Vertaling van "détermine la clarté " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de passivité, les hallucinations dans lesquelles des voix parlent ou discutent du sujet à la troisième personne, les troubles du cours de la pensée et les symptômes négatifs. L'évolution des troubles schizophréniques peut être continue, épisodique avec survenue d'un déficit progressif ou stable, ou bien elle peut comporter un ou plusieurs épisodes suivis d'une rémission complète ou incomplète. On ne doit pas faire un diagnostic de schizophrénie quand le tableau clinique comporte des symptômes dépressifs ou maniaques importants, à moins d'être certain que les symptômes schizophréniques précédaient les troubles affectifs. Par ailleurs, on ne doit pas porter un diagnostic de schizophrénie quand il existe une atteinte cérébrale manifeste ou une intoxication par une drogue ou un sevrage à une drogue. Des troubles semblables apparaissant au cours d'une épilepsie ou d'une autre affection cérébrale, sont à coder en F06.2, ceux induits par des substances psycho-actives étant à classer en F10-F19 avec le quatrième chiffre .5.
Omschrijving: De schizofrene stoornissen worden in het algemeen gekarakteriseerd door fundamentele en kenmerkende verstoringen van denken en waarneming en door een inadequaat of vlak affect. Helder bewustzijn en intellectueel vermogen zijn doorgaans behouden, zij het dat bepaalde cognitieve tekortkomingen zich in de loop des tijds kunnen ontwikkelen. De belangrijkste psychopathologische verschijnselen omvatten 'Gedankenlautwerden'; gedachteninbrenging of -onttrekking; gedachtenuitzending; waanwaarneming en wanen omtrent het onder controle van derden staan; macht of passiviteit; gehallucineerde stemmen die de patiënt bekritiseren of over deze praten in de derde persoon; denkstoornissen en negatieve symptomen. | Het beloop van schizofrene stoornissen kan ononderbroken zijn, episodisch met toenemend of stabiel functieverlies of er kunnen een of meer episoden zijn met volledige of gedeeltelijke remissie. De diagnose van schizofrenie dient niet gesteld te worden in de aanwezigheid van uitgebreide depressieve of manische symptomen, tenzij het duidelijk is dat schizofrene symptomen aan de affectieve stoornis voorafgingen. Ook dient schizofrenie niet gediagnosticeerd te worden in de aanwezigheid van een duidelijke hersenaandoening of tijdens toestanden van intoxicatie met drugs of van onthouding van drugs. Gelijkvormige stoornissen die ontstaan in de aanwezigheid van epilepsie of een andere hersenaandoening dienen geklasseerd te worden onder F06.2 en die welke teweeg-gebracht worden door psychoactieve middelen onder F10-F19 met gemeenschappelijk vierde-teken .5.

Guide des procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut de réfugié | Guide et principes directeurs sur les procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut des réfugiés | Guide et principes directeurs sur les procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut des réfugiés au regard de la Convention de 1951 et du protocole de 1967 relaifs au statut des réfugiés
Handboek en Richtsnoeren inzake de procedures en criteria voor het bepalen van de status van vluchteling | Handbook on Procedures and Criteria for Determining Refugee Status

pour plus de clarté
duidelijkheidshalve

favoriser la clarté
de duidelijkheid ten goede komen

déterminer l’origine de gemmes | déterminer l’origine de pierres précieuses
oorsprong van edelstenen bepalen | oorsprong van edelstenen vaststellen

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI
verkeerd gebruik van psychoactieve middelen NNO

Définition: Etats psychotiques répondant aux critères généraux de la schizophrénie, mais ne correspondant à aucune des formes cliniques décrites en F20.0-F20.2, ou répondant simultanément aux critères de plusieurs de ces formes, sans prédominance nette d'un groupe déterminé de caractéristiques diagnostiques. | Schizophrénie atypique
Omschrijving: Psychotische aandoeningen die voldoen aan de algemene diagnostische criteria voor schizofrenie, maar zich niet voegen naar een van de subtypen onder F20.0-F20.2 of de kenmerken vertonen van meer dan één van hen zonder een duidelijk overwicht van een bepaald complex diagnostische eigenschappen. | Neventerm: | atypische schizofrenie

détermination du niveau des connaissances
bepalen van kennisniveau

aider à déterminer le contexte de présentation d'une œuvre
helpen bepalen in welke context het werk zal worden gebracht | helpen bepalen in welke context het werk zal worden opgevoerd

déterminer le niveau de clients d'une salle de remise en forme
fitnessklanten screenen | fitnessklanten testen

