Vertaling van "déjà lorsque " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel
reeds in werking zijnde centrale

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
eventueel | in voorkomend geval | indien nodig | voor zover nodig | voor zover noodzakelijk | waar nodig | zo nodig

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Omschrijving: Dyspareunie (of pijn tijdens de geslachtsgemeenschap) komt zowel bij vrouwen als bij mannen voor. Zij kan dikwijls aan lokale pathologie worden toegeschreven en dient dan te worden ingedeeld bij de desbetreffende aandoening. Deze categorie dient alleen gebruikt te worden indien er geen primaire niet-organische seksuele functiestoornis is (b.v. vaginisme of vaginale droogte). | Neventerm: | psychogene dyspareunie

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Omschrijving: Insomnie is een toestand van kwantitatief en kwalitatief onvoldoende slaap, die gedurende een aanzienlijke periode aanhoudt en waaronder vallen problemen met inslapen, met doorslapen of door voortijdig ontwaken. Insomnia is een veel voorkomend symptoom bij tal van psychische en lichamelijke stoornissen en dient hier slechts als aanvulling op de onderliggende stoornis geklasseerd te worden als zij het klinische beeld overheerst.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

lorsqu'une personne n'a droit qu'à une partie du brevet communautaire, elle bénéficie ... du droit au transfert du brevet en qualité de cotitulaire
Hij die slechts recht heeft op een deel van het Gemeenschapsoctrooi, kan ... eisen dat het octrooi aan hem als mederechthebbende wordt overgedragen

héméralopie | diminution considérable de la vue (lorsque l'éclairage est faible)
hemeralopie | nachtblindheid

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

2. Il y a quelques années déjà, lorsqu'a été prise la décision de construire Haren, la liste d'une série de travaux de conservation, nécessaires afin de maintenir ouverte la prison de Forest durant la période de transition, avait été dressée.
2. Er werd reeds jaren geleden, bij de beslissing tot de bouw van Haren, een reeks instandhoudingswerken opgelijst die nodig zouden zijn om de gevangenis van Vorst nog open te houden tijdens de overbruggingsperiode.

Considérant que l'adhésion de la Turquie à l'UE sert avant toute chose les intérêts géopolitiques des États-Unis, tandis que l'UE a toujours considéré qu'il y avait lieu d'agir avec circonspection, comme elle l'a montré en 1959 déjà, lorsque la Turquie émit le souhait d'adhérer; l'accord d'association avec la CEE de 1963 prévoyait à cet effet un délai de huit ans, le protocole additionnel de 1971 le prolongea jusqu'en 1995, l'accord d'association fut gelé par la CE en raison du coup d'État militaire (1980-88), la CE rejeta, en 1989 déjà, la nouvelle demande d'adhésion de 1987, puis en 1997, après quoi elle finit, en 1999, par prendre la candidature de la Turquie en considération, uniquement parce que, indépendamment des pressions américaines, un refus aurait pu amener la Turquie à menacer d'annexer la partie septentrionale de Chypre et à mettre, au sein de l'OTAN, son veto à la force d'intervention rapide européenne;
Overwegende dat de toetreding van Turkije tot de EU in de eerste plaats de geopolitieke belangen van de Verenigde Staten dient, terwijl de EU altijd al redenen voor terughoudendheid zag, zoals bleek toen Turkije in 1959 al wilde toetreden, het associatieakkoord met de EEG in 1963 hiervoor acht jaar voorzag, het aanvullende protocol van 1971 dit verlengde tot 1995, het associatieakkoord door de EG bevroren werd omwille van de militaire staatsgreep (1980-1988), de EG de hernieuwde toetredingsaanvraag van 1987 al in 1989 verwierp, dat herhaalde in 1997, en in 1999 uiteindelijk alleen de kandidatuur in beschouwing nam omdat, benevens de Amerikaanse druk, Turkije kon dreigen met inlijving van Noord-Cyprus en veto's in de Navo tegen Europa's snelle interventiemacht;

Les auteurs sont d'avis que cette chambre normative de la Commission de règlement de la relation de travail permet déjà, lorsqu'il y a corrélation entre l'usage impropre du statut de travailleur indépendant à titre complémentaire et un éventuel phénomène de faux indépendants, de s'attaquer de manière objective à l'abus constaté.
Deze normatieve kamer binnen de Commissie ter regeling van de arbeidsrelatie biedt volgens ons de mogelijkheid om alvast voor die gevallen waar er een raakvlak is tussen het oneigenlijk gebruik van het statuut van zelfstandig bijberoep en mogelijke schijnzelfstandigheid, op een objectieve manier het misbruik aan te pakken.

