Traduction de «déterminer l'effet » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Chaque État membre détermine les sanctions applicables en cas de violation du présent règlement. Ces sanctions doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Dans l'attente de l'adoption des dispositions législatives qui pourraient s'avérer nécessaires à cette fin, les sanctions à imposer en cas de violation du présent règlement seront celles arrêtées par les États membres pour donner effet à l'article ... du règlement ...
Elke lidstaat bepaalt welke sancties van toepassing zijn bij inbreuk op de bepalingen van deze verordening. Deze sancties moeten doeltreffend, evenredig en afschrikkend zijn. In afwachting van de vaststelling, voor zover nodig, van hiertoe strekkende wetgeving gelden bij inbreuk op deze verordening, in voorkomend geval, de sancties die door de lidstaten zijn vastgesteld ter uitvoering van artikel [...] van Verordening [...].

Chaleur Effets d'incendie Effets de souffle Exposition à des rayonnements ionisants émis par des armes nucléaires Autres effets directs et secondaires d'armes nucléaires
blootstelling aan ioniserende [radioactieve-]straling van kernwapen | gevolgen van ontploffing | hitte | vuurbaleffecten | overige directe en secundaire gevolgen van kernwapens

concentration sans effets observables | dose sans effet | dose sans effet observé (concentration) | dose sans effets observables | niveau sans effet visible | DSE [Abbr.]
dosis zonder effect | dosis zonder waargenomen effect | NOEL [Abbr.]

Guide des procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut de réfugié | Guide et principes directeurs sur les procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut des réfugiés | Guide et principes directeurs sur les procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut des réfugiés au regard de la Convention de 1951 et du protocole de 1967 relaifs au statut des réfugiés
Handboek en Richtsnoeren inzake de procedures en criteria voor het bepalen van de status van vluchteling | Handbook on Procedures and Criteria for Determining Refugee Status

agent de finissage couleurs et effets cuirs et peaux | agent de finissage couleurs et effets cuirs et peaux/agente de finissage couleurs et effets cuirs et peaux | agente de finissage couleurs et effets cuirs et peaux | coloriste en tannerie-mégisserie
leerverfster | leerverver | leerkleurder | leerverver

régisseuse effets spéciaux volants | régisseur effets spéciaux volants | régisseur effets spéciaux volants/régisseuse effets spéciaux volants
regisseuse luchtscènes | regisseuse van luchtscènes | regisseur luchtscènes | regisseur luchtscènes

déterminer l’origine de gemmes | déterminer l’origine de pierres précieuses
oorsprong van edelstenen bepalen | oorsprong van edelstenen vaststellen

impact sur l'environnement [ bilan écologique | conséquence environnementale | conséquence sur l'environnement | écobilan | effet environnemental | effet sur l'environnement | empreinte environnementale | évaluation environnementale | incidence environnementale | incidence sur l'environnement ]
invloed op het milieu [ ecologische balans | mer | milieueffect | milieueffectrapport | milieuvoetafdruk ]

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI
verkeerd gebruik van psychoactieve middelen NNO

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

TITRE VII. - La détermination de la forme et du contenu de la déclaration des droits Art. 36. La forme et le contenu de la déclaration écrite des droits visée à l'article 20/1., troisième paragraphe, deuxième alinéa, de l'ordonnance, sont déterminés par le Ministre ou le fonctionnaire qu'il désigne à cet effet.
TITEL VII. - Bepaling van de vorm en de inhoud van de verklaring van rechten Art. 36. De Minister of de ambtenaar die hij daartoe aanduidt bepaalt de vorm en de inhoud van de schriftelijke verklaring van rechten als bedoeld in artikel 20/1., § 3, tweede lid van de ordonnantie.

TITRE VI. - La détermination des modèles de pièces justificatives Art. 35. Les modèles de pièces justificatives, visés à l'article 4, phrase liminaire et à l'article 9/1., alinéa premier, de l'ordonnance, et dont sont munis les inspecteurs de l'emploi et les contrôleurs d'ACTIRIS et de l'Administration, sont déterminés par le Ministre ou le fonctionnaire qu'il désigne à cet effet.
TITEL VI. - Bepaling van de modellen van legitimatiebewijzen Art. 35. De Minister of de ambtenaar die hij daartoe aanduidt bepaalt de in artikel 4, inleidende zin en artikel 9/1., eerste lid, van de ordonnantie bedoelde modellen van legimitatiebewijs voor de werkgelegenheidsinspecteurs en controleurs van ACTIRIS en van het Bestuur.

