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TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.
Omschrijving: Deze categorie verschilt van andere in zoverre dat zij stoornissen omvat die niet alleen kunnen worden geïdentificeerd op grond van symptomen en verloop, maar ook van het bestaan van twee oorzakelijke factoren: een buitengewoon ingrijpende levensgebeurtenis die een acute stressreactie geeft of een belangrijke verandering in het leven leidend tot aanhoudend onaangename omstandigheden die resulteren in een aanpassingsstoornis. Hoewel minder ernstige psychosociale stress ('life events') het begin kan verhaasten of kan bijdragen aan het voorkomen van een zeer ruime reeks stoornissen die elders in dit hoofdstuk zijn geclassificeerd, is het etiologisch belang ervan niet altijd duidelijk en blijkt dit in alle gevallen afhankelijk te zijn van individuele, vaak idiosyncratische, kwetsbaarheid, d.w.z. de levensgebeurtenissen zijn noodzakelijk noch voldoende om het optreden en de vorm van de stoornis te verklaren. De stoornissen die hier bijeen zijn gebracht daarentegen, denkt men altijd te ontstaan als een direct gevolg van acute ernstige stress of aanhoudend trauma. De stressveroorzakende gebeurtenissen of aanhoudend-onaangename omstandigheden zijn de primaire- en overwegend causale factor en de stoornis zou niet zijn opgetreden zonder de inwerking ervan. De stoornissen in deze sectie kunnen aldus worden beschouwd als onaangepaste antwoorden op ernstige of aanhoudende stress, in zoverre dat ze interfereren met succesvolle 'coping'-mechanismen en daarom tot problemen in het sociaal functioneren leiden.

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI
verkeerd gebruik van psychoactieve middelen NNO

Veuillez fournir le plus rapidement possible la liste des participants de votre délégation à cette réunion au Service Conférences Organisation: E-mail adresse: [...] fax: [...] | Veuillez transmettre au service des conférences, aussi rapidement que possible, une liste des délégués qui participeront à cette réunion. Adresse électronique:
Gelieve de samenstelling van uw delegatie voor deze vergadering zo spoedig mogelijk mee te delen aan de dienst Conferenties - Organisatie: e-mail: [...] fax: [...]

affrètement avec équipage, carburant, etc | affrètement d'aéronef avec équipage | avion affrété avec équipage, carburant, etc | location avec équipage
leasing met bemanning | wet lease

Déclaration de principe de la CEE sur la prévention de la pollution des eaux, y compris la pollution transfrontière, et sur la lutte contre cette pollution
ECE-Beleidsverklaring inzake de voorkoming en beheersing van de waterverontreiniging, met inbegrip van grensoverschriijdende verontreiniging

asepsie | 1) ence de micro-organismes dans un milieu déterminé - 2)- création de cette absence
asepsis | kiemvrijheid

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

2. a) Pourriez-vous me communiquer, pour ces cinq dernières années, le nombre d'infractions constatées au moyen de ces radars, avec une ventilation par appareil? b) Je souhaiterais également connaître la nature des infractions (la vitesse mesurée lors de l'infraction, le franchissement d'un feu rouge si la caméra détecte aussi cette infraction, etc.). c) J'aimerais, si c'est possible, connaître également le montant des amendes qui ont été infligées. d) A-t-on une idée du profil des contrevenants? S'agit-il d'habitants d'Herentals ou de personnes extérieures, quel est leur âge, etc.?
2. a) Kan u het aantal overtredingen geven die zijn vastgesteld via deze flitspalen, opgesplitst per flitspaal voor de laatste vijf jaar? b) Graag ook de aard van de overtreding (welke snelheid werd bij de overtreding gemeten, door het rood licht gereden (indien de camera dit ook meet), enz.). c) Graag ook, indien mogelijk, de boetes die werden opgelegd. d) Is er iets geweten over het profiel van de overtreders (Herentalsenaren of mensen van buiten de stad, leeftijd, enz.)?