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

...e le moût des drêches) - détermine la clarté ; - lave la pâte en fonction d'une teneur préalablement déterminée en extraits ; - mesure régulièrement le nombre de degrés d'extrait à l'aide de l'appareil de mesure approprié ; - retire les drêches ; - transfère le moût vers la cuve de cuisson. o Cuit le moût (co 01244) : - porte le moût à ébullition ; - ajoute au moment opportun le houblon et/ou les épices selon la recette ; - mesure l'extrait et l'adapte éventuellement ; - détermine le volume moyennant réduction par cuisson ; - effectue une mesure du pH au début de la cuisson et l'adapte éventuellement ; - respecte la durée de cuisson ; - assure l'évaporation. o Refroidit et clarifie le moût (co 01394) - attend que le brassin ait atteint la température souhaitée ; - retire les particules de houblon et le trouble chaud (trub) nettoie le refroidisseur et les conduites par stérilisation ; - désinfecte la cuve ; - injecte de l'air stérile dans le moût refroidi. o Fermente le brassin (co 01245) : - prépare la cuve de fermentation ; - laisse fermenter le moût refroidi dans la cuve de fermentation ; - ajoute la quantité appropriée de levure ou de levure sèche au brassin - Effectue le suivi de la fermentation. o Remplit le brassin (co 01245) : - détermine le moment de remplissage ; - remplit de manière hygiénique et aussi étanche à l'oxygène que possible. o Suit la fermentation, ajoute des sucres, des acides, de la levure et du houblon selon les matières premières de base, les analyses et la dégustation (Id 17691-c) : - respecte la recette et les procédures ; - calcule des quantités ; - prélève des échantillons ; - utilise des instruments pour le prélèvement d'échantillons ; - respecte les consignes d'application au prélèvement d'échantillons ; - compare les valeurs d'échantillons et de tests par rapport à des valeurs de consigne ; - évalue le processus de fermentation (valeurs, aspect, nez, bouche...) ; - détermine la température ambiante ; - rectifie la fermentation si nécessaire ; - enregistre des données (moment, valeur...). o Débite le brassin après fermentation et le parachève (filtration, épuration, retrait de la levure) (Id 17535) : - contrôle la fin du processus de fermentation ; - choisit le moment de transfert par pompage sur la base d'une mesure ; - transfère le brassin par pompage manuellement ou automatiquement ; - retire la lie ; - contrôle la clarification ultérieure du brassin ; - travaille de manière aussi étanche à l'oxygène que possible. o Remplit la bière, ferme les fûts et/ou bouteilles et étiquète (Id 7445-c) : - contrôle la fin de la maturation ; - remplit des bouteilles ou fûts (manuellement ou automatiquement) ; - ajoute les quantités appropriées de levure et de sucres pour la post-fermentation et effectue un contrôle ; - ferme les bouteilles à l'aide d'un bouchon en liège, d'une capsule ou d'un bouchon à visser.; - stérilise l'installation de remplissage ; - applique une étiquette mentionnant les données du produit ; - respecte la traçabilité ; - applique les consignes pour stockage dans la chambre chaude ; - respecte la législation relatives aux accises ; - sature la bière en fûts en fonction du débit. o Conserve un matériel, des installations, des cuves, fûts et locaux propres et hygiéniques (Id 16235-c) : - nettoie et désinfecte les fûts de fermentation, conduites, matériels.après chaque étape ; - travaille de manière très stérile ; - surveille en permanence la qualité ; - utilise un matériel de nettoyage approprié ; - détermine la t ...