Je ne dispose pas de données chiffrées qui permettent de déterminer quel est le pourcentage de mandats hypothécaires accordés dans l'ensemble de tous les crédits logement ou de déterminer quel est le montant moyen du mandat hypothécaire dans le montant total du crédit. À cet effet, j'ai interrogé le secteur bancaire qui m'a informé qu'effectivement, aucune statistique sur le sujet n'était disponible.
Ik beschik niet over cijfergegevens die toelaten om te bepalen in hoeveel percent van alle woonleningen een hypothecair mandaat wordt verleend, of te bepalen hoe groot het mandaat gemiddeld is ten opzichte van het bedrag van de totale lening. Daartoe heb ik de bancaire sector bevraagd, en deze heeft mij medegedeeld dat er inderdaad geen statistieken over dit onderwerp beschikbaar zijn.

L'employeur détermine et consigne les causes du dépassement des VLE relatives aux effets sur la santé et des VLE relatives aux effets sensoriels et modifie en conséquence les mesures de protection et de prévention afin d'éviter tout nouveau dépassement.
De werkgever gaat na en registreert waarom de GWB voor effecten op de gezondheid en de GWB voor effecten op de zintuigen zijn overschreden en wijzigt de beschermings- en preventiemaatregelen op zodanige wijze dat de grenswaarden niet opnieuw worden overschreden.

Bureau de Normalisation (NBN) Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publiques par le Bureau de normalisation, ce Bureau annonce l'enregistrement des normes belges ci-après : NBN EN 49-2 Produits de préservation du bois - Détermination de l'efficacité protectrice vis à vis de Anobium punctatum (De Geer) par l'observation de la ponte et de la survie des larves - Partie 2 : Application par imprégnation (Méthode de laboratoire) (3e édition) NBN EN 116 Combustibles pour moteurs diesel et pour installations de chauffage domestique - Détermination de la température limite de filtrabilité (2e édition) NBN EN 494+A1 Plaques profilées en fibres-ciment et accessoires - Spécifications du produit et méthodes d'essai (6e édition) NBN EN 536 Machines pour la construction des routes - Centrales d'enrobage pour matériaux routiers - Prescriptions de sécurité (2e édition) NBN EN 771-1+A1 Spécification pour éléments de maçonnerie - Partie 1: Briques de terre cuite (3e édition) NBN EN 771-2+A1 Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 2: Eléments de maçonnerie en silico-calcaire (3e édition) NBN EN 771-3+A1 Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 3: Eléments de maçonnerie en béton de granulats (granulats courants et légers) (3e édition) NBN EN 771-4+A1 Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 4: Eléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé (4e édition) NBN EN 771-5+A1 Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 5: Eléments de maçonnerie en pierre reconstituée (3e édition) NBN EN 771-6+A1 Spécification pour éléments de maçonnerie - Partie 6: Eléments de maçonnerie en pierre naturelle (4e édition) NBN EN 1171 Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en fonte (3e édition) NBN EN 1459-2 Chariots tout-terrain - Prescriptions de sécurité et vérification - Partie 2 : Chariots à portée variable rotatifs (1e édition) NB ...
Bureau voor Normalisatie (NBN) Registratie van Belgische normen 1. Overeenkomstig artikel 26 van het koninklijk besluit van 25 oktober 2004 betreffende de bekrachtiging en de registratie van de door het Bureau voor normalisatie openbaar gemaakte normen, kondigt dit Bureau de registratie aan van de hierna volgende Belgische normen : NBN EN 49-2 Houtverduurzamingsmiddelen - Bepaling van de preventieve werking tegen Anobium punctatum (De Geer) aan de hand van het aantal gelegde eieren en de hoeveelheid overlevende larven - Deel 2: Toepassing door middel van impregneren (Laboratoriummethode) (3e uitgave) NBN EN 116 Diesel en huisbrandolie - Bepaling van het koudepunt waar filterverstopping optreedt - Stapsgewijze koelingsprocedure (2e uitgave) NBN EN 494+A1 Geprofileerde platen en hulpstukken van vezelcement - Productspecificatie en beproevingsmethoden (6e uitgave) NBN EN 536 Wegenbouwmachines - Menginstallaties voor wegenbouwmaterialen - Veiligheidseisen (2e uitgave) NBN EN 771-1+A1 Voorschriften voor metselstenen - Deel 1: Metselbaksteen (3e uitgave) NBN EN 771-2+A1 Voorschriften voor metselstenen - Deel 2: Kalkzandsteen (3e uitgave) NBN EN 771-3+A1 Voorschriften voor metselstenen - Deel 3: Betonmetselstenen (gewone en lichte granulaten) (3e uitgave) NBN EN 771-4+A1 Voorschriften voor metselstenen - Deel 4: Geautoclaveerde cellenbetonmetselstenen (4e uitgave) NBN EN 771-5+A1 Voorschriften voor metselstenen - Deel 5: Metselstenen van kunststeen (3e uitgave) NBN EN 771-6+A1 Voorschriften voor metselstenen - Deel 6: Metselstenen van natuursteen (4e uitgave) NBN EN 1171 Industriële afsluiters - Gietijzeren schuifafsluiters (3e uitgave) NBN EN 1459-2 Terreintransportwerktuigen - Veiligheidseisen en verificatie - Deel 2: Zwenkende transportwerktuigen met variabele reikwijdte (1e uitgave) NBN EN 1610 Aanleg en beproeving van afvoerleidingen en riolering (2e uitgave) NBN EN 2084 Aerospace series - Cables, electrical, general purpose, with conductors in copper or copper alloy ...

