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TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Trouble spécifique du développement dans lequel les capacités de l'enfant à utiliser le langage oral sont nettement inférieures au niveau correspondant à son âge mental, mais dans lequel la compréhension du langage se situe dans les limites de la normale. Le trouble peut s'accompagner ou non d'une perturbation de l'articulation. | Dysphasie ou aphasie de développement, de type expressif
Omschrijving: Een specifieke ontwikkelingsstoornis waarin het vermogen van het kind om gesproken taal te gebruiken duidelijk beneden het bij zijn verstandelijke leeftijd behorende niveau ligt, maar waarin het taalbegrip zich binnen de normale variatiebreedte bevindt. Er kunnen al dan niet afwijkingen zijn in de articulatie. | Neventerm: | ontwikkelingsdysfasie of -afasie van het expressieve type

puissance active maximale disponible | puissance disponible | puissance maximale disponible | puissance réelle disponible
beschikbaar vermogen

puissance disponible | puissance disponible d'une centrale | puissance électrique disponible
beschikbaar vermogen | beschikbaar vermogen van een elektrische centrale

puissance disponible | puissance disponible d'une tranche | puissance électrique disponible
beschikbaar vermogen | beschikbaar vermogen van een opwekeenheid

tout un incident dans lequel une conduite désignée pour l'oxygène ou un autre gaz destiné à être livré à un patient contient le mauvais gaz ou est contaminée par des substances toxiques
elk incident waarbij lijn voor zuurstof of ander gas voor patiënt verkeerd gas bevat of is besmet door toxische stoffen

Définition: Trouble dans lequel des symptômes schizophréniques et des symptômes maniaques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie au cours d'un même épisode de la maladie, l'épisode pathologique ne justifiant ainsi un diagnostic ni de schizophrénie ni d'épisode maniaque. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un épisode isolé et le trouble récurrent dont la plupart des épisodes sont des épisodes schizo-affectifs, type maniaque. | Psychose:schizo-affective, type maniaque | schizophréniforme, type maniaque
Omschrijving: Een stoornis waarin zowel schizofrene als manische symptomen opvallen zodat de ziekte-episode een diagnose van hetzij schizofrenie hetzij een manische episode niet rechtvaardigt. Deze categorie dient zowel gebruikt te worden voor een eenmalige episode, als voor een recidiverende stoornis waarin het merendeel der episoden schizoaffectief, manische vorm, is. | Neventerm: | schizoaffectieve psychose, manische vorm | schizofreniforme psychose, manische vorm

médicament non disponible pour administration
medicatie niet beschikbaar voor toediening

créer un environnement de travail dans lequel les artistes peuvent développer leur potentiel
werkomgeving creëren waar artiesten hun potentieel kunnen ontwikkelen

recenser les services disponibles
beschikbare diensten identificeren

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

2. Toutes les communications écrites non visées au paragraphe 1 entre la juridiction et les parties ou d'autres personnes engagées dans la procédure s'effectuent par des moyens électroniques avec accusé de réception, lorsque ces moyens sont techniquement disponibles et admissibles conformément aux règles de procédure de l'État membre dans lequel la procédure européenne de règlement des petits litiges est mise en œuvre, à condition que la partie ou la personne concernée ait préalablement accepté de tels moyens de communication ou qu'elle soit, conformément aux règles de procédure de l'État membre dans lequel cette partie ou cette personne a son domicile ou sa résidence habituelle, légalement tenue d'accepter de tels moyens de communication.
2. Alle niet in lid 1 bedoelde schriftelijke communicatie tussen het gerecht en de partijen of andere bij de procedure betrokken personen wordt met elektronische middelen verricht met een bericht van ontvangst indien deze middelen technisch beschikbaar zijn en toelaatbaar overeenkomstig de procedurevoorschriften van de lidstaat waar de Europese procedure voor geringe vorderingen wordt gevoerd, op voorwaarde dat de partij of persoon deze communicatiemiddelen vooraf heeft aanvaard, of overeenkomstig de procedurevoorschriften van de lidstaat waar die partij of persoon haar of zijn woonplaats of haar of zijn gewone verblijfplaats heeft, wettelijk verplicht is deze communicatiemiddelen te aanvaarden.

(1) Source : tous les chiffres découlent d'entretiens avec les ONC, menés par ECOTEC entre mai et juin 2002, sauf pour le Luxembourg pour lequel aucun chiffre n'est disponible et pour le Danemark, pour lequel les données sont issues du questionnaire soumis au Conseil de l'Europe, en mars 2002.
(1) Bron: alle gegevens zijn afkomstig uit de gesprekken die Ecotec tussen mei en juni 2002 met NCO's heeft gevoerd, met uitzondering van Luxemburg ten aanzien waarvan geen gegevens beschikbaar waren en Denemarken ten aanzien waarvan de gegevens afkomstig zijn uit de ingevulde vragenlijst die bij de Raad van Europa in maart 2002 is ingediend.

