Vertaling van "déclaration la plus récente " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: La caractéristique essentielle est une perte de la mémoire, concernant habituellement des événements importants récents, non due à un trouble mental organique, et trop importante pour être mise sur le compte d'une simple mauvaise mémoire ou d'une fatigue. L'amnésie concerne habituellement des événements traumatisants, tels que des accidents ou des deuils imprévus et elle est le plus souvent partielle et sélective. Une amnésie complète et généralisée est rare, et elle accompagne habituellement une fugue (F44.1); dans ce cas, on doit faire un diagnostic de fugue. On ne doit pas faire ce diagnostic en présence d'un trouble cérébral organique, d'une intoxication, ou d'une fatigue extrême.
Omschrijving: Het belangrijkste kenmerk is geheugenverlies, doorgaans voor belangrijke recente gebeurtenissen, dat niet het gevolg is van een organische psychische stoornis en te groot is om verklaard te worden door gewone vergeetachtigheid of vermoeidheid. De amnesie betreft doorgaans traumatische gebeurtenissen, zoals ongelukken of onverwachte sterfgevallen en is gewoonlijk partieel en selectief. Volledige en gegeneraliseerde amnesie is zeldzaam en is doorgaans onderdeel van een fugue (F44.1). Als dat zo is, dient deze als zodanig geklasseerd te worden. De diagnose dient niet gesteld te worden in de aanwezigheid van organische hersenstoornissen, intoxicatie of buitengewone vermoeidheid.

produit nouveau,c'est-à-dire un produit existant uniquement dans la période la plus récente
nieuw product, dat wil zeggen ... een product dat alleen in de meest recente periode bestaat

droit d'interdire l'utilisation d'une marque plus récente
recht aan gebruik van een later merk te verbieden

marque plus récente
later merk

Déclaration sur la contribution de l'OMC à une plus grande cohérence dans l'élaboration des politiques économiques au niveau mondial [ DGPM ]
Verklaring inzake de bijdrage van de Wereldhandelsorganisatie om te komen tot een grotere samenhang in het mondiale economische beleid [ DGPM | VMEB ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Améliorer la mise en œuvre de la législation : ainsi qu’elle l’a déclaré dans sa récente communication sur l’application du droit communautaire[5], la Commission agira en étroite collaboration avec les États membres afin d’empêcher que des problèmes se posent lors de l’application de la législation communautaire et de corriger rapidement ceux constatés.
Betere tenuitvoerlegging: Zoals aangegeven in de recente mededeling over de toepassing van het Gemeenschapsrecht [5] zal de Commissie initiatieven nemen om te voorkomen dat er zich bij de toepassing van het Gemeenschapsrecht problemen voordoen en zal zij snel handelen om de problemen die zich voordoen, in nauwe samenwerking met de lidstaten weg te werken.

Pour sa part, comme elle l'a déclaré dans sa récente communication sur la défense, la Commission entend lancer une initiative préparatoire destinée à accroître le potentiel industriel de l'Europe dans le domaine de la recherche en matière de sécurité.
Zoals in de recente mededeling over defensie al is gezegd, is de Commissie voornemens voorbereidende activiteiten uit te voeren ter versterking van het Europese industriële potentieel op het gebied van veiligheidsonderzoek.

6° une copie de la déclaration la plus récente de terres agricoles et d'animaux, de l'exploitant, visé au point 2°.
6° een kopie van de meest recente aangifte van landbouwgronden en dieren, van de exploitant, vermeld in punt 2°.

Le Conseil Supérieur de la Santé (CSS) a déclaré dans son récent avis (n° 9265) que la cigarette électronique pouvait avoir un rôle dans une campagne de dissuasion du tabac.
De Hoge Gezondheidsraad (HGR) gaf in haar recent advies nr. 9265 aan dat de elektronische sigaret een rol kan spelen in een tabaksontmoedigingsbeleid.

