Traduction de «d’émission ne peuvent » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

frais d'émission d'emprunts
kosten bij uitgifte van leningen

facilité d'émission garantie
Gewaarborgde uitgifte mogelijkheid

durée d'émission
zendtijd

prime d'émission
emissiepremie

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudents et impulsifs, sujets aux accidents, et ont souvent des problèmes avec la discipline à cause d'un manque de respect des règles, résultat d'une absence de réflexion plus que d'une opposition délibérée. Leurs relations avec les adultes sont souvent marquées par une absence d'inhibition sociale, de réserve et de retenue. Ils sont mal acceptés par les autres enfants et peuvent devenir socialement isolés. Ces troubles s'accompagnent souvent d'une altération des fonctions cognitives et d'un retard spécifique du développement de la motricité et du langage. Ils peuvent entraîner un comportement dyssocial ou une perte de l'estime de soi.
Omschrijving: Een groep stoornissen die worden gekenmerkt door een vroeg begin (doorgaans in de eerste vijf levensjaren), gebrek aan doorzettingsvermogen bij activiteiten die cognitieve betrokkenheid vereisen en een neiging om van de ene bezigheid naar de andere te gaan zonder er een af te maken en door slecht georganiseerde, slecht gereguleerde en overmatige activiteit. Er kunnen tevens verscheidene andere afwijkingen optreden. Hyperkinetische kinderen zijn vaak roekeloos en impulsief, vaak betrokken bij ongelukken en komen in disciplinaire problemen door onnadenkend overtreden van regels en niet zozeer door opzettelijke ongehoorzaamheid. Hun relaties met volwassenen zijn dikwijls ongeremd, zonder de gebruikelijke voorzichtigheid en terughoudendheid. Ze zijn niet populair bij andere kinderen en kunnen geïsoleerd raken. Stoornis van cognitieve functies komt veel voor en specifieke achterstand in motorische en taalontwikkeling is onevenredig frequent. secundaire complicaties omvatten dissociaal gedrag en geringe zelfwaardering.

Définition: Trouble caractérisé par des hallucinations persistantes ou récurrentes, habituellement visuelles ou auditives, survenant en l'absence d'une obnubilation de la conscience, et que le sujet peut reconnaître ou non en tant que telles. Les hallucinations peuvent être à l'origine d'une élaboration délirante, mais les idées délirantes ne dominent pas le tableau clinique; les hallucinations peuvent être reconnues comme pathologiques par le sujet lui-même. | Etat hallucinatoire organique (non alcoolique)
Omschrijving: Een stoornis bestaande uit aanhoudende of telkens terugkerende hallucinaties, doorgaans visueel of akoestisch, die optreden bij helder bewustzijn en al of niet door de betrokkene als zodanig worden herkend. De hallucinaties kunnen tot waanvorming leiden, maar wanen domineren het klinische beeld niet; inzicht kan behouden zijn gebleven. | Neventerm: | organische hallucinatoire toestand (niet-alcoholisch)

Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type d'acte] n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs.
Daar de doelstellingen van … [vermelding van de handeling] … [zo nodig vermelding van de doelstellingen] niet voldoende door de lidstaten kunnen worden verwezenlijkt ... [vermelding van de redenen], ... maar vanwege … [vermelding van de omvang of de gevolgen van het optreden] ... beter door de Unie kunnen worden verwezenlijkt, kan de Unie, overeenkomstig het in artikel 5 van het Verdrag betreffende de Europese Unie neergelegde subsidiariteitsbeginsel, maatregelen nemen. Overeenkomstig het in hetzelfde artikel neergelegde evenredigheidsbeginsel gaat … [vermelding van de handeling] … niet verder dan nodig is om deze doelstellingen te verwezenlijken.

tomodensitométrie par émission | tomographie d'émission | tomographie d'émission de positrons | tomographie par émission de positons | tomographie par émission de positrons | tomographie par positrons | TEP [Abbr.]
positon-emissietomografie | positron-emissietomografie

émission avec droit de préférence | émission avec droit de souscription | émission de droits d'option | émission préférentielle
claimemissie | emissie met voorkeurrecht | uitgifte van rechten