Vu le Code des impôts sur les revenus 1992, l'article 307, modifié par la loi du 22 juillet 1993, par l'arrêté royal du 20 décembre 1996, par les lois des 15 mars 1999, 10 août 2001, 8 juin 2009 et 30 juillet 2013 et par les lois-programmes des 23 décembre 2009, 29 mars 2012 et 27 décembre 2012; Considérant l'article 307bis, § 3, du Code des impôts sur les revenus 1992, qui détermine que les contribuables soumis à l'impôt des non-résidents (sociétés, associations, etc.) doivent introduire leur déclaration par voie électronique, sauf s'ils ne disposent pas eux-mêmes, ou, le cas échéant, la personne qu'ils ont mandatée pour l'introduction d'une telle déclaration, des moyens informatiques nécessaires pour remplir cette obligation; Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, l'article 3, § 1; Vu l'urgence; Considérant que : - le modèle de la formule de déclaration en matière d'impôt des non-résidents (sociétés, associations, etc.) pour l'exercice d'imposition 2016 doit être fixé le plus rapidement possible afin de ne pas retarder l'établissement et le recouvrement de cet impôt; - cet arrêté doit dès lors être pris d'urgence; Sur la proposition du Ministre des Finances, Nous avons arrêté et arrêtons : Article 1. Le modèle de la formule de déclaration en matière d'impôt des non-résidents (sociétés, associations, etc.) pour l'exercice d'imposition 2016 est déterminé à l'annexe au présent arrêté.
Gelet op het Wetboek van de inkomstenbelastingen 1992, artikel 307, gewijzigd bij de wet van 22 juli 1993, bij het koninklijk besluit van 20 december 1996, bij de wetten van 15 maart 1999, 10 augustus 2001, 8 juni 2009 en 30 juli 2013 en bij de programmawetten van 23 december 2009, 29 maart 2012 en 27 december 2012; Overwegende dat artikel 307bis, § 3, van het Wetboek van de inkomstenbelastingen 1992, bepaalt dat de belastingplichtigen onderworpen aan de belasting van niet-inwoners (vennootschappen, verenigingen, enz.) hun aangifte via elektronische weg dienen in te dienen, tenzij zij, of in voorkomend geval de persoon die gemachtigd is de bedoelde aangifte namens hen in te dienen, niet over de nodige geïnformatiseerde middelen beschikken om aan deze verplichting te voldoen; Gelet op de wetten op de Raad van State, gecoördineerd op 12 januari 1973, artikel 3, § 1; Gelet op de dringende noodzakelijkheid; Overwegende dat : - het model van het aangifteformulier inzake belasting van niet-inwoners (vennootschappen, verenigingen, enz.) voor het aanslagjaar 2016 zo spoedig mogelijk moet worden vastgelegd teneinde de vestiging en de invordering van die belasting niet te vertragen; - dit besluit dus dringend moet worden getroffen; Op de voordracht van de Minister van Financiën, Hebben Wij besloten en besluiten Wij : Artikel 1. Het model van het aangifteformulier inzake belasting van niet-inwoners (vennootschappen, verenigingen, enz.) voor het aanslagjaar 2016 wordt in de bijlage van dit besluit vastgelegd.

; - être capable d'utiliser des équipements de contrôle pour l'entretien (capteur, détecteur, etc.) ; - être capable de recevoir la commande et de vérifier si elle répond aux exigences requises ; - être capable d'utiliser le matériel de signalisation et de protection (balises, forets...) ; - être capable de compléter les journaux de navigation (par écrits, électroniques) ; - être capable de fournir les informations nécessaires au sujet de la prise par le biais d'un journal électronique (espèces, poids, etc.) aux instances à quai ; - être capable de tenir à jour un journal de navigation (caisses à poisson, conditions météorologiques, position, événements, événements anormaux, etc.) ; 2.2.3 Contexte Contexte d'environnement - Cette profession est exercée en mer et à quai.
- Het kunnen gebruiken van controlehulpmiddelen voor het onderhoud (sensor, detector, ...) - Het kunnen ontvangen van de bestelling en het kunnen controleren of ze voldoet aan de gestelde vereisten - Het kunnen gebruiken van signalisatie- en beveiligingsmateriaal (bakens, boren, ...) - Het dagelijks kunnen invullen van het scheepslogboeken (schriftelijk, elektronisch) - Het kunnen bezorgen van dagelijks gegevens over de vangst via een elektronisch logboek (soorten, gewicht, ...) aan de instanties aan wal - Het kunnen bijhouden van een scheepsjournaal (visvakken, weersgesteldheid, positie, afwijkende gebeurtenissen, ...) 2.2.3 Context Omgevingscontext - Dit beroep wordt uitgeoefend op zee en aan de wal.