L'acte le plus récent doit en outre contenir la déclaration des parties" sont remplacés par les mots "à l'article 12 et à condition que l'acte le plus récent contienne en outre la déclaration expresse, inconditionnelle et spécifique des parties" et les mots "avoir ensemble valeur d'acte authentique" sont remplacés par les mots "être exécutoire ensemble".
In de meest recente akte dient bovendien de verklaring van de partijen te worden opgenomen waarin ze" vervangen door de woorden "artikel 12, en mits in de meest recente akte bovendien de uitdrukkelijke, onvoorwaardelijke en specifieke verklaring van partijen wordt opgenomen, waarin zij" en worden de woorden "als authentieke akte te gelden" vervangen door de woorden "uitvoerbaar te zijn".

Dans ce cas, afin d'identifier un éventuel accroissement de pollution engendré par l'exploitation de l'activité à risque, l'état du sol de la ou des parcelles concernées au démarrage de l'activité à risque est fixé par l'Institut, sur la base de la reconnaissance de l'état du sol la plus récente, ou de l'étude de risque la plus récente concluant à l'absence de risque déclarée ou réputée conforme et, le cas échéant, de l'évaluation finale la plus récente pour laquelle une déclaration finale la plus récente a été délivrée par l'Institut.
Teneinde een eventuele toename van de verontreiniging door het uitoefenen van een risicoactiviteit te identificeren, wordt de bodemtoestand van het betreffende perceel of de betreffende percelen in dat geval bij de aanvang van de risicoactiviteit vastgelegd door het Instituut, op basis van het meest recent gelijkvormig verklaard of geacht verkennend bodemonderzoek en, in voorkomend geval, op basis van het meest recente risico-onderzoek dat concludeerde dat er geen risico's zijn, of van de meest recente eindbeoordeling waarvoor een slotverklaring is afgegeven door het Instituut.

Un médecin contrôleur désigné peut obtenir la prorogation de sa désignation, chaque fois pour une durée de deux ans, moyennant le respect des conditions suivantes : 1° solliciter la prorogation de sa désignation, par courrier ordinaire ou par courrier électronique, auprès de l'ONAD-CG, au plus tard 30 jours avant le terme de sa désignation en cours; 2° joindre, à sa demande de prorogation de désignation, une attestation récente, datée et signée, par l'Ordre des médecins, confirmant l'absence de toute sanction disciplinaire ou d'éventuelle radiation depuis au moins 6 ans; 3° joindre, à sa demande de prorogation de désignation, un extrait récent de casier judiciaire, de modèle 2, attestant de l'absence de toute condamnation pour un crime ou un délit; 4° faire mention, dans sa demande de prorogation de désignation, de tout éventuel lien actuel privé ou professionnel avec un ou plusieurs sportif(s), organisation(s) sportive(s), organisateur(s) de manifestation(s) et/ou de compétitions sportives; 5° s'engager, par une nouvelle déclaration sur l'honneur sous seing privé, datée et signée, jointe à sa demande de prorogation de désignation, à respecter, de la manière la plus stricte, la confidentialité de la procédure des contrôles, ainsi que l'indépendance et l'impartialité nécessaires à tout contrôle antidopage, en refusant, le cas échéant, de pratiquer un contrôle sur tout sportif pour lequel le médecin contrôleur pourrait être considéré comme ne présentant pas les garanties suffisantes d'indépendance et d'impartialité; Le dépassement du délai visé au 1° n'empêche pas un médecin contrôleur précédemment désigné de répondre à un nouvel appel à candidatures, conformément à la procédure visée au § 1.
Een controlearts kan zijn aanwijzing telkens voor een periode van twee jaar laten verlengen, als hij aan de volgende voorwaarden voldoet : 1° per gewone post of per e-mail de verlenging van zijn aanwijzing bij de NADO-DG aanvragen, uiterlijk 30 dagen voor het verstrijken van zijn lopende aanstelling; 2° bij zijn aanvraag om verlenging van zijn aanstelling een recent attest voegen, gedateerd en ondertekend door de Orde der artsen, dat bevestigt dat hij sedert ten minste 6 jaar geen tuchtsanctie of eventuele schrapping uit de Orde der artsen heeft ondergaan; 3° bij zijn aanvraag om verlenging van zijn aanstelling een uittreksel uit het strafregister (model 2) voegen dat bevestigt dat hij niet werd veroordeeld wegens een misdaad of een misdrijf; 4° in zijn aanvraag om verlenging van zijn aanstelling elke private of professionele verbinding met één of meer sporters, sportorganisaties, organisatoren van evenementen en/of wedstrijden vermelden; 5° zich, met een nieuw gedateerd en ondertekend onderhands attest op erewoord dat bij de aanvraag om verlenging van zijn aanstelling is gevoegd, ertoe verbinden de vertrouwelijkheid van de controleprocedure strikt in acht te nemen, alsook de onafhankelijkheid en de onpartijdigheid die noodzakelijk zijn voor elke dopingtestprocedure, waarbij, in voorkomend geval, geweigerd wordt controle uit te oefenen op een sporter wanneer het vermoeden zou kunnen bestaan dat de controlearts geen voldoende waarborg inzake onafhankelijkheid en onpartijdigheid ten aanzien van die sporter biedt. De overschrijding van de in 1° bedoelde termijn belet niet dat een reeds aangestelde controlearts op een nieuwe oproep tot kandidaten antwoordt, overeenkomstig de in § 1 bedoelde procedure.