c. Niveau d. Année 2. COMPETENCES 2.1 Enumération des compétences ACTIVITES DE BASE Travaille au sein d'une équipe (co 01211) - Communique adéquatement avec tous les acteurs (supérieur, collègues) - Collabore efficacement avec les collègues et des tiers - Echange des informations avec des collègues et des tiers - Réagit adéquatement à des problèmes ou dangers constatés - Adopte une attitude flexible (changement de collègues, ...) - Finit les tâches soigneusement - Dirige des collaborateurs - Prend des décisions de manière autonome dans les limites de ses compétences - Agit de manière proactive Travaille dans un souci de sécurité, de respect de l'environnement, de qualité et de bien-être (co 01212) - Travaille de manière ergonomique - Travaille de manière économe - Travaille de manière écologique - Etablit des procédures - Travaille conformément aux procédures prescrites - Travaille conformément aux consignes de sécurité et d'environnement - Utilise des équipements de protection individuelle et collective - Discute, tant verbalement que par écrit, de problèmes avec le supérieur - Résout des problèmes dans son propre domaine de responsabilité - Applique le code déontologique - Apprend de nouvelles techniques et les applique Prépare la réalisation de tous les outils médicaux dentaires (Id 7728c) - Désinfecte les empreintes entrantes pour prévenir l'infection croisée - Fabrique des moules d'étude, de duplicata, provisoires et définitives d'une pièce ou avec des bouts de travail démontables et utilise à cet effet les matériaux corrects selon les directives des fabricants - Coule le matériel de moule dans l'empreinte - Plonge l'empreinte dans un bain électrolytique et complète la couche supérieure métallique à l'aide de plâtre ou de matière synthétique - Fabrique des cuillères d'empreinte individuelles et des plaques de morsure sur les moules (provisoires), adaptés à l'outil à construire - Polit les moules dans la forme établie par les règles de l'entreprise et en fonctio ...
c. Niveau d. Jaartal 2. COMPETENTIES 2.1 Opsomming competenties BASISACTIVITEITEN Werkt in teamverband (co 01211) - Communiceert gepast met alle actoren (leidinggevende, collega's) - Werkt efficiënt samen met collega's en derden - Wisselt informatie uit met collega's en derden - Reageert gepast op vastgestelde problemen of gevaar - Stelt zich flexibel op (verandering van collega's, ...) - Werkt opdrachten zorgvuldig af - Stuurt medewerkers aan - Neemt zelfstandig beslissingen binnen zijn/haar bevoegdheden - Anticipeert op omstandigheden Werkt met oog voor veiligheid, milieu, kwaliteit en welzijn (co 01212) - Werkt ergonomisch - Werkt economisch - Werkt ecologisch - Stelt procedures op - Werkt conform voorgeschreven procedures - Werkt conform de veiligheids- en milieuvoorschriften - Gebruikt persoonlijke en collectieve beschermingsmiddelen - Bespreekt, zowel mondeling als schriftelijk, problemen met leidinggevende - Lost problemen op in eigen verantwoordelijkheidsdomein - Past de deontologische code toe - Leert nieuwe technieken en past ze toe Bereidt de realisatie van alle dentaal medische hulpmiddelen voor (Id 7728c) - Ontsmet binnenkomende afdrukken ter voorkoming van kruisbesmetting - Vervaardigt studie-, duplicaat-, voorlopige, en definitieve modellen uit een stuk of met afneembare werkstompen en gebruikt hiervoor de correcte materialen volgens de richtlijnen van de fabrikanten - Giet het modelmateriaal uit in de afdruk - Dompelt de afdruk onder in een elektrolytisch bad en vult de metalen toplaag aan met gips of kunststof - Vervaardigt individuele afdruklepels en beetplaten op de (voorlopige) modellen, aangepast aan het te construeren hulpmiddel - Slijpt de modellen bij in de vorm bepaald door de bedrijfsregels en afhankelijk van het te construeren hulpmiddel - Noteert de naam van de patiënt of een herkenningsteken op het model - Plaatst de gevraagde intra- of extra-orale registratieapparatuur op de beetplaten zodat de tandheelkundige de beetrelatie kan bepalen ...

