Vertaling van "dispensés le plus " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

donner plus pour recevoir plus | plus pour plus | principe donner plus pour recevoir plus
meer voor meer | meer-voor-meer -beginsel

algorithme du plus proche voisin | décision par plus proches voisins | recherche des plus proches voisins | recherche du plus proche voisin
naaste-buur algoritme

plus-value | plus-value d'actif | plus-value de capitaux | plus-value en capital
kapitaalwinst

Définition: Au moins deux ou trois des symptômes cités plus haut sont habituellement présents. Ces symptômes s'accompagnent généralement d'un sentiment de détresse, mais le sujet reste, le plus souvent, capable de poursuivre la plupart de ses activités.
Omschrijving: Doorgaans zijn ten minste twee of drie van de eerder genoemde symptomen aanwezig. De betrokkene lijdt hier doorgaans onder, maar zal waarschijnlijk in staat zijn de meeste van zijn bezigheden voort te zetten.

Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).
Omschrijving: Een depressieve episode, die langdurig kan zijn, optredend in de nasleep van een schizofrene ziekte. Enkele schizofrene symptomen, hetzij 'positieve', hetzij 'negatieve', moeten nog aanwezig zijn, maar zij domineren niet meer het klinische beeld. Deze depressieve toestanden gaan samen met een vergroot risico voor suïcide. Als de patiënt geen enkel schizofreen symptoom meer heeft dient een depressieve episode te worden gediagnosticeerd (F32,-). Als schizofrene symptomen nog floride en opvallend zijn dient de diagnose die van het-van- toepassing-zijnde schizofrene subtype te blijven (F20.0-F20.3).

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

nation la plus favorisée [ clause de la nation la plus favorisée | NPF | traitement de la nation la plus favorisée ]
meest bevoorrechte natie [ MBN | meestbegunstigingsclausule | MFN-clausule ]

au bénéfice d'une dispense de visa | dispensé de l'obligation du visa
vrijgesteld van de visumplicht | op grond van visumvrijstelling

Groupe des pays les plus industrialisés [ G7 | G7/G8 | G8 | groupe des Huit | groupe des Sept | Sommet des pays les plus industrialisés | Sommet du Groupe des Huit ]
Groep van meest geïndustrialiseerde landen [ G7 | G7/G8 | G8 | Groep van Acht | Groep van Zeven | Groep van zeven meest geïndustrialiseerde landen ]

impôt sur la plus-value
belasting op de meerwaarde

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

un seuil de 2 millions € de recettes dans l'ensemble de l'Union, en dessous duquel les petites entreprises bénéficieraient de mesures de simplification, qu'elles bénéficient déjà ou non de la franchise de TVA; la possibilité pour les États membres de dispenser toutes les petites entreprises qui peuvent bénéficier d'une franchise de TVA des obligations en matière d'identification, de facturation, de comptabilité ou de déclaration; un seuil de chiffre d'affaires fixé à 100 000 € qui permettrait aux entreprises exerçant leurs activités dans plus d'un État membre de bénéficier de la franchise de TVA.
een inkomstendrempel van 2 miljoen EUR, onder welke kleine ondernemingen aanspraak kunnen maken op een vereenvoudigde regeling, ongeacht of zij al dan niet zijn vrijgesteld van btw; de mogelijkheid voor lidstaten om alle kleine ondernemingen die voor een btw-vrijstelling in aanmerking komen, te ontheffen van btw-verplichtingen op het gebied van identificatie, facturatie, boekhouding of aangiften; een omzetdrempel van 100 000 EUR waardoor ondernemingen die in meer dan één lidstaat actief zijn, btw-vrijstelling zouden kunnen genieten.

Des rapports moins nombreux et plus complets [2], englobant des informations sur les nouveaux aspects identifiés (ce qui dispense de prévoir de nouveaux rapports et procédures), permettraient de clarifier les mesures prises par les États membres suite aux recommandations émises par la Communauté et de renforcer leur cohérence. Idéalement, ces rapports devraient être présentés en même temps, au plus tard en octobre.
Een kleiner aantal meer omvattende verslagen [2], waarin ook informatie kan worden verstrekt over nieuwe aangelegenheden (zodat geen bijkomende verslagen en procedures nodig zijn), kan bijdragen tot de verduidelijking en de coherentie van de antwoorden van de lidstaten op de beleidsaanbevelingen van de Gemeenschap; het best zou zijn deze verslagen alle samen ten laatste in oktober in te dienen.

C'est la raison pour laquelle nous publions aujourd'hui un document d'orientation destiné aux employeurs, lequel dispense des conseils pratiques visant à rendre l'évaluation des risques plus facile et plus efficace.
Daarom publiceren wij vandaag praktische richtsnoeren voor werkgevers zodat zij risico's gemakkelijker en effectiever kunnen beoordelen.