...ct met het gepaste meettoestel - Verwijdert de draf - Brengt het wort over naar de kookketel o Kookt het wort (co 01244) - Brengt het wort aan de kook - Dient op het gepaste tijdstip hop en/of kruiden toe volgens receptuur - Meet het extract en past het eventueel aan - Bepaalt het volume door inkoken - Doet een pH-meting bij aanvang van het koken en past het eventueel aan - Respecteert de kookduur - Zorgt voor verdamping o Koelt en klaart het wort (co 01394) - Wacht tot het brouwsel de gewenste temperatuur bereikt - Verwijdert de hoppartikels en de warme trub - Maakt de koeler en de leidingen hygiënisch door sterilisatie - Ontsmet de tank - Injecteert steriele lucht in het gekoelde wort o Gist het brouwsel in (co 01245) - Bereidt de gisttank voor - Laat het gekoelde wort in de gistingskuip vergisten - Voegt de gepaste hoeveelheid gist of droge gist toe aan het brouwsel - Volgt de vergisting op o Vult het brouwsel af (co 01246) - Bepaalt het afvultijdstip - Vult zo zuurstofvrij mogelijk en hygiënisch af o Volgt de fermentatie op en voegt suikers, zuren, gist, hop toe volgens de basisgrondstoffen, de analyses en de degustatie (Id 17691-c) - Houdt zich aan het recept en de procedures - Berekent hoeveelheden - Neemt stalen - Gebruikt instrumenten voor staalname - Houdt zich aan de voorschriften voor staalname - Vergelijkt waarden van stalen en testen met richtwaarden - Beoordeelt het fermentatieproces (waarden, uitzicht, geur, smaak, ....) - Bepaalt de omgevingstemperatuur - Stuurt de fermentatie bij indien nodig - Registreert gegevens (tijdstip, waarden, ...) o Tapt het brouwsel na fermentatie af en werkt af (filteren, zuiveren, gist verwijderen) (Id 17535-c) - Controleert het einde van het fermentatieproces - Kiest het tijdstip van overpompen op basis van meting - Pompt het brouwsel manueel of automatisch over - Verwijdert het bezinksel - Volgt de verdere klaring van het brouwsel op - Werkt zo veel mogelijk zuurstofvrij o Vult het bier af, sluit de vaten en/of flessen af en etiketteert (Id 7445-c) - Controleert het einde van de lagering - Vult flessen of vaten (manueel of automatisch) af - Voegt de juiste hoeveelheden gist en suikers toe voor de nagisting en controleert - Sluit flessen met een kurk, kroonkurk of schroefdop, . - Steriliseert de afvulinstallatie - Brengt een etiket met de gegevens van het product aan - Respecteert de traceerbaarheid - Past de richtlijnen toe voor opslag in de warme kamer - Houdt zich aan de wetgeving inzake accijnzen - Verzadigt vatenbier in functie van het tappen o Houdt materieel, installaties, kuipen, vaten en ruimtes schoon en hygiënisch (Id 16235-c) - Reinigt en ontsmet gistvaten, leidingen, materiaal, .na elke stap - Werkt zeer steriel - Bewaakt permanent de kwaliteit - Gebruikt gepast schoonmaakmaterieel - Stemt de techniek en het materieel af op de opdracht (reinigen, ontsmetten, ...) - Gebruikt een hoeveelheid product volgens de richtlijnen - Ruimt de werkplek en het materieel na gebruik op - Controleert de zuiverheid van vaten, kuipen, flessen, .voor het gebruik - Houdt zich aan de richtlijnen voor voedselveiligheid en hygiëne - Sorteert afval volgens de richtlijnen o Schenkt bieren uit fles of via tapinstallatie (co 01247) - Schenkt/tapt het bier op de juiste temperatuur - Past de juiste koeling op het bier toe - Schenkt flessenbier op de gepaste wijze - Bedient een tapinstallatie - Gebruikt de juiste druk bij het tappen van een bier o Respecteert de persoonlijke hygiëne (co 01248) - Wast en ontsmet de handen volgens de hygiënische richtlijnen - Wast de ...

