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TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de passivité, les hallucinations dans lesquelles des voix parlent ou discutent du sujet à la troisième personne, les troubles du cours de la pensée et les symptômes négatifs. L'évolution des troubles schizophréniques peut être continue, épisodique avec survenue d'un déficit progressif ou stable, ou bien elle peut comporter un ou plusieurs épisodes suivis d'une rémission complète ou incomplète. On ne doit pas faire un diagnostic de schizophrénie quand le tableau clinique comporte des symptômes dépressifs ou maniaques importants, à moins d'être certain que les symptômes schizophréniques précédaient les troubles affectifs. Par ailleurs, on ne doit pas porter un diagnostic de schizophrénie quand il existe une atteinte cérébrale manifeste ou une intoxication par une drogue ou un sevrage à une drogue. Des troubles semblables apparaissant au cours d'une épilepsie ou d'une autre affection cérébrale, sont à coder en F06.2, ceux induits par des substances psycho-actives étant à classer en F10-F19 avec le quatrième chiffre .5.
Omschrijving: De schizofrene stoornissen worden in het algemeen gekarakteriseerd door fundamentele en kenmerkende verstoringen van denken en waarneming en door een inadequaat of vlak affect. Helder bewustzijn en intellectueel vermogen zijn doorgaans behouden, zij het dat bepaalde cognitieve tekortkomingen zich in de loop des tijds kunnen ontwikkelen. De belangrijkste psychopathologische verschijnselen omvatten 'Gedankenlautwerden'; gedachteninbrenging of -onttrekking; gedachtenuitzending; waanwaarneming en wanen omtrent het onder controle van derden staan; macht of passiviteit; gehallucineerde stemmen die de patiënt bekritiseren of over deze praten in de derde persoon; denkstoornissen en negatieve symptomen. | Het beloop van schizofrene stoornissen kan ononderbroken zijn, episodisch met toenemend of stabiel functieverlies of er kunnen een of meer episoden zijn met volledige of gedeeltelijke remissie. De diagnose van schizofrenie dient niet gesteld te worden in de aanwezigheid van uitgebreide depressieve of manische symptomen, tenzij het duidelijk is dat schizofrene symptomen aan de affectieve stoornis voorafgingen. Ook dient schizofrenie niet gediagnosticeerd te worden in de aanwezigheid van een duidelijke hersenaandoening of tijdens toestanden van intoxicatie met drugs of van onthouding van drugs. Gelijkvormige stoornissen die ontstaan in de aanwezigheid van epilepsie of een andere hersenaandoening dienen geklasseerd te worden onder F06.2 en die welke teweeg-gebracht worden door psychoactieve middelen onder F10-F19 met gemeenschappelijk vierde-teken .5.

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI
verkeerd gebruik van psychoactieve middelen NNO

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Ce code doit également apparaître sur les documents commerciaux établis par l'opérateur économique et l'acheteur et désignés par l'administrateur général.
Deze code moet eveneens worden vermeld op de commerciële documenten opgesteld door de marktdeelnemer en de afnemer en aangeduid door de administrateur-generaal.

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Dit karakter moet eveneens worden vermeld op de commerciële documenten opgesteld door de marktdeelnemer".

30 NOVEMBRE 2015. - Arrêté de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire fixant les zones à risque et les zones visées respectivement au article 4 et article 70 de l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la protection de la population, des travailleurs et de l'environnement contre le danger des rayonnements ionisants L'Agence fédérale de Contrôle nucléaire, Vu la loi du 15 avril 1994 relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire, articles 21 et 22; Vu l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la protection de la population, des travailleurs et de l'environnement contre le danger des rayonnements ionisants, les articles 4 et 70; Vu l'arrêté de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire du 10 août 2011 fixant les zones à risque et les zones visées respectivement aux articles 4 et 70 de l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la protection de la population, des travailleurs et de l'environnement contre le danger des rayonnements ionisants; Considérant que l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire a mené une campagne nationale de mesure du radon au sein des habitations dans lesquelles aucune mesure de protection contre le radon n'avait été prise; Considérant que les données de mesure obtenues lors de la campagne de mesure en question et leur interprétation statistique ont permis de distinguer sur le territoire belge trois types de régions radon et trois types de classes radon; Considérant que les zones à risque visées à l'article 4 du Règlement général ont été définies sur base des classes radon et des zones à risque radon identifiées dans le présent arrêté; Considérant que la classification en zones à risque, en ce qui concerne les locaux de travail visés à l'article 4, s'opère sur base de mesures prélevées dans des habitations afin de s'assurer que la classification en zones à ...
30 NOVEMBER 2015. - Besluit van het Federaal Agentschap voor Nucleaire Controle houdende de vaststelling van de risicozones en de zones bedoeld in respectievelijk artikel 4 en artikel 70 van het koninklijk besluit van 20 juli 2001 houdende algemeen reglement op de bescherming van de bevolking, van de werknemers en het leefmilieu tegen het gevaar van de ioniserende stralingen Het Federaal Agentschap voor nucleaire Controle, Gelet op de wet van 15 april 1994 betreffende de bescherming van de bevolking en van het leefmilieu tegen de uit ioniserende stralingen voortspruitende gevaren en betreffende het Federaal Agentschap voor Nucleaire Controle, artikelen 21 en 22; Gelet op het koninklijk besluit van 20 juli 2001 houdende algemeen reglement op de bescherming van de bevolking, van de werknemers en het leefmilieu tegen het gevaar van de ioniserende stralingen, artikelen 4 en 70; Gelet op het besluit van het Federaal Agentschap voor Nucleaire Controle van 10 augustus 2011 houdende de vaststelling van de risicozones en de zones bedoeld in respectievelijk de artikelen 4 en 70 van het koninklijk besluit van 20 juli 2001 houdende algemeen reglement op de bescherming van de bevolking, van de werknemers en het leefmilieu tegen het gevaar van de ioniserende stralingen; Overwegende dat het Federaal Agentschap voor Nucleaire Controle een nationale meetcampagne heeft uitgevoerd in woningen waarin geen radonbeschermende maatregelen werden getroffen; Overwegende dat op grond van de meetgegevens bekomen uit de betrokken meetcampagne en de statistische interpretatie ervan, drie types van radongebieden en drie types van radonklasses kunnen onderscheiden worden op Belgisch grondgebied; Overwegende dat de risicozones zoals bedoeld in artikel 4 van het Algemeen Reglement, vastgesteld zijn aan de hand van de in dit besluit geïdentificeerde radonklasses en radonrisicozones; Overwegende dat de indeling in risicozones voor wat betreft de arbeidslokalen zoals bedoeld in artikel 4, gebeur ...