«pays de naissance» d’une personne, le pays de résidence habituelle (dans ses frontières actuelles, si l’information est disponible) de la mère de la personne au moment de la naissance ou, à défaut, le pays (dans ses frontières actuelles, si l’information est disponible) dans lequel la naissance a eu lieu.
b) „geboorteland” van een individu: het land van verblijf (zo mogelijk binnen de huidige grenzen) van de moeder op het tijdstip van de geboorte, of, indien dit niet bekend is, het land (zo mogelijk binnen de huidige grenzen) waar de geboorte plaatsvond.

Ne sont pas considérés comme du temps de travail : 1. le temps de disponibilité prévu à l'article 3, b) de la Directive 2002/15, à savoir : a) les périodes autres que celles relatives aux temps de pause et aux temps de repos durant lesquelles le conducteur indépendant n'est pas tenu de rester à son poste de travail, mais doit être disponible pour répondre à des appels éventuels lui demandant d'entreprendre ou de reprendre la conduite ou d'effectuer d'autres travaux; b) les périodes pendant lesquelles le conducteur indépendant accompagne un véhicule transporté par ferry-boat ou par train; c) les périodes d'attente aux frontières ou lors du chargement et/ou du déchargement; d) les périodes d'attente dues à des interdictions de circuler; e) le temps passé par le conducteur indépendant, pendant la marche du véhicule à côté du conducteur ou sur une couchette, en cas de conduite en équipage; 2. le temps supplémentaire dont le conducteur indépendant a besoin pour parcourir les distances de et vers l'endroit où le véhicule se trouve s'il n'est pas placé à l'endroit habituel; 3. les temps d'attente se rapportant aux faits de douane, de quarantaine ou médicaux; 4. le temps pendant lequel le conducteur indépendant reste à bord ou à proximité du véhicule, en vue d'assurer la sécurité du véhicule et des marchandises ou des passagers, mais ne fournit aucun travail; 5. le temps consacré aux repas; 6. le temps correspondant aux interruptions du temps de conduite prévues à l'article 7 du Règlement 561/2006; 7. le temps pendant lequel aucun travail n'est presté, mais au cours duquel la présence à bord ou à proximité du véhicule est requise aux fins de respecter les règlements sur la circulation ou d'assurer la sécurité routière.
Worden niet als arbeidstijd beschouwd : 1. de beschikbaarheidstijd zoals bepaald in artikel 3, b) van de Richtlijn 2002/15, dat wil zeggen : a) andere periodes dan pauzes of rusttijden, waarin de zelfstandige bestuurder niet op de werkplek hoeft te blijven, doch beschikbaar moet zijn om gevolg te kunnen geven aan eventuele oproepen om de rit aan te vatten of te hervatten, of om andere werkzaamheden uit te voeren; b) de periodes waarin de zelfstandige bestuurder een per veerboot of trein vervoerd voertuig begeleidt; c) de wachttijden aan grenzen of bij het laden en/of lossen; d) de wachttijden ten gevolge van rijverboden; e) de tijd die de zelfstandige bestuurder, bij meervoudige bemanning, gedurende de rit doorbrengt naast de bestuurder of in een slaapcabine; 2. de meertijd die de zelfstandige bestuurder nodig heeft om de afstand af te leggen van en naar de plaats waar het voertuig zich bevindt indien dit niet op de gebruikelijke plaats is gestald; 3. de wachttijden die verband houden met tol-, quarantaine- of medische aangelegenheden; 4. de tijd gedurende dewelke de zelfstandige bestuurder aan boord of in de nabijheid van het voertuig verblijft ten einde de veiligheid van het voertuig en de goederen of passagiers te verzekeren, maar geen arbeid presteert; 5. de tijd gewijd aan de eetmalen; 6. de tijd die overeenstemt met de onderbreking van de rijtijden bedoeld in artikel 7 van Verordening 561/2006; 7. de tijd gedurende dewelke geen arbeid verricht wordt, maar tijdens dewelke de aanwezigheid aan boord of in de nabijheid van het voertuig vereist is teneinde de verkeersreglementering na te komen of de verkeersveiligheid te waarborgen.

3. INTERPOL offre un réseau sécurisé disponible 24/7 (I-24/7), lequel connecte les 190 États membres entre eux et permet un échange sécurisé d'informations entre les États membres par l'intermédiaire des bureaux centraux nationaux.
3. INTERPOL biedt 24/7 beschikbaar beveiligd network aan dat 190 lidstaten met elkaar verbindt en dat een beveiligde informatie uitwisseling tussen de lidstaten via de nationale centrale bureaus toelaat (I 24/7).