La portée de cette disposition abrogatoire manque singulièrement de clarté et est donc peu sûre sur le plan juridique, étant donné qu'il est laissé au lecteur le soin de déterminer les aspects de l'arrêté royal du 11 mars 1966 qui resteraient encore applicables.
De draagwijdte van die opheffingsbepaling is bijzonder onduidelijk en dus rechtsonzeker, aangezien aan de lezer ervan wordt overgelaten om uit te maken welke aspecten van het koninklijk besluit van 11 maart 1966 nog zouden blijven gelden.

Pour assurer la clarté et la prévisibilité juridiques des approches réglementaires dans tous les États membres, il convient de fournir des critères clairs et contraignants en ce qui concerne la manière de déterminer si l'imposition d'obligations réglementaires ex ante est encore justifiée sur un marché donné, en prenant en considération le caractère durable des goulets d'étranglement et les perspectives de concurrence, notamment la concurrence fondée sur les infrastructures, et les conditions de concurrence au niveau de détail sur des paramètres tels que le prix, le choix et la qualité, qui sont, en dernière analyse, les éléments qui importent pour l'utilisateur final et pour la compétitivité de l'économie de l'UE sur la scène mondiale.
Met het oog op juridische transparantie en voorspelbaarheid van grensoverschrijdende regelgeving moeten duidelijke en bindende criteria worden verstrekt over de manier waarop moet worden beoordeeld of een markt nog steeds het opleggen van ex-ante regelgevende verplichtingen rechtvaardigt, waarbij wordt verwezen naar het voortbestaan van knelpunten en het vooruitzicht op concurrentie, met name infrastructuurconcurrentie, en de concurrentieomstandigheden op retailniveau op basis van parameters als prijs, keuze en kwaliteit, wat uiteindelijk relevant is voor de eindgebruikers en voor het wereldwijde concurrentievermogen van de Europese economie.

Les parties requérantes reprochent aux articles 4, 5 et 6 ainsi qu'à l'article 21 de la loi attaquée un manque de clarté, dès lors que la personne qui accomplirait un acte médical sans y être habilité serait passible des sanctions prévues tant par l'article 21 précité que par l'article 38, § 1 , 1°, de l'arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l'exercice des professions des soins de santé, sans pouvoir déterminer laquelle de ces sanctions pourrait s'appliquer, alors que la première est plus sévère que la seconde.
De verzoekende partijen verwijten de artikelen 4, 5 en 6 en artikel 21 van de bestreden wet onduidelijkheid, aangezien de persoon die een medische ingreep zou uitvoeren zonder daarvoor bevoegd te zijn, zou kunnen worden bestraft met de sancties waarin zowel in het voormelde artikel 21 als in artikel 38, § 1, 1°, van het koninklijk besluit nr. 78 van 10 november 1967 betreffende de uitoefening van de gezondheidsberoepen is voorzien, zonder te kunnen bepalen welke van die sancties van toepassing zou kunnen zijn, terwijl de eerste strenger is dan de tweede.

