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TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.
Omschrijving: Deze categorie verschilt van andere in zoverre dat zij stoornissen omvat die niet alleen kunnen worden geïdentificeerd op grond van symptomen en verloop, maar ook van het bestaan van twee oorzakelijke factoren: een buitengewoon ingrijpende levensgebeurtenis die een acute stressreactie geeft of een belangrijke verandering in het leven leidend tot aanhoudend onaangename omstandigheden die resulteren in een aanpassingsstoornis. Hoewel minder ernstige psychosociale stress ('life events') het begin kan verhaasten of kan bijdragen aan het voorkomen van een zeer ruime reeks stoornissen die elders in dit hoofdstuk zijn geclassificeerd, is het etiologisch belang ervan niet altijd duidelijk en blijkt dit in alle gevallen afhankelijk te zijn van individuele, vaak idiosyncratische, kwetsbaarheid, d.w.z. de levensgebeurtenissen zijn noodzakelijk noch voldoende om het optreden en de vorm van de stoornis te verklaren. De stoornissen die hier bijeen zijn gebracht daarentegen, denkt men altijd te ontstaan als een direct gevolg van acute ernstige stress of aanhoudend trauma. De stressveroorzakende gebeurtenissen of aanhoudend-onaangename omstandigheden zijn de primaire- en overwegend causale factor en de stoornis zou niet zijn opgetreden zonder de inwerking ervan. De stoornissen in deze sectie kunnen aldus worden beschouwd als onaangepaste antwoorden op ernstige of aanhoudende stress, in zoverre dat ze interfereren met succesvolle 'coping'-mechanismen en daarom tot problemen in het sociaal functioneren leiden.

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI
verkeerd gebruik van psychoactieve middelen NNO

Veuillez fournir le plus rapidement possible la liste des participants de votre délégation à cette réunion au Service Conférences Organisation: E-mail adresse: [...] fax: [...] | Veuillez transmettre au service des conférences, aussi rapidement que possible, une liste des délégués qui participeront à cette réunion. Adresse électronique:
Gelieve de samenstelling van uw delegatie voor deze vergadering zo spoedig mogelijk mee te delen aan de dienst Conferenties - Organisatie: e-mail: [...] fax: [...]

myasthénie génétiquement déterminée
genetisch bepaalde myasthenie

vin de qualité supérieure [ v.q.p.r.d. | vin d'appellation d'origine contrôlée | vin délimité de qualité supérieure | vins de qualité produits dans des régions déterminées | VQPRD ]
kwaliteitswijn [ vqprd | wijn met benaming van oorsprong | wijn van gecontroleerde oorsprong ]

actions déterminées en vue d'une plus grande efficacité énergétique | SAVE [Abbr.]
specifieke acties voor een krachtig energiebesparingsbeleid | SAVE [Abbr.]

valeur PID; valeur déterminée par identification de paramètre
waarde voor parameteridentificatienummer

asepsie | 1) ence de micro-organismes dans un milieu déterminé - 2)- création de cette absence
asepsis | kiemvrijheid

à durée déterminée
voor een bepaalde duur

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Art. 2. Pour l'application du présent arrêté, l'on entend par : 1° « migration » : le transfert d'un ou plusieurs services de communications électroniques, demandé par un abonné, entrainant l'activation d'un ou plusieurs services auprès d'un ou plusieurs opérateurs receveurs et la résiliation d'un ou plusieurs services auprès d'un ou plusieurs opérateurs donneurs, sans pour autant que les services résiliés et activés soient strictement identiques. 2° « ensemble de services » : tous les services de communications électroniques que fournit un opérateur donneur à une adresse d'installation, y compris les services de communications électroniques fournis sur la base d'un numéro mobile que l'opérateur donneur associe à cette adresse d'installation pour la facturation ou l'identification de l'abonné; 3° « opérateur donneur » : l'opérateur au(x) service(s) duquel il est mis fin dans le cadre de la migration; 4° « opérateur receveur » : l'opérateur dont un ou plusieurs services sont activés dans le cadre de la migration; 5° « migration simple » : la migration entre un opérateur donneur et un opérateur receveur, dans le cadre de laquelle, du fait de l'intervention de l'opérateur receveur : - soit le seul contrat activé à une adresse, qui concerne uniquement un service d'accès à Internet ou uniquement un service de radiotransmission et de radiodistribution fourni en position déterminée, est résilié; - soit tous les services d'accès à Internet et de radiodistribution activés à une adresse par l'opérateur donneur et fournis en position déterminée sont désactivés avec ou sans les services de communications électroniques fournis sur la base d'un numéro, compris dans un ensemble de services; 6° « mandat de migration simple » : la déclaration électronique ou sur papier signée par l'abonné visé à l'article 1 par laquelle l'opérateur receveur est mandaté pour entreprendre toutes les démarches nécessaires en vue d'effectuer la migration simple, y compris le mandat pour résilier l ...
Art. 2. Voor de toepassing van dit besluit wordt verstaan onder : 1° "migratie" : de overdracht van één of meer elektronische-communicatiediensten gevraagd door een abonnee, die leidt tot de activering van één of meer diensten bij één of meerdere recipiëntoperatoren en de opzegging van één of meer diensten bij één of meer donoroperatoren, zonder dat daarom de opgezegde en geactiveerde diensten strikt identiek zijn; 2° "geheel van diensten" : alle elektronische-communicatiediensten die één donoroperator levert op één installatieadres, met inbegrip van de elektronische-communicatiediensten geleverd op basis van een mobiel nummer, die de donoroperator ten behoeve van de facturatie of de identificatie van de abonnee koppelt aan dat installatieadres; 3° "donoroperator" : operator wiens dienst(en) beëindigd wordt (worden) in het kader van een migratie; 4° "recipiëntoperator" : operator bij wie één of meer diensten worden geactiveerd in het kader van een migratie; 5° "eenvoudige migratie" : migratie tussen één donoroperator en één recipiëntoperator, waarbij door toedoen van de recipiëntoperator : - hetzij het enige op één adres geactiveerde contract, dat enkel een internettoegangsdienst of enkel een omroeptransmissie- en omroepdistributiedienst geleverd op een vaste locatie, wordt opgezegd; - hetzij alle op één adres door de donoroperator geactiveerde internettoegangs- en omroepdistributiediediensten die op een vaste locatie worden geleverd, worden gedeactiveerd, al dan niet samen met de elektronische-communicatiediensten geleverd op basis van een nummer, die vervat zitten in een geheel van diensten; 6° "eenvoudige migratiemandaat : de door de in artikel 1 bedoelde abonnee elektronisch of op papier ondertekende verklaring, waarmee de recipiëntoperator gemachtigd wordt alle nodige stappen te ondernemen om de eenvoudige migratie uit te voeren, met inbegrip van het mandaat om het of de bestaande contract(en) op te zeggen bij de donoroperator; 7° "Wet" : wet van 13 j ...

57. Les seules circonstances que des contrats de travail à durée déterminée conclus avec des enseignants associés soient renouvelés en vue de couvrir un besoin récurrent ou permanent des universités en la matière et qu'un tel besoin pourrait être satisfait dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée ne sont toutefois pas de nature à exclure l'existence d'une raison objective, au sens de la clause 5, point 1, de l'accord-cadre, dès lors que la nature de l'activité d'enseignement en question et les caractéristiques inhérentes à cette activité peuvent justifier, dans le contexte en cause, l'utilisation de contrats de travail à durée déterminée.
57. De enkele omstandigheid dat de met geassocieerde docenten gesloten arbeidsovereenkomsten voor bepaalde tijd worden verlengd om te voorzien in een terugkerende en permanente behoefte van universiteiten op dit gebied en dat aan een dergelijke behoefte kan worden voldaan in het kader van een arbeidsovereenkomst voor onbepaalde tijd, kan echter niet uitsluiten dat er sprake is van een objectieve reden in de zin van clausule 5, punt 1, van de raamovereenkomst, aangezien de aard van de betrokken onderwijsactiviteit en de inherente kenmerken ervan in de gegeven context het gebruik van arbeidsovereenkomsten voor bepaalde tijd kunnen rechtvaardigen.

Pour les ouvriers qui obtiennent un contrat à durée indéterminée, sans interruption (sauf vacances annuelles et/ou maladie de courte durée) après avoir d'abord été employés en tant qu'intérimaire ou sous un contrat à durée déterminée dans les entreprises qui ressortissent à cette sous-commission paritaire, le calcul du congé d'ancienneté tient compte des périodes en tant qu'intérimaire ou sous contrat à durée déterminée.
Voor arbeid(st)ers welke in dienst treden met een contract van onbepaalde duur, zonder onderbreking aansluitend (behoudens jaarlijks verlof en/of kortstondige ziekte) aan een tewerkstelling als interim of een contract van bepaalde duur, in de ondernemingen die ressorteren onder dit paritair subcomité, tellen de aaneensluitende jaren als interim of contract van bepaalde duur mee voor de berekening van het anciënniteitsverlof.

1. a) La limite de 15 % est calculée en déterminant le rapport entre, d'une part, l'impôt sur les revenus dû dans le pays d'établissement et, d'autre part, la base imposable de cette construction juridique déterminée selon les règles belges. b) Étant donné que la base imposable de la construction juridique est déterminée suivant les règles belges, il n'est pas requis que le SPF Finances dispose d'informations détaillées relatives aux régimes d'imposition des autres pays.
1. a) De 15 %-grens wordt berekend door de verhouding te bepalen tussen enerzijds de in het land van vestiging verschuldigde inkomstenbelasting, en anderzijds de belastbare grondslag van deze juridische constructie die volgens de Belgische regels is vastgesteld. b) Aangezien de belastbare grondslag van de juridische constructies wordt vastgesteld volgens de Belgische regels, is het niet vereist dat de FOD Financiën beschikt over gedetailleerde informatie over de belastingregimes van andere landen.

Ceci vaut tant pour la réglementation des contrats de travail à durée déterminée successifs que pour l'interdiction de non-discrimination selon laquelle les travailleurs contractuels avec un contrat de travail pour une durée déterminée ne peuvent être traités moins favorablement que leurs collègues sous contrat de travail pour une durée indéterminée ou qui sont statutaires, sauf si cette distinction est justifiée par des raisons objectives.
Dit geldt zowel voor de regeling van de opeenvolgende arbeidsovereenkomsten zelf als voor het non-discriminatieverbod volgens hetwelk contractuele werknemers met een arbeidsovereenkomst voor een bepaalde tijd niet minder gunstig mogen behandeld worden dan hun collega's met een arbeidsovereenkomst voor onbepaalde duur of die statutair zijn, tenzij dit om objectieve redenen gerechtvaardigd is.

5. En ce qui concerne la pension additionnelle pour conjoints, incluse dans la pension de retraite des travailleurs salariés, et toute autre prestation pouvant être octroyée sous forme d'un montant fixe dans le cas où la période d'assurance conformément aux régimes de pensions japonais pour travailleurs salariés est égale à ou dépasse la période déterminée par la législation japonaise, lorsque les conditions d'octroi de ces prestations sont remplies en vertu de l'article 21, paragraphe 1 , le montant à octroyer est calculé selon le rapport entre les périodes d'assurance conformément au régime de pension japonais pour travailleurs salariés dans le cadre duquel ces prestations sont dues, et cette période déterminée.
5. Wanneer, met betrekking tot het Aanvullend Pensioen voor Echtgenoten, dat vervat is in het Rustpensioen voor Werknemers, en alle andere prestaties die kunnen worden toegekend onder de vorm van een vast bedrag in de gevallen waarin het verzekeringstijdvak vervuld onder de Japanse pensioensystemen voor werknemers gelijk is aan of langer is dan de gespecificeerde periode bepaald bij de Japanse wetgeving, de vereisten voor het ontvangen van dergelijke prestaties vervuld zijn krachtens paragraaf 1 van artikel 21, zal het toe te kennen bedrag berekend worden naar verhouding van de verzekeringstijdvakken vervuld onder het Japans pensioensysteem voor werknemers waaruit deze prestaties zullen worden betaal voor deze gespecificeerde periode.

Toutefois, lorsque la somme des périodes d'assurance dépasse cette période déterminée, la somme des périodes d'assurance est considérée comme étant égale à la période déterminée.
Wanneer de som van de verzekeringstijdvakken echter de gespecificeerde periode overschrijdt, wordt de som van de verzekeringstijdvakken als gelijk beschouwd aan de gespecificeerde periode.

Dans cette catégorie se retrouve tout implant destiné à être mis à la disposition d'un médecin spécialiste, en vue d'être utilisé dans un environnement clinique humain adéquat pendant une période d'évaluation déterminée et/ou pour une indication déterminée.
Hieronder vallen alle implantaten die bestemd zijn om ter beschikking van een geneesheerspecialist te worden gesteld, ten einde in een geschikt klinisch menselijk milieu gedurende een bepaalde evaluatieperiode en/of voor een bepaalde indicatie te worden gebruikt.

Cette attestation qui est créée au sein même du CPAS et stockée par le SPP-IS reprend l’information qu’une personne déterminée est aidée par un CPAS déterminé pour une période déterminée.
Dit attest, dat bij het OCMW zelf wordt opgemaakt en door de POD-MI wordt opgeslagen, bevat als informatie dat een bepaalde persoon wordt geholpen door een bepaald OCMW voor een bepaalde periode.

Il est cependant possible de conclure une clause d'écolage valable pour une formation se situant dans un cadre légal ou réglementaire afin d'exercer une profession déterminée, si le travailleur n'a pas initialement été engagé pour cette fonction déterminée.
Het is wel mogelijk een geldig scholingsbeding te sluiten voor een wettelijk of reglementair opgelegde opleiding, teneinde een bepaald beroep uit te oefenen, indien de werknemer initieel niet voor die bepaalde functie werd aangeworven.