Un chaperon désigné peut obtenir la prorogation de sa désignation, chaque fois pour une durée de deux ans, moyennant le respect des conditions suivantes : 1° solliciter la prorogation de sa désignation, par courrier ordinaire ou par courrier électronique, auprès de l'ONAD-CG, au plus tard 30 jours avant le terme de sa désignation en cours; 2° joindre, à sa demande de prorogation de désignation, un extrait récent de casier judiciaire, de modèle 2, attestant de l'absence de toute condamnation pour un crime ou un délit; 3° faire mention, dans sa demande de prorogation de désignation, de tout éventuel lien actuel privé ou professionnel avec un ou plusieurs sportif(s), organisation(s) sportive(s), organisateur(s) de manifestation(s) et/ou de compétitions sportives; 4° s'engager, par une nouvelle déclaration sur l'honneur sous seing privé, datée et signée, jointe à sa demande de prorogation de désignation, à respecter, de la manière la plus stricte, la confidentialité de la procédure des contrôles, ainsi que l'indépendance et l'impartialité nécessaires à tout contrôle antidopage, en refusant, le cas échéant, d'assister un médecin contrôleur pour tout contrôle sur un sportif pour lequel le chaperon pourrait être considéré comme ne présentant pas les garanties suffisantes d'indépendance et d'impartialité.
Een chaperon kan zijn aanwijzing telkens voor een periode van twee jaar laten verlengen, als hij aan de volgende voorwaarden voldoet : 1° per gewone post of per e-mail de verlenging van zijn aanwijzing bij de NADO-DG aanvragen, uiterlijk 30 dagen voor het verstrijken van zijn lopende aanstelling; 2° bij zijn aanvraag om verlenging van zijn aanstelling een uittreksel uit het strafregister (model 2) voegen dat bevestigt dat hij niet werd veroordeeld wegens een misdaad of een misdrijf; 3° in zijn aanvraag om verlenging van zijn aanstelling elke private of professionele verbinding met één of meer sporters, sportorganisaties, organisatoren van evenementen of wedstrijden vermelden; 4° zich, met een nieuwe bij de aanvraag om verlenging gevoegd, gedateerd en ondertekend onderhands attest op erewoord, ertoe verbinden de vertrouwelijkheid van de controleprocedure strikt in acht te nemen, alsook de onafhankelijkheid en de onpartijdigheid die noodzakelijk zijn voor elke dopingtestprocedure, waarbij, in voorkomend geval, het assisteren van een controlearts bij het testen van een sporter geweigerd wordt wanneer het vermoeden zou kunnen bestaan dat de chaperon geen voldoende waarborg inzake onafhankelijkheid en onpartijdigheid ten aanzien van die sporter biedt.

