Traduction de «définitivement que lorsque » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
eventueel | in voorkomend geval | indien nodig | voor zover nodig | voor zover noodzakelijk | waar nodig | zo nodig

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Omschrijving: Insomnie is een toestand van kwantitatief en kwalitatief onvoldoende slaap, die gedurende een aanzienlijke periode aanhoudt en waaronder vallen problemen met inslapen, met doorslapen of door voortijdig ontwaken. Insomnia is een veel voorkomend symptoom bij tal van psychische en lichamelijke stoornissen en dient hier slechts als aanvulling op de onderliggende stoornis geklasseerd te worden als zij het klinische beeld overheerst.

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Omschrijving: Dyspareunie (of pijn tijdens de geslachtsgemeenschap) komt zowel bij vrouwen als bij mannen voor. Zij kan dikwijls aan lokale pathologie worden toegeschreven en dient dan te worden ingedeeld bij de desbetreffende aandoening. Deze categorie dient alleen gebruikt te worden indien er geen primaire niet-organische seksuele functiestoornis is (b.v. vaginisme of vaginale droogte). | Neventerm: | psychogene dyspareunie

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

opération non définitivement clôturée
niet definitief afgesloten verrichting

arme rendue définitivement impropre à l'usage
vernageld wapen

définitivement inapte au travail
definitief arbeidsongeschikt

licenciement pour inaptitude professionnelle définitivement constatée
ontslag wegens definitief vastgestelde beroepsongeschiktheid

comptes annuels arrêtés définitivement
definitief vastgestelde jaarrekeningen

étranger dont la demande d'asile a été définitivement rejetée
vreemdeling wiens asielverzoek definitief is afgewezen

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Cet arrêté stipule enfin que la révision de plan de secteur ne pourra être adoptée définitivement que lorsque les deux zones d'espaces verts et les deux zones agricoles inscrites au titre de compensation planologique sur les sites de stockage dit « ancienne motte » et « motte actuelle » auront fait l'objet d'un réaménagement complet.
Dat besluit bepaalt, tot slot, dat de herziening van het gewestplan pas definitief aangenomen kan worden als de twee groengebieden en de twee landbouwgebieden opgenomen als planologische compensatie in de opslaglocaties « ancienne motte » en « motte actuelle » het voorwerp van een volledige herinrichting hebben uitgemaakt.

L'autre partie (84 millions d'euros) peut être considérée comme liée au nouveau mode de calcul des cotisations sociales, c'est-à-dire principalement d'une part aux possibilités d'ajustements immédiats, et d'autre part à la garantie de bénéficier d'un décompte final où le montant des cotisations sera définitivement fixé lorsque les revenus de 2015 seront connus.
Het andere deel (84 miljoen euro) kan beschouwd worden als verbonden aan de nieuwe berekeningswijze van de sociale bijdragen, met andere woorden enerzijds hoofdzakelijk door de mogelijkheden van een onmiddellijke aanpassing en anderzijds door de waarborg te genieten van een eindafrekening waar het bedrag van de bijdragen definitief bepaald zal zijn wanneer de inkomsten van 2015 gekend zullen zijn.

Le condamné est définitivement libéré lorsque la durée des peines privatives de liberté qui lui restait à subir au moment de la libération provisoire est écoulée.
De veroordeelde wordt definitief in vrijheid gesteld wanneer de duur van de vrijheidsbenemende straffen die hem nog restten op het moment van de voorlopige invrijheidstelling, is verstreken.

« Le condamné est définitivement libéré lorsque la durée des peines privatives de liberté lui restant (9) à subir au moment de la libération provisoire est écoulée».
« De veroordeelde wordt definitief in vrijheid gesteld wanneer de duur van de vrijheidsbenemende straffen die hem nog restten (9) op het moment van de voorlopige invrijheidstelling, is verstreken».

L'article 20, § 3, précise que le condamné est définitivement libéré lorsque la durée des peines privatives de liberté lui restant à subir au moment de la libération provisoire est écoulée.
Artikel 20, § 3, bepaalt dat de veroordeelde definitief in vrijheid wordt gesteld wanneer de duur van de vrijheidsbenemende straffen die hem nog restten op het moment van de voorlopige invrijheidstelling is verstreken.