Le choix s'est porté sur une approche intégrée comprenant: - un examen permanent du dépôt (études topographiques, études sur l'ensablement / désensablement du site, faisabilité des coupes); - des études sur les effets des agents toxiques dans l'eau de mer; - des études de sécurité (détermination de la probabilité d'accidents à hauteur du dépôt et mise au point d'un manuel pratique destiné aux services d'intervention, détermination du comportement des agents de lutte lorsqu'ils sont libérés); - un examen des études "externes" et de l'approche dans d'autres pays.
Er werd/wordt geopteerd voor een geïntegreerde aanpak met: - een constante bestudering van de stortplaats (topografische studies, studies met betrekking tot het verzanden /ontzanden van de stortplaats, haalbaarheid kapping); - studies naar de effecten van de toxische agentia in zeewater; - veiligheidsstudies (kansbepaling van ongeval(len) ter hoogte van de stortplaats en het uitwerken van een praktisch handboek ten behoeve van interventiediensten, het bepalen van het gedrag van strijdagentia wanneer deze worden vrijgezet; - bestuderen van "externe" studies evenals bestuderen van de aanpak in andere landen.

c. Niveau d. Année 2. COMPETENCES 2.1 Enumération des compétences ACTIVITES DE BASE Travaille au sein d'une équipe (co 000985) : - communique de manière efficace et efficiente ; - échange des informations avec des collègues et responsables ; - se concerte concernant la préparation, l'exécution et l'achèvement de la tâche ; - en réfère aux supérieurs ; - collabore efficacement avec des collègues ; - respecte les indications des responsables ; - s'adapte de manière flexible (changement de collègues, etc.). Travaille dans le respect de la qualité (co 00986) : - évalue ses propres travaux d'un point de vue qualitatif et quantitatif et les rectifie au besoin ; - travaille dans un souci d'économie de matériaux, d'outils et de temps et évite le gaspillage ; - respecte les règles d'application en matière de traçabilité des produits et travaux exécutés en conservant les étiquettes et le marquage des matériaux utilisés. Travaille dans le respect du bien-être, de la sécurité et de l'environnement (co 00987) : - reconnaît et signale des situations dangereuses, prend des mesures appropriées en cas d'accidents et signale les accidents et incidents conformément à des procédures internes ; - applique les consignes de propreté et d'hygiène ; - travaille de manière ergonomique ; - contrôle la présence d'EPI et d'EPC (1) et les utilise conformément aux consignes spécifiques ; - veille au respect des consignes en matière de sécurité et d'environnement ; - reconnaît, prévient et protège contre les risques spécifiques tels que les substances dangereuses et nocives (ciment et adjuvants, poussières de quartz et de bois, produits contenant de l'amiante, etc.), le bruit, les incendies et les explosions ; - trie les déchets selon les consignes et demande des informations en cas de doute ; - utilise efficacement l'eau pour les tâches et le nettoyage. Utilise des machines et outillages (co 00988) : - sélectionne les machines et outillages à utiliser ; - contrôle les machines et ...
c. Niveau d. Jaartal 2. COMPETENTIES 2.1 Opsomming competenties BASISACTIVITEITEN Werkt in teamverband (co 00985) - Communiceert effectief en efficiënt - Wisselt informatie uit met collega's en verantwoordelijken - Overlegt over de voorbereiding, uitvoering en afwerking van de opdracht - Rapporteert aan leidinggevenden - Werkt efficiënt samen met collega's - Volgt aanwijzingen van verantwoordelijken op - Past zich flexibel aan (verandering van collega's, ...) Werkt met oog voor kwaliteit (co 00986) - Evalueert zijn eigen werkzaamheden kwalitatief en kwantitatief, en stuurt desnoods bij - Gaat zuinig om met materialen, gereedschappen en tijd en vermijdt verspilling - Houdt zich aan de regels voor traceerbaarheid van producten en uitgevoerde werken door het bijhouden van de etiketten en markering van de gebruikte materialen Werkt met oog voor welzijn, veiligheid en milieu (co 00987) - Herkent en signaleert gevaarlijke situaties, neemt gepaste maatregelen bij ongelukken en meldt ongevallen en incidenten volgens interne procedures - Past de voorschriften met betrekking tot netheid en hygiëne toe - Werkt ergonomisch - Controleert de aanwezigheid van en gebruikt PBM's en CBM's (1) volgens de specifieke voorschriften - Ziet er op toe dat veiligheids- en milieuvoorschriften worden gerespecteerd - Herkent, voorkomt en beschermt tegen specifieke risico's zoals gevaarlijke en schadelijke stoffen (cement en hulpstoffen, kwarts-en houtstof, asbesthoudende producten, ...), lawaai, brand en explosies - Sorteert afval volgens de richtlijnen en vraagt om informatie in geval van twijfel - Gebruikt water voor taken en schoonmaak efficiënt Gebruikt machines en gereedschappen (co 00988) - Selecteert te gebruiken machines en gereedschappen - Controleert de machines en gereedschappen voor gebruik - Gebruikt machines en gereedschappen op een veilige en efficiënte manier - Onderhoudt en reinigt de machines en gereedschappen na gebruik Organiseert zijn werkplek veilig en ordelijk (co 00989) ...