En dehors de l'AGFisc et de l'Inspection spéciale des impôts (ISI), quels sont les services qui ont un accès à cette application (SPF Finances: service des décisions anticipées, service de la conciliation fiscale, etc.; hors du SPF Finances: Médiateur fédéral, etc.)? c) En cas de nécessité, comment un fonctionnaire fiscal qui n'a pas accès à cette application peut-il prendre connaissance des pièces d'un dossier électronique de contentieux de l'AGFisc ou de l'ISI (au stade administratif ou judiciaire)? d) Quels sont les états statistiques qui sont actuellement automatiquement générés par l'application "workflow contentieux" et quels sont les projets en la matière notamment en ce qui concerne les litiges judiciaires? e) Régulièrement, des enquêtes de satisfaction sont organisées au sein du SPF Finances pour améliorer la qualité des produits.
Welke diensten buiten de AAFisc en de Bijzondere Belastinginspectie (BBI) hebben er toegang tot die toepassing (bij de FOD Financiën: de Dienst Voorafgaande Beslissingen in fiscale zaken, de Fiscale Bemiddelingsdienst, enz.; buiten de FOD Financiën: de federale Ombudsman, enz.)? c) Hoe kan een belastingambtenaar die geen toegang tot de toepassing heeft indien nodig kennisnemen van de stukken in een elektronisch geschillendossier van de AAFisc of de BBI (in de administratieve of de gerechtelijke fase)? d) Welke statistische staten worden er vandaag automatisch gegenereerd door de toepassing "workflow geschillen" en welke projecten worden er op dat stuk ontwikkeld voor de gerechtelijke geschillen? e) Bij de FOD Financiën worden er regelmatig tevredenheidsenquêtes uitgevoerd om de kwaliteit van de werkinstrumenten te verbeteren.