Les Parties prennent les mesures législatives ou autres nécessaires pour protéger les droits et les intérêts des victimes, y compris leurs besoins spécifiques en tant que témoins, à tous les stades des enquêtes et des procédures judiciaires, en particulier : a) en veillant à ce qu'elles soient, ainsi que leurs familles et les témoins à charge, à l'abri des risques d'intimidation, de représailles et de nouvelle victimisation; b) en veillant à ce que les victimes soient informées, au moins dans les cas où les victimes et la famille pourraient être en danger, lorsque l'auteur de l'infraction s'évade ou est libéré temporairement ou définitivement; c) en les tenant informées, selon les conditions prévues par leur droit interne, de leurs droits et des services à leur disposition, et des suites données à leur plainte, des chefs d'accusation retenus, du déroulement général de l'enquête ou de la procédure, et de leur rôle au sein de celle-ci ainsi que de la décision rendue; d) en donnant aux victimes, conformément aux règles de procédure de leur droit interne, la possibilité d'être entendues, de fournir des éléments de preuve et de présenter leurs vues, besoins et préoccupations, directement ou par le recours à un intermédiaire, et que ceux-ci soient examinés; e) en fournissant aux victimes une assistance appropriée pour que leurs droits et intérêts soient dûment présentés et pris en compte; f) en veillant à ce que des mesures pour protéger la vie privée et l'image de la victime puissent être prises; g) en veillant, lorsque cela est possible, à ce que les contacts entre les victimes et les auteurs d'infractions à l'intérieur des tribunaux et des locaux des services répressifs soient évités; h) en fournissant aux victimes des interprètes indépendants et compétents, lorsque les victimes sont parties aux procédures ou lorsqu'elles fournissent des éléments de preuve; i) en permettant aux victimes de témoigner en salle d'audience, conformément aux règles prévues par leur ...
De partijen nemen de wetgevende of andere maatregelen die nodig zijn om de rechten en belangen van slachtoffers te beschermen, met inbegrip van hun bijzondere behoeften als getuigen, tijdens alle fasen van het onderzoek en de gerechtelijke procedure, en met name door: a) hen, alsmede hun familie en getuigen, te beschermen tegen intimidatie, vergelding en de mogelijkheid dat zij opnieuw slachtoffer worden; b) te waarborgen dat de slachtoffers in elk geval worden geïnformeerd wanneer zij en hun familie gevaar zouden kunnen lopen wanneer de pleger ontsnapt of tijdelijk of definitief wordt vrijgelaten; c) hen onder de voorwaarden voorzien in hun nationale recht te informeren over hun rechten, de voorzieningen waarover zij kunnen beschikken en het gevolg dat is gegeven aan hun aangifte, de telastelegging, het algemene verloop van het onderzoek of de procedure en hun rol daarin alsmede de uitkomst van hun zaak; d) slachtoffers in de gelegenheid te stellen, op een wijze die verenigbaar is met de procedureregels van het nationale recht, te worden gehoord, bewijzen aan te dragen en hun opvattingen, behoeften en punten van zorg te laten presenteren, rechtstreeks of via een tussenpersoon, en in overweging te worden genomen; e) slachtoffers te voorzien van passende ondersteuning zodat hun rechten en belangen naar behoren kenbaar worden gemaakt en in aanmerking worden genomen; f) te waarborgen dat er maatregelen kunnen worden getroffen om de privacy en reputatie van het slachtoffer te beschermen; g) te waarborgen dat contact tussen slachtoffers en daders binnen de gerechtsgebouwen en die van de handhavende instanties zo veel mogelijk wordt vermeden; h) de slachtoffers bij te laten staan door onafhankelijke en competente tolken wanneer ze partij zijn in een procedure of bewijs aanvoeren; i) de slachtoffers in de gelegenheid te stellen in de rechtszaal een getuigenverklaring af te leggen in overeenstemming met de regels van het nationale recht zonder fysiek aanwezig te zij ...

Au moins quatre mois avant l'expiration du permis d'environnement à l'essai, l'administration compétente sollicite l'avis : 1° de la POVC ou de la GOVC lorsqu'elles ont été désignées par ou en vertu de l'article 25 ou de l'article 60 du décret du 25 avril 2014 pour rendre un avis dans la procédure qui a conduit à la décision qui confère à l'autorité le pouvoir de statuer définitivement sur le permis après le permis d'environnement à l'essai ; 2° si la POVC ou la GOVC n'a pas de compétence d'avis : a) du collège consultatif des échevins lorsqu'il a été désigné pour rendre un avis dans la procédure qui a conduit à la décision qui confère à l'autorité le pouvoir de statuer définitivement sur la demande de permis après le permis d'environnement à l'essai ; b) des instances d'avis, visées à l'article 37 du présent arrêté, qui ont été désignées pour rendre un avis dans la procédure qui a conduit à la décision qui confère à l'autorité le pouvoir de statuer définitivement sur la demande de permis après le permis d'environnement à l'essai ; 3° du contrôleur compétent conformément au titre XVI du DABM.
Ten minste vier maanden voor het verstrijken van de omgevingsvergunning op proef vraagt het bevoegde bestuur advies aan : 1° de POVC of de GOVC als ze bij of krachtens artikel 25 of artikel 60 van het decreet van 25 april 2014 zijn aangewezen om advies te verlenen in de procedure die tot de beslissing heeft geleid waaraan de overheid haar bevoegdheid ontleent om definitief uitspraak te doen over de vergunning na de omgevingsvergunning op proef; 2° als de POVC of de GOVC geen adviesbevoegdheid heeft : a) het adviserend schepencollege, als het is aangewezen om advies te verlenen in de procedure die tot de beslissing heeft geleid waaraan de overheid haar bevoegdheid ontleent om definitief uitspraak te doen over de vergunningsaanvraag na de omgevingsvergunning op proef; b) de adviesinstanties, vermeld in artikel 37 van dit besluit, die zijn aangewezen om advies te verlenen in de procedure die tot de beslissing heeft geleid waaraan de overheid haar bevoegdheid ontleent om definitief uitspraak te doen over de vergunningsaanvraag na de omgevingsvergunning op proef; 3° de toezichthouder die conform titel XVI van het DABM bevoegd is.