9 MARS 2016. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 mars 2013 portant octroi de dérogations générales et de dispenses générales à certaines exigences PEB, pour ce qui est de l'octroi d'une dispense générale des exigences PEB pour les installations de chauffage en cas de rénovations et changements de fonction tout en maintenant la chaudière existante La Ministre flamande du Budget, des Finances et de l'Energie, Vu le décret du 8 mai 2009 relatif à l'énergie, les articles 11.1.1, § 1, et 11.1.4 ; Vu l'arrêté du 19 novembre 2010 relatif à l'énergie, articles 9.1.27, § 1, et 9.1.30, §§ 2 et 3, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 décembre 2015 ; Vu l'arrêté ministériel du 29 mars 2013 portant octroi de dérogations générales et de dispenses générales à certaines exigences PEB, modifié par l'arrêté ministériel du 23 décembre 2014 ; Vu l'avis de la « Vlaams Energieagentschap », rendu le 11 décembre 2015 ; Vu la demande d'avis dans les trente jours, introduite auprès du Conseil d'Etat le 18 décembre 2016 par application de l'article 84, § 1, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973 ; Considérant que l'avis n'a pas été communiqué dans ce délai ; Vu l'article 84, § 4, alinéa 2, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973 ; Considérant qu'il n'est pas toujours possible de satisfaire à l'exigence d'installation pour le chauffage des locaux sans remplacer la chaudière existante ; Considérant que le coût supplémentaire pour le remplacement de la chaudière en cas de petits travaux à l'installation de chauffage n'est pas toujours proportionné au coût et à l'ampleur de la rénovation ; Considérant que la plus-value du remplacement d'une chaudière existante est moins grande à mesure que les chaudières sont plus récentes ; Considérant que pour les chaudières plus récentes, le temps de retour du remplacement de la chaudière est trop grand pour être rentable du point de vue économique ; ...
9 MAART 2016. - Ministerieel besluit houdende wijziging van het ministerieel besluit van 29 maart 2013 houdende het verlenen van algemene afwijkingen en algemene vrijstellingen van bepaalde EPB-eisen, wat betreft het verlenen van een algemene vrijstelling van de EPB-eisen voor verwarmingsinstallaties bij renovaties en functiewijzigingen waarbij de bestaande ketel behouden blijft De Vlaamse minister van Begroting, Financiën en Energie, Gelet op het Energiedecreet van 8 mei 2009, artikel 11.1.1, § 1 en artikel 11.1.4; Gelet op het Energiebesluit van 19 november 2010, artikel 9.1.27, § 1 en artikel 9.1.30, § 2 en 3, laatst gewijzigd bij besluit van de Vlaamse Regering van 18 december 2015; Gelet op het ministerieel besluit van 29 maart 2013 houdende het verlenen van algemene afwijkingen en algemene vrijstellingen van bepaalde EPB-eisen, gewijzigd bij het ministerieel besluit van 23 december 2014; Gelet op het advies van het Vlaams Energieagentschap, gegeven op 11 december 2015; Gelet op de adviesvraag binnen dertig dagen, die op 18 december 2016 bij de Raad van State is ingediend met toepassing van artikel 84, § 1, eerste lid, van de wetten op de Raad van State, gecoördineerd op 12 januari 1973; Overwegende dat het advies niet is meegedeeld binnen die termijn; Gelet op artikel 84, § 4, tweede lid, van de wetten op de Raad van State, gecoördineerd op 12 januari 1973; Overwegende dat het niet altijd mogelijk is om aan de installatie-eis voor ruimteverwarming te voldoen zonder de bestaande ketel te vervangen; Overwegende bij beperkte werken aan de verwarmingsinstallatie de meerkost voor het vervangen van de ketel niet altijd in verhouding staat met de kost en de grootte van de renovatie; Overwegende dat de meerwaarde van het vervangen van een bestaande ketel kleiner is naarmate de ketels jonger zijn; Overwegende voor jonge ketels de terugverdientijd voor het vervangen van de ketel doorgaans te groot is om economisch rendabel te zijn; Overwegende dat uit het vo ...