Servent de preuve pour l'application de la présente ordonnance, les constatations faites par les inspecteurs de l'emploi au moyen des images qu'ils ont faites, et ce jusqu'à preuve du contraire, pour autant qu'il soit satisfait aux conditions mentionnées ci-après : 1° les constatations doivent faire l'objet d'un procès-verbal de constatation d'une infraction faite au moyen d'images qui, outre les données mentionnées dans l'article 20/3, doit également comprendre les données suivantes : a) l'identité du fonctionnaire ayant réalisé les images ou ayant obtenu, de façon légitime, ces images réalisées par des tiers; b) le jour, la date, l'heure et la description exacte du lieu où les images ont été réalisées; c) l'identification complète de l'équipement technique ayant permis de réaliser les images; d) une description de ce qui est visible sur les images en question, ainsi que le lien avec l'infraction constatée; e) lorsqu'il s'agit d'une prise de vues d'un détail, une indication sur l'image permettant de déterminer l'échelle; f) une reproduction légitime de l'image ou, si cela s'avère impossible, une copie légitime sur un support en annexe du procès-verbal, ainsi qu'un aperçu complet de toutes les spécifications techniques nécessaires pour pouvoir examiner la copie de ces images; g) lorsqu'il y a plusieurs reproductions ou plusieurs supports, une numérotation de ces reproductions ou de ces supports, qui doit également apparaître dans la description correspondante dans le procès-verbal, de ce qui peut être observé sur les images; 2° le support originel des images doit être conservé par l'administration dont fait partie le fonctionnaire qui a réalisé les images jusqu'à ce qu'un jugement ou un arrêt ayant acquis force de chose jugée ait été prononcé ou jusqu'à ce que la décision d'imposition par l'administration compétente d'une amende administrative ait obtenu force exécutoire ou jusqu'au classement sans suite de l'infraction par l'administration compétente.
Voor de toepassing van deze ordonnantie gelden de vaststellingen die de werkgelegenheidsinspecteurs hebben gedaan door middel van het door hen gemaakte beeldmateriaal tot bewijs van het tegendeel, voor zover voldaan is aan de hierna vermelde voorwaarden : 1° de vaststellingen moeten het voorwerp uitmaken van een proces-verbaal tot vaststelling van een inbreuk door middel van beeldmateriaal, dat naast de in artikel 20/3 vermelde gegevens ook nog de volgende gegevens moet bevatten : a) de identiteit van de ambtenaar die het beeldmateriaal heeft gemaakt of rechtmatig heeft verkregen, indien het door derden gemaakt is; b) de dag, de datum, het uur waarop en de exacte beschrijving van de plaats waar het beeldmateriaal is gemaakt; c) de volledige identificatie van het technisch hulpmiddel waarmee het beeldmateriaal is gemaakt; d) een beschrijving van wat op dat beeldmateriaal is te zien, alsmede het verband met de vastgestelde inbreuk; e) wanneer het gaat om een detailopname, een aanduiding op het beeldmateriaal waaruit de schaal blijkt; f) een rechtmatige afdruk van het beeldmateriaal of, indien dit onmogelijk is, een rechtmatige kopie ervan op een drager als bijlage bij het proces-verbaal, alsmede een volledige opgave van alle nodige technische specificaties om de kopie van dit beeldmateriaal te kunnen bekijken; g) wanneer er verschillende afdrukken of verschillende dragers zijn, een nummering van deze afdrukken of deze dragers, die eveneens moet voorkomen in de ermee overeenstemmende beschrijving, in het proces-verbaal, van wat op het beeldmateriaal is te zien; 2° de originele drager van het beeldmateriaal moet worden bewaard door de administratie waartoe de ambtenaar behoort die het beeldmateriaal heeft gemaakt totdat een in kracht van gewijsde gegaan vonnis of arrest is uitgesproken of totdat de beslissing tot het opleggen van een administratieve geldboete van de bevoegde administratie uitvoerbare kracht heeft gekregen of tot de seponering van de inbreuk door ...