L'agence du domaine politique de l'Aménagement du Territoire, de la Politique du Logement et du Patrimoine immobilier chargée de l'exécution de la politique en matière de patrimoine immobilier rend un avis lorsque la demande de permis porte sur : 1° des terrains situés sur ou adjacents à un site archéologique protégé provisoirement ou définitivement, un monument protégé provisoirement ou définitivement, un paysage historico-culturel protégé provisoirement ou définitivement ou un site urbain ou rural protégé provisoirement ou définitivement, le cas échéant, à l'inclusion des zones de transition, visées au décret relatif au Patrimoine immobilier du 12 juillet 2013 ; 2° des parcelles situées dans des patrimoines ruraux dans les cas suivants : a) parcelles situées dans une zone d'espace ouvert mixte à valeur historico-culturelle ; b) constructions dans une zone agricole au sens large ou dans une zone vulnérable du point de vue spatial ; c) modifications significatives du relief, aménagement ou modification de terrains récréatifs ou utilisation, aménagement ou équipement de façon générale d'un terrain au sens de l'article 4.2.1, 5° du VCRO ; 3° des biens reconnus comme patrimoine mondial ou se situant dans la zone tampon du patrimoine mondial, conformément à l'article 11 de la convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel, établie à Paris le 16 novembre 1972, dans les cas suivants : a) si les biens figurent à la liste du patrimoine mondial ; b) si les parcelles se situent dans la zone tampon telle qu'approuvée par le Comité du patrimoine mondial de l'UNESCO à une distance de moins de cent mètres du patrimoine mondial ; c) si les parcelles se situent dans la zone tampon telle qu'approuvée par le Comité du patrimoine mondial de l'UNESCO à une distance de plus de cent mètres du patrimoine mondial, la construction ayant ou atteignant une hauteur de plus de quinze mètres ; 4° des demandes qui relèvent du champ d'application de l'article ...
Het agentschap van het beleidsdomein Ruimtelijke Ordening, Woonbeleid en Onroerend Erfgoed dat belast is met de uitvoering van het beleid inzake onroerend erfgoed verleent advies als het voorwerp van de vergunningsaanvraag betrekking heeft op : 1° gronden die liggen in of palen aan een voorlopig of definitief beschermde archeologische site, een voorlopig of definitief beschermd monument, een voorlopig of definitief beschermd cultuurhistorisch landschap of een voorlopig of definitief beschermd stads- of dorpsgezicht, in voorkomend geval met inbegrip van de overgangszones, vermeld in het Onroerenderfgoeddecreet van 12 juli 2013; 2° percelen in erfgoedlandschappen in de volgende gevallen : a) bij percelen in gemengd openruimtegebied met cultuurhistorische waarde; b) bij het optrekken of plaatsen van een constructie in agrarisch gebied in de ruime zin of in ruimtelijk kwetsbaar gebied; c) bij aanmerkelijke reliëfwijzigingen, het aanleggen of wijzigen van recreatieve terreinen of het gewoonlijk gebruiken, aanleggen of inrichten van een grond als vermeld in artikel 4.2.1, 5°, van de VCRO; 3° goederen die erkend zijn als werelderfgoed of die in de bufferzone van het werelderfgoed liggen conform artikel 11 van de overeenkomst inzake de bescherming van het cultureel en natuurlijk erfgoed van de wereld, opgemaakt in Parijs op 16 november 1972, in de volgende gevallen : a) als de goederen voorkomen op de lijst van het werelderfgoed; b) als de percelen in de bufferzone, zoals goedgekeurd door het UNESCO-werelderfgoedcomité, op minder dan honderd meter van het werelderfgoed liggen; c) als de percelen in de bufferzone, zoals goedgekeurd door het UNESCO-werelderfgoedcomité, op meer dan honderd meter van het werelderfgoed liggen, waarbij de constructie een hoogte van meer dan vijftien meter heeft of bereikt; 4° aanvragen die vallen onder het toepassingsgebied van artikel 5.4.1. van het Onroerenderfgoeddecreet van 12 juli 2013.