- Pouvoir sélectionner les formes et mesures standardisées correctes des matériaux d'isolation ou couper les pièces d'isolation à mesure avec un minimum de perte - Pouvoir déterminer le sens correct de montage de la gaine de protection (sans risque d'infiltration d'eau) sur la base d'isométries et de dessins techniques d'isolation - Pouvoir déterminer le bon endroit de fixation des coiffes - Pouvoir tracer le découpage sur la coiffe et le contrôler avant de le pratiquer - Pouvoir déterminer l'emplacement exact des rosaces, en prendre les mesures et découper la tôle - Pouvoir effectuer un contrôle de qualité interne des pièces façonnées et de l'installation de l'isolation, de la gaine de protection et des finitions Aptitudes à résoudre des problèmes - Pouvoir évaluer de manière qualitative et quantitative les propres travaux et les rectifier au besoin - Pouvoir réagir de manière appropriée aux problèmes constatés ayant trait à la qualité, à la sécurité, à l'environnement, au processus et à la technique, compte tenu des consignes/procédures - Pouvoir tenir compte du temps disponible (délais imposés), du lieu (accessibilité du lieu de travail), des machines, des outillages et des matériaux (types et mise en oeuvre, etc.) lors de l'établissement du planning des travaux Aptitudes en matière de motricité - Pouvoir appliquer des techniques ergonomiques de levage et de soulèvement - Pouvoir monter et démonter des échafaudages (roulants) selon les instructions - Pouvoir utiliser des échelles et échafaudages (roulants) selon les règles de sécurité - Pouvoir utiliser des plateformes auto-élévatrices selon les règles de sécurité - Pouvoir estimer la profondeur et le volume - Pouvoir découper les pièces - Pouvoir appliquer les rainures - Pouvoir achever les bords agrafés - Pouvoir façonner les ajustages et les emboîtements - Pouvoir façonner un moule pour les fermetures - Pouvoir appliquer les fermetures aux distances adéquates - Pouvoir fixer des chevilles pour laine à l'intéri ...
- Kennis van de bevestiging van de stukken en het dichten van voegen bij thermische isolatie - Kennis van de functie en het belang van een dampscherm bij koude isolatie - Kennis van de specificaties en instructies van de fabrikant bij het aanbrengen van losse vulmiddelen - Kennis van montagetechnieken voor de mantelbescherming - Kennis van de voorwaarden voor een correcte naadaansluiting (verspringend, positie t.o.v. de horizontale as, rekening houden met de regeninslag,...) - Kennis van het bevestigingsmaterieel voor mantelbescherming - Kennis van de specifieke normen die van toepassing zijn bij het aanbrengen van mantelbescherming die daarna opgevuld wordt met PU-schuim - Kennis van plaatsingsvoorschriften voor kappen - Kennis van het stappenplan voor de uitsnijdingen bij de montage van kappen - Kennis van de functie van de rozetten bij het afwerken van de isolatie - Kennis van de risico's op beschadiging van de isolatie bij het aanbrengen van identificatieplaatjes - Kennis van het risico op waterinsijpeling bij incorrecte montage - Kennis van het materiaal en de technieken voor het afkitten van de mantelbescherming 2.2.2 Vaardigheden Cognitieve vaardigheden - Het mondeling en/of schriftelijk kunnen rapporteren aan een leidinggevende - Het efficiënt kunnen communiceren met collega's, klanten en derden : kunnen overleggen over de voorbereiding, uitvoering en afwerking van de opdracht en afstemmen van de eigen werkzaamheden op de activiteiten van anderen - Het kunnen controleren van de aanwezigheid van en kunnen gebruiken van PBM's en CBM's volgens de specifieke voorschriften - Het kunnen herkennen, voorkomen en beschermen tegen specifieke risico's van gevaarlijke stoffen - Het kunnen herkennen, voorkomen en beschermen tegen specifieke risico's zoals lawaai, trillingen, brand en explosies - Het kunnen herkennen en signaleren van gevaarlijke situaties, nemen van gepaste maatregelen bij ongelukken en melden van ongevallen en incidenten - Het kunnen opzoeken en raadple ...