2.2.5. Responsabilité Générique - une recette correctement développée et/ou respectée ; - l'établissement, l'exécution et le suivi du schéma de brassage ; - des matières premières de qualité en fonction de la recette ; - la détermination, par matière première, du moment où elle doit être ajoutée (moût, houblon, épices...) ; - le prétraitement des matières premières (concassage du malt) ; - le déversement des matières premières - l'empâtage du brassin ; - le prélèvement régulier d'échantillons et le suivi selon les consignes ; - le suivi du processus de fermentation ; - le calcul des quantités et des proportions correctes ; - une bière terminée après fermentation ; - l'application des consignes de stockage : - des produits finis contrôlés ; - une utilisation correcte des machines et outillages selon les consignes ; - des données soigneusement notées et suivies concernant le produit (valeur pH, schéma de température, processus de sucrage...) ; - la détermination du volume, de la clarté, de la durée de cuisson ; - un moût refroidi et clarifié; - des conduites, appareils et cuves hygiéniquement désinfectés ; - le suivi de la fermentation ; - le remplissage du brassin ; - le prélèvement régulier d'échantillons et le suivi selon les consignes ; - l'évaluation du processus de fermentation ; - des bouteilles et fûts étiquetés avec respect de la traçabilité ; - l'application des consignes d'hygiène et de sécurité ; - l'hygiène personnelle ; - un lieu de travail rangé, avec des déchets tirés selon les consignes ; - du service ou du débit de bières conformément aux consignes. Spécifique - machines et équipements entretenus ; - suivi et contrôle de son propre stock. 2.3. Attestations requises 2.3.1. Attestations légales Attestation médicale, conformément à la réglementation légale, pour être autorisé à travailler dans l'industrie alimentaire.
2.2.5. Verantwoordelijkheid Generiek - Een goed uitgewerkte en/of opgevolgde receptuur - Opstelling, uitvoering en opvolging van het brouwschema - Kwaliteitsvolle grondstoffen in functie van de receptuur - Bepaling per grondstof van het toedieningstijdstip (wort, hop, kruiden,...) - Voorbehandeling van grondstoffen (schroten van mout) - Gestorte grondstoffen - Het maïschen van het brouwsel - Regelmatige staalnames en opvolging volgens voorschrift - Opgevolgd fermentatieproces - Berekening van de hoeveelheden en de correcte verhoudingen - Afgewerkt bier na fermentatie - Toegepaste richtlijnen voor opslag - Gecontroleerde eindproducten - Correcte hantering van machines en gereedschappen volgens voorschriften - Zorgvuldig genoteerde en opgevolgde gegevens over het product (pH-waarde, temperatuurschema, versuikeringsproces,...) - Bepaling van volume, helderheid, kookduur - Gekoelde en geklaarde wort - Hygiënisch ontsmette leidingen, apparatuur, tanken - Opgevolgde vergisting - Afgevuld brouwsel - Staalname en opvolging volgens voorschrift - Beoordeling fermentatieproces - Geëtiketteerde flessen en vaten met gerespecteerde traceerbaarheid - Toegepaste hygiëne- en veiligheidsrichtlijnen - Persoonlijke hygiëne - Opgeruimde werkplek met gesorteerd afval volgens de richtlijnen - Schenking of het tappen van bieren conform de richtlijnen Specifiek - Onderhouden machines en uitrustingen - Opgevolgde en gecontroleerde eigen voorraad 2.3. Vereiste attesten 2.3.1. Wettelijke attesten Medisch attest, volgens de wettelijke regelgeving, om te mogen werken in de voedingsindustrie.

