn vastgesteld in de BBT-conclusies, door te opteren voor een van de volgende mo ...

Pour pouvoir bénéficier de subventions pour l'accent stratégique « stages sportifs », la fédération sportive doit remplir les conditions suivantes : 1° être subventionnée pour l'exécution des missions de base et reprendre l'accent stratégique « stages sportifs » dans le plan d'orientation quadriennal conformément aux articles 23, alinéa 2, et 28, alinéa 2 ; 2° traiter séparément l'accent stratégique « stages sportifs » dans le rapport d'activités visé à l'article 73 ; 3° a) pour les fédérations multisports : dans les stages sportifs, seules sont proposées des disciplines figurant sur la liste des disciplines sportives ; b) pour les fédérations unisport : les stages sportifs sont organisés exclusivement dans la discipline propre figurant sur la liste des disciplines sportives ; 4° les stages sportifs sont ouverts à tous, les seuls critères d'accessibilité pouvant être imposés par la fédération sportive ayant trait au niveau technico-sportif et à l'âge ; 5° reprendre dans la demande de subventionnement, visée à l'article 69, les informations suivantes : a) une description des stages sportifs qu'elle désire organiser au cours de l'année d'activités suivante, ainsi que des informations générales sur le lieu, la(les) discipline(s) sportive(s) proposée(s), les groupes d'âge et la politique éventuelle en matière de groupes défavorisés ; b) une description de la stratégie de promotion ; c) un budget détaillé, tel que visé à l'article 19, § 1, alinéa 2, reprenant clairement les frais et recettes prévus des stages sportifs subsidiables pour l'année d'activités à venir.
Om voor subsidies voor de beleidsfocus sportkampen in aanmerking te komen moet de sportfederatie aan de volgende voorwaarden voldoen : 1° gesubsidieerd zijn voor de uitvoering van de basisopdrachten en de beleidsfocus sportkampen opnemen in het vierjaarlijkse beleidsplan overeenkomstig artikel 23, tweede lid, en 28, tweede lid; 2° in het werkingsverslag, vermeld in artikel 73, de beleidsfocus sportkampen afzonderlijk aan bod laten komen; 3° a) voor de multisportfederaties : in de sportkampen worden alleen sporttakken aangeboden die voorkomen op de sporttakkenlijst; b) voor de unisportfederaties : de sportkampen worden uitsluitend georganiseerd in de eigen sporttak, vermeld op de sporttakkenlijst; 4° de sportkampen staan open voor iedereen, de sportfederatie kan alleen toegangscriteria opleggen op het sporttechnische niveau en op het vlak van de leeftijd; 5° in de aanvraag tot subsidiëring, vermeld in artikel 69, de volgende informatie opnemen : a) een beschrijving van de sportkampen die ze wil organiseren in het volgende werkingsjaar, met algemene inlichtingen over de plaats, de aangeboden sporttak of sporttakken, de leeftijdsgroepen, het eventuele beleid inzake kansengroepen; b) een beschrijving van de promotiestrategie; c) een gedetailleerde begroting, zoals vermeld in artikel 19, § 1, tweede lid, die de geplande kosten en opbrengsten duidelijk weergeeft van de subsidieerbare sportkampen voor het komende werkingsjaar.

3. Conformément à la procédure visée à l'article 27, paragraphe 2 40, paragraphe 2, deux listes sont établies et revues périodiquement, indiquant les éléments de preuve et les indices conformément aux critères figurant ci-après.
3. Overeenkomstig artikel 2740, lid 2, worden twee lijsten opgesteld die op gezette tijden worden getoetst en waarin volgens onderstaande criteria de bewijsmiddelen en indirecte bewijzen worden vermeld:

Les critères figurant dans cette partie s’appliquent, selon le cas, à toutes les étapes de la fabrication du produit, y compris à la production des fibres.
De criteria in deze rubriek zijn, voor zover relevant, van toepassing op alle stadia van de fabricage van het product, met inbegrip van de vezelproductie.

2. Si vous remarquez, le cas échéant, que vous préconisez justement une politique de régularisation plus ferme et que suivre cet arrêt impliquerait précisément un assouplissement de la politique de régularisation (en raison de la suppression de la durée de séjour requise en tant que condition à la régularisation, alors qu'elle figure bel et bien dans les critères de l'instruction): a) Cela n'impliquerait-il pas que vous n'exercez pas votre pouvoir discrétionnaire "de manière discrétionnaire"? b) N'ignoreriez-vous pas ainsi le constat que l'article 9bis de la loi du 15 décembre 1980 relative aux étrangers vous permet également d'appliquer des conditions plus strictes lorsque vous procédez à des régularisations individuelles et que la loi vous oblige justement à prendre des décisions individuelles, alors que l'instruction annulée préconise à peu de choses près des décisions-type générales? c) Quelles démarches entreprendrez-vous pour que le critère légal de l'obligation de prouver des "circonstances exceptionnelles" soit finalement réellement et correctement appliqué dans les demandes de régularisation? d) Adapterez-vous votre politique de régularisation en mettant de côté les critères de l'instruction de régularisation annulée?
2. Wanneer u eventueel zou opmerken dat u net een strenger regularisatiebeleid voorstaat en dat dit arrest volgen net zou inhouden dat het regularisatiebeleid zou versoepeld worden (omdat de vereiste verblijfstermijn als voorwaarde bij regularisatie zou vervallen, terwijl die wel is opgenomen in de criteria van de instructie): a) Zou dit dan niet inhouden dat u uw discretionaire bevoegdheid toch niet als "discretionair" invult? b) Zou daarbij niet worden voorbijgegaan aan de vaststelling dat artikel 9bis in de Vreemdelingenwet van 15 december 1980 (VW) u ook de mogelijkheid biedt om strengere voorwaarden toe te passen bij het doorvoeren van individuele regularisaties en dat de wet u net verplicht om individuele beslissingen te nemen, terwijl de vernietigde instructie bijna zo goed als algemene standaardbeslissingen voorstaat? c) Welke stappen zal u ondernemen opdat de wettelijke vereiste van het moeten bewijzen van "bijzondere omstandigheden" eindelijk effectief en correct wordt toegepast bij regularisatieaanvragen? d) Zal u uw regularisatiebeleid aanpassen door de criteria van de vernietigde regularisatie-instructie aan de kant te schuiven?

3. Conformément à la procédure visée à l'article 27, paragraphe 2, deux listes sont établies et revues périodiquement, indiquant les éléments de preuve et les indices conformément aux critères figurant ci-après.
3. Overeenkomstig artikel 27, lid 2, worden twee lijsten opgesteld die op gezette tijden worden getoetst en waarin volgens onderstaande criteria de bewijsmiddelen en indirecte bewijzen worden vermeld:

Certains États membres n’ont pas transposé la totalité des critères figurant à l’article 3, tandis que d’autres ont modifié ces critères ou défini les leurs.
Sommige lidstaten hebben niet alle criteria van artikel 3 omgezet; andere lidstaten hebben de criteria gewijzigd of eigen criteria ontwikkeld.