1. AU NIVEAU GLOBAL a. Titre Agent de manutention de fret aérien et de bagages (h/f) b. Définition Exécution de tâches/activités spécifiques en rapport avec les bagages et/ou la manutention de fret à l'aéroport conformément aux procédures de qualité et aux consignes de sécurité afin de préparer les bagages au transport jusqu'à l'avion, d'acheminer les bagages de l'aéroport à l'avion et vice versa, de charger et décharger les bagages, de manutentionner les bagages en provenance de l'avion, d'effectuer les activités préparatoires avant que l'avion ne se gare et d'exécuter les activités nécessaires sur l'avion et alentour pendant que l'avion est en position. c. Niveau d. Année 2. COMPETENCES 2.1 Enumération des compétences Travaille en équipe (co 01166) - Communique de manière efficace et efficiente - Echange des informations avec des collègues et des responsables - Réfléchit à la préparation, à l'exécution et à la finition de la tâche - Fait rapport aux supérieurs - Collabore efficacement avec des collègues - Respecte les indications des responsables - S'adapte de manière flexible (changement de collègues, etc.) Travaille dans le respect de la qualité (co 01167) - Travaille dans un souci d'économie de matériaux, d'outils et de temps et évite le gaspillage - Respecte les étiquettes et les marquages Travaille dans le respect du bien-être, de la sécurité et de l'environnement (co 01168) - Reconnaît et signale les situations dangereuses, prend des mesures appropriées en cas d'accidents et signale les accidents et incidents conformément aux procédures internes - Applique les consignes de propreté et d'hygiène - Travaille de manière ergonomique - Utilise les EPI et les EPC conformément aux consignes spécifiques - Respecte les consignes en matière de sécurité et d'environnement Nettoie et range la zone de travail (matériel, accessoires, etc.) (co 01169) - Maintient le poste de travail propre - Trie les déchets conformément aux consignes Utilise des équipements (co 01170) - C ...
1. GLOBAAL a. Titel `Behandelaar luchtvracht en bagage (Ramphandler) (m/v)' b. Definitie `Het verrichten van specifieke uitvoerende taken/werkzaamheden met betrekking tot bagage en/of vrachtbehandeling op de luchthaven rekening houdend met kwaliteitsprocedures en veiligheidsvoorschriften teneinde de bagage-vracht klaar te zetten voor transport naar het vliegtuig, de bagage-vracht te transporteren naar en van het vliegtuig, de bagage-vracht te laden en te lossen, de bagage-vracht afkomstig van het vliegtuig te behandelen, de voorbereidende activiteiten uit te voeren alvorens het vliegtuig parkeert en de nodige activiteiten aan en rond het vliegtuig uit te voeren terwijl het vliegtuig op zijn positie staat'. c. Niveau d. Jaartal 2. COMPETENTIES 2.1 Opsomming competenties Werkt in teamverband (co 01166) - Communiceert effectief en efficiënt - Wisselt informatie uit met collega's en verantwoordelijken - Overlegt over de voorbereiding, uitvoering en afwerking van de opdracht - Rapporteert aan leidinggevenden - Werkt efficiënt samen met collega's - Volgt aanwijzingen van verantwoordelijken op - Past zich flexibel aan (verandering van collega's, ...) Werkt met oog voor kwaliteit (co 01167) - Gaat zuinig om met materialen, arbeidsmiddelen, tijd en vermijdt verspilling - Respecteert etiketten en markeringen Werkt met oog voor welzijn, veiligheid en milieu (co 01168) - Herkent en signaleert gevaarlijke situaties, neemt gepaste maatregelen en meldt ongevallen en incidenten volgens interne procedures - Past de voorschriften met betrekking tot netheid en hygiëne toe - Werkt ergonomisch - Gebruikt PBM's en CBM's volgens de specifieke voorschriften - Respecteert veiligheids- en milieuvoorschriften Reinigt de werkzone (materieel, accessoires,...) en ruimt op (co 01169) - Houdt de werkplek schoon - Sorteert afval volgens de richtlijnen Gebruikt arbeidsmiddelen (co 01170) - Controleert de arbeidsmiddelen voor en na gebruik - Gebruikt arbeidsmiddelen op een veilige en efficiënte manie ...

Cette sensibilisation s’adressait à des médecins mais également des non médecins (infirmiers, psychologues, assistants sociaux, etc.) des services concernés (urgences, pédiatrie, maternité, gériatrie, psychiatrie, services sociaux, etc.).
Die sensibilisering richtte zich zowel tot artsen als niet-artsen (verpleegkundigen, psychologen, maatschappelijk assistenten, enz.) van de betrokken diensten (spoed, pediatrie, materniteit, geriatrie, psychiatrie, sociale diensten, enz.).