2.2.5. Responsabilité Générique - une recette correctement développée et/ou respectée ; - l'établissement, l'exécution et le suivi du schéma de brassage ; - des matières premières de qualité en fonction de la recette ; - la détermination, par matière première, du moment où elle doit être ajoutée (moût, houblon, épices...) ; - le prétraitement des matières premières (concassage du malt) ; - le déversement des matières premières - l'empâtage du brassin ; - le prélèvement régulier d'échantillon et le suivi selon les consignes ; - le suivi du processus de fermentation ; - le calcul des quantités et des proportions correctes ; - une bière terminée après fermentation ; - l'application des consignes de stockage : - des produits finis contrôlés ; - une utilisation correcte des machines et outillages selon les consignes ; - des données soigneusement notées et suivies concernant le produit (valeur pH, schéma de température, processus de sucrage...) ; - la détermination du volume, de la clarté, de la durée de cuisson ; - un moût refroidi et clarifié; - des conduites, appareils et cuves hygiéniquement désinfectés ; - le suivi de la fermentation ; - le remplissage du brassin ; - le prélèvement régulier d'échantillons et le suivi selon les consignes ; - l'évaluation du processus de fermentation ; - des bouteilles et fûts étiquetés avec respect de la traçabilité ; - l'application des consignes d'hygiène et de sécurité ; - l'hygiène personnelle ; - un lieu de travail rangé, avec des déchets triés selon les consignes ; - le service ou du débit de bières conformément aux consignes. Spécifique - un bon planning et un suivi de qualité de toutes les activités ayant trait au processus de brassage et de conditionnement ; - l'achat des matières premières les plus appropriées en fonction des objectifs et du budget (qualité des produits, prix et délais de livraison) et l'interprétation des différences de prix ; - un processus de brassage qui se déroule bien et la qu ...
2.2.5. Verantwoordelijkheid Generiek - Een goed uitgewerkte en/of opgevolgde receptuur - Opstelling, uitvoering en opvolging van het brouwschema - Kwaliteitsvolle grondstoffen in functie van de receptuur - Bepaling per grondstof van het toedieningstijdstip (wort, hop, kruiden, ...) - Voorbehandeling van grondstoffen (schroten van mout) - Gestorte grondstoffen - Het maïschen van het brouwsel - Regelmatige staalnames en opvolging volgens voorschrift - Opgevolgd fermentatieproces - Berekening van de hoeveelheden en de correcte verhoudingen - Afgewerkt bier na fermentatie - Toegepaste richtlijnen voor opslag - Gecontroleerde eindproducten - Correcte hantering van machines en gereedschappen volgens voorschriften - Zorgvuldig genoteerde en opgevolgde gegevens over het product (pH-waarde, temperatuurschema, versuikeringsproces, ...) - Bepaling van volume, helderheid, kookduur - Gekoelde en geklaarde wort - Hygiënisch ontsmette leidingen, apparatuur, tanken - Opgevolgde vergisting - Afgevuld brouwsel - Staalname en opvolging volgens voorschrift - Beoordeling fermentatieproces - Geëtiketteerde flessen en vaten met gerespecteerde traceerbaarheid - Toegepaste hygiëne- en veiligheidsrichtlijnen - Persoonlijke hygiëne - Opgeruimde werkplek met gesorteerd afval volgens de richtlijnen - Schenking of het tappen van bieren conform de richtlijnen Specifiek - Een goede planning en opvolging van alle activiteiten die betrekking hebben op het brouw- en conditioneringsproces - De aankoop van de meest geschikte grondstoffen in functie van de doelstellingen en budget (kwaliteit van producten, prijzen en leveringstermijnen) en interpretatie van prijsverschillen - Een goedlopend brouwproces en de finale kwaliteit van het proces, producten, tussenproducten en eindproduct - Communicatie met buitenlandse experten, technici en klanten in het Engels of Frans - Een aangestuurd, gemotiveerd en goed geïnformeerd team met expertise-overdracht - Een optimale regeling voor aan- en afvoer van materiaal ...

Le Conseil scientifique du CER assure un suivi continu des activités et des procédures d'évaluation de ce dernier. Il cherche à déterminer la meilleure façon de réaliser ses objectifs, en utilisant des régimes de financement mettant l'accent sur l'efficacité, la clarté, la stabilité et la simplicité, tant pour les demandeurs qu'en matière de mise en œuvre et de gestion, et s'attelle à trouver, le cas échéant, le meilleur moyen de faire face aux nouveaux besoins.
De wetenschappelijke raad van de ERC houdt continu toezicht op de activiteiten en evaluatieprocedures van de ERC en beoordeelt de wijze waarop de doelstellingen ervan optimaal gerealiseerd kunnen worden op basis van subsidieregelingen waarin de nadruk ligt op doeltreffendheid, duidelijkheid, stabiliteit en eenvoud, zowel voor de aanvragers als voor de uitvoering en het beheer van de gesubsidieerde projecten.

Le juge du pourvoi est tenu de se prononcer, au besoin d’office, sur le moyen d’ordre public concernant la recevabilité d’une requête en première instance, afin de déterminer si ladite requête satisfait ou non aux exigences de clarté et de précision nécessaires.
De rechter in hogere voorziening is gehouden om ambtshalve uitspraak te doen over het middel van openbare orde inzake de ontvankelijkheid van een verzoek in eerste aanleg, om te kunnen vaststellen of dat verzoek al dan niet voldoet aan de noodzakelijke vereisten van duidelijkheid en nauwkeurigheid.

La Cour de justice estime qu’un État membre est fondé à appliquer des mesures lui permettant de déterminer avec clarté et précision le montant des coûts déductibles en tant que dépenses de recherche (Baxter[8], Fournier).
Het Hof heeft in beginsel geoordeeld dat een lidstaat maatregelen mag toepassen die een duidelijke en nauwkeurige controle mogelijk maken van het bedrag van de kosten die als uitgaven voor onderzoek mogen worden afgetrokken (Baxter[8], Fournier).