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Il convient, lors de la détermination des volumes à mettre aux enchères en 2011 et 2012, de tenir dûment compte des facteurs influant sur la demande et l’offre de quotas, notamment les nécessités de couverture aux fins du respect des obligations au cours des premières années de la troisième période d’échanges, en particulier pour le secteur de l’électricité, du volume des quotas valables pour la deuxième période d’échanges qui ne sont pas nécessaires aux fins du respect des obligations durant ladite période d’échanges et qui sont détenus essentiellement par les secteurs industriels, de la part de ces quotas qui a été ou est susceptible d’être vendue sur le marché durant la deuxième période d’échanges, du volume des réductions certifiées d’émissions et des unités de réduction des émissions issues de projets de réduction des émissions menés dans le cadre du mécanisme de développement propre ou de la mise en œuvre conjointe qui peuvent être utilisées à des fins de couverture ou de restitution par les exploitants relevant du système d’échange de quotas d’émission de l’Union, de même que de la monétisation des quotas de la réserve pour les nouveaux entrants pour la troisième période d’échanges afin de soutenir des projets de démonstration de captage et de stockage du carbone et de technologies innovantes faisant appel aux énergies renouvelables (initiative NER300) conformément à la décision 2010/670/UE de la Commission du 3 novembre 2010 établissant les critères et les mesures pour le financement de projets commerciaux de démonstration axés sur le captage et le stockage géologique du CO sans danger pour l’environnement, ainsi que de projets de démonstration de technologies innovantes liées aux énergies renouvelables, dans le cadre du système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre dans la Communauté établi par la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil .
Bij de vaststelling van de in 2011 en 2012 te veilen hoeveelheden moet rekening worden gehouden met factoren die de vraag naar en het aanbod van emissierechten bepalen, en met name met de vooral in de energiesector bestaande afdekkingsbehoeften met het oog op de naleving van de regelgeving in de eerste jaren van de derde handelsperiode, met de hoeveelheid voor de tweede handelsperiode geldige emissierechten die grotendeels in handen van de industriële sectoren is en die in de genoemde handelsperiode niet nodig is voor de naleving van de regelgeving, en met het aandeel van die emissierechten dat in de tweede handelsperiode op de markt is verkocht en waarschijnlijk zal worden verkocht, met de hoeveelheid gecertificeerde emissiereducties en emissiereductie-eenheden die voortvloeien uit emissiereductieprojecten in het kader van het mechanisme voor schone ontwikkeling of in het kader van de bepalingen inzake gezamenlijke uitvoering die beschikbaar zijn voor de afdekking van risico’s of voor inlevering door marktdeelnemers die onder de regeling van de Unie voor de handel in emissierechten vallen, en met de tegeldemaking van emissierechten uit de nieuwkomersreserve voor de derde handelsperiode voor steun aan demonstratieprojecten voor koolstofafvang en -vastlegging en innovatieve technologieën inzake hernieuwbare energie (NER300) overeenkomstig Besluit 2010/670/EU van de Commissie van 3 november 2010 tot vaststelling van criteria en maatregelen voor de financiering van commerciële demonstratieprojecten ter bevordering van de milieutechnisch veilige afvang en geologische opslag van CO, alsook voor demonstratieprojecten ter bevordering van innovatieve technologieën voor hernieuwbare energie in het kader van de bij Richtlijn 2003/87/EG van het Europees Parlement en de Raad vastgestelde regeling voor de handel in broeikasgasemissierechten binnen de Gemeenschap .

§ 1. Le Département et la Société flamande de l'Environnement peuvent, conformément à l'annexe 2.10.E, arrêter des inventaires ajustés des émissions annuelles pour SO NO, COV, NH et PM lorsque l'application de méthodes améliorées d'inventaire des émissions, mises à jour conformément à l'évolution des connaissances scientifiques, est susceptible d'entraîner le non-respect des plafonds d'émission.
§ 1. Het Departement en de Vlaamse Milieumaatschappij kunnen conform bijlage 2.10.E aangepaste jaarlijkse emissie-inventarissen vaststellen voor SO NO, VOS, NH en PM als de toepassing van verbeterde en overeenkomstig de stand van de wetenschap geactualiseerde methoden voor de emissie-inventarissen leidt tot niet-nakoming van de emissieplafonds.