Considérant, en ce qui concerne le troisième axe, que, lors de l'instruction d'une demande de permis, il apparaît que la réalité de terrain oblige à mieux protéger la zone d'habitat et tout autre récepteur sensible des nuisances dues au charroi, des nuisances sonores et olfactives; qu'actuellement seule la zone d'habitat fait prévaloir un classement plus sévère; qu'une exploitation agricole à proximité directe d'une zone d'habitat ou simplement d'une habitation de tiers non reprise dans une zone d'habitat ou encore dans une zone d'habitat à caractère rural est classée de la même manière que si elle était complètement isolée en zone agricole; que par récepteur sensible, on entend les habitations voisines, à l'exception du logement de l'exploitant, des écoles, des hôpitaux, des homes, des zones de loisirs, etc, soit les zones où vivent des personnes ainsi que les zones où séjournent des personnes plus vulnérables tels que les enfants, les malades, les personnes âgées); que les élevages de taille importante peuvent nécessiter des installations conséquentes (bâtiment avec ventilation dynamique, installation de préparation automatique du lait, stockage des aliments en silo, stockage de fumier et/ou de lisier, charroi lié à la livraison des aliments et des animaux, etc, ) multipliant ainsi les risques de nuisances olfactives et de nuisances sonores, lorsqu'ils sont proches d'une zone d'habitat ou d'un récepteur sensible; que, dans ce cas de figure, l'administration traite chaque dossier au cas par cas et des conditions particulières sont souvent proposées; que, par contre, l'impact non significatif des nuisances sonores et olfactives d'établissements éloignés d'une zone d'habitat ou d'un récepteur sensible, donne lieu, dans la plupart des cas, à une absence de réclamations lors de l'enquête publique et à un rapport d'analyse des impacts simplifié concluant à l'imposition de conditions d'exploiter communes à tous les établissements d'élevage; qu'eu égard à cette réa ...
Overwegende, wat de derde hoofdlijn betreft, dat het onderzoek van een aanvraag tot milieuvergunning laat blijken dat de realiteit van het terrein verplicht tot een betere bescherming van het woongebied en van elke andere gevoelige ontvanger van hinder veroorzaakt door vervoer, van geluids- en geurhinder; dat thans enkel het woongebied zich beroept op een strengere indeling; dat een landbouwexploitatie in de onmiddellijke nabijheid van een woongebied of simpelweg van een woning van derden die niet opgenomen is in een woongebied of in een woongebied met een landelijk karakter, wordt ingedeeld alsof ze volkomen geïsoleerd was in een landbouwgebied; dat onder gevoelige ontvanger wordt verstaan de naburige woningen, met uitzondering van de woning van de exploitant, de scholen, ziekenhuizen, tehuizen, recreatiegebieden, enz., m.a.w. de gebieden waar personen leven, alsook de gebieden waar kwetsbaardere personen, zoals kinderen, zieken, bejaarden verblijven; dat grote teelten omvangrijke installaties vereisen kunnen (gebouw met dynamische ventilatie, automatische melkbereidingsinstallatie, voederopslag in silo's, mest- en/of gieropslag, vervoer i.v.m. de levering van voeder en dieren, enz., ) waardoor de geur- en geluidshinderrisico's toenemen, wanneer ze dichtbij een woongebied of een gevoelige ontvanger gevestigd zijn; dat de administratie, in deze denkbeeldige situatie, elk dossier al naar gelang het geval onderzoekt en dat vaak bijzondere voorwaarden voorgesteld worden; dat, daarentegen, de onbelangrijke weerslag van de geluids- en geurhinder van inrichtingen verwijderd van een woongebied of van een gevoelige ontvanger in de meeste gevallen geen klachten oplevert tijdens het openbaar onderzoek en het voorwerp is van een vereenvoudigd rapport inzake het effectenonderzoek, dat besluit tot het opleggen van exploitatievoorwaarden gemeen aan alle teeltinrichtingen; dat er, rekening houdende met deze realiteit, voorgesteld wordt de onder de landbouwsector vallende in ...

Lorsqu’une ligne est aménagée en ETCS, tous les constructeurs de module ETCS bord, même si leurs locomotives ne sont pas immédiatement amenées à rouler sur cette ligne, doivent avoir la possibilité de tester qu’il n’y a pas de problème d’interopérabilité entre leur module bord et la solution technique choisie pour cette ligne.
Wanneer een spoorlijn met ETCS wordt uitgerust, moeten alle constructeurs van ETCS-boordmodules, zelfs wanneer ze geen locomotieven bouwen die op korte termijn van de lijn gebruik zullen maken, de mogelijkheid krijgen te testen of er geen interoperabiliteitsproblemen optreden tussen hun boordmodule en de technische oplossing die voor de lijn werd gekozen.

Si les commissions, courtages, honoraires, etc., comptabilisés comme frais professionnels ne coïncident pas avec les commissions, courtages, honoraires, etc., payés au bénéficiaire au cours de cette année, indiquer alors, à la rubrique f, le montant réellement payé au bénéficiaire au cours de cette même année (voir aussi n° 15).
Indien de als beroepskosten geboekte commissies, makelaarslonen, erelonen, enz., niet overeenstemmen met de tijdens dat jaar aan de genieter betaalde commissies, makelaarslonen, erelonen, enz., vermeld dan in de rubriek f, het bedrag dat werkelijk in dat jaar aan de genieter is uitbetaald (zie ook nr. 15).