Section 6. - La non-déclaration d'un travailleur à l'autorité Art. 29. L'article 181 du même Code est remplacé par ce qui suit : "Art. 181. La déclaration immédiate de l'emploi § 1.Est puni d'une sanction de niveau 4, l'employeur, son préposé ou son mandataire qui, en contravention à l'arrêté royal du 5 novembre 2002 instaurant une déclaration immédiate de l'emploi, en application de l'article 38 de la loi du 26 juillet 1996 portant modernisation de la sécurité sociale et assurant la viabilité des régimes légaux des pensions : 1° n'a pas communiqué les données imposées par l'arrêté royal précité du 5 novembre 2002 par voie électronique à l'institution chargée de la perception des cotisations de sécurité sociale dans les formes et suivant les modalités prescrites, au plus tard au moment où le travailleur entame ses prestations et au plus tard le premier jour ouvrable qui suit la fin de l'emploi déclaré; 2° n'a pas communiqué la modification des données relatives au temps de travail visées aux articles 5bis, § 2, 2°, et 6, 6°, 2°, de l'arrêté royal précité du 5 novembre 2002, à savoir de l'heure de fin de la prestation, à l'institution chargée de la perception des cotisations de sécurité sociale, au plus tard à la fin du jour civil auquel elles se rapportent lorsque le travailleur finit ses prestations plus tôt que prévu; 3° a annulé une déclaration immédiate de l'emploi après la fin du jour civil auquel elle se rapporte ou, si la déclaration portait sur une période couvrant deux jours calendrier ou plus, l'a annulée après la fin du premier jour civil de la prestation qui était prévue.
Afdeling 6. - De niet-aangifte van een werknemer aan de overheid Art. 29. Artikel 181 van hetzelfde Wetboek wordt vervangen als volgt : "Art. 181. De onmiddellijke aangifte van tewerkstelling §1. Met een sanctie van niveau 4 wordt bestraft, de werkgever, zijn aangestelde of zijn lasthebber die, in strijd met het koninklijk besluit van 5 november 2002 tot invoering van een onmiddellijke aangifte van tewerkstelling, met toepassing van artikel 38 van de wet van 26 juli 1996 tot modernisering van de sociale zekerheid en tot vrijwaring van de leefbaarheid van de wettelijke pensioenstelsels : 1° de gegevens die opgelegd zijn door voormeld koninklijk besluit van 5 november 2002 niet elektronisch heeft meegedeeld aan de instelling belast met de inning van de sociale zekerheidsbijdragen in de voorgeschreven vorm en op de voorgeschreven wijze, uiterlijk op het tijdstip waarop de werknemer zijn prestaties aanvat, en uiterlijk op de eerste werkdag die volgt op de beëindiging van de aangegeven tewerkstelling; 2° de wijziging van de gegevens inzake arbeidstijd bedoeld in de artikelen 5bis, § 2, 2°, en 6, 6°, 2°, van voormeld koninklijk besluit van 5 november 2002, namelijk van het tijdstip van het einde van de prestatie, niet heeft meegedeeld aan de instelling die belast is met de inning van de sociale zekerheidsbijdragen, uiterlijk op het einde van de kalenderdag waarop ze betrekking hebben, wanneer de werknemer zijn prestaties vroeger beëindigt dan voorzien; 3° een onmiddellijke aangifte van tewerkstelling geannuleerd heeft na het einde van de kalenderdag waarop deze betrekking heeft of, als de aangifte sloeg op een periode die twee kalenderdagen of meer bestrijkt, deze geannuleerd heeft na de eerste kalenderdag van de prestatie die was voorzien.

La recommandation du Conseil du 9 décembre 2013 sur les mesures efficaces d'intégration des Roms dans les États membres souligne en outre clairement l'intérêt des organes de promotion de l'égalité de traitement en vue de promouvoir l'intégration des Roms. 2. Le Centre a reçu en 2013 plus de 30 déclarations (aucun chiffre plus récent n'est actuellement disponible) portant sur l'antiziganisme (=discrimination des Roms et des forains), un doublement par rapport à 2011 mais un chiffre globalement relativement bas qui pourrait indiquer un sous-rapportage.
De aanbeveling van de Raad van 9 december 2013 over doeltreffende maatregelen voor integratie van de Roma in de lidstaten onderstreept bovendien duidelijk het belang van de organen voor de bevordering van gelijke behandeling ter bevordering van de integratie van de Roma. 2. Het Centrum ontving in 2013 meer dan 30 meldingen (recentere cijfers zijn momenteel niet beschikbaar) in verband met antiziganisme (=discriminatie van Roma en woonwagenbewoners) een verdubbeling in vergelijking met 2011 maar een globaal gezien laag cijfer dat mogelijks op onder- rapportering verwijst.