Art. 2. Pour l'application du présent arrêté, on entend par : 1° administration : l'administration des services du Gouvernement flamand, compétente pour les soins de santé; 2° dépistage de population : un dépistage de santé qui est réalisé en exécution d'une offre faite à la population ou à un groupe de la population fixé au préalable, qui vise à promouvoir, protéger ou maintenir la santé; 3° facteurs biotiques : a) micro-organismes, y compris les entités microbiologiques génétiquement modifiées, cellulaires ou non cellulaires, ayant la capacité de se répliquer ou de transmettre du matériel génétique; b) cultures cellulaires, à savoir les résultats de la culture in vitro de cellules provenant d'organismes pluricellulaires; c) endoparasites humains; d) allergènes d'origine biologique; e) autres organismes biologiques pouvant potentiellement nuire à la santé humaine; 4° surveillance biologique : la détermination systématique dans des organismes vivants, dont l'homme, de concentrations de substances étrangères à l'organisme, de leurs métabolites, ou d'autres indicateurs d'exposition et/ou d'effet, afin de pouvoir évaluer l'effet nocif pour l'homme de facteurs physiques ou chimiques; 5° facteurs chimiques : substances chimiques qui pourraient nuire à la santé de l'homme à cause de leur caractéristiques toxiques, mutagènes, carcinogènes, traumatogènes, tératogènes, caustiques, allergènes, et/ou d'une combinaison de ces caractéristiques; 6° convention de santé collective : une convention entre le Gouvernement flamand et une organisation qui peut contribuer à la politique de santé préventive, dans laquelle l'organisation souscrit un engagement d'effort afin d'aider à poursuivre un ou plusieurs objectifs de santé flamands ou d'autres aspects de la politique de santé préventive, en informant et sensibilisant ses membres ou le groupe cible auquel elle s'adresse, et en les incitant à un comportement sain; 7° déterminant de santé : un facteur co-déterminant le degré ...
Art. 2. Voor de toepassing van dit decreet wordt verstaan onder : 1° administratie : de administratie van de diensten van de Vlaamse regering, bevoegd voor de gezondheidszorg; 2° bevolkingsonderzoek : een gezondheidsonderzoek dat wordt verricht ter uitvoering van een aan de bevolking of aan een vooraf bepaalde bevolkingsgroep gedaan aanbod dat gericht is op het bevorderen, beschermen of behouden van de gezondheid; 3° biotische factoren : a) micro-organismen, met inbegrip van de genetisch gemodificeerde, zijnde al dan niet cellulaire microbiologische entiteiten, met het vermogen tot replicatie of overdracht van genetisch materiaal; b) celculturen, zijnde resultaten van het in vitro kweken van cellen, afkomstig van meercellige organismen; c) menselijke endoparasieten; d) allergenen van biologische oorsprong; e) andere biologische organismen die potentieel schade kunnen toebrengen aan de menselijke gezondheid; 4° biomonitoring : het systematisch bepalen in levende organismen, waaronder de mens, van concentraties van organismevreemde stoffen, hun metabolieten, of van andere indicatoren van blootstelling en/of effect, om het schadelijke effect op de mens van fysische of chemische factoren te kunnen evalueren; 5° chemische factoren : scheikundige stoffen die potentieel schadelijk zijn voor de gezondheid van de mens door hun toxische, mutagene, carcinogene, traumatogene, teratogene, caustische, allergene eigenschappen, en/of door een combinatie van deze eigenschappen; 6° collectieve gezondheidsovereenkomst : een overeenkomst tussen de Vlaamse regering en een organisatie die een bijdrage kan leveren aan het preventieve gezondheidsbeleid, waarin de organisatie een inspanningsverbintenis onderschrijft om een of meer Vlaamse gezondheidsdoelstellingen of andere aspecten van het preventieve gezondheidsbeleid mee te helpen nastreven door haar leden of de doelgroep tot wie ze zich richt hierover te informeren, te sensibiliseren en aan te zetten tot gezond gedrag; 7° det ...