1° il est mentionné, dans les conditions d'émission des instruments financiers du FIIS, dans ses statuts, dans son document d'information, ainsi que dans tout document en rapport avec l'émission, la souscription et l'acquisition des instruments financiers émis par celui-ci, que seuls des investisseurs éligibles peuvent souscrire aux instruments financiers qu'il émet, peuvent acquérir ou détenir ces instruments financiers;
1° in de voorwaarden voor de uitgifte van financiële instrumenten van het GVBF, in zijn statuten, in zijn informatiedocument, alsook in elk stuk dat betrekking heeft op de uitgifte van, de inschrijving op of de verwerving van door hem uitgegeven financiële instrumenten, is vermeld dat enkel in aanmerking komende beleggers mogen inschrijven op door hem uitgegeven financiële instrumenten, ze mogen verwerven of in bezit houden;

Elles peuvent provenir de sources diffuses ou de sources ponctuelles ; 8° craquage catalytique en lit fluidisé : procédé de conversion utilisé pour la valorisation des hydrocarbures lourds, qui fait appel à la chaleur et à un catalyseur pour scinder les grosses molécules d'hydrocarbures en molécules plus légères ; 9° combustible de raffinerie : combustible solide, liquide ou gazeux résultant des phases de distillation et de conversion du raffinage du pétrole brut ; 10° gaz de raffinerie : gaz issus des unités de distillation ou de conversion et utilisés comme combustible ; 11° unité de combustion : unité qui brûle des combustibles de raffinerie seuls ou avec d'autres combustibles pour produire de l'énergie sur le site de la raffinerie ; 12° surveillance indirecte des émissions dans l'air : estimation de la concentration des émissions d'un polluant dans les effluents gazeux, à partir d'une combinaison appropriée de mesures d'autres paramètres, de calculs et de mesures périodiques au niveau des cheminées ; 13° les conclusions sur les MTD pour le raffinage de pétrole et de gaz : la décision d'exécution 2014/738/UE de la Commission du 9 octobre 2014 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles, pour le raffinage de pétrole et de gaz, publiée au Journal officiel de l'Union européenne L307 du 28 octobre 2014.
Ze kunnen afkomstig zijn van oppervlaktebronnen of puntbronnen; 8° gefluïdiseerd katalytisch kraken: een omzettingsproces om zware koolwaterstoffen te verbeteren door gebruik te maken van warmte en een katalysator om grotere koolwaterstofmoleculen op te breken in lichtere moleculen; 9° raffinagebrandstof: een vast, vloeibaar of gasvormig brandbaar materiaal verkregen uit de distillatie en omzettingsfasen van de raffinage van ruwe aardolie; 10° raffinagerestgas, afgekort RFG: de afgassen van de distillatie- en omzettingseenheden die worden gebruikt als brandstof; 11° verbrandingseenheid: een eenheid waarin raffinagebrandstoffen alleen worden verbrand of samen met andere brandstoffen voor de productie van energie op de raffinaderij; 12° indirecte monitoring van emissies naar lucht: raming van de emissieconcentratie in het rookgas van een verontreinigende stof verkregen door een passende combinatie van metingen van vervangende parameters, berekeningen en periodieke schoorsteenmetingen; 13° de BBT-conclusies voor het raffineren van aardolie en gas: het uitvoeringsbesluit 2014/738/EU van de Commissie van 9 oktober 2014 tot vaststelling van de BBT-conclusies (beste beschikbare technieken) op grond van Richtlijn 2010/75/EU van het Europees Parlement en de Raad, voor het raffineren van aardolie en gas, gepubliceerd in het Publicatieblad van de Europese Unie L307 van 28 oktober 2014.