1. a) Pourriez-vous fournir un aperçu des montants perçus entre février 2016 et le dernier mois pour lequel des données sont déjà disponibles, en ventilant votre réponse par technique de recouvrement? b) Quel montant total le fisc a-t-il perçu au cours de cette période?
1. a) Kan u een overzicht geven van de geïnde bedragen voor elke invorderingstechniek afzonderlijk, sinds februari 2016 tot de maand waarvoor gegevens beschikbaar zijn? b) Wat was het totaalbedrag dat de fiscus voor die periode geïnd heeft?

Afin de prouver à la société le nombre d'actions détenues à la date d'enregistrement et de notifier le nombre d'actions pour lequel ils souhaitent participer à l'assemblée, les actionnaires doivent procéder de la manière suivante : Pour les actionnaires nominatifs : Ils communiqueront à Zetes Industries, au plus tard le 2 juin 2016, leur intention de participer et le nombre d'actions pour lequel ils prendront part à l'assemblée par l'envoi d'un document (disponible sur le site web http ://investors.zetes.com/legal-information, intitulé Notification de Participation / Kennisgeving van Deelname ), original signé sur support papier ou par l'envoi signé électroniquement dudit formulaire par e-mail : investor@zetes.com.
Teneinde aan de vennootschap het bewijs te leveren van het aantal aandelen gehouden op de registratiedatum en de kennisgeving van het aantal aandelen waarmee zij aan de vergadering wensen deel te nemen, moeten de aandeelhouders op de volgende wijze handelen : Voor de houders van aandelen op naam : Zij dienen aan Zetes Industries, ten laatste op 2 juni 2016, hun intentie om deel te nemen aan de algemene vergadering mee te delen alsook het aantal aandelen waarvoor ze zullen deelnemen aan de vergadering, dit door het toesturen van een document (beschikbaar op de website http ://investors.zetes.com/legal-information, genaamd Kennisgeving van Deelname / Notification de Participation ), het origineel ondertekend op de gedrukte versie of door verzending per email van het elektronisch ondertekende formulier aan investor@zetes.com.

La Commission devrait dès lors présenter au Parlement européen et au Conseil, sur la base des meilleures données scientifiques disponibles, un rapport dans lequel elle examine l'efficacité des mesures instaurées par la présente directive pour limiter les émissions de gaz à effet de serre liées aux changements indirects dans l'affectation des sols associés à la production de biocarburants et de bioliquides, et dans lequel elle examine également les possibilités d'intégrer, dans les critères de durabilité appropriés, des facteurs pour les émissions estimatives ajustées liées aux changements indirects dans l'affectation des sols.
De Commissie dient daarom aan het Europees Parlement en de Raad een verslag voor te leggen met daarin een evaluatie, gebaseerd op de beste beschikbare wetenschappelijke gegevens, van de doeltreffendheid van de bij deze richtlijn ingevoerde maatregelen voor de beperking van de broeikasgasemissies gerelateerd aan indirecte veranderingen in het landgebruik ten gevolge van de productie van biobrandstoffen en vloeibare biomassa, en een evaluatie van de mogelijkheden tot invoering van aangepaste geraamde emissiefactoren met betrekking tot indirecte veranderingen in het landgebruik in de passende duurzaamheidscriteria.

Réponse reçue le 8 mai 2015 : En ce qui concerne la Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) et Infrabel : 1) Il existe un accord Réseau Express Régional (RER) du 4 avril 2003 fixé légalement et dans lequel l’offre RER de base a été définie avec les moyens disponibles, les études à réaliser, la gestion, etc. De plus, il existe un accord de collaboration du 11 octobre 2001 entre l’autorité fédérale et les Régions en ce qui concerne le plan pluriannuel d'investissement de la SNCB pour 2001-2012.
Antwoord ontvangen op 8 mei 2015 : Wat de Nationale Maatschappij der Belgische Spoorwegen (NMBS) en Infrabel betreft : 1) Er bestaat een Gewestelijk Expresnet (GEN)-overeenkomst van 4 april 2003 die wettelijk verankerd werd en waarin het GEN-basisaanbod wordt gedefinieerd, naast de beschikbare middelen, de uit te voeren studies, het beheer, enz. Daarnaast bestaat er een samenwerkingsovereenkomst tussen de federale overheid en de Gewesten van 11 oktober 2001 met betrekking tot het meerjareninvesteringsplan voor 2001-2012 van de NMBS.

«pays de naissance»: le pays de résidence (dans ses frontières actuelles, si l'information est disponible) de la mère au moment de la naissance ou, à défaut, le pays (dans ses frontières actuelles, si l'information est disponible) dans lequel la naissance a eu lieu.
„geboorteland”: het land van verblijf (zo mogelijk, binnen de huidige grenzen) van de moeder op het tijdstip van de geboorte, of, indien dit niet beschikbaar is, het land (zo mogelijk, binnen de huidige grenzen) waar de geboorte plaatsvond.