Le sigle ou le logo de la liste doit apparaître également clairement sur chacune des pages sur lesquelles figurent les signatures des électeurs présentants (art. 23, § 2, CECB).
Het letterwoord of logo van de lijst staat eveneens duidelijk vermeld op elke bladzijde waarop handtekeningen van voordragende kiezers voorkomen (art. 23, § 2, BGKWB).

— lorsqu'il y a plusieurs reproductions ou plusieurs supports, une numérotation de ces reproductions ou de ces supports, qui doit également apparaître dans la description correspondante dans le procès-verbal, de ce qui peut être observé sur les images;
— wanneer er meerdere afdrukken of meerdere dragers zijn, een nummering van deze afdrukken of deze dragers, die eveneens moet voorkomen in de ermee overeenstemmende beschrijving, in het proces-verbaal, van wat op het beeldmateriaal is te zien;

140. propose que le budget de l'Union fasse clairement apparaître, si possible dans une annexe, tous les investissements réalisés dans chaque domaine politique de l'Union, provenant également de différentes parties du budget de l'Union; pense en même temps que la Commission doit également fournir une estimation des besoins d'investissement prévus pour toute la durée de la période de programmation;
140. stelt voor dat in de EU-begroting alle investeringen in elk gebied van het EU-beleid, ook investeringen vanuit andere delen van de EU-begroting, duidelijk moeten worden geïdentificeerd; is ook van mening dat de Commissie een schatting moet maken van de investeringsbehoeften die zijn voorzien voor de gehele duur van de programmeringsperiode;

139. propose que le budget de l'Union fasse clairement apparaître, si possible dans une annexe, tous les investissements réalisés dans chaque domaine politique de l'Union, provenant également de différentes parties du budget de l'Union; pense en même temps que la Commission doit également fournir une estimation des besoins d'investissement prévus pour toute la durée de la période de programmation;
139. stelt voor dat in de EU-begroting alle investeringen in elk gebied van het EU-beleid, ook investeringen vanuit andere delen van de EU-begroting, duidelijk moeten worden geïdentificeerd; is ook van mening dat de Commissie een schatting moet maken van de investeringsbehoeften die zijn voorzien voor de gehele duur van de programmeringsperiode;

Considérant que, vu la multitude d'applications et de services supplémentaires dans le secteur des communications électroniques, les différents modes de facturation de ces services et applications (par minute, tarif forfaitaire, par Megabyte, etc..) et l'évolution constante de ce secteur, il est quasi impossible de dresser une liste exhaustive de toutes les mentions nécessaires à indiquer dans l'aperçu : que, de ce fait, il est opté à l'article 2, alinéa 3, pour un principe selon lequel une nouvelle rubrique doit également apparaître dans l'aperçu de la facture de base détaillée à chaque fois qu'un autre tarif unitaire est appliqué en fonction de la liste de prix de l'opérateur; que de même cela signifie entre autres que les totaux facturés pour des communications effectuées pendant les heures de pointe et les heures creuses doivent apparaître séparément dans l'aperçu de la facture de base détaillée ou encore que tous les numéros à taux majoré auxquels s'applique un tarif différent par minute, doivent être indiqués séparément;
Overwegende dat, gelet op de veelheid van toepassingen en extra diensten in de sector van de elektronische communicatie, de verscheidene manieren waarop deze diensten en toepassingen aangerekend worden (per minuut, forfaitair, per megabyte, enz..) en de constante ontwikkeling van deze sector, het bijna onmogelijk is een exhaustieve lijst van alle noodzakelijke vermeldingen aan te leggen die opgenomen moeten worden in het overzicht; dat daarom in artikel 2, lid 3, geopteerd wordt voor een principe dat wil dat telkens wanneer er volgens de prijslijst van de operator een ander eenheidstarief wordt toegepast er ook een nieuwe rubriek in het overzicht van de gespecificeerde basisfactuur moet verschijnen; dat dit onder meer ook betekent dat de totalen aangerekend voor communicaties verricht tijdens de piekuren en daluren apart in het overzicht van de gespecificeerde basisfactuur moeten verschijnen of nog dat alle betaalnummers waarvoor een verschillend tarief per minuut geldt, apart vermeld moeten worden;

Le cas échéant, le marquage CE de conformité doit également apparaître sur l'emballage commercial.
In voorkomend geval moet de EG-conformiteitsmarkering ook op de verkoopverpakking zijn aangebracht.