Dans l'attente de l'adoption par la Commission européenne de la décision relative à ces conclusions sur les MTD, les MTD issues des BREF adoptés par la Commission européenne avant le 7 janvier 2011 s'appliquent, à l'exception des valeurs limites d'émission visées au point 5° et à l'article 1.4 ; 2° conformément à l'article 3.3.0.3, point 4°, alinéa 2, du titre II du VLAREM, des conditions d'autorisation particulières plus sévères que celles pouvant être atteintes par l'utilisation des conclusions sur les MTD peuvent être fixées ; 3° si des conditions environnementales sont fixées sur la base d'une meilleure technique disponible qui n'est décrite dans aucune des conclusions pertinentes sur les MTD, les conditions suivantes s'appliquent : a) ladite technique est déterminée en accordant une attention particulière aux critères énumérés à l'annexe 3.3 du titre II du VLAREM ; b) il est satisfait à la définition de valeur limite d'émission visée à l'article 1.1.2, à l'article 3.3.0.3, point 2°, alinéa 2, du titre II du VLAREM, points 5° et 6°, et à l'article 1.4 ; Lorsque les conclusions sur les MTD visées à l'alinéa 1 ne contiennent pas de NEA-MTD, la technique visée à l'alinéa 1 garantit un niveau de protection de l'environnement équivalent à celui résultant des MTD visées dans les conclusions sur les MTD ; 4° lorsqu'aucune des conclusions sur les MTD ne s'applique à une activité ou un type de procédé de production ou lorsque ces conclusions sur les MTD ne prennent pas en considération toutes les incidences possibles de l'activité ou du procédé sur l'environnement, les conditions environnementales particulières sont fixées, après consultation préalable de l'exploitant, sur la base des MTD déterminées pour les activités ou procédés concernés en accordant une attention particulière aux critères figurant à l'annexe 3.3 du titre II du VLAREM ; 5° les valeurs limites d'émission visées à l'article 3.3.0.2, point 2°, du titre II du VLAREM, garantissent que, dans des condi ...
In afwachting van de aanneming door de Europese Commissie van het besluit met betrekking tot die BBT-conclusies gelden de BBT, afkomstig van de BREF's die door de Europese Commissie vóór 7 januari 2011 zijn aangenomen, met uitzondering van de emissiegrenswaarden, vermeld in punt 5° en artikel 1.4; 2° conform artikel 3.3.0.3, 4°, tweede lid, van titel II van het VLAREM kunnen strengere bijzondere vergunningsvoorwaarden vastgesteld worden dan die welke haalbaar zijn door gebruik te maken van de BBT-conclusies; 3° als de milieuvoorwaarden worden vastgesteld op basis van een beste beschikbare techniek die niet in een van de desbetreffende BBT-conclusies staat beschreven, gelden de volgende voorwaarden : a) de techniek wordt bepaald met bijzondere aandacht voor de criteria, vermeld in bijlage 3.3 van titel II van het VLAREM; b) er is voldaan aan de definitie van emissiegrenswaarde, vermeld in artikel 1.1.2, en artikel 3.3.0.3, 2°, tweede lid, van titel II van het VLAREM, de punten 5° en 6°, en artikel 1.4; Als de BBT-conclusies, vermeld in het eerste lid, geen BBT-GEN bevatten, garandeert de techniek, vermeld in het eerste lid, een niveau van milieubescherming dat gelijkwaardig is aan dat van de BBT, vermeld in de BBT-conclusies; 4° als op een activiteit of op een type productieproces geen BBT-conclusies van toepassing zijn of als die BBT-conclusies niet alle mogelijke milieueffecten van de activiteit of het proces behandelen, worden de bijzondere milieuvoorwaarden vastgesteld, na voorafgaande raadpleging van de exploitant, op basis van de BBT die voor de desbetreffende activiteiten of processen bepaald zijn met bijzondere aandacht voor de criteria, vermeld in bijlage 3.3 van titel II van het VLAREM; 5° de emissiegrenswaarden, vermeld in artikel 3.3.0.2, 2°, van titel II van het VLAREM, waarborgen dat de emissies onder normale bedrijfsomstandigheden niet hoger zijn dan de BBT-GEN die zijn vastgesteld in de BBT-conclusies, door te opteren voor een van de volgende mo ...