Nous choisissons de confier cette étude et cet examen aux services compétents des tribunaux de la jeunesse de l'arrondissement judiciaire concerné, en raison de leur expertise et de la tâche similaire qu'ils accomplissent déjà lorsqu'il s'agit pour le juge de la jeunesse de se dessaisir d'affaires concernant des mineurs.
Gelet op de expertise van deze diensten en de gelijkaardige taak die deze diensten vervullen bij de uithandengeving van minderjarigen door de jeugdrechter, wordt ervoor gekozen het onderzoek te laten uitvoeren door de bevoegde diensten van de jeugdrechtbanken van het betrokken gerechtelijk arrondissement.

IV. - Transport organisé par les entreprises avec la participation financière des employés ou organisé par les entreprises à leur charge exclusive pour une partie du trajet Art. 12. Lorsque l'employeur organise le transport avec la participation financière des travailleurs ou lorsque l'employeur organise une partie du trajet à ses frais exclusifs, il convient de rechercher, en ce qui concerne la participation de l'employeur aux frais de transport des travailleurs, une solution qui s'inspire des dispositions de la présente convention et par les considérations suivantes : - pour le transport organisé par les entreprises avec la participation financière des employés, l'intervention des entreprises est calculée en tenant compte des charges supportées déjà par les entreprises pour l'organisation de ce transport; - pour le transport organisé par les entreprises à leur charge exclusive pour une partie du trajet et au cas ou les employés utilisent également des moyens de transport en commun public, l'intervention de l'employeur est calculée sur la base de la distance totale effectuée avec un moyen de transport en commun en soustrayant toutefois les frais supportés déjà par l'entreprise pour le transport organisé par celle-ci; - l'intervention financière des employés ne pourra toutefois être supérieure au montant, fixé comme intervention de l'employeur à l'article 3 de la présente convention collective de travail; - les droits acquis pour les employés restent toutefois maintenus.
IV. - Door de onderneming met de financiële deelneming van de bedienden georganiseerd vervoer of door de ondernemingen voor een gedeelte van het traject uitsluitend op eigen kosten georganiseerd vervoer Art. 12. Ingeval het transport is georganiseerd door de werkgever, met de financiële deelneming van de werknemers, of indien de werkgever een gedeelte van het traject uitsluitend op eigen kosten heeft georganiseerd, dient, wat zijn bijdrage in de kosten van vervoer der werknemers betreft, een oplossing te worden gezocht die is ingegeven door de bepalingen van onderhavige overeenkomst en door de volgende overwegingen : - voor het door de ondernemingen met financiële deelneming van de bedienden georganiseerd vervoer, wordt de tussenkomst van de ondernemingen berekend met inachtneming van de door de ondernemingen reeds gedragen lasten voor de organisatie van dat vervoer; - voor het door de ondernemingen voor een gedeelte van het traject uitsluitend op eigen kosten georganiseerd vervoer en ingeval de bedienden eveneens gemeenschappelijke openbare vervoermiddelen gebruiken, wordt de tussenkomst van de werkgever berekend op basis van de totale met een gemeenschappelijk openbaar vervoermiddel afgelegde afstand met aftrek nochtans van de kosten welke de onderneming reeds draagt voor het door haar georganiseerd vervoer; - de financiële tussenkomst van de bedienden mag echter niet hoger zijn dan het bedrag, bepaald als werkgeverstussenkomst bij artikel 3 van onderhavige collectieve arbeidsovereenkomst; - de verworven rechten van de bedienden blijven echter behouden.

Art. 11. Dans l'article 210, § 1er, du même Code, modifié en dernier lieu par la loi du 12 mai 2014, les modifications suivantes sont apportées : 1° le 5° est remplacé par ce qui suit : "5° en cas d'agrément par l'Autorité des services et marchés financiers en tant que société d'investissement à capital fixe en biens immobiliers ou en actions non cotées, ou en tant que société immobilière réglementée, sauf lorsque au moment de l'agrément, elle était déjà agréée en tant que société à capital fixe en biens immobiliers ou en actions non cotées, ou en tant que société immobilière réglementée, ou était déjà inscrite en tant que fonds d'investissement immobilier spécialisé auprès du SPF Finances; "; 2° le 6° est remplacé par ce qui suit : "6° en cas d'inscription en tant que fonds d'investissement immobilier spécialisé auprès du SPF Finances, sauf lorsque au moment de l'inscription, il était déjà agréé en tant que société à capital fixe en biens immobiliers ou en actions non cotées, ou en tant que société immobilière réglementée, par l'Autorité des services et marchés financiers".
Art. 11. In artikel 210, § 1, van hetzelfde Wetboek, laatstelijk gewijzigd bij de wet van 12 mei 2014, worden de volgende wijzigingen aangebracht : 1° de bepaling onder 5° wordt vervangen als volgt : "5° bij de erkenning door de Autoriteit voor Financiële Diensten en Markten als vennootschap met vast kapitaal voor belegging in vastgoed of in niet genoteerde aandelen, of als gereglementeerde vastgoedvennootschap, tenzij zij op het ogenblik van de erkenning reeds erkend was als vennootschap met vast kapitaal voor belegging in vastgoed of in niet genoteerde aandelen, of als gereglementeerde vastgoedvennootschap, of reeds ingeschreven was bij de FOD Financiën als gespecialiseerd vastgoedbeleggingsfonds; "; 2° de bepaling onder 6° wordt vervangen als volgt : "6° bij de inschrijving bij de FOD Financiën als gespecialiseerd vastgoedbeleggingsfonds, tenzij zij op het ogenblik van de inschrijving reeds door de Autoriteit voor Financiële Diensten en Markten erkend was als vennootschap met vast kapitaal voor belegging in vastgoed of in niet genoteerde aandelen, of als gereglementeerde vastgoedvennootschap".

La faculté accordée au procureur du Roi au paragraphe 1 peut également être exercée lorsque le juge d'instruction est déjà chargé d'instruire ou lorsque le tribunal ou la cour est déjà saisi du fait, si le suspect, l'inculpé ou le prévenu manifeste sa volonté de réparer le dommage causé à autrui, pour autant qu'aucun jugement ou arrêt ne soit intervenu qui a acquis force de chose jugée.
Het recht, in paragraaf 1 aan de procureur des Konings toegekend, kan ook worden uitgeoefend wanneer de onderzoeksrechter met een onderzoek is gelast of wanneer de zaak reeds bij de rechtbank of het hof aanhangig is gemaakt, indien de verdachte, de inverdenkinggestelde of de beklaagde zijn bereidheid te kennen geeft de aan een ander veroorzaakte schade te vergoeden, voor zover er nog geen vonnis of arrest is uitgesproken dat kracht van gewijsde heeft verkregen.

Un permis n'est pas délivré dans les cas suivants : 1° lorsqu'il n'est pas plausible que la recherche ou l'extraction de l'énergie géothermique puisse avoir lieu de manière correcte dans la zone volume sur laquelle portera le permis ; 2° lorsque la demande se rapporte à une zone volume pour laquelle un permis similaire a déjà été délivré dans le cadre du présent chapitre ; 3° lorsque la demande se rapporte à une zone volume pour laquelle a déjà été délivré un permis de recherche relatif au stockage géologique du dioxyde de carbone dans le cadre du chapitre III ; 4° lorsque la demande se rapporte à une zone volume que le Gouvernement flamand ne veut pas ouvrir à la recherche ou à l'extraction d'énergie géothermique.
Een vergunning wordt niet verleend in de volgende gevallen : 1° als het niet aannemelijk is dat de opsporing of de winning van aardwarmte binnen het volumegebied waarvoor de vergunning zal gelden, op een verantwoorde wijze kan plaatsvinden; 2° als de aanvraag slaat op een volumegebied waarvoor op dat ogenblik al een soortgelijke vergunning in het kader van dit hoofdstuk is verleend; 3° als de aanvraag slaat op een volumegebied waarvoor op dat ogenblik al een opsporingsvergunning voor koolstofdioxideopslag in het kader van hoofdstuk III is verleend; 4° als de aanvraag slaat op een volumegebied dat de Vlaamse Regering niet wil openstellen voor de opsporing of winning van aardwarmte.