Le règlement des prestations de travail prévoit: - les jours de dispense de service libres forfaitaires en compensation de certaines absences qui ne sont plus régularisées (certains examens médicaux, contrôle technique voiture, heure chèque, retards des transports en commun, cas de force majeure en matière de circulation automobile, cas de force majeure résultant de la situation météorologique), - les dispenses de service générales accordées par l'Autorité (ce règlement prévoit que l'Autorité peut accorder des dispenses générales aux membres du personnel), - les dispenses de service sans récupération (ce règlement prévoit des situations dans lesquelles un membre du personnel peut quitter le travail et qui ne sont pas reprises comme temps de travail), - les dispenses de service avec récupération (ce règlement prévoit des situations dans lesquelles un membre du personnel peut quitter le travail et qui sont comptées comme temps de travail).
Het reglement van de arbeidsprestaties voorziet in : - forfaitaire vrije dienstvrijstellingsdagen als compensatie voor sommige afwezigheden die niet meer geregulariseerd worden (bepaalde medische onderzoeken, autokeuring, cheque-uur, vertraging bij het openbaar vervoer, geval van overmacht vanwege het wegverkeer, geval van overmacht wegens weersomstandigheden), - algemene dienstvrijstellingen toegestaan door de overheid (dit reglement bepaalt dat de overheid aan de personeelsleden algemene dienstvrijstellingen kan toestaan), - dienstvrijstellingen zonder recuperatie (dit reglement voorziet in situaties waarin een personeelslid het werk mag verlaten en die niet als arbeidstijd worden beschouwd), - dienstvrijstellingen met recuperatie (dit reglement voorziet in situaties waarin een personeelslid het werk mag verlaten en die als arbeidstijd worden beschouwd).

5. En vertu de règlement du temps de travail du SPF BCG, les dispenses de services suivantes sont octroyées, en plus de dispenses de service définies dans l'arrêté royal du 19 novembre 1998: - Dispense de service en cas de consultation ou traitement par un médecin-spécialiste qui ne peut avoir lieu en dehors des heures de service.
5. Er worden krachtens de arbeidstijdregeling van de FOD BB volgende dienstvrijstellingen verleend, bovenop de dienstvrijstellingen zoals bepaald in het koninklijk besluit van 19 november 1998: - Dienstvrijstelling in geval van consultatie of behandeling door een geneesheer-specialist die niet kan plaatsvinden buiten de diensturen.

Pouvez-vous fournir les chiffres les plus récents qui sont disponibles concernant le nombre total de gens qui sont sans emploi depuis plus de deux ans, depuis plus de cinq ans et depuis plus de dix ans, répartis dans les catégories suivantes: 1. après un emploi à plein temps; 2. ayant droit à des allocations d'insertion (allocations d'attente); 3. chômeurs âgés (dispensés de recherche d'emploi); 4. chômage avec complément d'entreprise (prépension); 5. chômeurs ayant droit à une allocation de garantie de revenu?
Kunt u de meest recent beschikbare cijfers geven van de totale hoeveelheid mensen die langer dan twee jaar, langer dan vijf jaar en langer dan tien jaar werkloos zijn, opgesplitst in volgende categorieën: 1. na een voltijdse betrekking; 2. rechthebbenden op inschakelingsuitkeringen (wachtuitkeringen); 3. oudere werklozen (vrijgesteld van zoekgedrag); 4. werkloosheid met bedrijfstoeslag (brugpensioen); 5. werklozen met recht op een inkomensgarantie uitkering?

3. Un des résultats les plus importants du deuxième rapport d'évaluation du Bureau fédéral du Plan sur l'intensité en RD dans notre pays concerne la dispense partielle de versement du précompte professionnel sur les salaires des « travailleurs de la connaissance » titulaires d'un master: cette dispense augmente certes la proportion de personnel titulaire d'un diplôme universitaire dans le domaine de la RD, mais a également un effet négatif sur la proportion de personnel porteur d'un diplôme moins élevé.
3. Eén van de belangrijkste resultaten uit het tweede evaluatierapport naar de Belgische OO-intensiteit van het Federaal Planbureau betreft het feit dat de gedeeltelijke vrijstelling van doorstorting van de bedrijfsvoorheffing op de lonen van kenniswerkers met een masterdiploma weliswaar het aandeel OO-personeel met een universitair diploma verhoogt, maar tegelijkertijd een negatieve impact heeft op het aandeel OO-personeel met een lager diploma.

Il convient de veiller à ce que les plus petites entreprises puissent faire l'objet de limitations et de dispenses et à ce qu'elles ne représentent pas plus de 20 % du marché d'assurance et de réassurance vie et non-vie d'un État membre.
Er moet voor worden gezorgd dat de kleinste ondernemingen in aanmerking komen voor beperkingen en vrijstelling en dat deze ondernemingen niet meer dan 20 % van de markt van levens- en schadeverzekeringen en van de markt van herverzekeringen van een lidstaat uitmaken.

La Commission est par ailleurs soucieuse de soutenir des solutions de santé en ligne, notamment grâce à son réseau «Santé en ligne» et à son plan d’action pour la santé en ligne, car ce type de solution pourrait permettre de dispenser des soins oncologiques plus personnalisés, mieux ciblés et plus efficaces et peut contribuer à réduire les erreurs.
Voorts wil de Commissie graag, met name via haar netwerk voor e-gezondheid en haar actieplan voor e-gezondheid, de benutting van e-gezondheid stimuleren, aangezien e-gezondheid de persoonsgerichtheid, effectiviteit en efficiëntie van kankerzorg kan bevorderen en fouten kan helpen voorkomen.