Les conditions environnementales particulières visées à l'article 3.3.0.1 peuvent notamment prévoir : 1° des dispositions de nature à empêcher tout dommage évitable à l'environnement et, dans l'éventualité où pareil dommage surviendrait malgré tout, les exigences selon lesquelles le dommage peut être réparé aux frais de l'exploitant ; 2° les valeurs limites d'émission pour les substances polluantes figurant à l'annexe 1.1.2 et pour les autres substances polluantes susceptibles d'être émises par l'installation concernée en quantité significative eu égard à leur nature et à leur potentiel de transferts de pollution d'un milieu à l'autre ; 3° les valeurs limites d'émission explicitement calculées pour l'air et l'eau ; 4° les dispositions pour la surveillance et la gestion des déchets générés par l'installation ; 5° les dispositions pour satisfaire aux normes de qualité environnementale visées à l'article 3.3.0.3, alinéa 1, point 3°, et aux MTD fixées conformément aux critères visés à l'annexe 3.3 ; 6° des dispositions concernant l'entretien et la surveillance à intervalles réguliers des mesures prises afin de prévenir les émissions dans le sol et les eaux souterraines ; 7° des dispositions nécessaires en cas de conditions d'exploitation autres que les conditions d'exploitation normales, telles que les opérations de démarrage et d'arrêt, les fuites, les dysfonctionnements, les arrêts momentanés et l'arrêt définitif de l'exploitation ; 8° des dispositions visant à réduire au minimum la pollution à longue distance ou transfrontière ; 9° des dispositions relatives au contrôle et à l'évaluation du respect des conditions environnementales, y compris des valeurs limites d'émission.
De bijzondere milieuvoorwaarden, vermeld in artikel 3.3.0.1, kunnen onder meer voorzien in : 1° bepalingen waardoor er geen vermijdbare schade aan het milieu kan ontstaan en, als die schade toch zou ontstaan, de eisen waardoor de schade op kosten van de exploitant ongedaan kan worden gemaakt; 2° de emissiegrenswaarden voor verontreinigende stoffen als vermeld in bijlage 1.1.2 en voor andere verontreinigende stoffen die in significante hoeveelheden uit de installatie in kwestie kunnen vrijkomen, gelet op de aard en het potentieel ervan voor de overdracht van verontreiniging tussen milieucompartimenten; 3° de uitdrukkelijk berekende emissiegrenswaarden voor lucht en water die specifiek gelden voor de meeverbranding van afvalstoffen; 4° de bepalingen voor de monitoring en het beheer van de door de installatie voortgebrachte afvalstoffen; 5° de bepalingen om te voldoen aan de milieukwaliteitsnormen, vermeld in artikel 3.3.0.3, eerste lid, 3°, en aan BBT, vastgesteld conform de criteria, vermeld in bijlage 3.3; 6° bepalingen over het regelmatige onderhoud en bewaken van maatregelen die worden genomen ter voorkoming van emissies in de bodem en het grondwater; 7° bepalingen die noodzakelijk zijn bij andere bedrijfsomstandigheden dan normale bedrijfsomstandigheden, zoals het opstarten en stilleggen, lekken, storingen, korte stilleggingen en definitieve bedrijfsbeëindiging; 8° bepalingen over de minimalisering van de verontreiniging over lange afstand of van grensoverschrijdende verontreiniging; 9° bepalingen over de controle en beoordeling van de naleving van de milieuvoorwaarden, inclusief de emissiegrenswaarden.

Dans la mesure du possible, les catégories de déchets sont également énumérées conformément à la distinction visée à l'annexe 2.1 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 février 2012 fixant le règlement flamand relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets, sans que des effets juridiques soient liés à cette énumération ; 11° dans le cas d'une installation d'incinération ou de coincinération de déchets : a) des dispositions relatives aux procédures d'échantillonnage et de mesure et aux fréquences d'échantillonnage et de mesure appliquées pour satisfaire aux conditions posées pour la surveillance des émissions ; b) une mention de la capacité totale d'incinération ou de coincinération de déchets de l'installation ; c) des dispositions relatives au pH, à la température et au débit des eaux usées rejetées ; d) la durée maximale admissible d'arrêts, dérèglements ou défaillances techniquement inévitables des systèmes d'épuration ou des systèmes de mesure pendant laquelle les émissions dans l'air et les rejets d'eaux usées peuvent dépasser les valeurs limites d'émission ; 12° dans le cas d'une installation d'incinération ou de coincinération de déchets dans laquelle des déchets dangereux sont incinérés : a) une spécification des débits minimal et maximal, en termes de masse, de ces déchets dangereux ; b) les valeurs calorifiques minimale et maximale de ces déchets dangereux ; c) la teneur maximale en PCB, PCP, chlore, fluor, soufre, métaux lourds et autres substances polluantes de ces déchets ; 13° une contribution à la réalisation des objectifs visés à l'article 5 du décret du 18 juillet 2003 relatif à la politique intégrée de l'eau.
Als dat mogelijk is, worden die afvalcategorieën bijkomend opgelijst conform het onderscheid vermeld in bijlage 2.1 bij het besluit van de Vlaamse Regering van 17 februari 2012 tot vaststelling van het Vlaams reglement voor het duurzaam beheer van materiaalkringlopen en afvalstoffen, zonder dat er aan die oplijsting rechtsgevolgen verbonden zijn; 11° bij een afvalverbrandingsinstallatie of een afvalmeeverbrandingsinstallatie : a) bepalingen over de bemonsterings- en meetprocedures en over de bemonsterings- en meetfrequenties die worden gehanteerd om te voldoen aan de gestelde voorwaarden voor de monitoring van emissies; b) een vermelding van de totale afvalverbrandings- of meeverbrandingscapaciteit van de installatie; c) bepalingen over de pH, de temperatuur en het debiet van het geloosde afvalwater; d) de maximaal toelaatbare duur van technisch onvermijdelijke stilleggingen, storingen of defecten aan de reinigingsapparatuur of de meetapparatuur waarin de emissies in de lucht en de lozingen van afvalwater de vastgestelde emissiegrenswaarden mogen overschrijden; 12° bij een afvalverbrandingsinstallatie of een afvalmeeverbrandingsinstallatie waarin gevaarlijke afvalstoffen worden verbrand : a) een specificatie van de minimale en de maximale toevoer van die gevaarlijke afvalstoffen; b) de laagste en de hoogste calorische waarde van die gevaarlijke afvalstoffen; c) de maximumgehalten aan pcb's, pcp, chloor, fluor, zwavel, zware metalen en andere verontreinigende stoffen in de afvalstoffen; 13° een bijdrage tot de verwezenlijking van de doelstellingen, vermeld in artikel 5, van het decreet van 18 juli 2003 betreffende het integraal waterbeleid.