(12) considérant que, pour garantir une surveillance efficace des effets, sur un marché déterminé, de l'existence de réseaux parallèles d'accords similaires, un règlement d'exemption par catégorie peut établir les circonstances dans lesquelles ces réseaux d'accords peuvent être exclus de son application par voie réglementaire; que de telles circonstances peuvent reposer sur des critères tels que la proportion du marché couverte par de tels réseaux d'accords; que la Commission sera donc habilitée à constater par voie de règlement que, sur un marché déterminé, les accords en cause répondent auxdites circonstances; que, en l'occurrence, elle devra fixer une période de transition, d'une durée minimale de six mois, à l'expiration de laquelle l'exemption par catégorie cessera d'être applicable aux accords concernés sur le marché visé; que ce règlement disposant que le règlement d'exemption par catégorie ne s'applique pas aux accords concernés sur un marché déterminé a pour effet de rendre applicable l'article 81 du traité après un examen individuel; que la Commission consultera le comité consultatif avant d'arrêter un tel règlement et, à la demande d'un État membre, également avant de publier le projet de règlement,
(12) Overwegende dat, om een doeltreffend toezicht te garanderen op de gevolgen van de aanwezigheid van parallelle netwerken van gelijksoortige overeenkomsten op een bepaalde markt, bij een groepsvrijstellingsverordening de voorwaarden kunnen worden vastgesteld waaronder deze netwerken van overeenkomsten bij verordening van de toepassing van de groepsvrijstellingsverordening kunnen worden uitgesloten; dat deze voorwaarden kunnen worden gebaseerd op criteria zoals de marktdekkingsgraad van deze netwerken van overeenkomsten; dat de Commissie bijgevolg bevoegd moet zijn om bij verordening vast te stellen dat, op een gegeven markt, de betreffende overeenkomsten aan de bovenbedoelde voorwaarden voldoen; dat in een dergelijk geval de Commissie een aanpassingsperiode van minimaal zes maanden moet vaststellen, na afloop waarvan de groepsvrijstelling op die markt niet langer op de desbetreffende overeenkomsten van toepassing zal zijn; dat de verordening waarbij de groepsvrijstellingsverordening voor de betrokken overeenkomsten op een bepaalde markt buiten toepassing verklaard wordt, tot gevolg heeft dat artikel 81 van het Verdrag door middel van onderzoeken per geval wordt toegepast; dat de Commissie het Adviescomité zal raadplegen alvorens die verordening vast te stellen en, op verzoek van een lidstaat, ook alvorens de ontwerp-verordening bekend te maken,