Pour l'application des articles 3.3.0.1 et 3.3.0.2, les dispositions suivantes s'appliquent également : 1° lorsque la demande d'un permis d'environnement porte sur une installation GES, l'autorité compétente ne peut pas imposer de valeur limite d'émission pour les émissions GES à moins que cela ne soit nécessaire afin d'assurer qu'aucune pollution locale significative n'est causée ; 2° les valeurs limites d'émission visées à l'article 3.3.0.2, point 2°, peuvent, le cas échéant, être complétées ou remplacées par des paramètres ou mesures techniques équivalents.
Voor de toepassing van artikel 3.3.0.1 en 3.3.0.2 gelden bijkomend de volgende bepalingen : 1° als de aanvraag om een omgevingsvergunning betrekking heeft op een BKG-installatie, kan de bevoegde overheid geen emissiegrenswaarden opleggen voor de emissie van BKG-emissies, tenzij dat noodzakelijk is om te verzekeren dat er geen significante plaatselijke verontreiniging wordt veroorzaakt; 2° de emissiegrenswaarden, vermeld in artikel 3.3.0.2, 2°, kunnen, zo nodig, worden aangevuld of vervangen door gelijkwaardige parameters of gelijkwaardige technische maatregelen.

«valeur limite d'émission»: la masse, exprimée en fonction de certains paramètres spécifiques, la concentration et/ou le niveau d'une émission, à ne pas dépasser au cours d'une ou de plusieurs périodes données; les valeurs limites d'émission peuvent être fixées également pour certains groupes, familles ou catégories de substances, notamment celles énumérées à l'annexe III. Les valeurs limites d'émission des substances sont généralement applicables au point de rejet des émissions à la sortie de l'installation, une dilution éventuelle étant exclue dans leur détermination; en ce qui concerne les rejets indirects à l'eau, l'effet d'une station d'épuration peut être pris en considération lors de la détermination des valeurs limites d'émission de l'installation, à condition de garantir un niveau équivalent de protection de l'environnement dans son ensemble et de ne pas conduire à des charges polluantes plus élevées dans le milieu, sans préjudice de la directive 2006/11/CE et des directives adoptées pour son application.
„emissiegrenswaarde”: de massa, gerelateerd aan bepaalde specifieke parameters, de concentratie en/of het niveau van een emissie, die gedurende een of meer vastgestelde perioden niet mogen worden overschreden. De emissiegrenswaarden kunnen ook voor bepaalde groepen, families of categorieën van stoffen, met name die welke in bijlage III worden vermeld, worden vastgesteld. De grenswaarden voor de emissies van stoffen gelden normaliter op het punt waar de emissies de installatie verlaten en worden bepaald zonder rekening te houden met een eventuele verdunning. Voor indirecte lozingen in water mag bij de bepaling van de emissiegrenswaarden van de installatie rekening worden gehouden met het effect van een zuiveringsstation, op voorwaarde dat een equivalent niveau van bescherming van het milieu in zijn geheel wordt gewaarborgd en dat zulks niet leidt tot een hogere belasting van het milieu met verontreinigende stoffen, onverminderd de bepalingen van Richtlijn 2006/11/EG en de ter toepassing daarvan aangenomen richtlijnen.

4. Sans préjudice des directives 96/61/CE et 96/62/CE, les installations existantes peuvent ne pas être tenues de respecter les valeurs limites d'émission visées au paragraphe 3, et elles peuvent ne pas être incluses dans le schéma national de réduction des émissions, pour autant que les conditions ci-après soient remplies:
4. Onverminderd de Richtlijnen 96/61/EG en 96/62/EG kunnen bestaande installaties worden vrijgesteld van de verplichting tot inachtneming van de in lid 3, bedoelde emissiegrenswaarden, en van opneming in het nationale emissiereductieplan, op voorwaarde dat: